19 Septembre 2016

De: Fabrice BEGON
b)
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Louisère UNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Joël SEPULCRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Julien MAGNIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Damien GOURSAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Pierre-Yves LAPRESLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Morgan LABEY
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Olivier CAQUINEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Marion KAISER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Eglantine BOURGOGNON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Rosé-Marie PELLEGRINO PEREZ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
CFDT Fédération Interco
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Christine MITTON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
CFDT Fédération Interco
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Sarah SILVA DESCAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Thiphaine MAHE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Yoon ESTIENNE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: La CGT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Philippe LERAÎTRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant, 2°) Représentants du personnel
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
19 Septembre 201619/09/2016
De: Philippe GALLI
préfet, directeur de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, président du comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation, –
Objet:
comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
19 Septembre 201619/09/2016
De: Alexis GRANDHAIE
b)
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Pascal MOCHEE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Thierry LOMBARDO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Christopher DORANGEVILLE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Dominique VERRIERE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Pascal URIMA
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Jean-François FORGET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: David BESSON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Patrick WIART
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Jean-Bernard VINCENT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: James VERGNAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Emmanuel GAUTHRIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Paul BONO
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Dalila FARROUDJ
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Valérie BRUNET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
4 décembre 2014
a)
représentants titulaires
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
19 Septembre 201619/09/2016
De: Philippe LERAITRE
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
19 Septembre 201619/09/2016
De: Philippe GALLI
préfet, directeur de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, président du comité technique de l'administration pénitentiaire, –
Objet:
comité technique de l'administration pénitentiaire
1°) Représentants de l'administration
Groupe:
composition
19 Septembre 201619/09/2016
De: Josiane DEBATISSE
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sucy-en-Brie
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Septembre 201619/09/2016
De: Arlette QUEHE
(JABRANE)
greffière au tribunal d'instance de Dieppe, déléguée
Objet:
pour la période du 19 septembre au
19 novembre 2016
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Dieppe
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Jean-Pascal Carpentier
Objet:
Ingénieur d'Etude
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Frédéric Cherioux
Objet:
Directeur de recherche au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Marie-Cécile PERA
Objet:
Professeur à l'Université de Franche-Comté
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Marie-Cécile Pera
Objet:
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Laurent Larger
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Jean-Pascal Carpentier
Objet:
Ingénieur d'Etude CNRS, secrétaire général, à
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Marie-Cécile Pera
Objet:
Professeur à l'Université de
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Audrey MANSUET
Objet:
régisseuse de recette suppléante de l'Institut de Biologie de Lille
à compter du 19/09/2016
Groupe:
suppleant
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional Côte d'Azur du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (AlpesMaritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de vente du terrain cadastré AR48, rue Albert Einstein à Valbonne (AlpesMaritimes) d'une surface de 99 centiares du CNRS à la société d'aménagement de construction et de gestion d'équipements Sophia (SPL Sophia)"
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Nicolas DETTLING
Ingénieur d'Etude de 2ème classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7311
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Maryse BLET-LEMARQUAND
Ingénieure de Recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2012-05-31"
duree="5 ans"
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Christoph Sorger
directeur de l'INSMI
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant n° 3 à la convention de création de l'UMI
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant n° 3 à la convention de création de l'UMI"
délégation de signature
19 Septembre 201619/09/2016
De: Anne Brucy
Objet:
directrice de l'unité propre de service n°2841 « CNRS Images »
jusqu'au terme de la durée de renouvellement de l'unité
Remplace:Mme Catherine Balladur
Groupe:
date_debut="2016-08-16"
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Pascal Buresi
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
pour la durée fixée à l'article
Groupe:
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Elise Voguet
chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de cette unité mixte de service
pour la durée fixée
Groupe:
nomination
19 Septembre 201619/09/2016
De: Thierry SAINTGERAND
Objet:
démissionnaires
à compter du 1er septembre
cessation de fonction
19 Septembre 201619/09/2016
De: Michel BUSSI
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, et de
Groupe:
cessation de fonction
19 Septembre 201619/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.