19 Octobre 2021

De: Benoît Reder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du domaine architecture, méthodes et expertises transverses (AME)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Sylvain Pujol
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint à la cheffe du domaine services pour l'ATM (S4A)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, adjoint au chef du domaine systèmes de gestion du trafic aérien en route (ART)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Fredy Pietrus
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint à la cheffe du domaine soutien aux sites (SAS)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Pierre Lenguin
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de domaine support général
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Jean-Luc Lay
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du domaine systèmes de gestion du trafic aérien en route (ART)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Georges Joly
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du domaine systèmes de gestion du trafic aérien approche et tour (APT)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du domaine communication navigation et surveillance (CNS)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Jean-Luc Drapier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef de domaine innovation, études et nouvelles technologies (IET)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Éric Coudrier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du domaine communication navigation et surveillance (CNS)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Guy Bauvet
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du domaine architecture, méthodes et expertises transverses (AME)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du domaine support général
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Isabelle Luxembourg
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du domaine services pour l'ATM (S4A)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Véronique Laval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du domaine soutien aux sites (SAS)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Isabelle Faisant
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du domaine infrastructures (INFRA)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Laetitia Chauvet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe au chef du domaine systèmes de gestion du trafic aérien approche et tour (APT)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe à la cheffe du domaine infrastructures (INFRA)
Objet:
les ordres de mission des agents de leur service
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Frédéric Guignier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint stratégie et ressources, en charge de la transformation auprès du directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Violaine GAILLOU
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-11-24"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Philippe BOISRIVEAUD-CHRETIEN
Objet:
greffier principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-11-24"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Bordeaux"
cessation de fonction
19 Octobre 202119/10/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Octobre 202119/10/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Octobre 202119/10/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Octobre 202119/10/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Octobre 202119/10/2021
De: Nadia DESBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Remplace:Mme Annick LEPETIT
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Maya AKKARI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Remplace:Mme Pascale LUCIANI-BOYER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Denis Meffray
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire, en congé de longue durée
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, en congé de longue durée"
depart_retraite
réintégration
19 Octobre 202119/10/2021
De: Patrick Poyet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur « grands prédateurs terrestres » auprès de l'Office français de la biodiversité
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
19 Octobre 202119/10/2021
De: Agnès Gamon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Patrick Crézé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Daniel Beddelem
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Anne Coilland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Olivier PAU
Objet:
auditeurs de deuxième classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Ariane PIANA-ROGEZ
Objet:
auditeurs de deuxième classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Alexandra BRATOS
Objet:
auditeurs de deuxième classe au Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: THEOLEYRE (Malcolm)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: ROSSI (Baptiste)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: KHANSARI (Ardechire)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: DUPIN (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: MOINECOURT (Luce)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: LERAVAT (Capucine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: SAINT CHAMAS (de) (Marguerite)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)
Groupe:
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Aimé Césaire » 2020 - 2021)"
ecole
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Didier BARREAU
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
19 Octobre 202119/10/2021
De: Didier BARREAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Sarah FINKELSTEIN
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Suzanne KUCHAREKOVA MILKO
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Daniel Bursaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au Conseil général de l'environnement et du développement durable, ayant atteint la limite d'âge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché
Groupe:
date_debut="2022-01-26"
depart_retraite
réintégration
19 Octobre 202119/10/2021
De: Philippe Bauchot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
expert de haut niveau au ministère de l'action et des comptes publics, ayant atteint la limite d'âge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
date_debut="2022-01-01"
depart_retraite
réintégration
19 Octobre 202119/10/2021
De: Jean-Charles GÉRAY
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Octobre 202119/10/2021
De: Vincent LE BEGUEC
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Octobre 202119/10/2021
De: Alexandre VERGER
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre suppléant
Remplace:M. Hakim ABDOUN
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Olivier SERBIN
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Hakim ABDOUN
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Cathy SWIGON
au titre du syndicat FO du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique spécial de la direction générale des étrangers en France
membre titulaire
Remplace:Mme Chantal LEJEUNE
Groupe:
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De: Camille Kieffer
Technicienne
Objet:
conseillère en radioprotection au sein de l'unité UMR7358 intitulée Centre de Recherches Pétrographiques et Géochimiques
Groupe:
date_debut="2021-10-19"
date_fin="2026-10-05"
désignation
19 Octobre 202119/10/2021
De: Laurent CRUCHON
au sein de l'UMR 5319, intitulée PASSAGES
Objet:
assistant de prévention
date_debut="2021-10-26"
cessation de fonction
19 Octobre 202119/10/2021
De: Adi ROSEN
directeur de recherche de 1ère classe
Objet:
directeur par intérim de l'international research laboratory n° 2005 intitulé French-Israeli Laboratory on Foundations of Computer Science (FILOFOCS)
Groupe:
date_debut="2021-06-14"
date_fin="2021-12-31"
nomination
19 Octobre 202119/10/2021
De:
Vanessa Prévot auprès du délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
Objet:
chargée de mission
date_debut="2021-02-01"
cessation de fonction
19 Octobre 202119/10/2021
De: Florence Vigouroux. Ingénieure
d'étude classe normale
Objet:
chargée de mission auprès du président-directeur général pour la DAI, direction rattachée au PDG
Groupe:
date_debut="2020-12-14"
date_fin="2021-03-31"
nomination
19 Octobre 202119/10/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.