20 Février 2009

De: Hervé Duplenne
Objet:
directeur départemental du Morbihan
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Claude Le Trividic
Objet:
directeur départemental du Finistère
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Jean-Michel Boulègue
Objet:
directeur départemental des Côtes-d'Armor
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Bernard Beyer
Objet:
directeur départemental de la Vendée
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Antoine Talayrach
Objet:
directeur départemental de la Sarthe
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Didier Thomas
Objet:
directeur départemental de la Manche
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Yves Dumez
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur départemental de Maine-et-Loire
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Mireille Higinnen (Bier)
Objet:
directrice départementale du Calavados
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Marie-Paule Marin
Objet:
directrice départementale de la Mayenne
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Danièle Diot (Mouazan)
Objet:
directrice départementale d'Ille-et-Vilaine
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Rosemonde Devos (Doignies)
directrice interrégionale adjointe et à
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Bernadette Derbois
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Dominique Wassong
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Synergie et mutualisation des actions de recherche en informatique de santé »
Remplace:M. Louis Dillinger
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: François Triponel
receveur des finances
Objet:
agent comptable d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Remplace:M. Jean-François Reynaud
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Philippe NEVEU
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public pour la mise en œuvre du contrat de ville et du grand projet de ville de Saint-Dizier
Remplace:M. Paul RENAUD
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Philippe HERRIAU
Objet:
agent comptable secondaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, lycée franco-argentin Jean Mermoz, à Buenos Aires
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Hélène Jacquot-Guimbal
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Nicolas Georges
conservateur général du patrimoine
Objet:
sous-directeur d'administration centrale, directeur adjoint du livre et de la lecture du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Koelsch (Bernard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense, affecté à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
des cadres
radiation
20 Février 200920/02/2009
De: Koelsch (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense, affecté à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Février 200920/02/2009
De: Jeanne (Guy)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense à Houilles, relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Guillaume (Sylvia)
sergent-chef
Objet:
régisseuse d'avances auprès du 43e bataillon de transmission relevant de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Roy (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Rousseau (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Bordeaux-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Pustelnik (Guy)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Limoges
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Antoine Georges
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire de « physique de la matière condensée »
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
professeur="Directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Dourthé (Carlos)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Chouteau (Marianne)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'INSA de Lyon
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Chaudré (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Boissel (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Mauricette Lerebourg
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison centrale de Poissy
Remplace:Mme Julia Lehideux
date_debut="2009-02-10"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Laurence Facon
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Châlons-en-Champagne
Remplace:Mme Karine François, épouse Perrin
date_debut="2009-02-16"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: LE HELLAYE (Fabienne)
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques du Limousin
Remplace:M. DEROIN-THEVENIN (Michel)
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Philippe Van de Maele
Objet:
directeur adjoint
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
20 Février 200920/02/2009
De: Antoine Allemeersch
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Montoya (Marie-Paz)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Sud, à Toulouse-Blagnac (Haute-Garonne)
Groupe:
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Camus (Thierry)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle "administration générale” du conseil général. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Alain Moussat
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques relatives au travail maritime, à la profession de marin, au régime disciplinaire et pénal, à l'inspection du travail maritime et au contrôle des effectifs à bord des navires
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Philippe Gabriel
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de la sécurité sociale des marins, pour les affaires relatives à la préparation des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale des marins, à l'exception des allocations familiales
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Marc Fouliard
professeur en chef de l'enseignement maritime, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière de formation professionnelle maritime et para-maritime et à l'élaboration des normes juridiques relatives à l'emploi, l'inspection de la formation professionnelle et à l'inspection de l'apprentissage maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Yann Bécouarn
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoint au chargé de la sous-direction, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Patrick Berciaud
médecin militaire, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Sandrine Duchêne
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des établissements d'enseignement maritime, pour les affaires relatives à la politique en matière d'éducation et de formation professionnelle maritime et para-maritime, ainsi qu'à l'organisation de l'éducation professionnelle maritime, la tutelle pédagogique des divers établissements scolaires et l'organisation de l'orientation professionnelle et de la coopération en matière d'enseignement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Claire Vayssade
conservateur général des bibliothèques, chargée de mission d'inspection générale
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Remplace:Mme Danielle Oppetit
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: William Sassi
chargé de mission au département sectoriel « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membre de droit suppléant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:Mme Frédérique Fournier
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: William Sassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Frédérique Fournier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 200920/02/2009
De: Rose-Marie Van Lerberghe
présidente du directoire du Groupe Korian
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre des personnalités qualifiées
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Anne-Marie Idrac
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200920/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.