20 Mars 2008

De: Gerard (Yves)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Edin (Michel)
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Karine Savigny
Objet:
au titre des représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
premier suppléant
membre de la commission de classification des œuvres cinématographiques
Remplace:Mme Florence Biot
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Vaillant (Jean-Christophe)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sie (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Linget (Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Maravic (Milka)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cesbron (Paul)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bochot (Amélie)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Trechot (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sonna (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Riché (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Moragny (Julien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Masson (Henri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Louët (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lamaison (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gambier (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Calvo (Fabien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Biour (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: de la Gastine (Blandine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Zenut (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Welsch (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Warot (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Valnet-Rabier (Marie-Blanche)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Thomas (Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Theophile (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Spreux (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Rocher (Fanny)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Polard (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Petitpain (Nadine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Pecriaux (Caroline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Noblet (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Mosquet (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Marais (Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Logerot (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lebrun-Vignes (Bénédicte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Beller (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lates (Silviana)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Laroche (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lagarce (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lacroix (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lacotte (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jonville-Bera (Annie-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jean-Pastor (Marie-Josèphe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jantzem (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Horowicz (Sylviane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Herlem (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Guillemant-Massy (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Guihard (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gras-Champel (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Grandvuillemin (Aurélie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Ginisty (Sixtine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Germain (Marie-Laure)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gautier (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Garayt (Christelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Favreliere (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Dufour-Lamartinie (Pirayeh)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Disson-Dautriche (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Decker (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: David-Laroche (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Daveluy (Amélie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Damase-Michel (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Crepin (Sabrina)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cosserat (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Colin (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chiffoleau (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chichmanian (Rose-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chauvelot-Moachon (Laurence)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Carlhant-Kowalski (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Callot (Delphine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bruhat (Corinne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bruel (Méri)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Brocvielle-Bouyakoub (Hélène)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Brenet-Dufour (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Beyens (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Benard (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Barjhoux (Claude-Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Baldin (Bernadette)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Allain-Veyrac (Gwenaëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chevry (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
k)
personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Accario (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
k)
personnes représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Mohammad Chakra
Objet:
temporairement la médecine dans le service des maladies respiratoires du centre hospitalier universitaire de Montpellier, 191, avenue du Doyen-Gaston-Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5
Groupe:
date_debut="2007-11-17"
date_fin="2008-11-17"
autorisation
20 Mars 200820/03/2008
De: Francis Salles
directeur d'hôpital
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Tiberi (Olivier, Paul, René)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Temporelli (Benoît, Michel, René)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Moras (Sébastien, Pierre, Daniel)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Liso (Bertrand, Léon)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Lemperriere (Yann, Cyrille, Lionel)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Ladjadj (Nicolas, Dominique, Jean-Bernard)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Joubert (Pascal)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Guéniot (Rodolphe, Marie, Mammès)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Glacet (Marcel, Alain)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Digot (Sébastien, Jean, Daniel)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Bonpan (Erick)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Verez (Delphine, Florence)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Tezier (Virginie, Laure, Ambre)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Soulé (Sandrine, Annie, Michelle)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Sauvoux (Valérie, Marie-Noëlle)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Roussel (Nathalie, Colette)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Rousseau (Sonia)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Puech (Karine, Elisabeth, Geneviève)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Peyroche (Sophie, Claudia)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Mathieu (Laëtitia)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Mastellone (Nathalie, Paule)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Lionnet (Maud, Rolande)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Lamoureux (Céline, Anne, Marie-Joseph)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: L'huillier (Carole, Christine, Sylviane)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Grondard (Cécile, Sandrine, Stéphanie)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Gracia (Chantal, Isabelle)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Gourlain (Anne-Gaëlle, Juliette, Denise)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Giroux (Audrey, Bernadette, Marie, Jeanne)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Gayou (Delphine)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Gassier (Isabelle, Marie-Thérèse, Lucette)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Dumuret (Aurore, Josiane)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Darrigade (Myriam)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Boudaïfa (Karima)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Benyettou (Malika)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Bataille (Amandine, Katie, Coralie)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Baiges (Nathalie, Béatrice, Stéphanie)
Objet:
(classement par ordre alphabétique)
admissibilité
20 Mars 200820/03/2008
De: Azam (Joël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Guitton (François, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Hullar (Régis, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-01-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lechevalier (Evelyne, Janine, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2008-01-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sanquer (Ronan, André, François, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Magnavacca (Joseph, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jouin (Jean-Christophe, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gallet (Bruno, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Galle (Benjamin, Cyrille, Stéphane, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gak (Olivier, David, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Foucard (Florent, Yvan, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Flesselles (Cédric, René, Patrick, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Delas (Aurélien, Simon, Florent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Catillon (David, Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Carpo (Youen)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Voilin (Laure-Amandine, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Valance (Annie, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Reynier (Odile, Sylvie, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Negre (Florence, Marie, Aude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Martin (Françoise, Jacqueline, Danielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lhomme (Charlotte, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Latournerie (Aurore-Ségolène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Kempf (Aude, Monique, Nicole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jehanno (Anaïs, Sarah, Adrienne, Alexandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gall (Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Coquard (Catherine, Andrée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Prini (Sabrina)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Mercenier (Anne, Gisèle, Marie-Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Nouaille (Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cavril (Philippe, André, Robert, Henri, Abel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Delices (Arsène, Christophe, Antoine, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Morazzani (Dominique, Denis, Stéphan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Venard (Bertrand, Claude, Humbert, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Ruellan (Cédric, Michel, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Maillochon (Arnaud, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chauvel (Guillaume, François, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cabon (Mikaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Belbeoch (Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Louis (Isabelle, Maryvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Loriau (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Leroy (François, Jean, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chenuel (Bruno, Jacques, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Billet (Pierre, Maximin, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Forest (Coralie, Viviane, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Basset (Thierry, Williams)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Salles (Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Storez (Bruno, Marie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Kirgo (Dimitri, Georges, Bénédict)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Pierantoni (Emmanuel, Antoine, Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Maritano (Jean-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Vigouroux (Alain, Jean, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Dallenne (Jean-Luc, Georges, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Tibarbache (Habiba)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gompel (Sophia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Vialle (Pierre, Jean, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lamblin (Cédric-David, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Grandadam (Marc, Jean, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Dumord (Alix, Roger, Amar)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Benelallam (Abdel, Mounaïm)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Contal (Stéphane, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Plocq (Christine, Yvonne, Andrée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Driguzzi (Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cormier (Solenne, Jeanine, Paule)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Muller (Frédérique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cunat (Séverine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Rogeau (Etienne, Thierry, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Peel (Thomas, Douglas, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bessega (Michel, Renaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Alberola (Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Laynet (Angélique, Marie, Véronique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Devois (Agnès, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Chuong (Thi Bich Hanh)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Andrieu (Gwenaël, Christian, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bosserelle (Vanessa, France)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Rossolin (Stéphane, Alain, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Iser (André, Paul, Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gmati (Faouzi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bezandry (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Thomassin (Sophie, Béatrice, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Mauduit (Marie-Noëlle, Renée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Delemontex (Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Giacomin (Alain, Michel, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Tersec (Maëlle, Anne, Claire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Farinet (Eugénie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Colin (Lenaïck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Girard (Geneviève, Maryvonne, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Langlais (Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gendrot (Antoine, Jean, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Kervégant (Christophe, Pierre-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Spinel (William, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Point (Claude, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Boisrame (Sylvie, Katy, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Richard (Michel, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Collard (Bruno, Bernard, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Vu (Julie, Anh)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Deneuve (Sébastien, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Savary (Dominique, René, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Galmes (Matthieu, Séverin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Wallenhorst (Marie, Marthe, Marguerite)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Rotheval (Sylviane, Denis, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Renard (Patrick, Emmanuel, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Avon (Elisabeth, Anne, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: de Saboulin Bollena (Hubert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cailleaud (Lilian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Skoric (Sylvia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Dargent (Christel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Greciano (Stéphane, Marie-Rodolphe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jaeggy (Bénédicte, Odile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Buatier (Jean-Noël, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2007-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lecoeuvre (Valéry, René, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Fardouet (Pascale, Claude, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Loisillon (Franck, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lamotte (Mathieu, Daniel, Pierre, Benedict)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Prunières (Guillaume, Jean-Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Tom (Daniel, Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sagetat (Ludovic, José, Stéphan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Hoda (Frédéric, Norikazu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Letellier (Guy, Roger, Paul, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Aldebert (Marc, Louis, Antoine, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Catalan (François, Jacques, Hugues, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Durand (Frédéric, René, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Marc CHEMILLIER
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Giovanni CARERI
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Gilles BATAILLON
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jean-Paul GAUDILLIERE
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Roger CHARTIER
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Bénédicte ZIMMERMANN
Objet:
directeurs d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sabine CHALVON-DEMERSAY
Objet:
directeurs d'études cumulants à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter de leur installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jean Sassard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Albert German
Groupe:
élection
20 Mars 200820/03/2008
De: SICRE Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: GRARD Dominique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: SOHET Luc
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: LABRUYERE Didier
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: HEMON Daniel
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: FEDERAK Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: CHRETIEN Francis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: ZELENKA Martine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: WODLI Marie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: KISSIEN SCHMIT Béatrice
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: GIRARDOT Sylvie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: DUPUY Christiane
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: COLIN Mireille
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: BURNAT Chantal
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur du travail
au titre de l'année 2008 les contrôleurs du travail de classe exceptionnelle
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: Christian Hallinger
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
promotion
20 Mars 200820/03/2008
De: Daniel Brunin
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
charge
20 Mars 200820/03/2008
De: Dominique Brecq Tabart
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2008-06-01"
promotion
20 Mars 200820/03/2008
De: Jean-Louis Sciacaluga
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique budgétaire et réforme de l'Etat
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: d'Arjuzon (Jacques)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Raibaut (Jacques)
juge au tribunal de commerce de Toulouse
Objet:
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Jean-Pierre Bonthoux
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense
magistrat délégué auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2008-05-09"
date_fin="2011-05-08"
magistrat
détachement
20 Mars 200820/03/2008
De: Pierre Espieu
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
conseiller du Gouvernement auprès du ministère de la justice du Cambodge
inclus
Groupe:
date_debut="2008-03-15"
date_fin="2009-03-14"
détachement
20 Mars 200820/03/2008
De: Christine Basse-Cathalinat, épouse Ryckbosc
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de formation
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
20 Mars 200820/03/2008
De: Isabelle Schmelck
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directrice de la formation continue
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
20 Mars 200820/03/2008
De: Patrick Stefanini
secrétaire général du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs
au titre du ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement et du ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Remplace:M. Patrick Butor
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Foisse (Alain)
Objet:
élève stagiaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Philippe Gilles
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Mars 200820/03/2008
De: Viollet (Pierre-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Villessot (Daniel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Van Damme (Henri)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Tardieu (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Mieres Aroyo (Juan Manuel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Larrouturou (Bernard)
président du conseil scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Kaufmann (Vincent)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Hittinger (Luc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Filippou (Filip)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Charrue (Hervé)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Thonnat (Monique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Sanders (Lena)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Rouil (Laurence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Postorino (Maria Nadia)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Perrot (Anne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lefort (Marianne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Le Bourva (Sophie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Lacasse (Suzanne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Esteban (Maria)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Delecluse (Pascale)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Cosquer (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-06-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200820/03/2008
De: Laurence Franceschini
directrice du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentante du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2008-04-10"
conseil_administration
nomination
20 Mars 200820/03/2008
De: Henri Deligne
administrateur civil en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
20 Mars 200820/03/2008
De: Michaël Griffaud
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Mars 200820/03/2008
De: Patricia Magnier-Chanud
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes décisions, correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Mars 200820/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.