19 Août 1993

De: Rigolle (Michel)
au 7e échelon
(arrêté du 19 juillet 1993)
Objet:
inspecteur des transmissions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Le Gall (Daniel)
au 7e échelon
(arrêté du 5 août 1993)
Objet:
inspecteur des transmissions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: André (Michèle)
directrice de l'école départementale des Gravousses, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
directrice de Ire classe d'établissement social et médicosocial public
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Toullier (Marcel)
directeur du foyer départemental de l'enfance de Mont-de-Marsan (Landes)
Objet:
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er de l'arrêté du
17 juin 1993
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Août 199319/08/1993
De: Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Christian Pheline
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Mortazavi (Djamchid)
nationalité française, université Bordeaux-III : onze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (Disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans l'établissement ci-après
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
date_debut="1992-10-01"
renouvellement
19 Août 199319/08/1993
De: Lenoir (Guy)
nationalité française, université Bordeaux-III : trente-six mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (Disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans l'établissement ci-après
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, esthétique, sciences de l'art
date_debut="1993-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Gamblin (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, mis à disposition du directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Centre, à Orléans
chef du département Organisation, méthodes et informatique
Remplace:
M. Canguilhem
Groupe:
charge
19 Août 199319/08/1993
De: Thierry (Didier)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-11-25"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Monod (François)
techniciens de génie rural
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-11-25"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Musy (François)
pour siéger
Objet:
comme membres suppléants de la Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Remplace:M. Domenichini (Christian)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
suppleant
désignation
19 Août 199319/08/1993
De: Odunlami (Anne-Marie)
pour siéger
Objet:
comme membres suppléants de la Chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
Remplace:M. Bovigny (Albert)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
suppleant
désignation
19 Août 199319/08/1993
De: Magnon (Alain)
pour siéger
Objet:
comme membres de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre de représentants du ministre du budget
Remplace:M. Le Roux (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
désignation
19 Août 199319/08/1993
De: Odunlami (Anne-Marie)
pour siéger
Objet:
comme membres de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié
au titre de représentants du ministre du budget
Remplace:M. Bovigny (Albert)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
désignation
19 Août 199319/08/1993
De: Hickel (Geneviève)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: de Bannes Gardonne (Anne)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Besnard (Denis)
adjoint de direction à la Banque de France
Objet:
rapporteur spécialisé sur les échanges internationaux de la commission des comptes commerciaux de la nation
à compter de la date de publication du présent arrêté et
Groupe:
date_fin="1995-12-31"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Soustelle (Michel)
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
Objet:
directeur adjoint chargé de la recherche
Remplace:M. Darrieulat (Michel)
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Mathon (Albert)
professeur de tee catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
Objet:
directeur adjoint chargé de l'enseignement
Remplace:M. Lowys (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jacques de Lajugie
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Alain de Cointet de Fillain
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Denis Tersen
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Marc Maupas-Oudinot
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Louis-André Kreiss
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Philippe Kaspi
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Philippe Delleur
administrateurs civils, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-Pierre Cling
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Marc Borel
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Yves Blanc
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-François Arvis
ingénieur des mines, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jacques de Lajugie
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Alain de Cointet de Fillain
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Louis-André Kreiss
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Catherine de Kersauson
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Françoise Saliou
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Clara Gaymard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Laurence Dors
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Marie-Christine Armaignac
conseiller commercial, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Françoise Saliou
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Daniel Dauvet
Objet:
à
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
de
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Patrick Vincent
Objet:
attaché principal d'administration centrale, ainsi qu'à
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Patrice Laussucq
Objet:
attaché d'administration centrale
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Laurent Padoux
Objet:
attaché commercial, à
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Daniel Dauvet
Objet:
administrateur civil, à
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Yvonne Cuvier
Objet:
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Ravier (Landau, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Ravier (Landau, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Pierre Crettiez
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-François Boittin
conseiller commercial, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Yves de Ricaud
conseiller commercial, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-Marie Demange
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jacques Delorme
administrateur civil, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Pierre Crettiez
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Jean-François Boittin
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: David Appia
conseiller commercial
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Daniel Uzan
Objet:
agent contractuel
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés. Délégation est donnée à
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Yvonne Cuvier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Claudye Ormancey-Courbier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Florence Jeanblanc Risler
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: de Maupeou d'Ableiges (Georges)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, auprès du département de la Lozère. A compter de la même date
Objet:
au détachement
Remplace:Mme Lacroix
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
cessation de fonction
19 Août 199319/08/1993
De: de Maupeou d'Ableiges (Georges)
est mis à la disposition du directeur général de l'Office national des forêts et nommé directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Bourgogne, à Dijon
Objet:
au détachement
Remplace:Mme Lacroix
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
cessation de fonction
19 Août 199319/08/1993
De: Flammarion (Jean, Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service départemental de la Meuse, à Bar-le-Duc
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Champagne-Ardenne, à Saint-Memmie
Remplace:
M. Bartoli
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Ferry (Bruno)
Objet:
après concours, maître assistant stagiaire en écologie forestière tropicale à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et forêts (E.N.G.R.E.F.) pour son centre de Kourou, en Guyane
à compter du le, septembre 1993
Groupe:
ecole="École nationale du génie rural, des eaux et forêts"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Tetart (Christian)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
ingénieur général chargé de bassin Artois-Picardie
à compter du tee juillet 1993
Remplace:M. Raibaud (Michel)
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Suisse de Sainte-Claire (Éric)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Requillart (Jean, Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Narjollet (Jean-Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Jeudy (Hugues)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Hurand (Patrick)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Deluard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
A compter du fer mars 1993
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Vaucouloux (Manuel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Vassas (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Guerber (François)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Demange (Jean, Marie)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Borderes (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Benoit (Guillaume)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Leroy (Pierre, Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-05-03"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Herve (Jean, Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-04-19"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Duguet (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-29"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Fraioli (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-18"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Turpin (François)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-02-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Poignand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-02-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Montrade (Aimé)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-02-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Auxietre (Jean, Pierre)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-02-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Legault (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Leclerc (Luc, André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Brut (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Aurand (Jean, Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Guillou (Marion)
(détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Aubertin (Bernard)
inspecteur départemental des affaires sanitaires et sociales, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé
directeur de 2e classe au foyer départemental de l'enfance de Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Lietout (Philippe)
placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé
directeur de 2e classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Guery (Jean-Marie)
placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé
directeur de 2e classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Laval (Jean-Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 2e échelon
date_debut="1993-10-13"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Brangier (Francis)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 2e échelon
date_debut="1993-10-13"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Ricci (Stéphane)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 2e échelon
date_debut="1993-09-08"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-24"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Alasluquetas (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-24"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Vidai (Antoine)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-15"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Paul (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-15"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Billard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 5e échelon
date_debut="1993-01-15"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Gautron (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 6e échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Demoulin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 6e échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Camus (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 3e échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Saïd Ibrahim (Abdou)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 2e échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Grout (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile dans, les conditions suivantes
Au 2e échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Vanbrugghe (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Herin (Jackie)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Courtier (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Berlizot (Thierry)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Laborde Jourdain (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-07-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Ferrier (Jean, Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-05-03"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Le Bris (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-04-19"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Cornière (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-04-19"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Décesse (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-29"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Tuffery (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Nicol (Jean, Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Foucault (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Becker (Jean, Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Mile Vidal (Édith)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-03-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Gallemant (Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Deviers (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Caron (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Berger (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1er classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Ouk (Mackara)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: du Merle (Mayeul, Marie, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: de Laforcade (Xavier, Christian, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Zitta (Frédéric, Delphin)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Verdet (Thomas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Touzé (Xavier, Jean-Paul, Albert)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Thomas (Rémi, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Thomas (Olivier, Paul, Fernand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Tardif de Moidrey (Alban, Jean, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Suleau (Pierre, François, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Sirolli (Pierre, Dominique)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Simon (Yves, Corentin, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Riou (Laurent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Rieunier (Gustave, Marcel, Philippe, Gérard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Ravignon (Fabrice, Frédéric)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Rabaud (Djanny, Philippe, Patrick)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pérenne (Jean, Fernand, Léon, Camille)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Prévost-Allard (Frédéric, Bohémond, Jean-François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Provençal (Jean, Luc)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pourny (Raphaël, Alain, Louis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Poitou (Ludovic, Adrien, Maxime, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pioli (Christophe, Damien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pinget (Guillaume, Marie, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pilfert (Yves-Pierre, Louis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pibouteau (Renaud, Bernard, René)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pau (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Parés (Vincent, Jean, Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Pallaro (Sébastien, Giovanni, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Palfray Aubin de Jaurias (Cyril, Marie, Antoine, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Nuttin (Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Morio (Frédéric, Jean, Henri)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Machard de Gramont (Laurent, Jean, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lescanne (Benoit, Lucien, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lemoine (Pierre-Armand)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lemoigne (Jean-Manuel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lemaire (William)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lelong (Stéphane, Franz)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lecerf (Rémi, Philippe, Guy, Hugues)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Le Guen (Olivier, Léon, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Le Gac (Philippe, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Le Du (Frédéric, Jean, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Jacob (Loïc, Bernard, Léon)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Heusse (Martin, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Henry (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Guerry (Joffrey, Tanguy)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Grégoire (Guillaume, Jacques, André)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Grivelet (Jérôme, Gérard, Charles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Gaudry (Jérôme, Maurice)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Gaucher (Philippe, Bernard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Garcia (Gonzalo, Manuel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Garcia (Cyrille, Antoine, Marcel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Fournier (Lionel, Fabien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Fontana (Laurent, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Fabre (Pierre, Marie, Jean, Michel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Duthu (Julien, Florent, Marie, Raymond)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Desvigne (François, Hervé)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Desquibes (Denis, Robert, Daniel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Descazeaud (Tanneguy, Marie, Hugues)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Dejour (Matthieu, Claude, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Debat (Christian, Henri, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Coquel (Xavier, Jean, François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Claeysen (Philippe, Jean-François)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Chanu (Cyril, Hugues, Jean)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Breitel (Xavier, Jacques, Jean, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Bossu (Yannick, André, Raymond)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Bezombes (Olivier, Stéphane, André, Eugène)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Batllo (Xavier, Jean-Pierre, Joseph, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Barbey (Vincent, Laurent, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Argenson (Henri, Thierry, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: André (Yves, Gabriel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Seichepine (Sandra, Valérie)
(f.)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Rivière (Florence, Estelle)
(f.)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Lucien (Priscilla, Lucette, Denise)
(f.)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Créachcadec (Guénaëlle)
(f.)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Boddaert (Céline, Françoise, Jacqueline)
(f.)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1993 les 75 candidats, classés
Groupe:
ecole
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Salducci (André)
au 7e échelon
Objet:
inspecteur des transmissions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Boissin (Christian)
au 6e échelon
Objet:
inspecteur des transmissions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Balland (Daniel)
au 7e échelon
Objet:
inspecteur des transmissions dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Hauser (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médico-sociaux publics
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: Toury (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: André (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: Gruas (Pierre, Étienne)
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médicosocial public, directeur du centre départemental de l'enfance Maison du Peyrat, à Cahors (Lot)
Objet:
dans son grade
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
titularisation
19 Août 199319/08/1993
De: Bouygues (Michel)
éducateur des services extérieurs de la protection judiciaire de la jeunesse, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé
directeur de 2e classe au foyer départemental de l'enfance d'Onet-le-Château (Aveyron)
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Devillers (Franck)
aide de laboratoire du Laboratoire-national de la santé affecté à l'Agence du médicament, site de Lyon
Objet:
des cadres des personnels techniques du Laboratoire national de la santé
date_debut="1993-03-15"
radiation
19 Août 199319/08/1993
De: Jean Moulin
Capitaine de vaisseau
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes et arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre d'Etat, ministre de la défense, dans les conditions fixées par le décret du
27 janvier 1988
susvisé
délégation de signature
19 Août 199319/08/1993
De: Aribo (Gisèle)
chef de section principal des services déconcentrés
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de la Martinique
Remplace:Mme Lise (Huguette)
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Remy (François, Xavier)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes, à Lyon
Remplace:
M. Vignat
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Remy (François, Xavier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, à Aix-en-Provence
Groupe:
cessation de fonction
19 Août 199319/08/1993
De: Denardou (Louis)
chef technicien de génie rural
Objet:
ingénieur des travaux ruraux
date_debut="1992-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Reynard (Jean)
ingénieur en chef de classe exceptionnelle du génie rural du corps autonome
Objet:
ingénieur général du génie rural du corps autonome
date_debut="1993-02-22"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Ibarra (Florence)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Août 199319/08/1993
De: Cristelli (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères
conseiller d'ambassade auprès de l'ambassade de France à Mexico
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-01-25"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
19 Août 199319/08/1993
De: Renoux (Nathalie)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est, délégation Auvergne
Remplace:Mme Guerin (Annick)
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Thery (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne 6e échelon
date_debut="1993-12-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 199319/08/1993
De: Fenateu (Chantal)
éducatrice-chef au centre maternel Les Marronniers, à Châtillon (Hauts-de-Seine)
Objet:
directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Fenateu (Chantal)
Objet:
au centre départemental de l'enfance de Pontlevoy (Loir-et-Cher)
Groupe:
affectation
19 Août 199319/08/1993
De: Toullier (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
(détachée)
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement des emplois de direction de 1re classe des établissements sociaux et médicosociaux publics
Hors quota
Groupe:
inscription
19 Août 199319/08/1993
De: Toury (Jean-Luc)
directeur du foyer de l'enfance de La Tronche (Isère)
Objet:
directeur de 1re classe d'établissement social et médicosocial public
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
19 Août 199319/08/1993
De: Meyer (Gilles)
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public, directeur de l'institut médicoprofessionnel, maison d'accueil spécialisée Les Eparses, à Chaux (territoire de Belfort)
Objet:
dans son grade
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
titularisation
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
Objet:
dans son corps d'origine et nommée
directrice de 1re classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
réintégration
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
auprès de l'office municipal d'habitations à loyers modérés à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
sur ces nouvelles bases
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1994-07-01"
renouvellement
19 Août 199319/08/1993
De: Kopp (Monique)
directrice d'établissement social détachée auprès de l'office municipal d'habitations à loyers modérés à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="1991-12-31"
cessation de fonction
19 Août 199319/08/1993
De: Mesnard (Patrice)
instituteur, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics, nommé et titularisé
directeur de 2e classe à l'institut médico-éducatif Jules-Guesde, au Havre (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics, nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Renard (Jean-Claude)
placé en service détaché
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé
directeur de 2e classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics et nommé et titularisé"
intégration
19 Août 199319/08/1993
De: Warin (Claude)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès du ministère de l'économie (D.R.E.E.)
conseiller commercial de 2e classe
(régularisation)
Groupe:
date_debut="1990-10-04"
duree="cinq ans"
détachement
19 Août 199319/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.