19 Octobre 2012

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Hervé DUPLENNE
directeur adjoint
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nicolas ARCHALAUS
directeur des ressources humaines humaines adjoint Article 2
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Aziz ZATTOUTA
(SNPES-PJJ/FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Aurélien BARON
(SNPES-PJJ/FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Rosemonde DOIGNIES
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bernadette DERBOIS
directrice des ressources
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Clotilde LEPETIT
(CGT-PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Olivia BOUCHEVARO
(SNPES-PJJ/FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Rosemonde DOIGNIES
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait le
19 octobre 2012
La directrice interrégionale
Groupe:
charge
19 Octobre 201219/10/2012
De: Thierry MOULIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Philippe GERBET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jily BIET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Françoise CHATELU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anaick BURBAN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anne Marie BOTOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nathalie VANNSON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anne LE BERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Odile LACARTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Angeline GRIMAULT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTES
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De:
FannyGRUEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Catherine LE DROGOFF
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine – Côtes-d'Armor
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michel MERAUT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Cédric LIMARE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Alain GADHILE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Régis BEAUSSIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Vincent GUIHENEUF
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: François BREHERET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nicole LOUIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anne LEROY-GASMI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michèle HENRY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anne DEPEINT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Elen QUEMENEUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Marie-Claude GUERRIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Cédric LIMARE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pascal LE FOLL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pascal DAMBIELLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Roger CAM
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bernard RANWEZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Gabriel KESTLER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pierre GOUVERNEUR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Abdallah AIT TALEB
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Vincent CORNUAULT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pascal BRIERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Thierry BAZIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Esther PILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Frédérique PAULIC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Laurence LE LOUET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Anne DEPEINT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nathalie VANNSON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Céline POUCHOUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Carole POMMERET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Marie-Claude GUERRIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Fanny GRUEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
19 Octobre 201219/10/2012
De: Dounia FERHAT épouse GUENIFA
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
suppleant
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Annie GOUTORBE épouse DESMEURS
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Octobre 201219/10/2012
De: Lajus (Marie)
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la ville
Remplace:M. Le Méhauté (Raphael)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Laurent Boussin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Fédération des sociétés d'économie mixte (Fédération des entreprises publiques locales)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Corinne Chevalier
responsable du département des études statistiques et des systèmes d'information au SG-CIV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
membre suppléante
Remplace:Mme Françoise Fonkou-Tague
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Emmanuelle Cosse
8e vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, chargée du logement, de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
en matière de politique de la ville
Groupe:
date_debut="2012-10-25"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Yannick Prost
sous-directeur de l'interministérialité et des opérateurs au SG-CIV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
désignés par le ministre chargé de la politique de la ville
membre titulaire
Remplace:M. Guillaume de Chanlaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Elizabeth Touton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social
au titre de la Fédération des sociétés d'économie mixte (Fédération des entreprises publiques locales)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Frédéric Vigouroux
maire de Miramas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
en matière de politique de la ville
Remplace:M. Thierry Repentin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michelle ZORMAN
sur proposition de l'UFFA-CFDT
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Remplace:M. Christophe BIGAUD
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jean-Yves Demaretz
attaché d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Gilles Pelurson
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Tymen (Ronan, Georges)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division politique performance des soutiens de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Nédellec (Gérard, Jean)
Médecin général des armées
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Lautrédou (Guy)
Commissaire général de brigade
Objet:
sous-directeur « finances-budget-comptabilité » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Howyan (Marc, Eric)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Rafale de la direction des opérations
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Godart (Patrick, Michel, Alain)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées à Paris
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bouat (Christian, Gilbert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Tavernier (Caroline, Marie-Noëlle)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
(épouse Gervais)
Objet:
directrice de l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères de la direction des opérations
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directrice hôpitaux de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Serra (Jean-Pierre)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du centre d'études stratégiques aérospatiales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Debonne (Jean, Marc, Louis, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées et élevé aux rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Claude CATTO
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bernard MAIRE
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Octobre 201219/10/2012
De: Martine CHIEZE, épouse NAUTE
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, sous-directeur de la formation et du développement des compétences à Lognes (77), DRCPN/services centraux
Objet:
directrice centrale adjointe de la sécurité publique, chef d'état-major à Paris (75), DCSP/services centraux
Groupe:
date_debut="2012-11-05"
affectation
19 Octobre 201219/10/2012
De: Eric Arella
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur régional de police judiciaire à Ajaccio (2A), DCPJ
Objet:
sous-directeur de la police technique et scientifique à Ecully (69), DCPJ
Groupe:
date_debut="2012-11-19"
affectation
19 Octobre 201219/10/2012
De: Philippe Lutz
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75), DCSP, services centraux
Objet:
directeur adjoint des ressources et des compétences de la police nationale à Paris (75), DRCPN, services centraux
Groupe:
date_debut="2012-10-29"
affectation
19 Octobre 201219/10/2012
De: Serge Morvan
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
représentant de l'Etat au sein de chacune des sections de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Eric Jalon
Groupe:
désignation
19 Octobre 201219/10/2012
De: Laurent THÉRY
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement, chargé, auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône, du projet d'agglomération Marseille-Provence
Objet:
préfet délégué auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône, en charge du projet métropolitain Marseille-Provence
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jean-Paul BONNETAIN
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet de police des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Farouilh (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Berthelot (Grégory)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: REUZÉ (Ariane, Valérie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Sylvie FAUCHEUX
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Dijon
Remplace:M. Cyril NOURISSAT
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Dijon"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Thierry VITEAU
ministre plénipotentiaire de 2e classe en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Thaïlande
Remplace:M. Gildas Le Lidec
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Thaïlande"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michel FLESCH
conseiller des affaires étrangères, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissao
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République rwandaise
Remplace:M. Laurent Contini
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Rwanda"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bruno DELAYE
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérative du Brésil
Remplace:M. Yves Saint-Geours
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brésil"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Bernard VALERO
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Belgique
Remplace:Mme Michèle Boccoz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Marc ABENSOUR
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:Mme Marion PARADAS
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: GUEGUEIN (Stéphane)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: BRANLY (Emmanuel)
magistrat de l'ordre judiciaire du premier grade
Objet:
pendant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: BANGUI (Taha)
maître de conférences de classe normale
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Didier Maslies
Colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense
D. ― Les ordres de mission nationaux du personnel de la sous-direction « personnel-finances-capacités » de la direction du renseignement militaire et du centre de formation interarmées au renseignement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pierre Liot de Norbecourt
Colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense
C. ― Les ordres de mission nationaux du personnel de la sous-direction des opérations de la direction du renseignement militaire, du centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie, du centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques et du détachement avancé des transmissions de Giens
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Denis Bertrand
Capitaine de vaisseau
Objet:
au nom du ministre de la défense
B. ― Les ordres de mission nationaux du personnel de la sous-direction de l'exploitation de la direction du renseignement militaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Brice Houdet
Colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense
A. ― Les ordres de mission nationaux du personnel de l'échelon de direction et du bureau « J2 » de la direction du renseignement militaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Didier Maslies
Colonel
sous-directeur adjoint « personnel-finances-capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pierre Liot de Norbecourt
Colonel
sous-directeur adjoint « opérations »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Denis Bertrand
Capitaine de vaisseau
sous-directeur adjoint « exploitation »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: David Janssens
Adjudant
chef de la section « exécution et suivi du budget hors titre II » du bureau « finances et budget » de la sous-direction « personnel-finances-capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Eric Bartlett
Commissaire colonel
chef du bureau « finances et budget » de la sous-direction « personnel-finances-capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Irène Pétro
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau « finances et budget » de la sous-direction « personnel-finances-capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jocelyne Pilotto
secrétaire administrative du ministère de la défense, adjointe au chef de la section « exécution et suivi du budget hors titre II » du bureau « finances et budget » de la sous-direction « personnel-finances-capacités »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Dominique Person
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoint au directeur de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Ecole nationale de la sécurité et de l'administration de la mer
Groupe:
ecole
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Christian Weber
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la sous-direction des systèmes d'information maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information maritimes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jean-Loup Petit
expert de haut niveau (groupe II), placé
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
conseiller maritime auprès de la directrice des affaires maritimes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de santé des gens de mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Hervé Goasguen
administrateur en chef des affaires maritimes, chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Cyrille-Robert Broux
attaché principal d'administration de l'équipement, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Loïc Aballéa
administrateur en chef des affaires maritimes, chef de la mission de la flotte de commerce, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Eric Richet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau des études et de l'accompagnement des projets informatiques, pour les affaires relatives à l'organisation des opérations nécessaires à la conception, au développement, à la diffusion, à l'assistance et à la maintenance des applications informatiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Edouard Perrier
administrateur principal des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur, notamment
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la vie des services, pour les affaires relatives aux questions de ressources humaines des services et aux questions relatives aux conditions de travail et à la formation des personnels des services déconcentrés des affaires maritimes ainsi qu'aux questions relatives aux organismes paritaires consultatifs et aux comités d'hygiène et de sécurité
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Alain Hébrard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de l'hébergement des systèmes et de l'assistance informatique, pour les affaires relatives à l'organisation des opérations nécessaires à l'administration des serveurs pour l'hébergement des applications et pour l'utilisation des données informatiques nationales et internationales et à la mise en œuvre des politiques de qualité et de sécurité informatiques
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: François-Xavier Rubin de Cervens
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jean-Philippe Quitot
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques d'action de l'Etat en mer et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (dispositif POLMAR terre)
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Mark Pitard
agent contractuel, chef du bureau du travail maritime, pour l'élaboration et la mise en œuvre des normes juridiques relatives aux titres de navigation maritime, aux obligations de l'Etat du pavillon en matière sociale, au travail maritime, à la profession de marin, à l'identification et aux documents professionnels des gens de mer, au régime disciplinaire et pénal, aux conditions de travail, de vie et de bien-être à bord des navires, au rapatriement des gens de mer, au contrôle des effectifs à bord des navires et aux conditions sociales de l'Etat d'accueil
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Alain Moussat
directeur du travail, en cas d'impossibilité de l'adjoint au sous-directeur de signer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Jean-Jacques Morvant
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la circulation maritime, à la recherche et au sauvetage en mer et à la prévention de la pollution par les navires dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier, et pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Noël Monot
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et de la politique d'informatisation, pour les affaires relatives à la stratégie de développement des systèmes d'information et de communication nationaux et internationaux des affaires maritimes, à l'assistance aux maîtres d'ouvrage
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité et de la sûreté des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Philippe Gabriel
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de la sécurité sociale des marins, pour les affaires relatives à la préparation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale des marins, à l'exception des allocations familiales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Daniel Dejardin
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoint au sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Christian Colas
agent contractuel, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michel Caune
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Vincent Bruger
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des phares et balises, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la signalisation maritime, à l'animation et l'évaluation de l'activité des services chargés de la signalisation maritime, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Philippe Allemandou
professeur en chef de l'enseignement maritime, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Chantal Reland
son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Marie-Hélène Rolland-Deloffre
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau des établissements d'enseignement maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière d'éducation et de formation professionnelle maritime et paramaritime ainsi qu'à l'organisation de l'éducation professionnelle maritime, la tutelle pédagogique des divers établissements scolaires et l'organisation de l'orientation professionnelle et de la coopération en matière d'enseignement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Olga Lefevre-Pestel
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritimes, pour les affaires relatives à la politique en matière de formation professionnelle maritime et paramaritime et à l'élaboration des normes juridiques relatives à l'emploi
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Cécile Le Berre
inspectrice principale des affaires maritimes, chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Pascal Leroux
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM)
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
duree="5 ans"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Dominique Vidal
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 36 - Sociologie et sciences du droit
Remplace:Mme Vanessa Richard
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Olivia Aubriot
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Remplace:Mme Armelle Choplin
Groupe:
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Caroline DÉLEVOIE
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité propre de service n° 3551 — Archéovision — UPS SHS -— 3D
Groupe:
date_debut="2012-10-15"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Alain WALCARIUS
Directeur de recherche 1*° classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut de chimie
Sa mission a pour objet d'assurer auprès d'un directeur adjoint scientifique, le suivi des unités relevant de la thématique « chimie analytique »
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Edith Wilmart
Objet:
directrice déléguée à la formation pour les entreprises
au nom du président du CNRS
les actes suivants , *__les conventions bilatérales de formation établies dans le cadre des stages organisés par la direction déléguée à la formation pour les entreprises , * les conventions de partenariat sans incidences financières conclues entre le CNRS avec d'autres organismes de formation continue pour la réalisation en commun de formations ainsi qu'avec des clients privilégiés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Edith Wilmart
ingénieure de recherche
Objet:
directrice déléguée à la formation pour les entreprises
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
19 Octobre 201219/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.