19 Décembre 2004

De: Xavier de Furst
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Alain Waquet
préfet de la Haute-Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Paul Mourier
Objet:
préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Roland Hodel
préfet en disponibilité
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Christian Job
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Christian Job
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
conseil_des_ministres
prefet
détachement
19 Décembre 200419/12/2004
De: Albert Dupuy
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Patrick Strzoda
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
prefet
détachement
19 Décembre 200419/12/2004
De: Henri Masse
préfet de Lot-et-Garonne
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Patrice O'Mahony
sous-préfet hors cadre
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Claude Valleix
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet de la Haute-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Lefranc (Louis)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Objet:
administrateur de la société néocalédonienne d'énergie ENERCAL
Remplace:M. Triolle (Alain)
Groupe:
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Jean-Jacques Brot
préfet de Mayotte
Objet:
préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Gérard Lemaire
préfet de la Lozère
Objet:
préfet de la Mayenne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Rémi Thuau
préfet de la Mayenne
Objet:
préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Christian Decharriere
préfet de la Drôme
Objet:
préfet de la Vendée
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Catherine Delmas-Comolli
préfète en disponibilité
Objet:
préfète hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Jean-Claude Vacher
préfet de la Vendée
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Guin (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200419/12/2004
De: Catherine Ferrier
inspectrice de l'administration
Objet:
dans son grade
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
titularisation
19 Décembre 200419/12/2004
De: Jean-Jacques Sanvert
inspecteur général de l'industrie et du commerce, chef du corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et pièces se rapportant aux frais de déplacement des personnels de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Décembre 200419/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.