19 Octobre 1996

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Michel Diefenbacher
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Henry Feral
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lens (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Creuse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Laude (Bernard)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1998-04-01"
depart_retraite
admission
19 Octobre 199619/10/1996
De: Benichou (Maurice)
receveur-percepteur du Trésor public, précédemment agent comptable de l'université Paris-VIII (Vincennes - Saint-Denis)
Objet:
agent comptable de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Campagnolo (Jean-Claude)
Objet:
assesseur suppléant près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale des industries électriques et gazières
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Balzer (Gottfried, Fritz, Geoffroy)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-11-01"
depart_retraite
admission
19 Octobre 199619/10/1996
De: Fresko (Henri)
ingénieur d'études et de fabrications de 3e classe relevant de la direction de la qualité
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="1996-10-01"
radiation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Riviale (Christian)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Yonnet (Mireille)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Tartary (Simone)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Chalmeigné (Marie-Claire)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Bentounsi (Viviane)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Baylocq (Simone)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale
date_debut="1996-05-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Montrade (Aimé, Antoine)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 199619/10/1996
De: Mauvilain (Serge)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Prigent (Fernand)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Hainguerlot (Hedwige), épouse De Vogu
é
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Bougault (Jean-Louis)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vienne"
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Jonquères d'Oriola (Gabriel)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Réunion
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-22"
ecole
détachement
19 Octobre 199619/10/1996
De: Herbouillet (Françoise)
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
auprès de la Commission européenne
fonctionnaire stagiaire pour la période de son stage
inclus
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
date_fin="1996-05-31"
détachement
19 Octobre 199619/10/1996
De: Grillon (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Guibé (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Monique Barreteau
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-11-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 199619/10/1996
De: Lebrun (Pierre-Brice)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Dufourcq (François)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Deberdt (Anne), épouse Lejeune
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: David (Marie-Noëlle)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Gauci (Jean-Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Paris"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Travi (François)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Noir (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
suppleant
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Mohler (Jannine), épouse Richard
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Toulon
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Toulon"
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Amédée Monchal
général d'armée
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Jean-Marie Benech
médecin-conseil national
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Augeard (Yves)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Lot
Groupe:
date_debut="1996-12-23"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Michel Delpuech
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béthune (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Aupert (Pierre)
Objet:
examinateur spécialisé pour la première épreuve d'admission des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Remplace:M. Adam (Jean-Pierre)
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Jean Paraf
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Patrice Bergougnoux
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Delbecq (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1995-09-11"
duree="cinq ans"
détachement
19 Octobre 199619/10/1996
De: Chneiweiss (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-09-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Octobre 199619/10/1996
De: Lescar
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères et placé en position de disponibilité pour exercer une activité d'intérêt public relevant de sa compétence
date_debut="1996-09-20"
duree="trois ans"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
19 Octobre 199619/10/1996
De: Lescar (Erik)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à la position hors cadres
date_debut="1996-09-20"
cessation de fonction
19 Octobre 199619/10/1996
De: Edou (Emmanuel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="1996-07-26"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
radiation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Reille (Clarisse)
administrateur civil hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
auprès du consortium de réalisation-entreprises
cadre de direction générale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-02-07"
détachement
19 Octobre 199619/10/1996
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Octobre 199619/10/1996
De: Délègue (Elisabeth), épouse Béton
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de la coopération
chef de mission de coopération et d'action culturelle au poste de Tananarive (Madagascar)
Groupe:
date_debut="1996-05-17"
duree="un an"
détachement
19 Octobre 199619/10/1996
De: Pillot (Monique)
inspecteur des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des services généraux et de l'informatique
Remplace:M. Cochenet (Christian)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
désignation
19 Octobre 199619/10/1996
De: Jean Fedini
préfet de l'Aveyron
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Yves Mansillon
préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Objet:
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
nomination
19 Octobre 199619/10/1996
De: Bialka (Dominique)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Octobre 199619/10/1996
De: Fournié (Françoise)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
19 Octobre 199619/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.