19 Août 2009

De: Lafarga-Sadornil (Laura)
adjudante-chef
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air (042171)
Remplace:M. Lopes (David)
Groupe:
date_debut="2009-07-05"
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: Rousseau (Francis-Raphaël)
Objet:
régisseur d'avances de la régie de l'agence comptable des services industriels de l'armement de Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis) instituée par l'arrêté du
11 août 2009
portant institution d'une régie d'avances auprès de l'agence comptable des services industriels de l'armement
Groupe:
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: DIDIER (Guillaume)
magistrat
Objet:
expert de haut niveau du groupe III pour exercer la fonction de porte-parole de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: SENGLER (Joseph, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph SENGLER et Suzanne LEHN-DE DAMAS, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
19 Août 200919/08/2009
De: BILLARD (Jean-François, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: MARGARIT (Pascale, Aimée), épouse CANDIA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Machecoul (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: François de Geloes d'Elsloo
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Richard Wagner
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
dans la limite des attributions de la sous-direction budget compte finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Robert Philippot
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Daniel Pelletier
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Jean-Michel Mantin
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Bertrand Dumont
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Jean-Louis Cousson
Commissaire colonel
chargé des fonctions de second adjoint au directeur central
dans la limite des attributions de la direction centrale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Gérard Allot
Commissaire colonel
chef du bureau organisation et systèmes d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire colonelle
chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Caroline Serrier
Capitaine
bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Julie Rivet
Capitaine
bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Sylvie Meyniel
secrétaire administrative du ministère de la défense, bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Géraldine Le Du
Commissaire lieutenante-colonelle
bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Hélène Jardy
secrétaire administrative du ministère de la défense, bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Emmanuelle Deschênes
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des instruments de pilotage de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Août 200919/08/2009
De: Jaime Avila Martinez
déclaré admis à titre étranger à la session 2006 du concours d'entrée à l'École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (située à Lyon)
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire
date_debut="2009-04-03"
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: Olivier Pironneau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
susvisé
Remplace:M. Alain Kavenoky
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 200919/08/2009
De: Bernard Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
en raison de leurs compétences dans les domaines définis à l'article 2 du décret du
20 avril 1999
susvisé
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 200919/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.