19 Juillet 2011

De: Evelyne JULLIEN épouse LABARDE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Isère
Groupe:
date_debut="2011-08-22"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Martine KERFYSER épouse TERRYN
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Isère
Groupe:
date_debut="2011-08-22"
cessation de fonction
19 Juillet 201119/07/2011
De: Polyéthylène (PE)
Objet:
La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe vertical, et
trois compartiments
un clarificateur
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques
composition
19 Juillet 201119/07/2011
De: Polyéthylène (PE)
Objet:
La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe vertical, et
trois compartiments
un clarificateur
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques
composition
19 Juillet 201119/07/2011
De: Polypropylène (PP)
Objet:
La cuve est en polypropylène, de forme cylindrique à axe vertical, et
trois compartiments
un clarificateur
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques
composition
19 Juillet 201119/07/2011
De: Polypropylène (PP)
Objet:
La cuve est en polypropylène, de forme cylindrique à axe vertical, et
trois compartiments
un clarificateur
Le dispositif est équipé d'une alarme sonore, en fonctionnement permanent, au niveau du surpresseur pour détecter d'éventuelles défaillances électriques
composition
19 Juillet 201119/07/2011
De:
Boyon
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
16 juin 2011
Groupe:
charge
19 Juillet 201119/07/2011
De:
Boyon
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
charge
19 Juillet 201119/07/2011
De: Pierre-Hugues Schmit
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseiller technique
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Marion Lamure
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillère presse et communication
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Gaël ROPARS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: Michaël CHRISTOPHE
conseiller technique
Objet:
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Samuelle Dorol
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
chargée de mission argumentaires, porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Gautier Bailly
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Ludovic Guilcher
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Bénédicte Durand
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
directrice adjointe du cabinet, en charge du porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Franck Von Lennep
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller, responsable du pôle social
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Nicolas Castoldi
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller études, discours et justice, porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Nicolas Ragache
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller économie, finances publiques et Europe
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Vincent Divry
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller technique écologie, énergie, Grand Paris, justice, économie, affaires étrangères
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Marc Oléron
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller technique collectivités locales, éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Lionel Joubaud
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller technique assurance maladie et accidents du travail, maladies professionnelles
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Corentin Salis
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller technique argumentaires, porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Philippe d'Issernio
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller synthèse budgétaire et intérieur
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Olivier Pagezy
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller spécial
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Marc Zakhia
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller spécial, en charge de la communication et de la presse
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Alexandre Gardette
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller social
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Thierry Viu
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller fiscal
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Frédéric Vallois
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller en charge du porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Arnaud Jullian
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller défense, logement, outre-mer, solidarité, santé
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-François Rubler
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller douanes
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Marie Brinon
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller chargé des relations avec les élus locaux
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Pierre-Louis Fagniez
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseiller auprès de la ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Cécile Delique
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseillère technique presse, porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Anne-Claire Tyssandier
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseillère technique au pôle parlementaire
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Isabelle Fenoy
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
conseillère responsable du pôle parlementaire
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Audrey Canestrier
Objet:
au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
chef adjointe de cabinet, porte-parolat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: MOREAU (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Sciences et techniques industrielles
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: SALVI (Martial)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: PUIGDEMONT (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: MURE (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: LABORDE (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: DESPREZ (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: CASTELLET (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: CAMBE (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: BELLEVENUE (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: LUTIC (Marilyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Sciences et techniques industrielles
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: BRETAGNOLLE (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2011 les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
inscription
19 Juillet 201119/07/2011
De: PEARSON SAN MARTIN (Ernesto Oscar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: ALHAZZAA (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: ABU EID (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Sofiane DAHMOUNI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Samir AREM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Azzedine CHAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Roch Anicet OSSENDZA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: HAMEED (Eyad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: MUHEISH (Mahmoud, Kheir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: BASEEL (Yousef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: YARA (Jean-Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: PEFOUBOU LONKO (Yves Marie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: KONE (Idrissa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: LABIB (Amir)
au Caire (Egypte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: KAYO TCHETCHUEN (Eugène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: RABIE (Abdelhak)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: BELHIBA (Henda), épouse BLAH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: LAHOULOU (Amina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: NASSER (Ghaïda), épouse ADEBS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: BLAHOUA (Djagbazi, Berthe), épouse KAUPHY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: CHABI (Naïma)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: BENMOUSSA (Hadda), épouse DJAGHBALLOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean Bardollet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juillet 201119/07/2011
De: ARNOUX (Sandrine)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, régisseuse interimaire de recettes auprès de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Groupe:
duree="maximale de six mois"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: de Pékin (Chine)
Objet:
pour assurer la formation prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité
en application de l'arrêté du
8 juillet 1992
modifié susvisé
duree="deux ans"
habilitation
19 Juillet 201119/07/2011
De: Marie-Françoise Calmette
professeur des universités
Objet:
directrice de l'école d'économie de Toulouse de l'université Toulouse-I
pour la durée de l'année universitaire 2011-2012
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
ecole="École d'économie de Toulouse de l'université Toulouse-I"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Arnaud Lefranc
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cessation de fonction
19 Juillet 201119/07/2011
De: Claude­Henri LAMARQUE
Objet:
directeur de l'unité GDR
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean­Louis LECLERCQ
Objet:
directrice de l'unité GDR
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Claude­Gilles DUSSAP
Objet:
directeur de l'unité GDR
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Philippe BLANC­BENON
Objet:
directeur de l'unité GDR
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Philippe MERLOZ
Objet:
Directeur­adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Françoise PEYRIN
directrice de l'unité GDR 2647
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Gérard MONTAROU directeur de l'unité GDR
2917
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean­Yves SCOAZEC
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Fabien ZOULIM
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Patrick MEHLEN
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Alain PUISIEUX
directeur de l'unité UMR 5286
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Emmanuel GIROUX
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Laurent BERGER
directeur de l'unité UMR 5669
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Thierry GAUDE
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jan TRAAS
directeur de l'unité UMR 5667
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean­Yves TOUSSAINT
Objet:
directeur de l'unité UMR
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Hervé PIEGAY
Objet:
Directeur­adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Christian BORDAS
directeur de l'unité UMR 5579
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Philippe BLANC­BENON
Objet:
Directeur­adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Michel LANCE
directeur de l'unité UMR 5509
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Rémy PROST
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Didier REVEL
Objet:
Directeur­adjoint, à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Danielle GRAVERON
Objet:
Ingénieure de recherche et à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Isabelle MAGNIN
directrice de l'unité UMR 5220
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Joël COURBON
directeur de l'unité FR 3411
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean­Louis BARRAT
directeur de l'unité FR 3403
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Christophe VANBELLE
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Germain GILLET
directeur de l'unité UMS 3453
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Elisabeth CARPITELLI
Professeur d'Université
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Gérald NICCOLAI
Chargé de recherche 1ère classe
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1er septembre
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: (nom, prénom, grade) BERTAUX Lionel
IE2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UPR 2589
à compter du 1er août
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: LARTIGUE Audrey dans l'unité du CNRS n° UPR
2589
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-07-31"
cessation de fonction
19 Juillet 201119/07/2011
De: (nom, prénom, grade) LANDERECTHE Pascal
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 6110 et UMS 2244
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Marie­Christine MICHEL
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er dans la limite de 2000€ par an
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Anne REBOUL
Objet:
Directrice de recherche, et à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jérôme CHEVALIER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Bernard
Objet:
délégation de signature
19 Juillet 201119/07/2011
De: Mohamed JEBBAR
professeur à l'Université de Bretagne Occidentale
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Anne GODFROY
cadre de recherches à l''IFREMER
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Marc Guichard
ingénieur de recherche
Objet:
chargé de la veille, de l'ingénierie et des relations extérieures au sein de l'équipe de préfiguration du correspondant informatique et libertés
Groupe:
date_debut="2011-07-20"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Emilie Masson
ingénieure d'études
Objet:
juriste au sein de l'équipe de préfiguration du correspondant informatique et libertés
Groupe:
date_debut="2011-07-20"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Annick Ayon
assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8197
à compter du 01/01/2010
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Rosette Goiame
technicienne de classe supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8197
à compter du 19/05/2011
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Zoubida Chettouh
technicienne de classe supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8197
à compter du 19/05/2011
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Gérald Zabulon
ingénieur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 8197
à compter du 01/01/2010
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Pierre LEVITZ
directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée, a compter du
1* septembre 2011
Remplace:Mme Valérie CABUIL
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Alain WALCARIUS
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Claude BLOCK
Groupe:
date_fin="2012-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Daniel BEAUFORT
professeur des universités
Objet:
de plein exercice directeur de la fédération de recherche intitulée Fédération REAUMUR n° 3100
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: LORIVAL REGIS IR1
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5506
à compter du 07/05/2010
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: TEMPIER OLIVIER IE2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5506
à compter du 07/05/2010
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Dominique SCHNEIDER
PU – université de Grenoble 1
Objet:
directeur adjoint de cette structure pour la même durée
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Johannes GEISELMANN
Objet:
directeur adjoint de cette UMR pour cette même période
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Dominique SCHNEIDER
Objet:
directeur de l'UMR susvisée
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Johannes GEISELMANN
PU – université de Grenoble 1
Objet:
directeur de l'UMR susvisée
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Michaël HODGES
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeuradjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Jean-Luc EVRARD
Chargé de recherche au CNRS
Objet:
adjoint de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Frédéric THIBAULT-STARZYK
directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'UMR n° 6506 susvisée
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011
De: Benoît COURNOYER
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
date_fin="2012-05-31"
nomination
19 Juillet 201119/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.