20 Février 2012

De: Thierry Bergeonneau
chargé de la sous-direction du budget de la mission de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
suppléant
Remplace:Mme Olivia Lemarchand
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Roei Amit
directeur adjoint chargé du numérique et des médias à la Réunion des musées nationaux
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du 4°de l'article D. 314-74 du code de l'éducation, relatif à la désignation des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Marc Merriaux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Stéphane SCOTTO
Objet:
dans le grade de directeur des services pénitentiaires hors classe (échelon fonctionnel, HEA, 1er chevron, indice majoré : 881 depuis le 1er mars 2012)
réintégration
20 Février 201220/02/2012
De: Stéphane SCOTTO
directeur des services pénitentiaires hors classe (échelon fonctionnel, HEA, 1er chevron, indice majoré : 881 depuis le 1er mars 2012)
Objet:
dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires (4ème échelon, HEA, 2ème chevron, indice majoré : 916 avec une ancienneté conservée de 4 jours)
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Fresnes
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
duree="3 ans"
détachement
20 Février 201220/02/2012
De: Stéphane SCOTTO
directeur des services pénitentiaires hors classe (échelon fonctionnel, HEA, 1er chevron, indice majoré : 881 depuis le 1er mars 2012)
Objet:
au détachement
sous-directeur de l'état-major de sécurité
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
cessation de fonction
20 Février 201220/02/2012
De: Dominique SIMON
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jérôme LUCIEN Mme Maria VALENCIA
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Nicolas FRANQUIN M. Michel RENAUD
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Claude SCHOTT
(CFDT-Interco)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Matthieu REBREYEND
(CFDT-Interco)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jean-Marc MONAUX
(SNPES PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Emilien DUGRAVOT
(CGT PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Mireille HIGINNEN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Claire NOTTELET
(SNPES PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hélène MARTIN
(CGT PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Gilbert GARAGNON
directeur départemental des finances publiques du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Hervé GROSSKOPF
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Isabelle MORGAT
responsable du pôle « gestion fiscale » à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Jean-Yves MAY
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thibault Pinatel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Morand Perrin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Benoît Granon
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Sébastien Chaillou
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Thierry Côme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marc Champesme
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Édith Hantz
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hayat Lotfi
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Christine Duprat
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Yannick Sabau
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jérémy Michel
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Michel Gay
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Olivier Beaud
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Jérôme Valluy
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marc Boninchi
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Hayat Lotfi
maître de conférences, conseiller suppléante de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=59554&cbo=1ESRS1200089X2012-02-20(Conseils, comités et commissions) Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le
20 février 2012
Remplace:Mme Valérie Saint-Dizier
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Cerise Vincent
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Marie-Laure Ripoll
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Karine Doré Mazars
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Christine Barralis
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: David DUREISSEIX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Sophie GIRAULT
Objet:
Assistante-Ingénieure aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Bernd GRAMBOW
directeur de l'unité UMR 6457
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Nadine Seguin
Administrateur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Nadine Seguin
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Raymond Quéré
directeur de l'unité FR 3423
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Nadine Seguin
Administrateur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Dominique Cros
Objet:
directeur de l'unité UMR
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Nadine Seguin
Objet:
Ingénieur d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Arnaud CHARPENTIER
IE à l'INRA
Objet:
au nom du responsable d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Responsable d'unité"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Arnaud CHARPENTIER
Objet:
IE au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012
De: Sébastien AUBOURG
responsable de l'unité ERL 8196
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Février 201220/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.