19 Novembre 1997

De: Bijoux (Catherine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la direction régionale d'Ile-de-France de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Agnes (Irénée)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de la Martinique (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Laviolette (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles
Remplace:M. Cottet (Michel)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Semoule (Danielle)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de la région Centre
Remplace:Mme Pogam (Catherine)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Guillot (Aline)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Rhône-Alpes (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Jover (Jean-Marcel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Languedoc-Roussillon (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Koebele (Norbert)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Franche-Comté (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Nebbia (Ange)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Corse (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Gérard (Eric)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Champagne-Ardenne (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Gayard (Bernard)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Bretagne
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Tricoire (Annette)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation d'Aquitaine (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Bonhomme (René)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Leclercq (Jean-Philippe)
chef de service des affaires sanitaires et sociales, détaché auprès de la ville de Roubaix
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Séjournée (Jean-Michel)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1997-10-20"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Cachet (Nicole)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1997-10-15"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Jeandeau-Lagrave (Odile)
inspecteur principal de 2e classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Kirschen (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pennou (Florence)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation des Pays de la Loire (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Delafontaine (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Basse-Normandie (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Gastaud (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Bourges (Maurice)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Laquieze (Martine)
administrateur civil
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Morel (Annick)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, chef de service à la direction générale de la santé
Objet:
directeur des affaires sanitaires et sociales de Paris
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Diagonal (DIAG)
Objet:
la gestion administrative et financière des architectes-conseils et des paysagistes-conseils placés auprès des directeurs départementaux de l'équipement
Elle assure l'organisation des appels à candidatures, la sélection des candidats ainsi que leur affectation dans les départements, en liaison avec les DDE. Elle procède annuellement à la mise en place des crédits correspondants et assure un suivi de ces professionnels
Le centre de documentation de l'urbanisme, pôle associé à la Bibliothèque nationale de France, chargé du recueil des études et ouvrages sur l'urbanisme et l'habitat, est un centre de ressources au service de tout organisme et public intéressés
Il réalise sur Internet des produits et des services tels que les dossiers documentaires, les rapports en texte intégral et la veille technique
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De: Editions-promotion (EP)
Objet:
la gestion administrative et financière des architectes-conseils et des paysagistes-conseils placés auprès des directeurs départementaux de l'équipement
Elle apporte ses compétences et son appui pour les autres actions de communication de la direction (animation, échanges, publications...)
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De: SEM d'Etat (IU1)
Objet:
du suivi de la jurisprudence et du recueil de statistiques du contentieux de l'urbanisme
Il instruit les demandes de remise gracieuse de pénalités fiscales en cas de constructions en infraction
Art. 3. - La sous-direction des interventions urbaines (IU) comporte
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De:
En
liaison avec la direction des affaires financières et de l'administration générale, il coordonne la fonction Archives
Objet:
l'action sociale. Il assure le secrétariat des instances paritaires
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De: Ollivier (Jean-Michel)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de l'Orne
Remplace:M. Paysant (François)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Leportois (Jacques)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Remplace:M. Sorosina (Giuseppe)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Vancappel (Michel)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Gaudichet (Christiane)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Dando (Jean-Marc)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de la Guadeloupe (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Rayniere (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Remplace:M. Gautier (Alain)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pichon (Jeannine)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges (création)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Kervella (Christiane)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole supérieure des arts et techniques du théâtre
Remplace:Mme Seitz (Marie-Louise)
Groupe:
ecole="École supérieure des arts et techniques du théâtre"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Fabregue (Evelyne)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de Bourg-en-Bresse
Remplace:Mme Jenot (Viviane)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Lafon (Jean-Yves)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Pôle universitaire européen de Bordeaux (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Grimbert (Aline)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole normale supérieure
Remplace:M. Meadeb (Guy)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Franco (Jean-Claude)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Poitou-Charentes (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Ribreau (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Picardie (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pas (Ginette)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Haute-Normandie (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Mannessier (Benoît)
trésorier principal de 1re catégorie du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Mulic (Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Lorraine (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Morelet (Raymond)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation du Limousin (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pierre-François Racine
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Paris
Remplace:M. Jean-Pierre Leclerc
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
president
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Decercle (Jacques)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Métayer (Louise)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Faucheux (Jacqueline)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Mayenne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Kersauze (Martine)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Lorraine
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Philippe Payen
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
19 Novembre 199719/11/1997
De: Nicolas Reimen
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1997-10-03"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
19 Novembre 199719/11/1997
De: Diedrich (Marc)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet urbain du Val d'Argent, à Argenteuil
Remplace:M. Cantet (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Reyt (Isabelle)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours
Remplace:M. Delaune (Bertrand)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Sanchez (Manuela)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de la Guyane (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Sorba (Joseph)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de la Guadeloupe (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Jousseau (Murielle)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre international d'études pédagogiques
Remplace:M. Cottet (Michel)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Prono (François)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Poitou-Charentes
Remplace:Mme Bouchaud (Annick)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Lespes (Jacques)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université thématique d'Agen (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Sourd (Anne-Marie)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'institut polytechnique de Sévenans
Remplace:M. Payan (Miguel)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pivet (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université de technologie de Troyes
Remplace:M. Durand (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Coti (Jacques)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine des Alpes-Maritimes (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Poignant (James)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de l'Ouest francilien
Remplace:Mme Gimenes (Evelyne)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Dubard (Maurice)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Environnement et santé (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Réseau national de télécommunications pour la technologie, l'enseignement et la recherche
Remplace:M. Sautron (Luçay)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Bernard (Frédéric)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Muller (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Remplace:M. Sautron (Luçay)
Groupe:
ecole
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Barrillon (Louis-Bernard)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de la Réunion (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Fleurence-Garo (Pascale)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation d'Ile-de-France (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pogam (Catherine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation du Centre (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Marger (Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Bourgogne (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Camus (Josette)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation d'Auvergne (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Meyer (Claude)
trésorier principal de 1re catégorie du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation d'Alsace (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Grégoire (Alain)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="1997-10-13"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Mazar (Maureen)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pelata (Marie-Thérèse)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Magda (Joël)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Oise
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Petipré (Martine)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Perwez (Jacqueline)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Butlen (Monique)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Loire
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Gorrex (Jean-Claude)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Paul Maruani
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="1997-09-03"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
19 Novembre 199719/11/1997
De: Jean-Jacques Dumont
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Novembre 199719/11/1997
De: Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Chevallereau (Jean-François)
attaché principal
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Brunet (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Baudoin (Didier, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Baraduc (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Goallo (René, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: De Saint-Exupéry de Castillon (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="1997-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Guignot (Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Derminon (François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur principal
Les professeurs de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Fouliard (Marc, Maurice, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Queffurus (Alain, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Museux (Philippe, Pierre, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Larrieu (Christian, Antoine, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Rivier (Alain, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Knockaert (René, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Capdeboscq-Bernadet (Jean-François, Marie, Clément)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="1997-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Esquivié (Marie-Henriette, Céline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="1997-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Paysant (François)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de l'Orne (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Raynal (Eliette)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Midi-Pyrénées (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Matraglia (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Tronche (Jean-Pierre)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Youssov (Serge)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Prigent (Jean-Luc)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Laisné (Michel)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Duboz (Henri)
inspecteur principal de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Randrianarison (Aurore)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Desmet (Jean-Luc)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pougnet (Simone)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: de Badereau de Saint Martin (Véronique)
inspecteur principal de 2e classe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1997-09-09"
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Ghesquière (René)
conseiller commercial hors classe, 2e catégorie
Objet:
au grade de conseiller commercial hors classe, 1re catégorie
date_debut="1997-01-01"
promotion
19 Novembre 199719/11/1997
De: Rochon (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux hors classe, 2e catégorie
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Ould Yahoui (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux hors classe, 2e catégorie
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Malo (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux hors classe, 2e catégorie
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Macé (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux hors classe, 2e catégorie
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Paugam (Jean-Marie)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Janci (Didier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: De Vos (Paul)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Clamou (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Trupin (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Testu (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Quercy (Jean-Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Murcia (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Dubois (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Aunay (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Ghesquière (René)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseiller commercial hors classe, 1re catégorie
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Chadebec (Arlette)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Schmid (Lucile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Dubois-Destrizais (Laurence)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Arbelet (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Amigues (Monique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Bonmati (Serge)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Centre d'imagerie par résonance magnétique et d'équipements médico-techniques des centres hospitaliers de Meaux et de Lagny - Marne-la-Vallée
Remplace:M. Guieysse (Robert)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Nuel (Raymond)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Institut de formation en soins infirmiers lozériens
Remplace:Mme Pomedio (Denise)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Hennequin (Joël)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université Paris-Sud-XI
Remplace:Mme Dusart (Monique)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Schmitt (Corinne)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique d'Alsace
Remplace:Mme Schuler (Francine)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Boillaud (Rémi)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Dijon
Remplace:M. Chaillot (Jean)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Roy (Muriel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université du Maine
Remplace:M. Bonmati (Serge)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Deleville (Philippe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Grand Projet urbain métropole (création)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Atticot dite Ravino (Liliane)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique de Guyane
Remplace:M. Lafontaine (Michel)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Planchon (Louis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Atelier technique des espaces naturels
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Meynent (Pascal)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Ecole nationale des industries du lait et des viandes de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Brossard (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Château-Chinon (Nièvre)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Breheret (Claude)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bressuire (Deux-Sèvres)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Benoist (André)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Joseph (Réunion)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Beaupied (Alain)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Sainte-Pezenne (Deux-Sèvres)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Bauer (Denis)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Belleville (Rhône)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Allain (Jean-Jacques)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole d'Aubenas (Ardèche)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Raynaud (Madeleine)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Magnac-Laval (Haute-Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Pomedio (Denise)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Avignon-Cantarel François-Pétrarque (Vaucluse)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Muffat-Joly (Marie-Josée)
inspecteur du Trésor, agent comptable du lycée agricole de Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Fillon (Bernadette)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Marlot (Michel)
Lieutenant-colonel
directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Objet:
à la commission consultative compétente à l'égard de la participation des lieutenants et capitaines de sapeurs-pompiers professionnels stagiaires à des missions opérationnelles
représentant du directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. Pandele (Pierre)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Rouillé (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Martel (Isabelle)
administrateur civil
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997
De: Laquieze (Martine)
administrateur civil
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199719/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.