19 Novembre 2013

De: Rolande VAREA
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brive-La-Gaillarde
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brive-la-Gaillarde"
suppleant
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: Michèle POULVELARIE
(GAUCHIE)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brive-La-Gaillarde
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Novembre 201319/11/2013
De: Karine BARBIER-DUBOIS
(VANNEQUE)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période maximale de 6 mois à titre exceptionnel, au service administratif régional de la cour d'appel de Chambery
Groupe:
cour_appel="Chambery"
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: Guilhem RAYMOND
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire, au service administratif régional de la cour d'appel de Chambery
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Novembre 201319/11/2013
De: Evelyne TRAVERSI
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Mamoudzou
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Novembre 201319/11/2013
De: Sylvie ESPINASSON
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de la chancellerie des universités de Grenoble
Remplace:Mme Frédérique TINIERE
Groupe:
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: Manuel MARINI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université d'Amiens
Remplace:Mme Marie-Christine WACHEUX
Groupe:
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: Ségolène Neuville
Docteur
députée
Objet:
personnalité qualifiée au conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201319/11/2013
De: ALOUI (Abderrahmane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: HAMICI (Nourredine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: CHALA (Salim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: ATSAMENA (Sabri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: RANDRIANARIMANANA (Hajaniaina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: OUATTARA (Logossina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: AOUACHRIA (Abdelouahab)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: SIMAGA (Aliou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: KHELIFI-TOUHAMI (Keltoum), épouse BELFIHADJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: SAAD-EL-HACHEMI-AMAR (Ghazalia), épouse EL KEURTI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: KABAGAMBE (Temanya Sarah), épouse BALITALIKE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: AZZOUN (Nadia), épouse LADJOUZI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: TOHITANTELY (Haingoharilala Fanera), épouse RANDRIAMAHEFASOA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: BELATTAR (Nadia-Souheir), épouse OULD BOUAMAMA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: RAMANANTSEHENO (Zanamananirina), épouse CHARBONNEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: HAINE (Taous)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De:
TELLAWI, épouse ATFA
(Ghada
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: MILAN (Roland Sylvère)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: MEARDI NEGRINI (Angel Francisco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De:
ABICHOU, épouse JELOUALI
(Amel
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: TALLA REBAZA, épouse HAIRON
(Angelica
Tabany, Carol)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: CALDERON MATUS (Xochil, Erika)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: RUIZ RODRIGUEZ, épouse SAYOUS
(Ada Milais
)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: COULLAUT-VALERA (Juan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: WATMAN (Horacio, Marcelo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: CARTIANU (Anca, Madalina), épouse LANDMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: WATFA (Ghassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
autorisation
19 Novembre 201319/11/2013
De: Jean-Jacques Barbéris
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
conseiller chargé du financement des entreprises, de la concurrence, de la consommation et des professions libérales
date_debut="2013-11-13"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Novembre 201319/11/2013
De: Catherine Heiles, épouse Renard
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
19 Novembre 201319/11/2013
De: Bernard COMMENVILLE
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 201319/11/2013
De: Françoise LISSOWSKI
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-11-19"
depart_retraite
admission
19 Novembre 201319/11/2013
De: LEONARD (Frédéric)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjoint au chef de bureau de la comptabilité de la mission « enseignement scolaire »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Novembre 201319/11/2013
De: DUVAL (Karine)
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, responsable de la plate-forme du bureau de la comptabilité de la mission « enseignement scolaire »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les engagements juridiques et les certifications de service fait relevant du périmètre des attributions de la direction des affaires financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Novembre 201319/11/2013
De: COLAS (Liliane)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau de la comptabilité de la mission « enseignement scolaire »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
19 Novembre 201319/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.