19 Septembre 2003

De: Pierre Provoyeur
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Denis Grisel
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: François Gasnault
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Michel Foray
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: René Estienne
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Paul Desroches
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Robert Chanaud
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Marc Botlan
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Dany Barraud
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Paul Ameline
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Françoise de Franclieu
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Hélène Verdier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Line Skorka
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Béatrice Salmon
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christiane Naffah
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Catherine Metzger
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Bernadette Lettelier
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Claire Béchu
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christiane Ego
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
Remplace:Mme Sandrine Guerin
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Olivier (Patrick)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Bernard Venzo
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Commonwealth d'Antigue et Barbude
en résidence à Castries
Remplace:M. Henri Vidal
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Antigua-et-Barbuda"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean de Gliniasty
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil
Remplace:M. Alain Rouquie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brésil"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Françoise Bouygard
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
chef de service à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Marie-Françoise Lascoux
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:Mme Evelyne Boissy
Groupe:
ecole
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Huguette Martin
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole centrale de Nantes
Remplace:Mme Dominique Kermoal
Groupe:
ecole
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Canepa (Daniel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
directeur d'administration centrale ayant dans ses attributions la gestion du personnel ou l'étude des questions relatives au personnel
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Olivier (Frédéric)
Objet:
auprès du préfet de la région Franche-Comté
chargé de mission à temps plein pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
Groupe:
date_debut="2003-08-18"
duree="trois ans"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Broszko (Frédéric)
Objet:
chargé de mission à temps plein pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2003-08-14"
cessation de fonction
19 Septembre 200319/09/2003
De: Pierre Lang
député de la Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:
charge
19 Septembre 200319/09/2003
De: Claude Boitard
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Bernard Chevreau
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Eric Christy
Objet:
régisseur d'avances de la Commission nationale du débat public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Emmanuelle Pellequer
Objet:
régisseuse suppléante
suppleant
désignation
19 Septembre 200319/09/2003
De: Patrick Salles
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2003-07-01"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christophe Rouquie
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="2003-07-01"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Régine Latrille
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de l'Etablissement national des invalides de la marine, centre de Saint-Servan
Remplace:M. René Cassin
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christelle Bellanger
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités d'Orléans-Tours
Remplace:M. Laurent Tissot
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Kaplan (Frédéric)
administrateur civil
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial de 1re classe, 4e échelon
(ancienneté conservée dans l'échelon du 1er août 2003)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
intégration
19 Septembre 200319/09/2003
De: Maupas-Oudinot (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial hors classe, 6e échelon, hors échelle A, 3e chevron (ancienneté conservée dans l'échelon du 1er février 1998)
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger"
intégration
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Michel Lacombe
ministre plénipotentiaire de 2e classe, chef de la mission de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe en Géorgie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Union de Birmanie
Remplace:M. Bernard Amaudric du Chaffaut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Birmanie"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Balluteau (Michel)
inspecteur général du ministère de la culture
en remplacement de l'inspecteur général de l'équipement
mentionné au sixième alinéa de l'article L. 720-11 du code de commerce
Objet:
la Commission nationale d'équipement commercial, dans sa formation saisie d'un recours formé à l'encontre d'une décision d'une commission départementale d'équipement cinématographique
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Michèle Bentz
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « réseau douleur et soins palliatifs des Hautes-Pyrénées »
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Paul Pradère
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
Remplace:M. Jean-Louis Ferrier
date_debut="2003-09-01"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Sydney Gales
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Paul Repellin
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Alain Holleville
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République togolaise
Remplace:M. Jean-François Valette
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Alain Girma
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Burundi
Remplace:M. Christian Daziano
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Burundi"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Yves Gaudeul
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Jean-Marc Simon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Hugues Esperance
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « ATLANTECH »
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Pierre François
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Dominique Livolsi
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Hervé Puyobreau
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Marc Vogeleisen
receveur-percepteur du Trésor public hors métropole, agent comptable du lycée agricole de Pouembout (Nouvelle-Calédonie)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Philippe Sabourin
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montmorillon (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Paul Raynaud
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Robert Chastang
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Meymac (Corrèze)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christiane Wathy
receveuse-perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Rethel (Ardennes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Lot (Stéphane)
contrôleur des armées
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Delaporte (Sophie)
inspectrice de l'administration
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Diquet (Jean-Claude)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Lecoustey (Chantal)
cessera d'être prise en charge
Objet:
des cadres
date_debut="2004-02-01"
radiation
19 Septembre 200319/09/2003
De:
Lecoustey
attachée d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
Objet:
à faire valoir ses droits à pension civile de retraite
date_debut="2004-01-05"
a_sa_demande
admission
19 Septembre 200319/09/2003
De: Philippe Cuneo
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de service à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2003-09-07"
duree="trois ans"
reconduction
19 Septembre 200319/09/2003
De: Stéphan Rivard
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. André Prevost
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: François-Xavier Remy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'unité pédagogique d'architecture de Rouen
Remplace:M. Jean Carmona
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Marc Chazelle
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
Remplace:M. Bernard Vesseyre
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Michel Ollivier
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « action prévention de rue jeunes et adultes »
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:
ambassadeur exraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe
en résidence à Libreville
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Christian Daziano
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Burundi
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Bénin
Remplace:M. François Mimin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bénin"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Hugues Pernet
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Communauté étatique de Serbie-et-Monténégro
Remplace:M. Gabriel Keller
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Serbie-et-Monténégro"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Verguet (Hervé)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2004-01-01"
affectation
19 Septembre 200319/09/2003
De: Dellevedove (Ermès)
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2004-01-01"
affectation
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jacques Lamotte
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service central des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
19 Septembre 200319/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.