19 Décembre 1990

De: Barbeau (Charles)
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Masséna (Victor-André)
prince d'Essling
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
Objet:
Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Thuet (Pascal, Lucien)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Albert (Lucien-Ange)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Albert (Lucien-Ange)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cattaneo (Antoine, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bighelli (Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cattaneo (Antoine, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Clavet (Jean-Louis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Trappier (Jacques, Daniel, Claude)
notaire
notaire_residence="Lavit-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cicuto (Robert, Anthony)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Paillard (Jean, Henri, Edmond)
huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mouillart (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cerfontaine (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Rouimi (Patrick)
docteur de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Couteaudier (Yvonne)
ingénieur d'études de 2e classe
Objet:
chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marsac (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Melet (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gastineau (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ferrand (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Etevenon (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Charlot (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chantepy (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chalopin (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boussouar (Kacem)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boudaut (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bosc (Gilbert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Blanchet (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Benoist (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Schnell (Viviane)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cros (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Couturier (Roselyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dedreux (Jean-Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Dijon (université de Dijon)
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="1993-09-30"
a_sa_demande
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lavigne (Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire général de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles, option Horticulture, d'Angers (Maine-et-Loire)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, détaché depuis le
1er juin 1989
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux agricoles, option Horticulture, d'Angers"
depart_retraite
réintégration
19 Décembre 199019/12/1990
De: de Furst (Xavier)
secrétaire général de la préfecture du Cantal
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Simion (Jean-Pierre)
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Saut (Robert)
sous-préfet d'Avranches
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Oster (Michel)
sous-préfet de Condom
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Job (Christian)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet de Langres
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Schub (Bernard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Caullet (Jean-Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet d'Avallon
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Waquet (Alain)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dubos (Aimée)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guérin (Bernard)
commissaire de police détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacques Brossat
administrateur civil hors classe, sous-directeur des affaires financières et de l'équipement
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Jean-Louis Huck
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gibier (Henri)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association des journalistes de l'information sociale et de l'Association des journalistes économistes et financiers
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Charpentier (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Association des journalistes de l'information sociale et de l'Association des journalistes économistes et financiers
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Toffin (Yves)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Balat (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gras (Patrice, Roger, Lucien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Carminati, Michel Riquier et Denis Salvi, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Peny (Jean-Yves, André, Gérard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pastol (Léon, Stanislas, Victor, Gustave)
notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Belaman (François, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Genest (Patrice, Jacques, Alain, Marie, Claude)
notaire
notaire_residence="Samatan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mansion (Paul, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dieuzé (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Simmony (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Moutie (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Parmentier (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
membre titulaire
Remplace:M. Jonchère (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Petitjean (René, Pierre, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et des forêts, en fonctions à l'Office national des forêts, région Provence-Alpes-Côte d'Azur, chef de la division de Fréjus (Var)
Groupe:
date_debut="1990-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pesme (Jacques, Marie, François, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions, à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Birmele (André, Marc)
théologie systématique, Stras- bourg-II (institut de théologie protestante)
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Théologie protestante
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Simon Knaebel
théologie dogmatique, Strasbourg-II (institut de théologie catholique)
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Théologie catholique
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre Zoberman
littérature française, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Antony McKenna
Saint-Etienne
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Michel Maulpoix
littérature française, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: François Cuche
Strasbourg-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre Charreton
Saint-Etienne
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Sébastien Morvan
Paris-V
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Montpellier-II
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Rémi Hess
institut universitaire de formation des maîtres, Reims
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Montpellier-II
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Paul Durning
Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Montpellier-II
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Coulon
Paris-VIII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Montpellier-II
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Albert Poyet
anglais, Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Nicaise
linguistique, Nantes
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Naugrette
Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michel Morel
anglais, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Maquerlot
formation des maîtres, Rouen
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michel Lemosse
études anglophones, Nice
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Holger Klein
Poitiers
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Christian Civardi
littérature et sociétés anglo-saxonnes, Strasbourg-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Antoine Capet
Rouen
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Bertsch
apprentissage moteur, Caen
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
74e section. - Sciences et techniques des activités physiques et sportives
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacques Thiers
langue corse, Corte
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
72e section. - Epistémologie
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Jacquemond-Collet
image création film, Paris-V (I.U.T. avenue de Versailles)
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Gouaze
Lyon-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Deveze
Le Havre
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Calmes
sciences sociales, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Balpe
hypertexte, hypermedia, Paris-VIII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Andrzej Turowski
histoire de l'art contemporain, Dijon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Caillet
histoire de l'art du Moyen Age, Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marcel Vigreux
Dijon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-François Soulet
formation des maîtres, Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Clément Martin
Nantes
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Martin
Lille-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gilles Le Beguec
histoire contemporaine, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Robert Ilbert
Aix-Marseille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Daniel Grange
histoire contemporaine, Grenoble-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dominique Barjot
Caen
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Nery
littérature française du XXe siècle, théâtre, Angers
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacky Neefs
littérature et représentations des XIXe et XXe siècles
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre Naudin
littérature française classique ( XVIIe et XVIIIe siècle), Orléans
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Francis Marmande
Paris-VII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre Glaudes
fin du XIXe siècle, Grenoble-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Claude Fizaine
formation des maîtres, Montpellier-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Yves Reuter
formation des maîtres, Lille-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Géographie humaine
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Jeannel
Bordeaux-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Géographie humaine
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Claude Waquet
histoire moderne, Strasbourg-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: André Lespagnol
histoire économique du monde moderne, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michel Brunet
Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Yves Trepos
Metz
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Denis Segrestin
approche socio-technique des organisations, Grenoble-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Norvez
démographie, Paris-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michel Forse
Lille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Copans
sociologie, Amiens
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Antonio Alvarenga Goncalves
sociologie, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Daniel Parrochia
Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Gayon
histoire et philosophie des sciences, Dijon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Boutot
histoire de la philosophie moderne, Grenoble-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Paul Soule-Tholy
allemand, Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Arthur Noble
allemand, Metz
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: René Metrich
allemand, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacques Le Rider
littérature et civilisation germaniques, Paris-VIII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre Labaye
littérature allemande, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: François Genton
Grenoble-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Paul Confais
allemand, Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard Sellin
Brest
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dennis Philps
linguistique, Antilles-Guyane
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Olivier Bonnerot
Strasbourg-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
10e section. - Littératures comparées
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Philippe Walter
Moyen Age, Grenoble-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gérard Gros
histoire de la langue et littérature du Moyen Age
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Balsamo
seiziémiste italianisant, Chambéry
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Joël Thomas
société et idéologie romaines, Perpignan
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Yves Guillaumin
latin, Saint-Etienne
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard Gallet
grec, Bordeaux-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Laurent Dubois
grec, Lille-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Rouveret
syntaxe et sciences cognitives, Paris-VIII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean Lowenstamm
linguistique générale et linguistique des langues sémitiques, Paris-VII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Lemarechal
Strasbourg-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Luc Isaac
Brest
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacques Fontanille
Limoges
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Norbert Dupont
linguistique informatique, formation des maîtres, Lyon-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Louise Godard de Donville
Pau
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Paris-VIII
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Yveline Chemin, épouse Fumat
formation des maîtres, Montpellier-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Montpellier-II
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Evelyne d'Auzac de Lamartine
formation des maîtres, Lyon-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marie-Jeanne Vosluisant, épouse Ortemann
Nantes
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Denise Huet, épouse Terrel
études anglophones, Nice
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
Lille-III
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Anne Finkelstein, épouse Sanouillet
Nice
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Geneviève Collin, épouse Cornu
Clermont-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
71e section. - Sciences de l'information, et de la communication
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Janine Cizeron
musicologie, Lyon-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Anne-Marie Sollier, épouse Amiot
littérature française, Nice
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Anne-Marie Calmettes, épouse Roche
Aix-Marseille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Sylvette Saignes, épouse Maury
didactique des mathématiques
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Géographie humaine
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marie Bellat, épouse Duru
Dijon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
2e sous-section. - Géographie humaine
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michelle Vuille, épouse Evin
géographie, Amiens
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
22e section. - Géographie, aménagement
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Annie-Marie Soulet, épouse Fillon
Le Mans
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Monique Buisson, épouse Cubells
Aix-Marseille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Viviane Barrie, épouse Curien
Reims
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jocelyne Bonnet
ethnologie européenne, Montpellier-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
20e section. - Anthropologie, ethnologie, préhistoire
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Maryse Douek, épouse Tripier
sociologie du travail, Paris-VII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Monique Bourguignon, épouse Bourdin
Toulouse-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
18e section. - Arts: plastiques, du spectacle
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Catherine Delafosse, épouse Larrere
Bordeaux-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Blandine Barret-Kriegel, épouse Adler
morale et politique, Lyon-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ingrid Wersching, épouse Haag
littérature allemande classique et moderne, Aix-Marseille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Monique Scheyder, épouse Samuel
allemand, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marie-Renée Duriatti, épouse Diot
allemand, Amiens
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Brigitte de Soye, épouse Mitchell
anglais, langue étrangère appliquée
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Françoise Pellan
langue, littératures et civilisations des pays anglophones, Dijon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Anne Moore, épouse Luyat
américain, Avignon
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Geneviève Laigle
littérature et civilisations britanniques, la Réunion
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Denise Hilarion, épouse Toboul
anglais, Aix-Marseille-I
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Suzanne Durruty
anglais, Bordeaux-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Claire Cayron
Bordeaux-III, I.U.T. “B”
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
Saint-Etienne
10e section. - Littératures comparées
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marie-Noëlle Toury
structures de l'ancien et du moyen français, Nancy-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Annette Pery, épouse Brasseur
Moyen Age, Lille-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Geneviève Esnos, épouse Hasenohr
langue française, Paris-IV
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Madeleine Keller
linguistique latine, Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Janine Debut
linguistique grecque, Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
8e section. - Langues et littératures anciennes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jacqueline Vaissiere, épouse Maeda
phonétique générale, Paris-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michèle Perret
Paris-X
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marie-Claude Le Bot, épouse Ottavi
linguistique appliquée, français, langue étrangère, Rennes-II
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Anne Hertz, épouse Zribi
grammaires formelles, Paris-VIII
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Danielle Glaiman, épouse Corbin
linguistique française, Lille-III
Objet:
au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chanron (Gérard)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants des personnels techniques de la viticulture et de la pépinière viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De:
le directeur du Centre technique interprofessionnel des fruits
légumes (C.T.I.F.L.) ou son représentant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De:
le directeur de l'Institut technique de la vigne
du vin (I.T.V.) ou son représentant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De:
Onivins)
Directeur de l'Office national interprofessionnel des vins (
ou son représentant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De:
I.N.A.O.)
Directeur de l'Institut national des appellations d'origine (
ou son représentant
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boubals (Denis)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mestre (Jacques)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Fédération nationale des producteurs de vins de table et de pays
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Fonvieille (Jean)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Fédération nationale des producteurs de vins de table et de pays
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Puzelat (Jean)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération nationale des caves particulières
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Piron (Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Laporte (René)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Stilhart (Yvan)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération des coopératives viticoles de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jousseau (Charles)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Confédération des coopératives viticoles de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Martel (Claude)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Labeyrie (Emile)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Floutier (Jean-Marc)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dessendre (Roger)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chereau (Théophile)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boisson (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Audoire (Roger)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Prouteau (Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Nicolas (René)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Larrieu (Maurice)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Grangeon (Paul)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gontier (Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gobillard (Jean-François)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gillibert (Georges)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gergaud (Jacques)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dayde (Philippe)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Casadesus (Georges)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Carle (Gérard)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Begouaussel (Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alcala (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Grivola (Christine)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Secteur de la viticulture
Représentants des personnels techniques de la viticulture et de la pépinière viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernabe (Olga)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guillery (Charles)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
président de la quatrième section du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (forêts, bois, nature)
Remplace:M. Gadant (Jean)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
president
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lamotte (Etienne, René, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Carucci (Marc, Aurèle, Christophe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lamotte (Etienne, René, Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Granier (Alain, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Genest (Patrice, Jacques, Alain, Marie, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Granier (Alain, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Le Griel (Hubert, Marie, Nicolas)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Le Griel (Bruno, Marie, François)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Le Griel (Hubert, Marie, Nicolas)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Layle (Pierre, Joseph, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Garnier (Jacques, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Layle (Pierre, Joseph, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boisseau (Gilbert, Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boisseau (Brigitte, Michèle, Marie, Bernadette), épouse Dersoir
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boisseau (Gilbert, Louis, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Marmion (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
agent contractuel de 1re catégorie auprès du Centre national de la cinématographie
Groupe:
date_debut="1987-06-01"
date_fin="1987-09-06"
détachement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Codet (Hervé, Marie, Jacques, Robert)
Objet:
notaire
Remplace:M. Garraud (Jean, Marie, Robert)
notaire
notaire_residence="Nexon (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Christine Masquida, épouse Pons
notaire
La Pacaudière (Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
19 Décembre 199019/12/1990
De: Roumajon (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 5e échelon
date_debut="1991-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: De Vos (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bauzon (Jacques, Louis, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1990-12-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Raifaud (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Pointe-à-Pitre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: de Barbeyrac-Saint-Maurice (François)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Vincent (Jean-Claude)
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Prager (Jean-Claude)
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Desos (Gérard)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Duffé (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bolle (Jean-Michel)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Subremon (Patrick)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-10-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Horel (André)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-09-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gaudin (Françoise)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Vire
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Poncet (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet de Châteaudin
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudin"
sous-prefecture_departement_code="28"
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Basselier (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire de la préfecture de l'Orne
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Reuter (Roger)
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dubois (Gérard)
sous-préfet de Clermont
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Peny (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Levaye (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Decharrière (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Friederici (Gonthier)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lafon (Michel)
sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boschat (Michel)
chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jourdan (Chantal)
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1990-04-01"
sous-prefet
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lafay (Robert, Gilles, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lafay (René, Pierre, Jean)
notaire
notaire_residence="Janville (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Honore (Georges)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
rapporteur général de la commission des comptes des transports de la nation
Remplace:M. Gabet (Christian)
Groupe:
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bert (Jean, Paul, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, directeur du Centre national de formation des techniciens des services vétérinaires à Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard (Patrice, Charles, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Gérard Julien Saint-Amand, Sylvie Julien Saint-Amand-Hassani et Patrice Bernard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Andrésy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: de Jaegher (Pierre-Jacques, Gilles, Yves, Sylvain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guillaume (Nicole, Jeanne, Blanche, Yvonne), épouse Lecarpentier
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Guillaume (Nicole, Jeanne, Blanche, Yvonne), épouse Lecarpentier
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Destouesse (Jean-Baptiste, Marie, Erard, Jacques)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
19 Décembre 199019/12/1990
De: Destouesse (Jean-Baptiste, Marie, Erard, Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lavardac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cabourdin (Jean-Marie, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Denis Clavel, Michel Converset et Bernard Uginet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Capet (Hugues)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990
inscription
19 Décembre 199019/12/1990
De: Sportis (Cécile)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990
inscription
19 Décembre 199019/12/1990
De: Debard (Geneviève)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale)
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990
inscription
19 Décembre 199019/12/1990
De: Zelus (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Wielezynski (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Saillard (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Richon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Philippe (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mougel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Medou (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Lepetit (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Keith (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Joyet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Delamare (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Camici (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bosvot (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Rocaboy (Anne-Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Calot (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boubée, épouse Larrieu (Marie-Josette)
professeur des universités (Hématologie et transfusion)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1991-10-01"
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Michal Tymowski
de nationalité polonaise, université Paris-IV
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) au cours des années universitaires 1990-1991 et 1991-1992 dans l'établissement ci-après
13e section. - Langues et littératures slaves
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Pierre-Edmond Robert
de nationalité françaiParis-III
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
9e section. - Langue et littérature françaises
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Eugen Cizek
de nationalité roumaine, université Lyon-II
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
8e section. - Langues et littératures anciennes
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Benjamin Kostrubiec
de nationalité polonaise (réfugié politique), université Lille-I
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
22e section. - Géographie, aménagement
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alexandru Stefan
de nationalité roumaine, université Toulouse-II
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
21e section. - Histoire et civilisations
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Nadir Marouf
de nationalité algérienne, université Lille-I
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
14e section. - Langues et littératures romanes
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Harro Muller
de nationalité allemande, université Bordeaux-III
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Volker Hentschel
de nationalité allemande, université Paris-III
Objet:
dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements ci-après
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
renouvellement
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Pierre Bastide
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1990-1991 et 1991-1992 dans les établissements ci-après
15e section. - Langues et littératures arabes, chinoises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard Swift
de nationalité britannique, université Bordeaux-III
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Louis Baladier
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
9e section. - Langue et littérature françaises
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alain Martin
de nationalité belge, université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
7e section. - Sciences du langage
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Geoffrey Crossick
de nationalité britannique, université Lyon-II
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
4e sous-section. - Histoire du monde contemporain
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: John Keiger
de nationalité britannique, université Clermont-Ferrand-II
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
21e section. - Histoire et civilisations
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Francisco Zapata
de nationalité chilienne, université Paris-III
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
19e section. - Sociologie, démographie
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Mario Turchetti
de nationalité italienne, université de Tours
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
14e section. - Langues et littératures romanes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Angelo Petroni
de nationalité italienne, université Paris-IV
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
14e section. - Langues et littératures romanes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bodo Rollka
de nationalité allemande, université Nancy-II, I.U.T. “A” Nancy
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Rainer Reisel
de nationalité allemande, université de Metz
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jean-Marie Chomard
de nationalité française, université de Metz
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ian Milligan
de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bruce King
de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Byrne Fone
de nationalité américaine, université Paris-VIII
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: John David Bradshaw
de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jurgen Siess
de nationalité allemande, université de Caen
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
10e section. - Littératures comparées
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Catherine Wilkinson, épouse Zerner
de nationalité américaine, université de Tours
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Kathleen Spivack
de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jill Elisabeth Forbes
de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Jane Bond-Howard
de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Elaine Birkman
de nationalité américaine, université Lyon-III
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissementsci-après
11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard Gauthier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
president
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Fuchs (Didier)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Friess (Dominique)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ebreuil (Hodnay)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dumesnil (Patrice)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Duco (Michel)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Doger (Denis)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Denoual (Alain)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Denis (Georges)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Delbe (Fernand)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dejonckhere (Benoît)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Debec (Franck)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dasty (Hugues)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Daheron (Didier)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dabisso Beya (Dieudonné)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Couvineau (Alain)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Conti (Yannick)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cocoyer (Archange)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Chertier (Gilles)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Certain (Jacques)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Catty (Guy)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Catelin (Jean-Luc)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cande (Yves-Antoine)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Camille (Jean-René)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Briffaut (Max)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bourne (Loïc)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bollinger (Gilbert)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bohanne (Jean-Michel)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Besnard (Jean-Claude)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bertrand (Gérard)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Berthe (Olivier)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Batail (Roland)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Barillet (Guy)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Aust (Xavier)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alonson (Amador)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Afchain (Frédéric)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Goarand, née Blanc (Géraldine)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gatelier, née Hayet (Patricia)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Gaillard, née Couturier (Cécile)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Ferreira Dos Santos, née Perchey (Mauricette)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Dumont (Dominique)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Depauw (Sylvie)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: De Cillia, née Ritzenthaler (Evelyne)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Covemaeker, née Delsalle (Catherine)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Colotti, née Katz (Camille)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Cailler (Véronique)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bourton (Michèle)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Boursaux, née Goral (Françoise)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Borence, née Lelarge (Blandine)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Blanc-Joonekin (Irène)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bequignon (Régine)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Alves, née Cheve (Françoise)
Objet:
à participer aux épreuves de l'examen ouvert
au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
Centre de Paris
admission
19 Décembre 199019/12/1990
De: Janaillac (Jean-Marc)
Objet:
ordonnateur délégué pour les dépenses de personnel et de fonctionnement des services officiels français du tourisme à l'étranger
à compter de la gestion de 1990
désignation
19 Décembre 199019/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.