19 Novembre 2015

De: François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul Delahaye
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-02-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Taraud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-02-01"
depart_retraite
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
option marketing
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option conception et gestion des systèmes d'information
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option information et numérique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option architecture et construction
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option service et accueil en hôtellerie restauration
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Frédéric Gomel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé-environnement
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Luc Lestra
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Arts graphiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Arts du feu
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie mécanique
Dominique Taraud, inspecteur général de l'éducation nationale
Sections diverses
Technologie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
Sciences industrielles de l'ingénieur : option ingénierie mécanique
Dominique Taraud, inspecteur général de l'éducation nationale
Sections diverses
Cinéma et photographie
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option transport logistique
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Tapisserie, garniture-décor
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Audebert
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option verre et céramique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Brault
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option horticulture
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Option coordination pédagogique et ingénierie de formation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Paul Couture
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques-sciences physiques et chimiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jérôme Grondeux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres-histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Berastegui
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Rémy Cortell
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Industries graphiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option services et commercialisation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Claude Pojolat
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Walter Di Pilla
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Descomps
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option construction
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Louis Terzi
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option plastiques et composites
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Ajasse
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option construction et réparation en carrosserie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Marc Tochon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Thierry Monin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Cédric Dziubanowski
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : construction et économie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Fleuriste
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Ferronnerie d'art
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Baptiste
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option tailleur de pierre
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option maçonnerie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts du métal
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts du bois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : design
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Techniverriers
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christel Izac
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Section génie industriel : option matériaux souples
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Murielle Murat
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Métiers de l'alimentation : option pâtisserie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Métiers de l'alimentation : option boulangerie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Élisabeth Émile-Édouard
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Maroquinerie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Josiane Tomko
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Esthétique-cosmétique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michèle Fayard-Rougon
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Entretien des articles textiles
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-France Augy
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Coiffure
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Counil
inspecteur académique-inspecteur pédagogique régional
Objet:
président du jury du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel sections diverses arts appliqués option métiers d'arts, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michèle Jeanne-Rose
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive et du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs d'éducation physique et sportive, ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: François Virot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christian Galan
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Japonais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Coordination pédagogique et ingénierie de formation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bruno Saura
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Tahitien
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences économiques et sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences physiques et chimiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dorian Cumps
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Néerlandais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bovani
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Mathématiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Lettres modernes
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Daniel Leclercq
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Anglais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Biscons
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Allemand
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues régionales
Créole
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bourret
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues régionales
Catalan
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Laurent Carroué
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Reverchon-Billot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Gravot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Strasser
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Enseignement religieux protestant
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Strasser
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sections diverses
Enseignement religieux catholique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Monique Dupuis
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christina Aguibetov
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Russe
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Olinda Pires Tavares
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Portugais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Philosophie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Lettres classiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Élisabeth Linet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Italien
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dolorès Beauvallet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Espagnol
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Ling Lacourcelle-Wu
professeur agrégé
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Chinois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Langues vivantes étrangères
Arabe
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean Salles-Lousteau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général sections diverses langues mélanésiennes ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Kerrero
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Aziz Jellab
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Bellier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Marsollier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Kerrero
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michèle Jeanne-Rose
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (Caer-Capeps), ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Denis Rosiau
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option structures métalliques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie industriel : option bois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et économie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Conducteurs routiers
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option gestion et administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Perrier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option métiers d'arts
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean Borel
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option métiers d'arts
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Narbonne
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jérôme Grondeux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Lettres-histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Martinez
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Berastegui
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Lewin
innspecteur de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Daniel Charbonnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Langues vivantes-lettres : anglais-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Langues vivantes-lettres : allemand-lettres
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Éric Seuillot
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie mécanique : option construction
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie industriel : option matériaux souples
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe Taillard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie industriel : option bois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie civil : option équipements techniques-énergie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Thierry Kessenheimer
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Conducteurs routiers
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: David Pinaud
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Bâtiment : option peinture-revêtements
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Réparation et revêtement en carrosserie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Isabelle Mezeray
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie électrique : option électronique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Petrella
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Françoise Burg
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Miriam Benac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option commerce et vente
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michèle Delomel
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Szymczak
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Mathématiques physique chimie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Mathématiques physique chimie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Lettres-histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Hôtellerie-restauration : option service et commercialisation
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Laurence Adeline
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Hôtellerie-restauration : option organisation et production culinaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fabienne Merriaux
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Esthétique et cosmétique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Christine Battin
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Coiffure
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Catherine Armagnac
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Biotechnologies : option santé - environnement
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation national
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de professeurs de lycée professionnel stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel (CAPLP) génie industriel : option structures métalliques, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option marketing
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option gestion des activités touristiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Villemain
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies culinaires
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : comptabilité et finance
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Biotechnologies : option santé-environnement
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Le Brethon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option comptabilité et finance
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Hôtellerie restauration : option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Isabelle Faller
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biotechnologies : option biochimie-génie biologique
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option marketing
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
option métiers d'arts
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués
Sciences et techniques médico-sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts appliqués : option design
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nobert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) et du troisième concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés de l'enseignement technique (Cafep-Capet), correspondant section sciences industrielles de l'ingénieur, option ingénierie mécanique, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nobert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président des jurys des troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) section sciences industrielles de l'ingénieur, option architecture et construction et option énergie, ouverts
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés de l'enseignement technique (Caer-Capet) biotechnologies, option santé-environnement, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bruno Saura
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Tahitien
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean Salles-Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Occitan-langue d'oc
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dorian Cumps
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Néerlandais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
option lettres modernes
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Frédéric Carluer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences économiques et sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nicolas Billy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Physique chimie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Loïc Foissy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Mathématiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Laudet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres : option lettres modernes
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Eugène Gherardi
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue corse
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
option lettres modernes
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe Deubel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Sciences économiques et sociales
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Antoine Leandri
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Philosophie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Laurent Carroué
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yann Perron
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Documentation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Créole
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Éric Michon
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Éducation musicale et chant choral
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Duclert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Histoire et géographie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jacques Terrasa
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Espagnol
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Documentation
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bourret
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Catalan
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Ronan Le Coadic
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Breton
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Yves Fuvel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts plastiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Valérie Morel
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation musicale et chant choral
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Dominique Valieres
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Portugais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres
Philosophie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Garcia
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue des signes française
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Monique Dupuis
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Sciences de la vie et de la Terre
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Marie Romulus
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Physique chimie
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Chantal Menini
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
Mathématiques
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Myriem Bouzaher
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
Wenying Yin-Lefebvre, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Italien
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Marie Bordas
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Aurélie Arcocha-Scarcia
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Basque
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Hélène Avril
maître de conférences
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fabienne Paulin Moulard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Monique Ohana
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat (Cafep-Capes) hébreu, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Catherine Nadin
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) russe, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Garcia
professeur des universités
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) langue des signes française, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Garcia
professeur des universités
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (Caer-Capes) langue des signes française, ouvert
au titre de la session 2016
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Barrué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Stéphane Onnée
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Économie et gestion
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Pelletier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Montoussé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences économiques et sociales
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Samuel Viollin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Collignon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Rojat
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: François Gauer
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Obert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Desbiolles
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option physique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul Chopart
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Physique-chimie : option chimie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Emmanuel Cattin
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Philosophie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Musique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Rosso
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Yves Chemin
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Mathématiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Paul Raucy
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Louis Chiss
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres modernes
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: François Roudaut
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Davide Luglio
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Girard
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Italien
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alessandro Guetta
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Hébreu
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yves Poncelet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Tristan Lecoq
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Histoire et géographie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Blanc
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Grammaire
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Erich Fisbach
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Frédéric Wang
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Chinois
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Henri-Jean Boulouis
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Biochimie-génie biologique
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Leszek Brogowski
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts plastiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Arts : option arts appliqués
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Joseph Dichy
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Arabe
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bertrand Richet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Goullier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Laurent Gautier
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Allemand
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carole Sève
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Éducation physique et sportive
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Sciences médico-sociales
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gabrielle de Groër
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Russe
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Lettres classiques
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Bayard-Sakai
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Langue et culture japonaises
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Bernardie-Tahir
professeure des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Géographie
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
ainsi qu'il suit
Espagnol
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Françoise Bort
professeur des universités
Objet:
ainsi qu'il suit
Anglais
désignation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Macouba-Grand-Rivière (Martinique)
n°140616)
Objet:
la possibilité d'une saisine du juge d'instance sur la base de l'article L. 34 du même code jusqu'au jour du second tour de scrutin, en vue de sa participation à ce scrutin
par un électeur qui n'aurait pas été inscrit sur la liste électorale en vue de sa participation au premier tour, sans qu'y fasse obstacle l'article L. 57 selon lesquelles « seuls peuvent prendre part au deuxième tour du scrutin les électeurs inscrits sur la liste électorale qui a servi au premier tour du scrutin » (voir aussi Conseil d'Etat, 11 mars 1994, Elections cantonales de
Groupe:
admission
19 Novembre 201519/11/2015
De: Isabelle FRANÇOIS
chef du bureau des collectivités locales, sous-direction des affaires juridiques et institutionnelles, à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire représentant le ministère des outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les départements et les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie de l'Agence française de développement
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Samuel MEUNIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Emmanuelle GAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Emmanuelle GAY
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. François BERTRAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Rachel CHANE SEE CHU
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:M. Samuel MEUNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Diane VEY
Objet:
au cabinet du ministre
chef de cabinet adjointe
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: David BAZERGUE
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: David BAZERGUE
titulaire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Remplace:Mme Catherine GOAVEC
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De:
Véronique ELGOSI prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer
pour les filières de l'élevage hors sol
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Véronique ELGOSI
suppléante
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Remplace:M. Philippe GUILLET
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Hugues PICHARD prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer
pour les filières d'animaux ruminants et équidés
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants
personnalités représentant la génétique animale
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Marc ALIBERT
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants
personnalités représentant la génétique animale
Les mandats de
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Hugues PICHARD
suppléant
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants
personnalités représentant la génétique animale
Remplace:M. Jean-Marc ALIBERT
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Marc ALIBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants
personnalités représentant la génétique animale
Remplace:M. Henri VIDAL
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marcel JANIN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
Remplace:M. Francis COUDENE
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Claude LEBLOIS
Objet:
membres de la Commission nationale de changement de grade
au titre des officiers supérieurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Claude LEONARD
Objet:
membres de la Commission nationale de changement de grade
au titre des officiers supérieurs
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul MONTEL
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du 4° de l'article R. 645-4 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Roland TAUTU
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du 4° de l'article R. 645-4 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre COLARDEAU
Objet:
membres de la commission locale d'agrément et de contrôle de Polynésie française
au titre du 4° de l'article R. 645-4 du code de la sécurité intérieure
personne issue des activités privées de sécurité
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Pazzoni
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, spécialité musées
au titre de la promotion interne
inscription
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Dupire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Alphon-Layre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Masdebrieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Hervé Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Toussaint
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leschier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Henri Kirstetter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Leclere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sylvain Bellaïche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Vigier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Franck Gambelli
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bouton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Lobry
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leforestier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Labattut
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Luc Reinero
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Loïc Muracciole
au titre des entreprises publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Régine Pecqueur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gabrielle Rousseau-Guiodo
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nelly Courtet
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Céline Collot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Edwina Lamoureux
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Claire Fortunade
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carole Lancry Touati
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Georges Sautreuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Salomé Mandelcwajg
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Buet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Véronique Cazals
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Mercier-Belin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Sophie Forget
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christiane Herault-Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Novak-André
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Cédric INDJIRDJIAN
secrétaire général aux affaires régionales de la préfecture de région Languedoc-Roussillon
par intérim
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre de représentant du Gouvernement de la République française
Remplace:M. Jean-Yves LE QUELLEC
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Laforcade
directeur général de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé du Limousin
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
charge
19 Novembre 201519/11/2015
De: Véronique Wallon
directrice générale de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directrice générale de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
charge
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Yves Grall
directeur général de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
charge
19 Novembre 201519/11/2015
De: TRIKI (Hafedh Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: KAMJOM (Edouard)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: HAMMAMI (Mohamed Wajdi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: KIBOUB (Mohamed Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: BELADJAL (Mohamed El Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: ISSA (Mohannad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: M'KHAITRATT (Yahya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: PHARAON (Akram)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: MILED (Badr)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: MNIF (Issam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: MIAKOUNDOBA (Régis Christel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: REDJEM (Hocine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: SANOU (Racine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: DEMBE (Jean Claude)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: TAPONNO SAGNE (Selapouenobon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: MBOUOPDA FONDJIE (Landry Ludovic)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: LAROUCI (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: DAMBREVILLE (Anne Marie Sandrine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: ONDENDE (Jolie Alida Guilaine), épouse NGOMA IKOUNGA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: MOURAD (Amal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: N'GUESSAN (Amoin Delphine), épouse MBOUOPDA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: TAH (Gbatou Sylvie Dominique), épouse MEKPOH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="radiodiagnostic et imagerie médicale"
autorisation
19 Novembre 201519/11/2015
De: Geoffrey Bouquot
Objet:
conseiller technique pour les affaires industrielles
date_debut="2015-12-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Amélie Verdier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant des services publics usagers de l'agence
Remplace:M. Christophe Beaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean GOUZI
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et de l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président de la Croix-Rouge française
Remplace:Mme Carole CRETIN
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe FLEURET
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et de l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président de l'UFC-Que Choisir
Remplace:Mme Nicole PEREZ
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Elody Rustarucci
Objet:
conseillère presse et communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Julien Morel d'Arleux
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
sous-directeur par intérim des métiers et de l'organisation des services de la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice, emploi classé en groupe III
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
date_fin="2015-12-31"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: LABBÉ (Anne-Sophie, Erika, Marie-Jeanne)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Eric GODFRIN, Stéphane MIR, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Voves (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: GIRAUD (Laurent, Joël, Dominique, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jocelyne HARDY-CHABRILLAT et Ghislain DECLERCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: DESMAISON (Cécile, Marie-Christine), épouse AUZEMERY
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jocelyne HARDY-CHABRILLAT et Ghislain DECLERCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: HARDY (Jocelyne), épouse CHABRILLAT
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: DECLERCQ (Ghislain, André, Jean-Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jocelyne HARDY-CHABRILLAT et Ghislain DECLERCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: GIRAUD (Laurent, Joël, Dominique, Marie)
Objet:
notaire salarié
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jocelyne HARDY-CHABRILLAT et Ghislain DECLERCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Auxigny (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: DESMAISON (Cécile, Marie-Christine), épouse AUZEMERY
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELEST et François GUILLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
de
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: THIESSE (Sébastien)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: SABOURAULT (Cristelle)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: BOMPOINT (Philippe, Jacques, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Benoît LACAZE, Philippe BOMPOINT, Nicolas JOLY, François CHALVIGNAC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: GROSLIER (Karine), épouse SOURDILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Office notarial Séraucourt
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: CHOLET (Laurent, Simon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Bernard LAMAIGNÈRE, Jacques HULEUX, Laurent DAESCHLER, Sébastien FIEUZET, Anne CHENU, Florence FUSTER-MILLERE, Pascale ROQUES-ANDRÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: HULEUX (Jacques, Yvon, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Bernard LAMAIGNÈRE, Jacques HULEUX, Laurent DAESCHLER, Sébastien FIEUZET, Anne CHENU, Florence FUSTER-MILLERE, Pascale ROQUES-ANDRÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Hoss
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Eric Fardet
Objet:
conseiller en charge du premier degré, de l'éducation prioritaire et des relations avec les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Eric Tournier
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge du premier degré, de l'éducation prioritaire et des relations avec les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale
date_debut="2015-11-15"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: ROUX (Jean-Yves)
sénateur, comme suppléant, en lieu et place de
Objet:
membre du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des parlementaires et des représentants des collectivités publiques
parlementaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: AUBEY (François)
Objet:
membre du Haut Comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des parlementaires et des représentants des collectivités publiques
parlementaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carine SOULAY
directrice, adjointe au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentante du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Remplace:M. Thierry LE GOFF
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Kristell LAMANDE
agente contractuelle au bureau du cabinet pour les déplacements relevant du cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “service gestionnaire” et toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Diane VEY
chef de cabinet adjointe du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Georges Welterlin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Bruni Yahia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Thierry Allain
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe Vigneault
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Lévy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Yves-Marie Le Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Arnaud Boyer
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pierre Bernard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Thomas Vezin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Benoît Pinon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Claude Mas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alexandre Leboulanger
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Thomas Iacono
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Antoine Hervé
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Arnaud Grut
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Pierre Dantart
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gilbert Guicheney
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Joël Heip
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Olivier Hamonic
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bertrand Huron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Frantz Chout
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrice Desvallées
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Francis Segura
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Guilhelm Nicolas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Ilan Illouz
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Alvarez
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Didier Serrano
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Richard Thummel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Cécile Vernhes
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Vega
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Gilad
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Frisch
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Elisabeth Myara
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patricia Maruani
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Mireille Chabroux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Aude Bernadac
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Muriel Belzunce
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Cécile du Cluzel
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Odile Tourret
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sylvie Morales
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sophie Lamontagne-Valquevis
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carine Donzel-Defigier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marianne Pham
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gislène Edouard
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carole Lenck
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Geneviève Molinier
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Solenne de Julien de Zelicourt
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Brigitte Verdier
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Fanny Tejedor
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Novembre 201519/11/2015
De: Isabelle VELLUET
T
Objet:
dans sa nomination
assistante de prévention au sein de l'UMR 7337 intitulée Laboratoire Roberval unité de recherche en mécanique acoustique et matériaux
à compter du 01/09/2015
Groupe:
reconduction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrice VENDE
dans l'unité du CNRS n° UMR9198
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2015-12-01"
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Marc GHERBEZZA
T
Objet:
dans sa nomination
assistant de prévention au sein de l'UMR 7337 intitulée Laboratoire Roberval unité de recherche en acoustique et matériaux
à compter du 01/09/2015
Groupe:
reconduction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Pascal Taranto
professeur des universités à l'université Aix-Marseille
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Igor Ly
maître de conférence à l'université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-François MEUNIER
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection option sources scellées
au Laboratoire de Chimie de Coordination du CNRS - 205 route de Narbonne — 31077 TOULOUSE cedex 4
date_debut="2011-02-17"
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Geneviève PRATVIEL
directrice de recherche au CNRS
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection option sources non-scellées
au Laboratoire de Chimie de Coordination du CNRS - 205 route de Narbonne -— 31077
date_debut="2011-02-17"
duree="cinq ans"
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Denis NEIBECKER
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Nomination a une FEersonne COMmpEetente en radIOprotection
Conformément à la loi « informatique et libertés » du
6 janvier 1978
modifiée en 2004, la PCR bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui la concernent en s'adressant à carine.teulier@dr14.cnrs.fr
La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: Denis NEIBECKER
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
INUTIHIIQUIUIT U UIIÉ FÉTSUTIIITÉ LUITIDELETILE ETI TAaUIOpPTOLECTION
EP EP RS TE EE DR D EC ER PEN RES PR
Conformément à la loi « informatique et libertés » du
6 janvier 1978
modifiée en 2004, la PCR bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui la concernent en s'adressant à carine.teulier@dr14.cnrs.fr
La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant
Fait à Toulouse, le
19 novembre 2015
Pour ls Directeur empêché et par délégation nil
Groupe:
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-François MEUNIER
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Directeur-Adjoint
Le Délégué Régional
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe GIRAUD
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Directeur-Adjoint
Le Délégué Régional
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: Azzedine BOUSSEKSOU
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Directeur-Adjoint
Le Délégué Régional
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: Geneviève PRATVIEL
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
INUTIHIIQUIUIT U UIIÉ FÉTSUTIIITÉ LUITIDELETILE ETI TAaUIOpPTOLECTION
Directeur-Adjoint A
Le Délégué Régional
Azzedine BOUSSEKSOU Christophe GIRAUD dv
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: La PCR
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
INUTIHIIQUIUIT U UIIÉ FÉTSUTIIITÉ LUITIDELETILE ETI TAaUIOpPTOLECTION
Directeur-Adjoint A
Le Délégué Régional
Azzedine BOUSSEKSOU Christophe GIRAUD dv
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De: La PCR
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) (2) Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Directeur-Adjoint
Le Délégué Régional
intégration
19 Novembre 201519/11/2015
De:
Gabriella
Objet:
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015
De: Raymond Duval
Objet:
correspondant informatique et libertés du CNRS, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-12-01"
depart_retraite
cessation de fonction
19 Novembre 201519/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.