19 Décembre 2008

De: Guillaume Gaubert
sous-directeur de la 6e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Carayon
Groupe:
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Brosse (Jérôme)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Finistère »
Groupe:
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Catherine Ahmadi-Ruggeri
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, directrice adjointe de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2008-11-02"
reconduction
19 Décembre 200819/12/2008
De: André Tardy
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, administrateur suppléant
Remplace:M. André Varenne
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Alain Cabanel
professeur agrégé d'éducation physique et sportive hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Roland Blanchet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: de Broglie (Gabriel)
Objet:
par la commission administrative centrale de l'Institut de France de
chancelier de l'Institut de France
Groupe:
élection
19 Décembre 200819/12/2008
De: Pierre Robin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Vautier (Josiane, Berthe, Renée), épouse Roblet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, service de la forêt, de la ruralité et du cheval, sous-direction de la forêt et du bois (bureau de la forêt, des territoires et de la chasse)
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jean André
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2008-11-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
19 Décembre 200819/12/2008
De: Manna (Carrylle, Dorienne, Yvonne), épouse Malaterre
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Martine Doutre et Carrylle Manna, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Sangonis (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Trouvilliez (Brigitte), épouse Reme
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Pau
Remplace:Mme Portail (Marie-Thérèse), épouse Uthurriague
date_debut="2008-12-08"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bokana-Lokana (Rosette)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Paris - La Santé
Remplace:M. Liegeois (Laurent)
date_debut="2008-12-08"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Nowak (Delphine, Françoise, Georgette), épouse Fedryna
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Denis Lecaplain, Florence Bonneau et David Baril, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valognes (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baril (David, Roger, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Lecaplain, Florence Bonneau et David Baril, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valognes (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baril (David, Roger, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Martin, Alain Grand et Jérôme Delaunay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auray (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Martin (Guy, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Martin, Alain Grand et Jérôme Delaunay, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Auray (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Destarac (Aline), épouse Rossetto
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lectoure
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Fornous (Ginette)
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lectoure
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Picamilh (Michèle), épouse Austoni
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Auch
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Posloux (Laurence), épouse Liot
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vendôme
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Intilla (Valérie), épouse Labertrandie
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Issoire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Place (Sophie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Soudarin (Marie-Madeleine), épouse Vetter
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Gaydon (Sabine)
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lamendin (Camille)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Soudarin (Marie-Madeleine), épouse Vetter
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:Mme Gaydon (Sabine)
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Place (Sophie)
greffière du deuxième grade au tribunal d'instance de Bonneville
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Sallanches
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lamendin (Camille)
adjointe administrative de 1re classe au tribunal d'instance de Bonneville, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Sallanches
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baconnet-Mussat-Ghisla (Pierre)
greffier du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant dudit service administratif régional
Remplace:Mme Faucher (Béatrice)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Legeron (Nathalie), épouse Clais
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baconnet-Mussat-Ghisla (Pierre)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Caen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Ferdoille (Vanessa), épouse Devinas
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Caen
Remplace:M. Niobey (Didier)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Soteau (Sandrine)
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Girard (Valérie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Rousselet (Véronique), épouse Pointeau
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montargis
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montargis"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Cron (Danièle), épouse Berdoulet
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Petit (France)
greffière en chef du deuxième grade au tribunal d'instance de Menton
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du greffe détaché de Villefranche-sur-Mer
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Sachot (Eugénie)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Villefranche-sur-Mer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Douvrendelle (Delphine)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Pau
Remplace:Mme Martin (Marie-Alix)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Isaia (Marie-Christine)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Stiric (Rosalia), épouse Brandao
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Stiric (Rosalia), épouse Brandao
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Goulard (Claire)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vire
Remplace:Mme Elisabeth (Monique)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vire"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Millard (Jessika)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:Mme Burel (Anne)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Laurent (Jean-Yves)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:Mme Duhalde (Françoise), épouse Dupin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gondeaux (Raphaele), épouse Tirel
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dole
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Decombe (Françoise), épouse Humblot
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dole
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Fauche (Francine), épouse Iacuzzi
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pont-Audemer"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bassière (Evelyne), épouse Syryn
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pont-Audemer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Codron (Michèle)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Broville (Véronique), épouse Besse
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avallon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bourhis (Martine), épouse Servain
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Malaurie (Marianne), épouse Lambert
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Jubeaux (Brigitte), épouse Contreras
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Malaurie (Marianne), épouse Lambert
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Berthier (Laurent)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bouaoud (Lila)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:M. Berthier (Laurent)
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bouaoud (Lila)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 6e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Datin (Laëtitia)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Avranches
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Avranches"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Unvoas (Rachel)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Datin (Laëtitia)
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Boulle (Christine)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Avranches
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Castelas-Perez (Monique)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Dupont (Patricia), épouse Boulanger
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:Mme Pouyardon (Monique), épouse Lincontang
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Larat (Delphine), épouse Colmant
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Gap
Remplace:Mme Herve (Lydie)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baricevic (Stéphanie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Nait-Merabet (Alain)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant de la cour d'appel de Grenoble
Remplace:Mme Deschamps-Robin (Evelyne)
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lolivret (Maryse)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Giovansili (Marie-Françoise), épouse Mirman
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Don (Danielle), épouse Raineri
tribunal="" suppleant="
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Leca (Noëlle), épouse Caviglioli
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bueno (Raphaël)
greffier du premier grade au tribunal d'instance de Limoux, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Servettaz (Karine), épouse Larue
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Orset (Martine), épouse Rosaz
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Giraudet (Véronique), épouse Ronze
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit greffe
Remplace:Mme Charroin (Eliane)
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Charroin (Eliane)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Blanc (Colette), épouse Brun
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Diemer (Sylvie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:Mme Laurent (Agnès)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Paul Cahoua
directeur général des services législatifs de l'Assemblée nationale
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Denis Rapone
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrick Quinqueton
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Niebel (Vincent)
ingénieur des télécommunications au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications dans les conditions suivantes : 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Tissot (Nicolas)
détaché au conseil régional d'Ile-de-France, 1er échelon
avec ancienneté de 8 mois 23 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Thirion (Bertrand)
détaché à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Randriambololona (Hugues)
détaché au Groupe des écoles des télécommunications, 1er échelon
avec ancienneté de 10 mois 7 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Perret (Xavier)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Nguyen-Ngoc (Sébastien)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mouratille (Vincent)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mathey (Christophe)
1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mamalet (Franck)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Levaillant (Charles-Henri)
mis à disposition de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, 1er échelon
avec ancienneté de 10 mois 7 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lebeugle (Franck)
détaché au Conseil supérieur de l'audiovisuel, 2e échelon
avec ancienneté de 7 mois 21 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Laziamond (Emmanuel)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 14 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Labelle (Renaud)
2e échelon
avec ancienneté de 7 mois 21 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Herr (Laurent)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 21 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Guilbert (Pascal)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 14 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Galtier (Jérôme)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 14 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Fayard (Ludovic)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 14 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Demange (Cyril)
2e échelon
avec ancienneté de 7 mois 21 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Delmond (Frédéric)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Chose (Philippe)
1er échelon
avec ancienneté de 10 mois 7 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Cardinal (Sylvain)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bos (Stéphane)
2e échelon
avec ancienneté de 1 an 2 mois 14 jours, 3e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Belrose (Vincent)
1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bauche (Etienne)
3e échelon
avec ancienneté de 2 mois
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Asperge (Xavier)
mis à disposition de la Commission européenne, 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Argaut (Olivier)
1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Oudot (Coralie)
ingénieure des télécommunications au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
ingénieure en chef des télécommunications dans les conditions suivantes : 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Brisset (Hélène)
ingénieure des télécommunications dans les services du Premier ministre
Objet:
ingénieure en chef des télécommunications dans les conditions suivantes : 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Ziégler-Perthuisot (Elodie)
détachée à la Cité des sciences et de l'industrie, 1er échelon
avec ancienneté de 10 mois 7 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Revcolevschi (Karine)
détachée à la Cour des comptes, 1er échelon
avec ancienneté de 10 mois 7 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Lebedeff (Hélène)
détachée à l'Agence française pour les investissements internationaux, 1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Baudry (Juliette)
1er échelon
avec ancienneté de 1 an 4 mois 27 jours, 2e échelon
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Duplaquet (Guy)
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de la justice
Objet:
ingénieur général des télécommunications dans les conditions suivantes : 1er échelon (He B) 1er chevron
avec ancienneté de 3 mois 25 jours, 1er échelon (He B) 2e chevron
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Ros (Didier)
2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 8 mois 13 jours, 3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Maucorps (Antoine)
1er échelon (He B) 2e chevron
avec ancienneté de 4 mois, 2e échelon (He C) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Louviau (Philippe)
2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 4 mois 27 jours, 3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Rojat (Bertrand)
1er échelon (He B) 1er chevron
avec ancienneté de 3 mois 25 jours, 1er échelon (He B) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Pouech (Eric)
1er échelon (He B) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Pennel (Patrice)
3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Michel (Max)
2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 6 mois 27 jours, 3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Michel (Laurent)
1er échelon (He B) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jolie (Paul)
2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 6 mois, 3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Henninot (Jean-Pierre)
3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gilloux (Michel)
3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gabla (Emmanuel)
1er échelon (He B) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Dufourd (Jean-Claude)
détaché auprès de la société Streamezzo, 1er échelon (He B) 2e chevron
avec ancienneté de 8 mois, 2e échelon (He C) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Couet (Bernard)
3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Charbonnier (Alain)
2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 4 mois 27 jours, 3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Arpison (Bernard)
1er échelon (He B) 1er chevron
avec ancienneté de 6 mois 25 jours, 1er échelon (He B) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Faure-Jandet (Odile)
ingénieure en chef des télécommunications au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
ingénieure générale des télécommunications dans les conditions suivantes : 2e échelon (He C) 3e chevron
avec ancienneté de 20 jours, 3e échelon (He D) 2e chevron
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Dubarry (Cécile)
ingénieure en chef des télécommunications dans les services du Premier ministre
Objet:
ingénieure générale des télécommunications au 1er échelon (He B) 1er chevron
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Serveille (Hélène)
3e échelon (He D) 2e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Moulinoux-Trinckvel (Véronique)
2e échelon (He C) 3e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jolie (Annick)
2e échelon (He C) 3e chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Hammond (Catherine)
1er échelon (He B) 1er chevron
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions
date_debut="2008-01-01"
promotion
19 Décembre 200819/12/2008
De: Stéphane Gompertz
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique et de l'océan Indien à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jean-François Kraft
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Verghade (Romain)
Puy-de-Dôme
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Szerokosc (Stéphane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Pianet (Jean-Michel)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mercier (Romain)
Oise
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Le Port (Jean-Jacques)
Morbihan
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Conard (Guillaume)
Loire-Atlantique
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Benessy (Davy)
Var
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Ropers (Laure)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Rachenne (Mireille)
Puy-de-Dôme
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Marty (Michelle)
Var
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jarousse (Roselyne)
Ardèche
Objet:
au domaine de Chalès à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Thierry Bouet (Gironde)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Sébastien Hays (Vaucluse)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Morgan Fillon (Loiret)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jérôme Orgilles (Haut-Rhin)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Eric Girois (Indre-et-Loire)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Daniel Le Bourhis (Gironde)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patricia Mure (Landes)
Objet:
à la base aérienne de Cazaux (33)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Philippe Charrot (Haute-Corse)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrick Tronchet (Vienne)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Laurent Arnaud (Haute-Savoie)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jean-André Cattiau (Meuse)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Hervé Moitel (Somme)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gilles Brun (Sarthe)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Anthony Baron (Paris)
Objet:
à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
19 Décembre 200819/12/2008
De: Raymond Le Deun
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patricia Willaert-Ridet
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, sous-préfète des Sables-d'Olonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Sables-d'Olonne"
sous-prefecture_departement_code="85"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Dominique Christian
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales, détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Ariège
sous-préfète hors classe, sous-préfète du Blanc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Blanc"
sous-prefecture_departement_code="36"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jacques Michelot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Frédéric Brassac
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Philippe Harang
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Langres
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
cessation de fonction
19 Décembre 200819/12/2008
De: Roger Reuter
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Istres (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lens (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Isabelle Petonnet
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
sous-préfète de Lens (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lens"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Christian Viton
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-02-09"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Christian Massinon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Gérard Bougrier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Maxime Tandonnet
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (2e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Christophe Mauriet
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Olivier Diederichs
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
inspecteur général de l'administration (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Philippe Cannard
inspecteur de l'administration de 1re classe, en position de service détaché
Objet:
inspecteur général de l'administration (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Maillard (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet au sein de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="sept mois"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Maillard (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe
Objet:
une mission de clarification des modalités de l'action administrative dans le domaine du transport de marchandises par voie d'eau auprès du directeur des services de transport
Groupe:
charge
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jean-Mario Lorenzi
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Remplace:M. Lionel Luca
Groupe:
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Claire Bueno
chargée du bureau « énergie, participations, industrie et innovation » à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Emmanuel Rousselot
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Régine Brehier
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrick Viveret
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2009-02-09"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrick Delin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2008-12-29"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
19 Décembre 200819/12/2008
De: Rémy Lars
inspecteur du Trésor public
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Décembre 200819/12/2008
De: Chantal Hatchondo
receveuse-perceptrice du Trésor public, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret susvisé du
18 novembre 2005
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er à 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mini-Plasco (PE)
(B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
Objet:
357 263-6, MEPIVACAINE B. BRAUN 2 %, solution injectable, 20 ml en ampoule
radiation
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mini-Plasco (B/20)
(laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)., 380 010-3, MEPIVACAINE B. BRAUN 20 mg/ml, solution injectable, 20 ml en ampoule
Objet:
357 263-6, MEPIVACAINE B. BRAUN 2 %, solution injectable, 20 ml en ampoule
radiation
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mini-Plasco (PE)
(B/20) (laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
Objet:
357 255-3, MEPIVACAINE B. BRAUN 1 %, solution injectable, 20 ml en ampoule
radiation
19 Décembre 200819/12/2008
De: Mini-Plasco (B/20)
(laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)., 380 013-2, MEPIVACAINE B. BRAUN 10 mg/ml, solution injectable, 20 ml en ampoule
Objet:
357 255-3, MEPIVACAINE B. BRAUN 1 %, solution injectable, 20 ml en ampoule
radiation
19 Décembre 200819/12/2008
De: Serge Jacob
administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Décembre 200819/12/2008
De: Patrick Buttin
administrateur civil hors classe, chef du service du déminage, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Décembre 200819/12/2008
De: Michel Bauchet-Canonne
Général
adjoint militaire du directeur de la sécurité civile, commandant des formations militaires de la sécurité civile, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des services opérationnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Décembre 200819/12/2008
De: Genève (Suisse)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie supplémentaire de clients suivante
Groupe:
autorisation
19 Décembre 200819/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.