20 Février 1994

De: Alain Weil
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1994-01-17"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Février 199420/02/1994
De: Jack Meurisse
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des Archives de France et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
20 Février 199420/02/1994
De: de Malglaive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Vinot (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Veyssier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Theil (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rosec (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Quere (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ploteau (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pichot de la Marandais (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ogor (Martial)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Morier (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Grandidier (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gourmelon (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Fily (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Etchebarne (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Dumont (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ducept (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Douazan (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Delaunay (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Channac (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cere (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bruneel (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bourdier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Blouin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Blot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Billerey (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bastide (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: de Rességuier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Yche (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Violet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Villemur (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Viennet (Yvan)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Vergnes (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Vergnes (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Souchet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Schurdevin (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Schunk (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Saurel (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Roux (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rouvier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rouimi (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rose (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Romano (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Roger (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Riguidel (Yannick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Reisser (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rauch de Roberty (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Poujol (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Politano (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pitoy (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pinsault (Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pater (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pascal (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ollivier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Olivier (Jean-Raymond)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Nguyen Trung Hoang (Jean-Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mithieux (Roland)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Migale (Antoine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Meudec (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mazaud (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Maucotel (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Masure (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mailier (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Magnan de Bellevue (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Louis (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lenoir (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lebeau (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Le Goff (Louis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Le Chapelier (Jean-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Le Bail (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lavergne (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Kerr (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jayr (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Imbo (Roland)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Iger (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Haffner (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Guyard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Guilbert (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Guglielmina (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Grenier (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Godet (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gauvin (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Galy (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Fouassier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Eberlé (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Eberlé (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Dubeau (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Devecis (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Dessauvages (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Descargues (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Curt (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cournil (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cosmo (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chidaine (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chevalier (Jean-Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chauffour (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chaudet (Jules)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chandelier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chambon (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cerneau (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cazeau (Yvan)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cazals (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Casamarta (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Caizergues (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Béry (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Boursier (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Boulec (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Boissière (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Blanchard (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Blanc (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Beuvart (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Berthier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Belin (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Barret (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Azéma (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Antier (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Anouilh (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Andrieux (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Amiot (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Alexis (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Sudres (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Yordey (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Véron (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Verot (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Turcant (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Saint-Christophe (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Régis (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rivierre (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rachel (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ploton (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ploton (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pistre (Etienne)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Perrocheau (Antonin)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Paradan (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Meyer (Armand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mahé (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lidoine (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Legrand (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lecroisey (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Le Puil (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lanoue (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Labarre (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jamet (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gonnord (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Ferrari (Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Eveno (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Enault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Deletraz (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Delas (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Debat (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Dayre (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cottet (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Contamine (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Clément (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chausson (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Chappuis (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cansouline (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Calvarin (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Berk (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Zaitra (Alexis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Woirhaye (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Roger (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pujol (Renaud)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Poujol (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mondoloni (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Le Bris (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lavinal (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Galy (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bernes (Damien)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Sarrazin-Tordjman (Jeanine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Sajous (Annick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Rivon (Janine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Riberolles (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Meftah (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Laulan (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gil (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Dezalay (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Cure (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Clerc (Anne-Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Castagnier (Annie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bouhin ((Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bigot Camy (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Allouis (Ghislaine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Soulard (Laure)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Petitjean (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Noël (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Mounard (Elisabeth)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gential (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Burlaut (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Tourneur (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gobert (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Caumon (Méliné)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Catalon (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Noël (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Bouhin (Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Bélorgey
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3o de l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer
président
Remplace:M. François Giquel
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Pierre Angremy
Objet:
directeur de l'Académie de France à Rome
Remplace:M. Jean-Marie Drot
Groupe:
date_debut="1994-03-03"
duree="trois ans"
directeur_academie
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean Dussourd
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-11-15"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Perrissin-Fabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois: siège vacant
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Robert Parmentier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roland Vuillaume
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Daniel Juliet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Claude Massoure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michel Masse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Adelin Malgrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Claude Sozzi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Robert Duclos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: André Jourdain
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard-Charles Hugo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean Faure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Raymond Bouvier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléskis de France
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roger Martin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jacques Foisset
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard You
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la vie associative
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Georges Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Delfau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: François Mas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Simon Barlagne
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michel Teyssedou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Charles Galvin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Louis Bortoletto
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Patrick Decarlis
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hélios Insa
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Alain Monferrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jacques Achery. Du Conseil
supérieur du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Marcel Perrone
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Pierre Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Patrick Guibaud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard Baudin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Camille Solelhac
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: José Marthe
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Louis Althape
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Patrick Ollier
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michel Meylan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hubert Falco
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Louis Cerceau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Force ouvrière
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Josselyne Fazi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jenny Dulys
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeRoger (Marie- Christine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeMarel (Marie- Claude)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Chantry (Dominique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Valero (Daniel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Signoles (François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Poncharrau (Pierre)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Niquet (Vincent)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Navasse (Denis)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Marguerin (Jean-François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Malvestio (Francis)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Lhemanne (Jean-Luc)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Le Merrer (Jean-Yves)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Latimier (Hervé)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Guillon (Michel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Fournand (Christian)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Delage (Patrick)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Debet (Philippe)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Convert (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Bazelly (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Bailleul (André)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: M.Albertini (Pascal)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeTsiklitiras-Caron (Claudine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeToussaint (Catherine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeTastet-Susbielle (Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeScholzen (Anne-Monique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeRamond (Martine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeMangner (Mireille)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeLapeyre (Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeDeguen (Louise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: MmeChampion (Danièle)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gillardin (Pascal)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dubreuil (Christian, Henri, Jacques)
notaire
notaire_residence="Montherme (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
20 Février 199420/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.