19 Octobre 1990

De: Faltot (Pierre, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Tibermont (Gérard, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chaillet (Bernard, Jean, Marie)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pechamat (Jacques, Marie, Abel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: François (Claude, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Receveur (Henri, Paul, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais des Landes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Weber (Jean-Marc)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Georgeot (Bernard, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dessertenne (Jean, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Deforges (Michel, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bizien (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Compagnon (Antoine)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe, 3e échelon
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date de sa nomination et titularisation au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
maître-assistant de langue et littérature française du Moyen Age et de la Renaissance à l'université de Rouen
Groupe:
date_debut="1983-10-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alain Blanc
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henri de Cazals
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Vincent
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Valette
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacques Tarrete
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Philippe Rosset
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yves-Jean Riou
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Philippe Rigaud
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gérard Regnier
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Claude Papinot
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Mohen
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Claude Menou
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-François Maurel
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Luc Massy
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henri Marchal
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacques Manoury
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Roger Lehni
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michel Le Moel
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Claude Lasserre
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Claude Lannette
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Marie Jenn
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pierre Gérard
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacques Foucart
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Cuzin
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henry-Claude Cousseau
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Courtieu
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michel Colardelle
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yvan Cloulas
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacques Charpy
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henri Charnier
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacques Cailleteau
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Arnaud Bréjon de Lavergnée
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Françoise Vignier
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Françoise Viatte
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Colombe Samoyault
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Paule René-Bazin
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Danièle Neirinck
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yvette Le Brigand
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dominique Hervier
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Marguerite Guillaume
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Danièle Gaborit
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Colette Di Matteo
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Annie Caubet
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chantal Bonazzi
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gilles Jacquin de Margerie
inspecteur des finances
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rochette (Michel, Maurice, Alix)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, chargé du bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1990-10-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alain Pontier
agent contractuel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et en recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Guillaume (Roland, Louis, Etienne)
Général de brigade
Objet:
directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Varret (Jean, Pierre, Marie)
Général de brigade
est mis à la disposition du ministre de la coopération et du développement, pour servir en situation hors budget des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cann (François, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-10-15"
conseil_des_ministres
conférés
19 Octobre 199019/10/1990
De: Maës (François, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Leroy (Jacques, Albert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Mazzocchi (Jean)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Le Henaff (Jacques)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Dintilhac
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
magistrat
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Nestor
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Louis Blanchou
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Yves Lyon-Caen
Objet:
directeur général du Crédit national
Remplace:M. Paul Mentre
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Nestor
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Pierre Dintilhac
directeur du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Louis Blanchou
chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pitel (Maurice)
attaché d'administration scolaire et universitaire, détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
1er janvier 1985
Objet:
dans ce même corps
date_debut="1990-06-27"
a_sa_demande
intégration
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Jacques Heintz
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
modifié
ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bost (Jack)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de classe exceptionnelle à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Prugnat (Michel, Charles, Fernand)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pintoux (Jean-François, Louis)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pincemin (Jean, Joseph, Marie)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Juanchich (Jacques, Eugène, Jean)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durand (Marcel, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Devaux (Bernard, Christian, Joseph)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Andrieu (Paul, Jean)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon, délégué militaire départemental du Puy-de-Dôme
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de division
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Prunet (Pierre)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Boiret (Yves)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres du comité des sections de la commission des monuments historiques
les inspecteurs généraux des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Hubert Dalle
directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delocque-Fourcaud (André-Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Centre national des lettres
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gilles Jacquin de Margerie
inspecteur des finances
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
19 Octobre 199019/10/1990
De: de Fabritus (Gérard)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Vieux (Patrick)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Thoraval (Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Thiesson (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Szpunt (Yves)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Soulie (Gilles)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Souchet (Joël)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sannier (Michel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rouby (Patrick)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rodriguez (Dominique)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Riffault (Etienne)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Reitz (Claude)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Ranc (Claude)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Porez (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Piec (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Perez (Philippe)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Patisson (Philippe)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Munro (Dominique)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Milliot (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Merlet (Eric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Mendre (Robert)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Maube (Sylvain)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Mairesse (Patrick)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Leclaire (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Laval (Jacques)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lauze (Frédéric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Laurent (Marcel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lambert (Jean)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lambert (Christian)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lacavalerie (Bernard)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: L'Homme (Christian)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Kechichian (Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Kalck (Christian)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jolly (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Joanesse (Yves)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Janas (Yannick)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Houee (Eric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Guellil (Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Goutal (André)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gayraud (Jean- François)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gaillard (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fous (Eric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fontaine (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fohanno (Olivier)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Farinelli (François)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dyevre (Vanney)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dumontier (Guy)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dufaut (Régis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dubuy (Yves)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Digeon (Jean-François)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Descourqueux (Daniel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Descoms (Christophe)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Courson (Franck)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Coulon (Henri-Michel)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Connes (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Collas (Denis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Clément (Louis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Clemencon (Jean- Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chaumont (Paul)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chapuis (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chalopin (Gilles)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Castello (Serge)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Callies (Thierry)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Caliaros (Marc)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cabot (Alain)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bonnefond (Olivier)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Blum (Fabrice)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Blanc (Guy)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Berot (Eric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Beney (Patrick)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Baujard (Robert)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Battesti (Eric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Avoine (Vincent)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aureal (Frédéric)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Angelini (François)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Allain (Christophe)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Tiedrez (Pascale), épouse Nouvion
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Siksik (Francine), épouse Duban
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pasturel (Hélène)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michel (Fabienne), épouse Fohanno
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Isambert (Françoise), épouse Larroque
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Hardy (Françoise)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gouzon (Véronique)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Federicci (Agnès)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Collot (Brigitte)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chevre (Sophie)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Baert (Isabelle), épouse De Rus
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Moreau (Alain)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Ces candidats sont proposés pour une bourse dite de licence
Groupe:
inscription
19 Octobre 199019/10/1990
De: Mathieu (Christophe, Francis)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Ces candidats sont proposés pour une bourse dite de licence
Groupe:
inscription
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gaessler (Liliane)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Ces candidats sont proposés pour une bourse dite de licence
Groupe:
inscription
19 Octobre 199019/10/1990
De: Carcin (Laurence)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Ces candidats sont proposés pour une bourse dite de licence
Groupe:
inscription
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bauduin (Karine)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus
Ces candidats sont proposés pour une bourse dite de licence
Groupe:
inscription
19 Octobre 199019/10/1990
De: Veysset (Claude, Nicolas)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Torregrossa (Stéphane)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sanaa (Yazid)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Robert (Marc-Antoine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Rampnoux (Olivier)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pluchard (Thierry, Jean)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pintus (Patrick)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Page (Fabrice)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Montanes (Philippe)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michelutti (Fabrice)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Maury (Serge, Edouard)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lherm (Adrien)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lecourt (Benoît)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Le Noe (Olivier)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Le Bihan (Hervé)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jurovics (Yann)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Julia (Jean)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jousset (Jean-Baptiste)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Joseph (Jean-Philippe, Emmanuel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Golfier (Christophe)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gaudin (Thomas)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dubois (Philippe)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dubois (Emmanuel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Denis (François, Claude)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Couderc (Laurent, Jean, Michel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Contamin (Jean-Gabriel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cheymol (Cyrille)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chaplain (Emmanuel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chabin (Yann, Jackie, Léon)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Venet (Laurence)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Seguret (Karine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Ribert (Evelyne, France)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Ribault (Anne)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Ravary (Laurence, Jacqueline)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Poirel (Carole)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pieri (Emmanuelle, Christiane)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Petitpas (Karine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Montginoul (Marielle, Christiane)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michel (Fabienne)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Marques (Clotilde, Christine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Mansencal (Céline)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Madinier (Blandine, Marie, Claire)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Leflaive (Geneviève)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lecocq (Catherine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lapierre (Nathalie)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Laine (Gaëlle)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lafuste (Catherine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lacoste (Isabelle)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henriot (Marie-Christine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Goniche (Florence)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Glatron (Marion)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gimeno (Corinne, Lucie)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gantet (Claire)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Filleau (Marie, Georges)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fifre (Laurence, Géraldine)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Favre (Joëlle, Bernadette)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cruz (Françoise)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Clavaud (Stéphanie)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chenault (Véronique)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chanel (Isabelle)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bruneau (Claire)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Brosset (Muriel)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bourreau (Cécile)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bartholome (Cécile)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aubry (Hélène)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alleguede (Valérie, Anne, Chantal)
Objet:
en 1re année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1990
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Groupe:
ecole
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bernard (Hélène)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Charolles
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Wissembourg
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
cessation de fonction
19 Octobre 199019/10/1990
De: Puech (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Piriou (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Motte (Gilbert)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Marzin (Daniel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Marty (Jean)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Larousse (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean Girard (Charles)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Imbs (Jean-Louis)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Henry (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fiessinger (Jean-Noël)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Duroux (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dupont (Christophe)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Duchêne-Marullaz (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Diquet (Bertrand)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Debaert (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: De Prost (Yves)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Carbon (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bouvenot (Gilles)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bonneterre (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bentejac (Raymond)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bellegaud (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Begaud (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Barre (Jérôme)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Altman (Jean-Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Goulon (Maurice)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Hamon (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pourcelot (Yvette)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Papoz (Marie-Laure)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Forette (Françoise)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Cochereau-Massin (Isabelle)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Strauch (Georges)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Siou (Gilbert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Singlas (Eric)
Pharmacien-chef
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Reynier (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Revuz (Jean)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Regnier (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Olive (Georges)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Nicolas (Guy)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Marty (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jacquot (Christian)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Ginestet (Daniel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Gehanno (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Fournier (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Flouvat (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dupuis (Bernard)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Dordain (Gérard)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Claude (Jean-Roger)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Chastang (Claude)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Caulin (Charles)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bletry (Olivier)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bader (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Avouac (Bernard)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aubier (Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Aslanian (Pierre)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alexandre (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Pejouan (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
b)
pharmaciens proposés par l'Académie nationale de pharmacie: Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Lechat (Paul)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Reynier (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
c) Deuxième vice-président
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Caulin (Charles)
Professeur
Objet:
b) Premier vice-président
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Alexandre (Jean-Michel)
Professeur
Objet:
a) Président de la commission prévue à l'article R
mentionnée à l'article 1er
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Verain (Alice)
Professeur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bricaire (Claire)
Docteur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R.5140 du code de la santé publique
c) En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bourdier (Lucien, Maurice, Raymond)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le
29 avril 1987
auprès de l'Institut technique de la vigne et du vin
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Octobre 199019/10/1990
De: Michel Delignon
agent contractuel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes ou décisions qui ne sont pas de portée générale
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Jean-Jacques Bryas
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Tavin (Pierre, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1990-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Richard Peduzzi
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
ecole
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Challot (André, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Brigitte Gizardin
chef de la division des professions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bléjean (Jean-Pierre, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-03"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Contre-amiral
Objet:
commandant les sous-marins d'attaque
Groupe:
date_debut="1990-12-02"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bodard (Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Delort (Christian, Marie, Robert)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Bergès (Michel, Marie, René, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-02"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Durhin (André, Charles)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1990-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
19 Octobre 199019/10/1990
De: Sermier (Rémi)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.