20 Janvier 2006

De: Vedel (Houle)
(Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Soulard (Favreau)
(Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Saint-Martin (Moynard)
(Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Raboteau (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Massard (Vander-Meulen)
(Evelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guglielmina (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grossier (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dejeux-Laurent (Dejeux)
(Micheline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chaussee (Escache)
(Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Roca (Gallier)
(Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Riudavetz (Duboscq)
(Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Levasseur (Gevrey)
(Irmine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laurent (Guigon)
(Bernadette)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jouclard (Faurite)
(Corinne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Heluin (Braux)
(Anne-Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dejeux-Laurent (Dejeux)
(Micheline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Choquer-Marchand (Choquer)
(Gaëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chevallier (Cretin)
(Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Blanc (Bode)
(Carole)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vivier (Le Bervet)
(Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Theodorakis (Guiard)
(Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sarrazin (Torjman)
(Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ryckaert (Ramirez)
(Paule)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rivon (Lajudie)
(Janine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Paul (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Nouvel (Grignon)
(Karine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Morin (Chenu)
(Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Massard (Vander-Meulen)
(Evelyne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Martin (Arambourou)
(Delphine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laur (Rouze)
(Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Harley (Delacour)
(Myriam)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dang (Cros)
(Rose-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Blanc (Bode)
(Carole)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bergdoll (Demesy)
(Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bastid (Gouin)
(Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Roy (Aio)
(Maryse)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Raccah (Bigot)
(Eliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Poulard (Prunault)
(Madeleine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Most (Asensio)
(Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laurent (Fussy)
(Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jeanneau (Vey)
(Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gourlaouen (Tesson)
(Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fauvel (Chardon)
(Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Farrugia (Belna)
(Marie-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Devallez (Lannoy)
(Myriam)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Debril Romon (Debril)
(Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ceinturet (Hazif)
(Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bille-Meriau (Bille)
(Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Boileau (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Testemale (Broustaut)
(Anne-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Soulard (Favreau)
(Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sarrazin (Torjman)
(Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Riffault (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Magnien (Torresin)
(Anne-Laure)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ledamoisel (Courty)
(Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guerrero (Dupont)
(Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grossier (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gourmelon (Chedaleux)
(Claudie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Driutti (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Doucet (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Viala (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Thierry (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Servent (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Seignier (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Saint-Christophe (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rose (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rolland (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Robineau (Jean-Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Riguidel (Yannick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rabier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pilette (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pesselier (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pailly (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Oliveres (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Olive (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Nunez (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Naudon (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mithieux (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Martin (Ludovic)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lebelle (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Goff (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Langlet (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Heylens (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Herbaux (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guenin (Régis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grenier (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Galisson (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fournier (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dupuis (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Ryck (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Mingo (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cousin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Coursieres (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Collet (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cherbonnier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chassany (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chabot (Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cerneau (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cazals (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bruneel (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bonin (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Boissiere (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Billerey (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Beuvart (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bereau (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Benoit (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Allegret (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Abalea (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vesinet (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vente (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vacchino (Ollivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Tesson (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Seignier (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rochat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Robert (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rambaud (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Puel (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Porta (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Politano (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Polard (Franck)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Passarieu (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Nunez (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Naudon (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Moulin (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Michel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Martin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Maire (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Maur (Etienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gringoz (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Galbois (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fargette (Samuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Eyraud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Eglin (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Doussang (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dosba (Yves-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Davigo (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Crochant (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Combes (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Collet (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Colin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chevrier (Marc-André)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chaussee (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chatellier (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chambost (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Caron (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bost (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Billaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Benoit (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Baudron (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Baras (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Aubert (Damien)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Armengaud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Arfeuille (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Troussier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Senn (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sarrazin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ramet (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ramat (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Quidu (Elie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Poncet (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Petigny (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Perrin (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Normand-Grall (Normand)
(Marine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mansching (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Malaussena (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Chauff de Kerguenec (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Boyer (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lavie (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laval (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Isidore (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Huguet (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Houll (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gualy de Saint Rome (Gauthier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Foucault (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dujardin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Delaforge (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: David (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Crochant (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chambost (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouchez (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bollecker (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Auriac (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Aubry (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vitel (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Verleene (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Spader (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sauvy (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sanpons (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Racamier (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Perez (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ouanhnon (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Morin (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mellin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mathis (Laurent)
(Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Loriou (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Leduc (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Menn (Jean-Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laporte (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hollner (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hamelin (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grelon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Girard (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gautron (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Feredie (Jean-Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Duluc (Florentin)
(Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Deguffroy (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Sousa Correia (Carlos)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Darcel (Pierrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cottin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chauvat (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Certin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Calvarin (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cadel (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bourgeois (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bodelot (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bineau (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bertin (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bellec (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Baudier (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Wurmser (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sonrel (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Salpin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rambaud (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Quidu (Elie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pouchkarevtch-Dragoche (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Portier (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pilette (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pesselier (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Perriot (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mansching (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Malaussena (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Leon (Patrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Chauff de Kerguenec (Yann)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laval (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Langlet (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lang (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lachesnaie (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Kerr (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Josquin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Isidore (Jacky)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hyrailles (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Haboury (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grenier (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gernais (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gay (Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fradin (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fournier (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Eberle (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dubeau (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Ryck (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dalle (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Colin (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cloerec (Edgard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cherbonnier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cerneau (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Boisdron (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Berardi (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sonrel (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Salpin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Merlen (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lang (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Humbert-Bottin (Humbert)
(Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Da Pare (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vincent (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vignaud (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Urbani (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Torres (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Couderc (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chambe (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bonnichon (Lydie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bastard (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sixou (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Samson (Bénédicte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ruello (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Martin (Muguette)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lenice (Lysiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Boulho-el Mestari (Isabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Henry (Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Falgere (Eliane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Demaret (Stéphanie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Merliere (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bastard (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sempere (Jeanne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Ribaucourt (Patricia)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pineau (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mourgues (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laurence (Régine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laferrere (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Kissane (Bruna)
(Christelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Godrie (Sophie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Giraudeau (Emeline)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Francisci (Annabelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Feuilleux (Bénédicte)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Davigo (Valérie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cure (Marie-Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Coinde (Morgane)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Buczek (Sandrine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouchet (Cécile)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bonomelli (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Villeneuve (Marjorie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mesureur (Maryse)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hinry (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: D'Ambroso (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Caulier (Mireille)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bruat (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Berthet (Claudette)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Quatrième liste : sous-directeur ou secrétaire général
Deuxième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Moyne (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Troisième section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Theodore (Pascale)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sixou (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Roux (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Leonard de Juvigny (Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lagoeyte (Fabienne)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bonnichon (Lydie)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dumas (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Associations ou groupements d'intérêt économique [GIE] créés entre les caisses de mutualité sociale agricole à l'exception des fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et des associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole)
Première section
Groupe:
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Richez (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lefevre (Pierre-Charles)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Brulhet (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Brenac (Jérôme)
attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
détachement
20 Janvier 200620/01/2006
De: François Mear
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'institut médico-éducatif à Saint-Quihouet (Côtes-d'Armor)
Objet:
au détachement auprès du conseil général des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
cessation de fonction
20 Janvier 200620/01/2006
De: Véronique Gronner
administratrice civile, chef du bureau des affaires générales et des établissements publics nationaux à la direction des affaires financières
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence Socrates/Leonardo da Vinci »
Remplace:M. Bernard Haddad
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Arnold Migus
directeur de recherche
Objet:
directeur général du Centre national de la recherche scientique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bernard Larrouturou
Objet:
directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sayettat (Luc)
Objet:
du corps des attachés économiques
Groupe:
date_debut="2005-11-15"
corps="Attachés économiques"
radiation
20 Janvier 200620/01/2006
De: De Moucheron (Nicolas)
Objet:
du corps des attachés économiques
Groupe:
date_debut="2005-11-15"
corps="Attachés économiques"
radiation
20 Janvier 200620/01/2006
De: Arles (Florence, Christiane)
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en pathologies cardio-vasculaires
date_debut="2006-02-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Régis Guyot
Objet:
préfet hors cadre, directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
prefet
détachement
20 Janvier 200620/01/2006
De: Renaud Wetzel
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Benoît Taiclet
administrateur civil, adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Olivier Sueur
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: François Stey
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la fonction financière et comptable
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Thierry Soudet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marc Sanson
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint à la sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Patrick Rousseau
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Stéphane Riquier
attaché principal d'administration, chef du bureau des comptabilités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Yves Placenti
chef de service administratif, adjoint au chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rodolphe Pelle
administrateur civil, adjoint au chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Frédéric Parisot
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des dépenses d'investissement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cyr-Denis Nidier
Capitaine de frégate
adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et nationales
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Daniel Ménaouine
Colonel
chef du bureau de l'analyse de la performance
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Christophe Moret
chef de service administratif, adjoint au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hervé Giaume
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Philippe Cherel
attaché principal d'administration centrale, adjoint au chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bruno Bordone
administrateur civil, chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Nicolas Bissez
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Luc Barbaza
Officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de la marine
adjoint au chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gilbert Ansberque
administrateur civil, chef du bureau des dépenses de fonctionnement et d'intervention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bernard Alba
inspecteur principal des impôts, chef du bureau de la fiscalité et des affaires internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Agnès Guyant
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'exécution budgétaire
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bénédicte Furet-Fritsch
Commissaire colonelle
chef du bureau de l'animation du réseau financier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Anne Cornet
administratrice civile, chef du bureau des synthèses
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Line Bonmartel-Couloume
administratrice civile, adjointe au chef du bureau de la préparation du budget
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Planchenault (Dominique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Thebault (Amand)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Petitclerc (Martial)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lessirard (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Giovannetti (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fourgeaud (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Duriez (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Delrieu (Gérard)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chartier (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bonjour (Patrick)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Andral (Bruno)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Salavize (Annie)
épouse Soyeux
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Guennec (Joëlle)
épouse Beauclair
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Azoulai (Véronique)
épouse Bonne
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2005
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Salou (Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sorton (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Provin (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mallet (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Le Bris (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Kiéné (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Houzay (Erwann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Halbecq (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gueguen (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Godin (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Giordano (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gauthier (Yvan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Domergue (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Cotasson (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chaze (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Beilin (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vautier (Marie-Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grelaud (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Buissart (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Buard (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Abadie (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: Allain (Aude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques
aux élèves ci-après désignés sortis en 2005 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité
Elève non fonctionnaire de l'Institut géographique national
Groupe:
ecole
diplome
20 Janvier 200620/01/2006
De: François de Geloes d'Elsloo
Commissaire lieutenant-colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Richard Wagner
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction budgets compte finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Robert Philippot
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Pierre Maréchal
Commissaire colonel
adjoint au chef du bureau organisation des systèmes d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Christian Mansotte
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pierre Levallois
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jack Lapeyre
Colonel
adjoint à la chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Bigot
Commissaire colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jérôme Belmont
Commissaire colonel
chef du bureau organisation des systèmes d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: François-Alain Serre
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Henri-Olivier Duron
Commissaire commandant
adjoint au chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Nicole Freyermuth
Commissaire colonelle
chargée des fonctions de sous-directrice de la sous-direction administration générale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hélène Jardy
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Angélique Espérance
Capitaine
adjointe au chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marie-Berthe Badie
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Candiotti (Olivier)
attaché économique
Objet:
du corps des attachés économiques de la direction générale du Trésor et de la politique économique
date de sa démission
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Attachés économiques de la direction générale du Trésor et de la politique économique"
radiation
20 Janvier 200620/01/2006
De: Candiotti (Olivier)
Objet:
attaché économique
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
cessation de fonction
20 Janvier 200620/01/2006
De: Olivier Trousse
ingénieur à l'Union technique de l'électricité
Objet:
membre suppléant du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Thierry Buchin
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jacques Filloux
secrétaire technique du Syndicat des entreprises de génie électrique
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Avec pour suppléant
Remplace:M. André Poux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Michel Berge
conseiller régional du Syndicat des entreprises de génie électrique
Objet:
membre du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Denis Deverre
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marc Dubois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur de l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2006-08-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Janvier 200620/01/2006
De:
Serge Oudart dans l'emploi fonctionnel de directeur du centre départemental de l'enfance
de la famille à Toulouse
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
cessation de fonction
20 Janvier 200620/01/2006
De:
Serge Oudart dans l'emploi fonctionnel de directeur du centre départemental de l'enfance
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
de la famille à Toulouse
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Janvier 200620/01/2006
De: Verbecke (Alain)
représentant la Fédération française du sport travailliste
Objet:
à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française karaté et arts martiaux affinitaires
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Remplace:M. Schillot (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Panattoni (Christian)
représentant de la Fédération des clubs sportifs et artistiques de la défense
Objet:
à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française karaté et arts martiaux affinitaires
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bui (Michel)
représentant de la Fédération française du sport en entreprise
Objet:
à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française karaté et arts martiaux affinitaires
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Vaucel (Didier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Tillard (Emmanuel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Temple (François-Xavier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Saimour (Bruno)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Roche (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Recalde (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Quintard (Jean-Charles)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pouilly (François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pfister (Vincent)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Petit (Luc)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Perret (Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pavard (Xavier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Orand (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mulato (Christian)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Maillard (Antoine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lunel (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lecouls (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lassalle (Bruno)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jabert (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Hendrikx (Pascal)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Gueriaux (Didier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Foex (Emmanuel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Favre (Jacques)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fauquembergue (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Degenmann (Olivier)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chenut (Guillaume)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chalus (Thierry)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Tapie (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rolland (Sylvie)
épouse Pierrard
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Proux (Karine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Pochet (Christelle)
épouse Marie
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Petiau (Hélène)
épouse Dal Corso
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Perry (Catherine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Monier (Marie-Hélène)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mialet (Sylvie)
épouse Colardelle
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lelaidier (Caroline)
épouse Lelaidier-Petit
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Judes (Florence)
épouse Jacobs
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Isabeth (Annie)
épouse Terreaux
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guerson (Nathalie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Fleury (Claire)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Dannacher (Michèle)
épouse Millet
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Creignou (Pascale)
épouse Mercier
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chiocca (Laurence)
épouse Delva
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chevassus (Nadine)
épouse Chevassus-Martrenchar
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chagneaud (Elisabeth)
épouse Boisseleau
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Camus (Chantal)
épouse Baudin
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2005
promotion
20 Janvier 200620/01/2006
De: Duplessy (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Arnault (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bettini (Véronique)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales-Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marc Castaings
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du service du fichier national des permis de conduire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service du fichier national des permis de conduire. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Emmanuel Bouyer
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la prévention et de la protection sociales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Christophe Salin
administrateur civil, chef du bureau des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bernard Messias
administrateur civil, chef du bureau des questions pénales, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Eric Tison
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Etienne Szollosi
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Christophe Salin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laurent Pouget
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bernard Messias
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Philippe Le Carpentier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Philippe Gustin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Laurent Audinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Claudine Tsiklitiras-Caron
administratrice civile. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Chantal Manguin-Dufraisse
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Anne Lebrun
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marie-Dominique Gabrielli
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Yolande Ferrandis
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Frédérique Doublet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Marie-Christine Cornec
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Anne-Marie Carballal
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Anne Brosseau
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jean-Louis Chaussain
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Canlorbe
Groupe:
élection
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Lefoulon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
20 Janvier 200620/01/2006
De: Guillermin (Jean-Pierre)
Général de division
directeur adjoint du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
conseil d'administration de l'établissement public d'insertion de la défense
membre de droit
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Janvier 200620/01/2006
De: Lombrail (Pierre)
Professeur
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié
personnes qualifiées et
pour la durée restant à accomplir du mandat des membres qu'ils remplacent
2° Au titre des spécialistes dans les domaines
couverts par les registres
Remplace:M. Bey (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bouyer (Jean)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié
personnes qualifiées et
pour la durée restant à accomplir du mandat des membres qu'ils remplacent
1° Au titre des spécialistes en épidémiologie et en santé publique
Remplace:M. Estève (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Grosclaude (Pascale)
Docteure
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
modifié
personnes qualifiées et
pour la durée restant à accomplir du mandat des membres qu'ils remplacent
a)
responsables de registre
Remplace:M. Bréart (Gérard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Sébastien Moynot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), chef du bureau transport aérien et autoroutes à l'Agence des participations de l'Etat (APE)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Edouard Vieillefond
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Martin (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
20 Janvier 200620/01/2006
De: Froment-Meurice (Anne)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Lefoulon (Alain)
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
conseil_des_ministres
nomination
20 Janvier 200620/01/2006
De: Mafart (Jean)
directeur du cabinet du préfet, directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
représentant du ministre de l'outre-mer
conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Latron (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 200620/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.