20 Mars 2009

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Annie Dabosville
conseillère à la cour d'appel de Versailles
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
président
Remplace:Mme Dominique Andreassier
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Lucien Finaud
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
duree="quatre ans"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Alain MAUGER
prote principal, 6e échelon, au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200920/03/2009
De: Denis Charissoux
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
titulaire représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. Rodolphe Gintz
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Arnaud JULLIAN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Christian de La ROCHEBROCHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Sébastien COLLIAT
attaché principal à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Yann LINDREC
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Fabrice MARTY
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: WERSINGER (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: VETTORETTI (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel
date_debut="2008-01-24"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: GANNAT (Anne, Marylène)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle René LABAT, Gérard LABAT, Denise PERSON, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Lanvollon (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: LABAT (René, Claude, Robert)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: LABAT (Gérard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: PERSON (Denise, Marie, Françoise)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle René LABAT, Gérard LABAT, Denise PERSON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lanvollon (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: MICOUD (Françoise, Marie)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Denis BLANCHARD, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Goncelin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: BLANCHARD (Denis, Claude, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis BLANCHARD, notaire associé
notaire
notaire_residence="Goncelin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: ROUL (Alain, André, Yves, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain ROUL et Nicolas DUPONT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: CULINE (Rémy, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Michel DEVAUX et Noël CASSAGNE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamure-sur-Azergues (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: DEVAUX (Pierre-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Michel DEVAUX et Noël CASSAGNE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lamure-sur-Azergues (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: Devé (Sandra, Denise, Lucienne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Hanout-Levindre (Philippe, Max, Julien, Gilbert)
notaire
notaire_residence="Pleine-Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Devé (Sandra, Denise, Lucienne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pleine-Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: Marie-France ROMAN
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Martine DEVILLERS
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
inspecteur du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Montaudoin (Nadine)
ingénieure en chef des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200920/03/2009
De: BOURGEOIS (Jean-Paul)
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle, du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 200920/03/2009
De: Bernard SEXE
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2009-06-05"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
20 Mars 200920/03/2009
De: Jacques Larangot
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentant des collectivités territoriales
Communes diverses
Remplace:M. Paul Girod
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: BENSOUSSAN (Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-31"
depart_retraite
admission
20 Mars 200920/03/2009
De: BUDILLON (Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-09-03"
depart_retraite
admission
20 Mars 200920/03/2009
De: Pascal Pinet
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
sur proposition du ministre d'Etat
Suppléants
Remplace:M. Michel Pascal
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Philippe Lalart
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
sur proposition du ministre d'Etat
Suppléants
Remplace:M. Philippe Estingoy
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Michel Pascal
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
sur proposition du ministre d'Etat
Titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Jenin
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Marc Gillier
Objet:
– à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
susvisées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
20 Mars 200920/03/2009
De: Philippe Fricou
Objet:
– à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
susvisées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
20 Mars 200920/03/2009
De: René-Paul Cuenot
Objet:
– à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
susvisées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
20 Mars 200920/03/2009
De: Gisèle Paladini
Objet:
– à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
susvisées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
20 Mars 200920/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.