19 Novembre 1992

De: Weil (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membre suppléant
Remplace:M. Delaby (André)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Blondin (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Payet (Lionel)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Grimal (Corinne)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'établissement des constructions navales de Papeete
Remplace:M. Viault (Gérard)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bonneau (Maurice, Pierre, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1964
à l'Institut national de la recherche agronomique pour y exercer les fonctions de directeur de recherche de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="1992-12-28"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Novembre 199219/11/1992
De: Cellier (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département du Cantal
membre suppléant
Remplace:M. Verniole (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lehmann (Renée)
chef de bureau de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mieybegue (René, Jean, Marcel)
documentaliste de 1re classe
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-01-17"
radiation
19 Novembre 199219/11/1992
De: de Tappie (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Alluin (André)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Hubert Fournier
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Réunion"
prefet_departement="Réunion"
prefet_departement_code="974"
prefet
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Maurice Saborin
préfet
Objet:
directeur des moyens gouvernementaux, des plans et de la sécurité au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Wendling (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Walcker (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Seguin (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Merckle (Jean-Martin)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lolmede (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lienard (Bertrand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Le Villain (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lafond (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Florent-Giard (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Vachette (Muriel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Tankere (Marie-Noëlle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Privat (Sophie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mercier (Claire-Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Labbe (Sylviane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Kosmala (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jonvel (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Haffoud (Doris)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gregoire (Caroline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gehin (Isabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Garcia (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1992-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux ruraux"
titularisation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Toutain (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Gonnot (François-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bolle (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Haute-Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Leforestier (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
pour représenter la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Desessart (Guy)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Muller (François)
administrateur civil
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Monnot (Bernardette), épouse Darciaux
greffier au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Leroy
date_debut="1992-11-12"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Boulnois (Daniel)
ingénieur des mines
Objet:
directeur adjoint chargé des études à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Deneux (Thierry)
Groupe:
date_debut="1992-08-17"
ecole
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Marc Sadaoui
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Robert Daussun
inspecteur des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
19 Novembre 199219/11/1992
De: Thierry de Montbrial
membre de l'Institut
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Georges-Henri Soutou
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jean-Bernard Raimond
ambassadeur de France
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Charles R. Ageron
professeur émérite à l'université Paris-XII
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Yves Pagniez
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Yves-Henri Nouailhat
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jean-François Noiville
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Marc Michel
professeur à l'université d'Aix-en-Provence
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: François Joyaux
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Philippe Husson
ministre plénipotentiaire, conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Robert Franck
directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bernard Dejean de La Bâtie
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Cruveille (Marie-Hélène)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-15"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bour (Emmanuelle)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-15"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Riou (Yves)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mengin-Lecreux (Patrice)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Kosuth (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Dupont (Jean-Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Delcour (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Querrioux (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pate (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Magrum (Max)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gonthier (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Demarcq (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Castan (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Cales (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Madignier (Marie-Laurence)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Esnouf (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-08-03"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bour-Desprez (Barbara)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-08-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Benezit (Jean-Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-08-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Roche Bruyn (François)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-29"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Baudot (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-29"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Meignien (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-06"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jacquin (Emmanuel)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-06"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Chollet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Fagart (Catherine)
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale
Objet:
représentants du ministre chargé de la culture au conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bondis (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques
membre suppléant
Remplace:M. Planche (André)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lenci (Michel)
professeur de 1re catégorie
Objet:
directeur de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique (I.S.I.A.) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Sornat (Claude)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Basin (Michel)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Rouxel (Jean-Michel)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Rogue (Olivier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Proust (Sébastien)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Parnaudeau (Willy)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mallet (Thibaut)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Lepaon (Nicolas)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Genet (Ludovic)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Cereza (François-Xavier)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Boinel (Grégory)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Touze (Nathalie)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pontier (Laure)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Nicolle (Hélène)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Maréchal (Annabelle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Leclerc (Corinne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Durand (Isabelle)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Di Costanzo (Laurence)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Debernardi (Hélène)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Burle (Laurence)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Auge (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux ruraux
admis à suivre les cours à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires les candidats issus des concours interne et externe ouverts le
25 mai 1992
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires"
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Unternaehrer (Gérard)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur adjoint chargé des recherches
Remplace:M. Goubet (Bruno)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Goubet (Bruno)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Duriez (Jean-Claude)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Maurice Saborin
préfet du Finistère
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Finistère
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Maurice Saborin
Objet:
préfet du Finistère
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
détachement
19 Novembre 199219/11/1992
De: François Bernard
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur de la magistrature
Remplace:M. Jean-Michel Galabert
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pouliquen (Monique, Françoise)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-01-20"
radiation
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gosselin (Lucien)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Lebrun (Charles)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: François (Bernard)
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
date_debut="1992-07-01"
intégration
19 Novembre 199219/11/1992
De: Molle (Jean-François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Michel (Jean-Marc)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mary (Christian)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Martin (Xavier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Laurens (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Grosclaude (Jean-Yves)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Campenet (Jacky)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-10-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Toussain (Rémi)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-15"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Angotti (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-15"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: de Quatrebarbes (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Poly (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pees (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Mondot (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Labarrière (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jean (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Jacob (Roger)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Grandmougin (Martial)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gourdin (René)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gaumand (Claude)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Cailmail (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Balny (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-09-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Pierson (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-08-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Chapu (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-08-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Bourgau (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-29"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: de Montgolfier (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-06"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Gloumeau (Jean-François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Colin (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-07-01"
promotion
19 Novembre 199219/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.