20 Mars 2001

De: Vernant (Jean-Pierre)
professeur honoraire au Collège de France
Objet:
membres du Conseil national de la science
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique, les personnalités dont les noms et qualités suivent
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Serres (Michel)
de l'Académie française
Objet:
membres du Conseil national de la science
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique, les personnalités dont les noms et qualités suivent
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Ilbert (Robert)
professeur des universités
Objet:
membres du Conseil national de la science
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique, les personnalités dont les noms et qualités suivent
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Hamelin (Bruno)
professeur des universités
Objet:
membres du Conseil national de la science
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique, les personnalités dont les noms et qualités suivent
Remplace:M. Megie (Gérard)
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Godelier (Maurice)
professeur des universités
Objet:
membres du Conseil national de la science
en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique, les personnalités dont les noms et qualités suivent
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: André Jestin
docteur en médecine vétérinaire, directeur de recherche
Objet:
membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Remplace:M. Hubert Laude
Groupe:
date_fin="2001-07-12"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Anne Weber-Benarous
docteure en médecine, directrice de recherche
Objet:
membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Remplace:M. David Klatzmann
Groupe:
date_fin="2001-07-12"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Frédérique Marillonnet
contrôleuse de 2e classe des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Bourgogne
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Goncalves Da Fonte (Roger)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Ambroggiani (François)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris "
grade="Directeur"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Léger (Jean-Louis)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
Objet:
directeur de l'action économique et sociale à la préfecture de Paris
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Pascal Pouillet
précédemment conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement et les élus
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Madé Le Lay
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-03-15"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
20 Mars 200120/03/2001
De: Rambal (Philippe)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Mareine (Philippe)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Carmona (Julien)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Matéos y Lago (Isabelle)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Boyer (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Maurice (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris "
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Seigle (Gilles)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Mercadié (Jean-Luc)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Yann Boukouya
agent de constatation des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Jacques Moschetti
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Adans (Jacques)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Châteaudun
Objet:
sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Fleutiaux (Claude)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
sous-préfet de La Flèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Télécommunications (ADP)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Olier (Claude)
directeur général (Colt Télécommunications France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Billote (Pierre-José)
président (Ténor)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Vivier (François)
président de la commission réglementation (AOST)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Van Gompel (Luc)
directeur général (Belgacom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Terral (Luc)
président-directeur général (First Télécom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Souviron (Jean-Pierre)
président-directeur général (Kaptech)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Roche (Jean-Pierre)
chef du département
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Quillot (Didier)
directeur général (France Télécom Mobiles)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Miléo (Thierry)
directeur général (FirstMark Communications France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Marten (Thomas)
directeur des relations extérieures (MCI WorldCom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Marchant (Bernard)
président (9 Télécom Réseau)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Lestage (Pierre)
président-directeur général (GTS - Omnicom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Le Toquin (Jean-Christophe)
délégué permanent (AFA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Le Brizault (Denis)
président-directeur général (Level 3 Communications)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Lalande (Richard)
président (AFOPT)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Guichard (François)
directeur général (Lyonnaise Communications)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Gastaldo (Frédéric)
directeur général adjoint (LD Com)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Fossier (Marc)
directeur des relations extérieures (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Forest (Emmanuel)
directeur général adjoint (Bouygues Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Drahi (Patrick)
président-directeur général (UPC France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: De Maublanc (Henry)
président (Association pour le commerce et les services en ligne)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Tele.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Collet (Patrice)
directeur, branche réseaux (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Campenon (Olivier)
président du directoire (Siris)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Béglin (Pascal)
directeur général (Fortel)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Brunel (Franck)
président (Free Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (Prosodie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures (Cegetel)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 février 2001
Le président
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Jean-Pierre Pinson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2001-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Thon (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: La Bourdonnaye (De)
(Armel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Torrenti (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Tapadinhas (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Sauvage (Edouard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Sarrand (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Roux (Jean-Noël)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Ricard (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Pfeiffer (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Passera (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Merlot (Jean-Loup)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Maurin (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Masson (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Leurent (Fabien)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Leroy (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Leglise-Costa (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Le Ber (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Laborie (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Kowalski (Gérald)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Joly (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Hurson (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Henry (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Gueniot (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Golinelli (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Fau (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Duhamel (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Duclairoir (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Dominici (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Deschamps (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: De Meyere (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Contat (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Chevoir (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Cherie (Jean-Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Bure (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Bui (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Boucher (Sylvain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Bauer (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Weill (Claire)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Tourasse (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Baudoin (Emmanuelle)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Aymeric Oudin
commissaire contrôleur des assurances, chef du bureau C 1 à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des assurances
Remplace:Mme Marie-Jeanne Amable
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Bruno Geeraert
attaché principal d'administration centrale à la direction du Trésor
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des assurances
Remplace:Mme Françoise Dauphin
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Philip Esteve
de la Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentant des professions concernées par l'expertise et l'assurance
au titre des entreprises d'assurance
Remplace:M. Robert Forgeon
Groupe:
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Bondaz (Marianne)
inspectrice de l'administration
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Pelisson (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Mouchel-Blaisot (Rollon)
sous-préfet hors classe (hors cadre)
Objet:
sous-préfet de Libourne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Deleuil (Gilbert)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Soissons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
grade="Directeur"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Coudert (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Roland Le Roux-Cocheril
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2001-06-22"
date_fin="2004-06-21"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Pierre Lubek
inspecteur général des finances
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Mars 200120/03/2001
De: Bernard Chemin
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Jean Dardel
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Sylvie Escande-Vilbois
administratrice civile
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Mars 200120/03/2001
De: Bremener (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
20 Mars 200120/03/2001
De: Jean-Pierre Pech
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2001-06-29"
date_fin="2001-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mars 200120/03/2001
De: Cadiot (Bertrand)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
20 Mars 200120/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.