20 Janvier 2017

De: Idrissa IBRAHIM RAMADANI
agent administratif contractuel
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Majicavo
Groupe:
date_debut="2017-01-23"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Véronique LASSALLE
(BOCQUET)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Melun"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marie-Noëlle BONIFACE
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Melun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maxime OLIVIER
directeur des services de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Bergerac
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bergerac"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marie-Line GALLI
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maryse BEAUPUY
(COMBE)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Thibault FLEURIAU
greffier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
suppleant
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Françoise BRETON
(COLICCI)
directrice hors classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bourges
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: René-Paul Savary
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel Amiel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe Vigier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain Tourret
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel Issindou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-Patrick Gille
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-Pierre Door
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Xavier Breton
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Catherine Génisson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Pascale Gruny
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Françoise Gatel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Corinne Féret
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Chantal Deseyne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marie-Thérèse Le Roy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain Milon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel Mercier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christian Kert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe Gosselin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain Ballay
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Patricia Schillinger
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphanie Riocreux
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Catherine Deroche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laurence Cohen
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Catherine Lemorton
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Annie Le Houerou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Isabelle Le Callenec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Catherine Coutelle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-François Mary
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sébastien BOZEK
chef du bureau de la gestion ministérielle des fonctionnaires, direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:M. Christophe BERENGUIER
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Suzy FLAINVILLE
adjointe au chef de bureau de la gestion ministérielle des fonctionnaires, direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant représentant l'administration
Remplace:Mme Charlotte DOUMICHAUD
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dominique HÉRONDELLE
chef du bureau des affaires transversales, sous-direction des métiers et des carrières, service des ressources humaines du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre titulaire représentant l'administration
Remplace:Mme Stéphanie LHORTOLARY
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Albert JUILLET
représentant du syndicat UFFA-CFDT
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
membre titulaire représentant du personnel
Remplace:M. Claude DURY
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: NEVACHE (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: BONNETAIN (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Francine Mariani-Ducray
conseillère d'Etat maintenue dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-01-24"
réintégration
20 Janvier 201720/01/2017
De: Frédéric Lenica
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2016-12-06"
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: LABORDE (Marie, Emilie, Françoise), épouse LATOUCHE
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Luc TRIQUET, Michèle JECKO et Stéphane DUQUESNOY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: BARBÉ (Julia), épouse DUQUESNOY
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Luc TRIQUET, Michèle JECKO et Stéphane DUQUESNOY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: TRIQUET (Jean-Luc, Laurent, Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: LAPOUYADE (Michèle, Bernadette), épouse JECKO
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Luc TRIQUET, Michèle JECKO et Stéphane DUQUESNOY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Chantal THIRY
juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
d'office
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, sur le fondement de l'article 43, du 18 mars au
25 juillet 2016
période pendant laquelle elle était juge au tribunal de grande instance de Niort
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
disponibilité
20 Janvier 201720/01/2017
De: Anne VAUDANO
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2017-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
20 Janvier 201720/01/2017
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chef de la division « contrôle et audit des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hiaux (Jean-François, Robert, Pierre)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Chaffard-Luçon (Éric, Paul)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
adjoint « performance » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Furet (Bénédicte, Marie-Pierre, Marguerite)
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
directrice de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2017-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Janvier 201720/01/2017
De: Lecointre (François, Gérard, Marie)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2017-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Janvier 201720/01/2017
De: MEDVED (Monika)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: KADIB ALBAN (Samer)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: MONTOYA SUCLLA (Fiorella)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: GIRALDO (Lida Rocio), épouse LARA ROCIO
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: NAKKACHE (Wassim)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste dans la spécialité « Orthopédie dento-faciale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: MONTEIRO MATOS (Homero Arcadio)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="Neurologie"
autorisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marie-Béatrice Dhoury-Rousseau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain Thalman
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Janvier 201720/01/2017
De: Cédric Garcin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de LFB Biomédicaments
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Magali BRAJON
inspectrice des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Françoise Courtois
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice du centre d'études des programmes économiques du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
renouvellement
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dominique REBIERE
directeur DRRT Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dominique DAUDRUY
directeur général de DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE & fils
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laurent ROSSO
directeur Terres Univia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: André POUZET
président de l'ITERG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christophe MASSON
directeur scientifique, pôle de compétitivité Cosmetic Valley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Francis OROSCO
chimiste, RIO TINTO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel DAVID
responsable laboratoire & qualité, SAIPOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Gérald COUPÉ
responsable contrôle de gestion, usine de SAIPOL Grand Couronne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphane VANRENTERGHEM
président de Huileries et margarineries de France, Origination Manager de CARGILL France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-François ROUS
président de PIVERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Olivier NASLES
président de l'AFIDOL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marc LIOTTA
directeur général délégué de GRANDES HUILERIES MEDIACO/PROVENCE HUILES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maxime KOHLMEYER
directeur général de LA TOURANGELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Yves DELAINE
président de la FNCG, président de LESIEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Pierre CHERVIER
président de FRUITOL, huileries de LAPALISSE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Patrick CAHUZAC
président-directeur général de SAINT HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hubert BOCQUELET
délégué général de la FNCG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphanie GAILLARD
ingénieur environnement, SARIA Industries
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Anne-Laure BEDU
déléguée transfert, innovation et accélération, région Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Monique AXELOS
chargée de mission stratégie européenne auprès de la directrice scientifique alimentation et bioéconomie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: DELLOYE (Fabrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2017-01-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Janvier 201720/01/2017
De: Carrer (Marie-Anne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
traductrice principale de 2e classe
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Janvier 201720/01/2017
De: François CROQUETTE
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur pour les droits de l'homme, chargé de la dimension internationale de la Shoah, des spoliations et du devoir de mémoire
Remplace:Mme Patrizianna SPARACINO
date_debut="2017-02-15"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Maxime Lefèbvre
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe GEOFFROY
conseiller maître
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
date_debut="2017-02-02"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
20 Janvier 201720/01/2017
De: Youssef TAHIRI
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphane SINAGOGA
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe SCHONEMANN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe ROMAC
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Eric RISSE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Patrick PERRET
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Cédric MONTESINOS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Cyrille MARTIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Gérard MARIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alaric MALVES
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Mickaël MAGAND
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Olivier GIROD
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Emmanuel DOSSIOS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Vincent DEMANGE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-Marc CHNEIDER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Benoît CHEVRIER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: François CHATELET
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Arnaud CARTRON
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christine ZUFIC-TORRES
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Houda VERNHET
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Ellen VERDURE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphanie TALBOT
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Angélique ROCHER-BEDJOUDJOU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Françoise PLOUVIEZ-DIAZ
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christel FIORINA
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Catherine FERRIOL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Emmanuelle DESCHÊNES
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laetitia de MONICAULT
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hélène CHARPENTIER
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laure BANSEPT
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2016-08-01"
titularisation
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-Marc Wydryck
conseiller d'administration, chef du bureau « administration générale »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Frédéric Uhl
administrateur civil, chef du bureau « synthèse stratégique et appui au pilotage »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Robert Touret
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoints au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Erwan Samyn
administrateur civil, chef du bureau « évaluation, modèle et méthodes »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Cyril Roule
administrateur civil, chef du bureau « démographie et formations initiales »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Gaël Raimbault
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Dimiter Petrovitch
administrateur civil, chef du bureau « organisation des relations sociales et des politiques sociales »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Franck Jolivaldt
agent contractuel, chef du bureau « système d'information des acteurs de l'offre de soins »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Stéphane Grossier
agent contractuel, chef du bureau « communication »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Pierre-Benjamin Gracia
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoints au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Rodrigue Fallourd
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoints au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jérôme Dupont
agent contractuel, chef du bureau « système d'information décisionnel »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe Chiesa
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la stratégie et des ressources
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Guy Boudet
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « exercice, déontologie et développement professionnel continu »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Anne Vitoux
agent contractuel, chef du bureau par intérim « qualité et sécurité des soins »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sophie Terquem
directeur d'hôpital hors classe, adjointes au chef du même bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Isabelle Prade
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « prises en charge post-aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sonia Lédée
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marianne Franier
directeur d'hôpital
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alexandra Fourcade
praticien hospitalier, chef du bureau « usagers de l'offre de soins »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Céline Faye
administrateur civil hors classe, chef du bureau « synthèse organisationnelle et financière »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Anne Dardel
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « études d'impact métiers et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Déborah Cvetojevic
agent contractuel, chef du bureau « plateaux techniques et prises en charge hospitalières aiguës »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hélène Coulonjou
directeur d'hôpital hors classe, chef du bureau « innovation et recherche clinique »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Isabelle Couaillier
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laurence Cluzel
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Clémence Charras
administrateur civil, chef du bureau « premier recours »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hélène Cart-Grandjean
administrateur civil, chef du bureau « efficience des établissements de santé publics et privés »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Myriam Burdin
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef du bureau « coopérations et contractualisations »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Odile Brisquet
conseillère d'administration, chef du bureau « ressources humaines hospitalières »
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sandrine Billet
agent contractuel, adjointe au sous-directeur de la régulation de l'offre de soins
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales et de la santé
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Michel Gaudeau-Pacini
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, décisions, pièces et documents comptables, à l'exclusion des actes de gestion de personnel
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Vincent Moreau
sous-directeur de la 5e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Philippe Lonné
sous-directeur de la 8e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alexandre Koutchouk
sous-directeur de la 7e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Jean-François Juéry
sous-directeur de la 6e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Arnaud Jullian
sous-directeur de la 3e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Renaud Duplay
sous-directeur de la 1re sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Denis Charissoux
sous-directeur de la 4e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Isabelle Kerzérho
attachée d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, décisions, pièces et documents comptables, à l'exclusion des actes de gestion de personnel
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Marine Camiade
sous-directrice de la 2e sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relevant des attributions de la direction du budget, à l'exclusion des décrets
aux fins d'exercice des permanences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Patrick Bard
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5022 intitulée Laboratoire d'Etude de l'Apprentissage et du développement
à compter du ……01 janvier 2017…………
Groupe:
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain OCHSENHOFER
Objet:
assistant de prévention (AP)
AP, DECIDE , Article 1er : Il
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Alain OCHSENHOFER
dans l'UMR n° 5295 intitulée Institut de Mécanique et d'Ingénierie de Bordeaux (I2M)
à compter du 1er janvier
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
20 Janvier 201720/01/2017
De: Andrée Hulbert
Objet:
ingénieure d'études de 1ère classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Agnès Granier
Objet:
directrice de recherche de 1e classe
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Florent Boucher
directeur de l'unité UMR6502
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Mélanie Weigel
AI
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sandra Thomazo
IE2
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Sandra Thomazo
Objet:
IE2
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Mélanie Weigel
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Hilde DE REUSE
directrice de l'unité ERL6002
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Janvier 201720/01/2017
De: Vincent-Joseph POIREL
ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 19/06/2015
duree="5 ans"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Laurent Simula
professeur à l'université de Grenoble
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
date_fin="2017-06-30"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Evelyne Miot chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de service susvisée
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-12"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Caroline Sejil
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7375 intitulée Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De:
Hervé Pajot professeur à l'université de Grenoble Alpes
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service susvisée
jusqu'au terme du mandat
Groupe:
date_debut="2017-01-19"
nomination
20 Janvier 201720/01/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.