20 Janvier 2000

De: Vant (Xavier)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Priol (Morgan)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Landret (Christel)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Brayer (Julie)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Joulin (Arnaud)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bechaux (Eléonore)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Ciocazanu (Daniel)
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Faures Fustel de Coulanges (Gilles, Claude, Fernand, Jacques)
de la marine et de l'aéronautique navale au Cap-Vert et de la zone maritime du Cap-Vert
Objet:
au commandement suivant
Commandement maritime
Officier de marine
Groupe:
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Phéline (Christian)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
auprès des services du Premier ministre
directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-09-15"
détachement
20 Janvier 200020/01/2000
De: Regaldo (Jacques)
Objet:
dans son mandat de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
duree="un an"
suppleant
reconduction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Patrick Quinqueton
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2000-01-31"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Orsoni (Raoul, Paul, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Salles, Jean-Claude Lapouge et Bernard d'Aleman, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Cadillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Eschapasse (Dominique, Marie, Henri, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean Salles, Jean-Claude Lapouge et Bernard d'Aleman, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Cadillac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Eschapasse (Dominique, Marie, Henri, Claude)
Objet:
membres de la société Raoul Orsoni et Dominique Eschapasse, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Langoiran (Gironde)
Groupe:
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Orsoni (Raoul, Paul, Pierre)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Grimod (Vetea-ite-rai, Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Bettinger, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Grimod (Vetea-ite-rai, Thierry)
par le présent arrêté
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Rethel (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Heers (Mireille)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1999-12-22"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lacoste (Christophe, Bruno)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lacoste (Jean-Paul)
notaire
notaire_residence="Casteljaloux (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Guizien (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-06-14"
duree="deux ans"
détachement
20 Janvier 200020/01/2000
De: Seigneurie (Muriel)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
suppleant
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Charretier (Magali)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Cloitre (Simone), épouse Rosenwald
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile, en congé de fin d'activité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
depart_retraite
admission
20 Janvier 200020/01/2000
De: Escard (Jacqueline)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son installation
trésorière-payeuse générale
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000
De: Gospodarowicz (Jean-Francis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-11-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000
De: de Kersauson
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
20 Janvier 200020/01/2000
De: Catherine de Kersauson
secrétaire générale de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
20 Janvier 200020/01/2000
De: Rousset (Sylvain)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Rougier (Sonia)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lyon (Stéphanie)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Legile (Anne)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lefevre (Laurent)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Gille (Aurélie)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Kazumini Sarazin
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Claude Blondel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1999-09-24"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Janvier 200020/01/2000
De: Brigitte Girardin
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Arbelet (Dominique)
conseillère commerciale hors classe
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1999-11-25"
affectation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Beranger (Jean)
secrétaire général de la Fédération française de ski
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Remplace:M. Boisier (Jean-Michel)
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Debois (Marie-Laure)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Claudel (Marie-Hélène)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Borzeix (Véronique)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Stephan (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Sachot (Guy-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lucien-Brun (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Demurger (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Colin (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bellin (Richard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Passicot (Fabienne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Duvillier (Marie-Agnès)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Busidan (Hélène)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Renou (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Laborde (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Rocca (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Ortiz (Olivier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Levionnois (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Fournier (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Corbière (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Chevillotte (Jean-Paul)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Azerad (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Briguet (Danièle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Clair (Annie)
administratrice civile, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur divisionnaire des impôts
date_debut="1999-05-29"
corps="Administrateurs civils"
radiation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Spinosi (Marie-Dominique)
sous-préfète hors cadre
Objet:
administratrice civile
date_debut="1998-11-02"
duree="deux ans"
détachement
20 Janvier 200020/01/2000
De: Cohen (Elie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national des programmes
Remplace:M. Janitza (Jean)
Groupe:
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Perrot (Michelle)
professeur des universités émérite
Objet:
membres du Conseil national des programmes
Remplace:M. Baqué (Pierre)
Groupe:
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lelong (Laurence, Irène, Danièle), épouse Briday
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Cleuet, Denis Bruniau et Laurence Briday-Lelong, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Mouton (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mouton, Colette Piquet, épouse Cappa, et Jean Castex, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Ploton (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en congé de fin d'activité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
depart_retraite
admission
20 Janvier 200020/01/2000
De: Pheline (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000
De: Pain (Jean-Luc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000
De: Vandenbergh (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Van Herzele (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Truy (Gérald)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Tisserand (René-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Richard (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Pierre (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Pebayle (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Matthey (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Larue (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Janner (Rémy)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Huby (Bertrand)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Huard (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Forestier (Jean-François)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Chagnot (Stéphane)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Carquillat-Grivaz (Jean-Louis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Angermann (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Savin (Lydie)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Sadoulet (David)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Rodier (Daniel)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Meyer (Sandrine)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Meunier (Emmanuel)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Gravier (Marie-Hélène)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bombarde (Fany)
élève ingénieur d'agronomie
Objet:
ingénieur d'agronomie de 2e classe
date_debut="1999-10-01"
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Scemama (Bernard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lefrou (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
promotion
20 Janvier 200020/01/2000
De: Perdrizet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
promotion
20 Janvier 200020/01/2000
De: Schmutz (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
promotion
20 Janvier 200020/01/2000
De: Paul-Dubois-Taine (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
promotion
20 Janvier 200020/01/2000
De: Fremaux (Bertrand)
Objet:
inspecteur des installations nucléaires de base
désignation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Laurent Galzy
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bridey (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
administrateur civil
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
affectation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bonnet (Bernard, Baptiste, Marius)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Bonnet, Gérard Bouat et Bruno Chabrolles, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Escande-Vilbois (Sylvie)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Janvier 200020/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.