19 Juillet 2016

De: Nausicaa BOBINEAU
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nantes"
suppleant
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Anne-Marie LE JUNTER
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nantes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Juillet 201619/07/2016
De: Marie-Hélène MITJAVILE
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membre titulaire élue par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Remplace:M. Paul CAHOUA
Groupe:
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Jean-Charles SAVIGNAC
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Remplace:M. Michel VALDIGUIE
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Maud CHILD
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Remplace:Mme Catherine DEMIER
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Michel VALDIGUIE
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Remplace:M. Antoine VORMS
Groupe:
cour_comptes
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Catherine DEMIER
conseillère maitre
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Remplace:Mme Michèle FROMENT-VEDRINE
Groupe:
cour_comptes
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Christine THIN
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membre suppléante élue par l'assemblée générale de la Cour de cassation
Remplace:Mme Dominique JACQUES
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Daniel Goldberg
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Yann Capet
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Yann Capet
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Juillet 201619/07/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
19 Juillet 201619/07/2016
De: José FERREIRA
président du conseil d'administration de la société coopérative Messageries lyonnaises de presse
Objet:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentant des sociétés coopératives de messageries de presse
Remplace:Mme Véronique FAUJOUR
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Roland Le NÉEL
vice-président de la société coopérative Messageries lyonnaises de presse
Objet:
membres du Conseil supérieur des messageries de presse
représentant des entreprises commerciales et des messageries de presse concourant aux opérations matérielles de distribution de la presse
Remplace:M. Henri-Claude PRIGENT
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Mayot (Pierre, Claude)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
1er juillet 2012
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Juillet 201619/07/2016
De: Mirault (Jacques, Michel)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
1er septembre 2006
auprès de l'office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Juillet 201619/07/2016
De: Brabec (Jiri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Hunt (Stephen, Andrew)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Cserep (Franck, Bruno, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Andriantsoa (Yves, Chan Bing Mane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Jobit (Fabrice, Henri, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Daubek (Zoltan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Dano (Patrice, Gilles, Maurice, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Boquel (Sébastien, Paul, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Gonçalves (Gilberto)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de commandant
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Waddill (Jean-Jacques, Alexander)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Vivion (Samuel, Marcel, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Golik (Jens, Uwe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: George (Eric, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Brihaye (Nicolas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Perrée (Solveig, Hans-Emmanuel, Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2016-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Olar (Lucian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de commandant
date_debut="2016-06-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Brousse (Didier, Roger)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2016-07-18"
conseil_des_ministres
conférés
19 Juillet 201619/07/2016
De: KAJEU OUADJIEMOM (Patrick-Joël)
né le
1er août 1978
à Ambam (Cameroun)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: TALEB (Riad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: AYANGMA MOAKA (Eric Hugues)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: YAHMI (Idir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: BOUGACHA (Neil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: CHALLAL (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: MEGUENNI (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: DEMBA (Hippolyte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: BRAHAMI (Assia) épouse KADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: LEONG (Alexandra) épouse LE JACQUES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: ALLACHE (Fatima) épouse HETTAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: CHELLI (Aldjia) épouse AITE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: RAFENOMANANTSOA (Malalatiana Perle), épouse RAMAHARIVO KWAN SANG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: CORTE FRANCO (Georgina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: AHMER NACER (Batta)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: DONADIO (Christiano)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: LARGUECHE (Selma), épouse ZASA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation
19 Juillet 201619/07/2016
De: Claude Barreix
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-07"
depart_retraite
admission
19 Juillet 201619/07/2016
De: Annette BARET
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de la Lozère
Remplace:M. Philippe JARDEL
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Michel CEDRA
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Nicole THEODOSE
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Romain Decharne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Conseiller discours, études et prospective
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: François THEOLEYRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de l'Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
Groupe:
désignation
19 Juillet 201619/07/2016
De:
Françoise
Objet:
délégation de signature
19 Juillet 201619/07/2016
De:
Françoise
Objet:
délégation de signature
19 Juillet 201619/07/2016
De:
Gaëlle
Objet:
délégation de signature
19 Juillet 201619/07/2016
De: Michel Robert
Objet:
professeur des universités, chargé de mission en charge de la préparation de l'évaluation du CNRS auprès du
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
professeur
cessation de fonction
19 Juillet 201619/07/2016
De: Michel Robert
Objet:
professeur des universités, chargé de mission en charge de la préparation de l'évaluation du CNRS auprès du
Groupe:
professeur
cessation de fonction
19 Juillet 201619/07/2016
De: Bertrand
Objet:
délégation de signature
19 Juillet 201619/07/2016
De: Philippe Richetti
directeur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la Direction de l'audit interne (DAÏ)
Sa mission a pour objet la préparation, la réalisation et le suivi d'audits au CNRS en lien avec la directrice de l'audit interne, qui valide les travaux, et avec les autres membres de la DAI
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Eric Palazzo
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la Direction de l'audit interne (DAIÏ) du 1°" juillet
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Marie-Lise Dubernet-Tuckey
astronome 1°®€ classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour la
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.