19 Septembre 2002

De: Michel Banniard
professeur des universités à l'université Toulouse-II
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences historiques et philosophiques de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gilles Duval
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant du directeur de la politique immobilière auprès de la Commission européenne
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="un an"
détachement
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jean-Pierre Dumas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenu en activité, en surnombre
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2002-12-02"
date_fin="2005-12-01"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jean Merlin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
date_fin="2003-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Versailles (Yvelines)
d'une superficie totale de 6 979 mètres carrés, tel que cet immeuble est délimité par un liséré rouge sur le plan n° 1 annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la culture et de la communication et attribué à titre de dotation au profit de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles, établissement public national à caractère administratif, pour l'accomplissement des missions qui lui sont confiées aux termes
des articles 2 et 7 du décret n° 95-463 du
27 avril 1995
l'immeuble dépendant d'un ensemble immobilier domanial dénommé « Camp des Mortemets », cadastré section BX n° 249, sis à
Groupe:
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Sayetta (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Santos (Rafael)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Removille (François)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lignot (Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Fouet (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Egea (Alexandre)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Drobniak (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Cotier (François)
Objet:
dans le corps des attachés commerciaux
date_debut="2002-04-01"
corps="Attachés commerciaux"
titularisation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lombard (Guy)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie
Objet:
à l'administration centrale
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Batallan (Emmanuel)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jankowiak (Patrick)
administrateur civil, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Athènes
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Stéphane Abrial
Général de brigade aérienne
Objet:
chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Alain Dumontet
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef militaire"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Sanchez (Hervé)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, placé en position de détachement auprès du ministère de l'outre-mer
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
au grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2002-03-18"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
intégration
19 Septembre 200219/09/2002
De: Beau (Jean-Marie)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 20
Biomolécules : structure et mécanismes d'action
Remplace:M. Couvreur (Patrick)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Georges (Antoine)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 02
Phénomènes physiques, théories et modèles
Remplace:M. Giamarchi (Thierry)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Pierre (Michel)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 01
Mathématiques et outils de modélisation
Remplace:M. Degond (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gaill (Françoise)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 28
Biologie du développement et de la reproduction
Remplace:M. Adoutte (André)
Groupe:
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Edouard Guillaud
Contre-amiral
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Richard Wilmot-Roussel
Groupe:
date_debut="2002-10-07"
cabinet="Président de la République"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Thirriot-Kwant (Claire)
conseillère commerciale de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Corbé (Christian, François, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Bonsignour (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Patrick Michaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Papeete
Groupe:
date_debut="2003-01-31"
date_fin="2003-06-30"
cour_appel="Papeete"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Dague (Dominique)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Vincent-Genod (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Vancon (Lionel)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Touzard (Henri-Jacques)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Santaga (Julien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Ryckewaert (Guillaume)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Roth (Jean-Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Robert (Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Raux (Damien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Prevotat (François)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Philippe (Lucas)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Perin (Christian)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Olivier (Cyrille)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Mottu (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Mercier (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Mayen (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Marty (Alexis)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Le Goff (Yann)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Kalinine (Dimitri)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gavat (Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gauthier (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Garnier (Arnaud)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Frere (Jean-Yves)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Fillali (Karim)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Esteban (Alexis)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Duhamel (Julien)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Delance (Bruno)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Dannerolle (Franck)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Chamoulaud (Bertrand)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Chaballier (Michel)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Breuil (Anthony)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bouferguene (Nicolas)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bonifay (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bolli (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bellamy (Renaud)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Zettor (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Stona (Céline)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Robert (Sophie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Rioult (Valentine)
épouse Ligout
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Poirier (Nathalie)
épouse Authebon
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Oster (Emmanuelle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Noirot (Caroline)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Mieussens (Claire)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lechauve (Mathilde)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Laroche (Sidonie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Kling (Liliane)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jourdan (Catherine)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Iltis (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Garnier (Sylvie)
épouse Ruer
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Funk (Coralie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Francou (Isabelle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Font (Virginie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Ferre (Nathalie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Durand (Nadia)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Dupont (Stéphanie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Doll (Maryline)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Dessein (Delphine)
épouse Richard
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Deseigne (Jennifer)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Delaitre (Emily)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Cros (Emmanuelle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Charret-Lassagne (Marianne)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Champagnat (Adeline)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Brunner (Virginie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bouysset (Flore)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bourg (Julie)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bonnet (Charlotte)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Balit (Estelle)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Authier (Alexandra)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Augeraud (Cécile)
Objet:
aux concours de commissaire de la police nationale sous réserve de l'agrément définitif (session 2002)
Liste principale
Groupe:
admissibilite
19 Septembre 200219/09/2002
De: Châlons-en-Champagne (Marne)
cadastré section AK n° 550, d'une superficie totale de 1 hectare 71 ares, tel que cet ensemble est délimité par un liseré orange sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au ministère de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine) un ensemble immobilier domanial dépendant de la caserne Chanzy, sise avenue de Valmy, à
Groupe:
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jacques Perret
sous-directeur
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, à signer les titres de pensions garanties visées
aux articles 2 des décrets n° 60-24 et n° 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et à l'article 2 du décret du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Françoise Quéré
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Moutou (Bernard)
attaché des services déconcentrés, détaché
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
attaché d'administration centrale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2002-05-01"
intégration
19 Septembre 200219/09/2002
De: Merillon (Philippe)
administrateur civil de 1re classe du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
attaché agricole, 8e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Madrid pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef de la mission économique
Groupe:
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Alomar (Raphaël)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Pierre Bourlot
Colonel
Objet:
à l'état-major particulier du Président de la République
Remplace:M. Stéphane Abrial
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
cabinet="Président de la République"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Miller-Voyatzakis (Jacqueline)
conseillère commerciale de classe exceptionnelle de 1re catégorie
Objet:
à l'administration centrale
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lemaire (Corinne), épouse Ledaine
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille, pour l'année de scolarité 2001-2002
Groupe:
date_debut="2002-08-31"
cessation de fonction
19 Septembre 200219/09/2002
De: Manon (Patrick)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Beyrouth et nommé chef de la mission économique au Liban
Groupe:
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Khairoun (Ibrahim)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 2002-2003
Nantes (université Nantes)
de nationalité marocaine, en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité marocaine"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Egles (Christophe)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 2002-2003
Strasbourg (université Strasbourg-I)
de nationalité française, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: About (Imad)
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 2002-2003
Marseille (université Aix-Marseille-II)
de nationalité française, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="De nationalité française"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Boiffin (Yves, Georges)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gosset (Robert, Ivan)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lochet (René)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Collart (Gilles, Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Devaux (Pierre, Gérard, André)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gougeon (Bruno, Jean-Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Septembre 200219/09/2002
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Paris, commandant de la région terre Ile-de-France et officier général de la zone de défense de Paris
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gilles (Alain)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « personnel » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bottine (Marc, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la région aérienne Nord
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bentégeat (Henri, Roger, Hervé, Jacques)
Général d'armée
Objet:
chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-10-30"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Alquier (Philippe, René, Christian)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-10-27"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Lefèvre (Georges, Albert)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-10-20"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:
date_debut="2002-10-17"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral
Objet:
président de la commission permanente des programmes et des essais
Groupe:
date_debut="2002-10-17"
conseil_des_ministres
president
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Audebert (Jean, Louis, Marie, Antoine, Clément)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-10-12"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Ollion (Henri, Maurice, Marie, Gilles)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général commandant le région terre Nord-Ouest et officier général de la zone de défense Ouest
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Kermabon (Yves, Aimé, René)
Général de brigade de
Objet:
commandant de l'état-major de force n° 4
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Barro (Michel, Armand, André)
Général de division
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jacod (Alain, Antoine, Yvon)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Buttay (Daniel, Bernard, Yves)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Legrier (François, Pierre, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gentric (Alain, Yves)
Colonel du train
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bonsignour (Jean-Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Floch (Jean-Jacques, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-11-27"
conseil_des_ministres
conférés
19 Septembre 200219/09/2002
De: Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Septembre 200219/09/2002
De: Parayre (Guy)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Septembre 200219/09/2002
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Septembre 200219/09/2002
De: Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Dechavanne (Daniel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Brière (Michel, André, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Truchetet (Dominique, Augustin, Marie, Bénigne)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Marescaux (Henri, Marie)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Costedoat (Pierre, Jacques)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Le Tallec (Jean-Alain, Christian)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-10-30"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Septembre 200219/09/2002
De: Brouillet (Danièle)
Objet:
régisseuse d'avances du secrétariat général de la défense nationale
Remplace:Mme Allain (Marie-France)
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
19 Septembre 200219/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.