20 Mars 2012

De: Claire-Lyse CAMMAS
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Limousin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Nathalie LAUMOND
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles LABAYE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Arnault GRALL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Franck FARRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Marc DIAZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Brice GENCE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
BOMJL n°2012-03 du
30 mars 2012
JUSF1208457A - Page 1/2
Pour l'UNSA SPJJ
Non désigné
Délégué du personnel par tirage au sort du
20 mars 2012
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Lise VIDAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Rachel TALEB
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Sandra LEROUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Sophie GROSSO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Cindy LAMONERIE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Farida HATTA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Sarah BRAGNIKOV
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
BOMJL n°2012-03 du
30 mars 2012
JUSF1208457A - Page 1/2
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Xavier RONSIN
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait le
20 mars 2012
Le directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
charge
20 Mars 201220/03/2012
De: Julie ROOSE épouse BONVARLET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Géraldine GUEDE épouse NICLAEYS
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: Marie-Hélène MOULS
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Gislaine GARCIA
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De:
MURACCIOLE
01.44.77.69.79
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
charge
20 Mars 201220/03/2012
De:
HOURIEZ
01.44.77.78.31
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
charge
20 Mars 201220/03/2012
De:
BOUDON
01.44.77.68.63
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
charge
20 Mars 201220/03/2012
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laurent Probst
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
cabinet="Ministre du budget"
grade="Directeur adjoint"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Ludovic Guilcher
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: Claude RICHARD
inspecteur régional fonctionnel de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Poitiers
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Pierre Villain
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Claude Nava
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Fernand Kremer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Kerrero (Christophe)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Dumon (Jean-Pascal)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Auverlot (Daniel)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Debuchy (Valérie)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Loup Parier
pharmaciens membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Pascal Casaurang
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERIANIN (José)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BATAILLE (Henri)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAWSON (Roland)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JANKY (Eustache)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HOMMEL (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALENTINO (Ruddy)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JARRIGE (Bruno)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAIJARDIN (Jean-Baptiste)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHARLES-NICOLAS (Aimé)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ARCONTE (Alain)
professeur des universités, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAGARD (Vincent)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FLODROPS (Hugues)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ADENIS (Thibault)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: WINER (Arnaud)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUSSIAUX (Arnaud)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PHILIPPE (Marcel)
enseignant, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ISSA (Daoud)
enseignant, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELAMBRE (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRAUNBERGER (Eric)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ANTOK (Emmanuel)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHAISON (Gérard)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ODIEVRE (Michel)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOURILLON (Antoine)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BEAUFILS (François)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TENAILLON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAPANDRY (Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: WILS (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STEVENIN (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ODIEVRE (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAROUDY (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUERRINI (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRUAT (Renaud)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GILTON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAILLAND (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLERO (Bernard)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAQUIN (Jacky)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BEAUFILS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: REGUERRE (Yves)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VIDECOQ (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAILLARD (Benoît)
psychologue, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEPOIVRE (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LELONG (Bernard)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAVOUE (Sylvain)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JACOB (Jean-Paul)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUBE (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PILLET (Pascal)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DECRAMER (Stéphane)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUISSOU (François)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROGIER (Julien)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAZEROLLES (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LE NORMAND (Patrice)
psychologue, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUISSET (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALLET (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TORDJEMAN (Bruno)
philosophe, psychanalyste, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GEORGET (Gilles)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUDET (Francis)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SIMONIN (Gilbert)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RODIERE (M)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MULLER (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JONQUET (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BORSARELLI (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NAURAYE (Gilbert)
éducateur spécialisé, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JAMBOU (Patrick)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GARCON (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DURAND-GASSELIN (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COLAVOLPE (Jean-Christian)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUISSET (Pierre)
délégué diocésain, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALLA (Fréderic)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RANCHIN (Bruno)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RENAULT (François)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RIONDET (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POY (Jean-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOUREY (François)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COMBE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRUN (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TESTA (Mathieu)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: EYER (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PFAFF (Arnold)
psychologue, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GABORAUD (Emmanuel)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BESNARD (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZINK (Jean-Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STRUB (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERTEK (Jean-Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERRIER (Jean-François)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEDOGAR (Denis)
aumônier, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FREYS (Guy)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DURIN (Laurent)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHOUVET (Etienne)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PINQUIER (Didier)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CREMER (Robin)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STRECKER (Guillaume)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAHON (Gérard)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELASARA (Cyril)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TRON (François)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RENAUD (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POPOV (Ivan)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: OUENDO (Martial)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOTTE (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOKRIM (Saïd)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAURIAUCOURT (Patrick)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELANNOY (Yann)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COLAS (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BADAOUI (Rachid)
Docteur
suppléant
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIERROT (Marie-Annick)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MIGEREL (Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEANGOUDOUX (Aure)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIERROT (Marie-Annick)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MIGEREL (Hélène)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEANGOUDOUX (Aure)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SOUCHAUD (Emilie)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSNEL (Marie-Laure)
enseignante, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MORTON-NIMAR (Jeanne)
avocat, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: KANGAMBEGA (Pauline)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEHANNE (Mathilde)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZUNIC (Patricia)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DJARDEM (Yasmina)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUFOSSE (Rachel)
enseignante, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CRESTA (Marie-Pierre)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMPINOS (Pascale)
enseignante, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHINDO (Martine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEVY (Agnès)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BALBURE (Brigitte)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVANT (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SHINDO (Martine)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MELON (Eliane)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEVY (Agnès)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LECOMPTE (Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LASKA (Francine)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVANT (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SALEM (Antoinette)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIPIEN (Isabelle)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PARCHANTOUR (Corinne)
cadre supérieur de santé, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: EAP (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POREE (Nicole)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PETIT (Line)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HABAY (Cécile)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GEFFRIAUD (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CALDARI (Dominique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRIDOUX-HENNO (Laure)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUX-GUILLEMOIS (Maïté)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HERY-CHAUVET (Catherine)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COUPEL (Stéphanie)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BAZANTAY (Elisabeth)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TREILHAUD (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PASCO (Bernadette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MONNIER (Nathalie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUEZENEC (Laurence)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GOUNON (Valérie)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHABANNE (Céline)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CASTEL (Chloé)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CASSARD (Amandine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOULVARD (Armelle)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BIRONNEAU (Evelyne)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RUNEL-BELLIARD (Camille)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERISSE (Josiane)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GARNIER (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SAMPO (Claudine)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PONTIER (Sandrine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUPRE-GOUDABLE (Catherine)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAILLY (Laurence)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMPERGUE (Christine)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RELLA (Françoise)
sociologue et anthropologue de la santé, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FIZET (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAUSSADE (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUTARD (Sandra)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOULVARD (Armelle)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BIRONNEAU (Evelyne)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BARRIE-TRANIER (Myriam)
avocate, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BAQUE-CLEMENT (Christiane)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALETTE (Huguette)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHULTHEISS (Michèle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SARRE (Jenny)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUZIER (Jocelyne)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BERGER (Frédérique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ALESSIS (Anne-Claire)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHULTHEISS (Michèle)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SARRE (Jenny)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUZIER (Jocelyne)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JELIN (Marie-Laure)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HAYEK-LANTHOIS (Maryvonne)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ANDRE-GONIN (Annic)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VACHIERY-LAHAYE (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PELLE (Corinne)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PAVADAY (Karine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: OLLIVIER (Marie-Laure)
éducatrice, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FANTINO (Colette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMILI (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RICHARD (Nathalie)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOUSSA (Martine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MEUNIER (Sandrine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JANKOV (Lucile)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COSTANZO (Pascale)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOISRIVEAUD (Christine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BISMUTH-FAURE (Annie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LABEYE (Vanessa)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLERMAIN (Ginette)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRABER (Marie-Christine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUHAY-VIALLE (Andrée)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUFOUR (Danielle)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAMIAN (Fanny)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRET (Monique)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOISRIVEAUD (Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LONG (Denise)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAFFORGUE (Monique)
responsable de formation retraitée, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAREL-ROBIN (Marie-Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DARMET (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BENABDESSADOK (Soraya)
conseillère juridique, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STESCHENKO (Dominique)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RIESS (Marion)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: KANDEL (Solange)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLOTON (Elodie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRANDCLAUDE (Joëlle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BONNEMAINS (Chrystèle)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VANNSON (Marie-Odile)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GREGOIRE (Hélène)
Docteure
titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FALLER (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DIDELOT (Fany)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BONI-THIRIET (Carole)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSSI (Catherine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAPERDRIX (Françoise)
assistante sociale, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSENSTRAUCH (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLER (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAZE (Marie-Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De:
HERENT-DURMONT(Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TASSONE (Christelle)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCERF-THORET (Benjamine)
psychologue, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCAM (Christine)
Docteure
suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROBERT (Sophie)
assistante de service social, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PARMENTIER (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PANTIGNY (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DEPOORTERE (Perrine)
assistante de service social, suppléante
Objet:
ainsi qu'il suit
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Yves LAGUILLEMI
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
depuis sa nomination
Objet:
attributaire des minutes reçues par
notaire associé au sein de l'office de notaire dont était titulaire la société civile professionnelle Hervé CIRET, Thierry MOBUCHON et Isabelle CIRET-DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
actuellement détenues par cette dernière
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
désignation
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé CIRET, Thierry MOBUCHON et Isabelle CIRET-DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: KERESTEDJIAN (François, Xavier)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BURGEAT (Arnaud)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BURGEAT (Arnaud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUJAY, Bertrand SOULAT, Fabienne WENDLING-HILLION et Jean DELFAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: KERESTEDJIAN (François, Xavier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Frédérique, Corinne), épouse CHAMPY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Serge VILLENEUVE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Frédérique, Corinne), épouse CHAMPY
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Palinges (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: GLATZ (Sandrine, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sandrine GLATZ et Marie LOEB-OSSOLA, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: CERUTTI (Julien, Nicolas)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joanny GUERRAZ et Nicolas DEREANI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ugine (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRUNET-DUNAND (Julie, Marie-Clotilde), épouse CERUTTI
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joanny GUERRAZ et Nicolas DEREANI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ugine (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHALLEIL (Philippe, Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard DUCROS-BOURDENS, Jean-Pierre DUCROS-BOURDENS et Bertrand FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Isabelle, Suzanne, Jacqueline)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard DUCROS-BOURDENS, Jean-Pierre DUCROS-BOURDENS et Bertrand FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUMAT (Carole, Florence), épouse BOUEILH
Objet:
notaire
Remplace:M. TROUCHE (Bernard, Edmond, Roger)
notaire
notaire_residence="Revel (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GLATZ (Sandrine, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Riquewihr (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Amélineau (François, Gérard)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Deméocq (Bruno, Henri, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bauchet (Michel, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Lastic Saint Jal (François, Emmanuel)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Tramond (Olivier, Jean, Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bruder (Bernard, Gilbert, Henri)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bras (Philippe, Claude)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis)
Colonel de l'arme blindée cavalerie
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Martinez (Carlos, Emmanuel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2012-04-26"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Objet:
commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Groupe:
date_debut="2012-04-04"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jézéquel (Eric, Jean, François)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laurent Probst
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière
Objet:
au nom de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre du budget"
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Pascale LETOURNEUX
Objet:
directrice adjointe aux affaires administratives
aux fins
mentionnées à l'article 1” ci-dessus
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Pierre GOHAR
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIRE
les actes suivants : a) les commandes ayant trait aux frais de protection intellectuelle, b) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, c) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-François Launay
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Michel Calzas
directeur de l'unité propre de service n°855
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Marc Boucher
Objet:
Directeur-
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles Coppin
Objet:
Directeur Général Adjoint
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Alain Hillion
directeur de l'unité mixte de recherche n°6285
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-François Diouris
Objet:
Professeur, Jean-François
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Eric Pottier
directeur de l'unité mixte de recherche n°6164
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.