19 Décembre 1995

De: Renaud (André)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Cloitre (Georges)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Feldman (Alain)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Bonte (Daniel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Benelli (Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Titulaire : M.I.R. de la région Auvergne
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Metais (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Guiton (Yves)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Joubert (Jean)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
c) Représentants des professions médico-techniques
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Beyneyye (Pascal)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
b) Représentants des professions de rééducation
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Brivady (Daniel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
k) Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Choupin (Philippe)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
j) Commission des psychomotriciens
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Dehaussy (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
h) Commission des audioprothésistes
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Candes (Dominique)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
g) Commission des opticiens-lunetiers
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Labbe (Georges)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
d) Commission des pédicures-podologues
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Leger (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
c) Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Billon (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Marieau (Marilyse)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération de l'éducation nationale Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (F.E.N.-S.N.I.E.S.)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Baulet (Anne)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Titulaire : M.I.R. de la région Auvergne
Suppléant : M.I.R. de la région Nord - Pas-de-Calais
Sur proposition de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (A.P. - H.P.) : Titulaire
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Reppelin (Danièle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Severac (Marguerite)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Pilet (Christiane)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Aramont (Françoise)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Brustel (Elisabeth)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
m) Commission des diététiciens
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Barreault (Thérèse)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
l) Commission des techniciens de laboratoire
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Ridel (Marcelle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
i) Commission des ergothérapeutes
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Lecerf (Natividad)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
e) Commission des orthophonistes
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Grisel (Danielle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
b) Commission des puéricultrices
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Renoir (Andrée)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
a) Commission des infirmiers
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vernerey (Christine)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Defortescu (Danielle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Kalb (Willy)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération nationale autonome (F.N.A.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Olivier (Georges)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition du Syndicat des médecins libéraux (S.M.L.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Joubert (William)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition du Syndicat des médecins libéraux (S.M.L.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Marlein (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération française des médecins généralistes M.G
France
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Truffier (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (F.E.H.A.P.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Aupetit (Jean-Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération des médecins de France (F.M.F.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Aoun (André)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Croix-Rouge française (C.R.F.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Rey (Jean-François)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Le Goff (Christian)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Serdaru (Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
En leur qualité de médecins
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Revel (Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
En leur qualité de médecins
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Hallard (Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
En leur qualité de médecins
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Baufine-Ducrocq (Henri)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
En leur qualité de médecins
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Souffir (William)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
c) Représentants des professions médico-techniques
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Stevenin (Philippe)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
b) Représentants des professions de rééducation
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Ghennam (Youcef)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Lebeau (Christian)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
l) Commission des techniciens de laboratoire
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Flaux (Jean-Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
k) Commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Hermant (Gérard)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
j) Commission des psychomotriciens
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vaur (Philippe)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
i) Commission des ergothérapeutes
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Buissière (René)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
h) Commission des audioprothésistes
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Beguey (Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
g) Commission des opticiens-lunetiers
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Roustit (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
e) Commission des orthophonistes
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Olié (Louis)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
d) Commission des pédicures-podologues
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
c) Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vasseur (Alain)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Brousseau (Alain)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière (F.O.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Bressand (Michèle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour le Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Fasano (Michèle)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et des services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Girardot-Chalons (Anne)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Tremblay (Marie-Christine)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération de l'éducation nationale Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (F.E.N.-S.N.I.E.S.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Nguyen (Thinga)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Miansarow (Huguette)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération des médecins de France (F.M.F.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Deschamps (Claudine)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Bossu (Janine)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés
en raison de leur compétence
a) Représentants de la profession infirmière
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Vaccari (Jany)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
m) Commission des diététiciens
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
f) Commission des orthoptistes
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Dube (Edith)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
b) Commission des puéricultrices
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Gardies (Marie-Gentile)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - En leur qualité de membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par les membres professionnels de chacune d'elles
a) Commission des infirmiers
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Bertelle (Annie)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
I. -
Sur proposition des organisations suivantes en leur qualité de membres appartenant à l'une des professions paramédicales représentées au conseil
Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Euzet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Suppléant
Remplace:M. Pitette (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199519/12/1995
De: Leblanc (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Titulaires
Remplace:M. Hartemann (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199519/12/1995
De: Dumet (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Titulaires
Remplace:M. Derlin (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199519/12/1995
De: Duquairoux (Solange)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1996-05-02"
depart_retraite
admission
19 Décembre 199519/12/1995
De: Coudy (Henry-Jean)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1995-10-15"
duree="trois ans"
disponibilité
19 Décembre 199519/12/1995
De: Decker (Georges)
directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Somme, à Amiens
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
chef de service
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
promotion
19 Décembre 199519/12/1995
De: Boucourt (Eric)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Groupe:
date_debut="1995-11-20"
promotion
19 Décembre 199519/12/1995
De: Boulle (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité
Remplace:M. Libault (Dominique)
Groupe:
nomination
19 Décembre 199519/12/1995
De: Anton (Frédéric)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="1995-09-01"
duree="un an"
disponibilité
19 Décembre 199519/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.