20 Avril 2005

De: Vande Maele (Roland)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Ottinger (Loïc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Neveu (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Djerbi (Maclou)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Bock (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Anglaret (Régis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Saftescu (Carmen)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Lathuilliere (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Bianchi (Carine), épouse Gasti
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
20 Avril 200520/04/2005
De: Wilhelm (Georg, Josef)
directeur technique des forêts de Rhénanie Palatinat-Neustadt an der Weinstrasse (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Valeix (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du département des forêts, centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Terreaux (Jean-Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, ingénieur chargé de recherche, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Terrasson (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), Antony
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Schutz (Jean-Philippe)
professeur, chaire de sylviculture, Institut fédéral de technologie, Zurich (Suisse)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Schmithusen (Franz)
professeur, chaire de politique et d'économie forestière, Institut fédéral de technologie, département des sciences forestières, Zurich (Suisse)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Saugier (Bernard)
professeur titulaire, université de Paris-Sud, unité d'écologie, systématique et évolution, Orsay
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ranger (Jacques)
directeur de recherche, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (ENGREF), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national des Cévennes, Florac
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Guinard (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur général du Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA), Paris
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Duncan (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), centre d'études biologiques de Chizé, Beauvoir-sur-Niort
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Descamps (Henri)
directeur de recherche émérite, laboratoire dynamique de la biodiversité, Centre national de la recherche scientifique (CNRS), université Paul Sabatier, Toulouse
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Birot (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts en retraite, Villeneuve-lès-Avignon
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Desaigue (Brigitte)
professeur, laboratoire de stratégie industrielle, université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Sophie-Christine Mouillet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
directrice de recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2006-08-31"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Jacques Schwartz
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la Cour des comptes
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2007-08-31"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Testard (Hubert)
conseiller économique hors classe, détaché sur un emploi de chef de service d'administration centrale
Objet:
à Pékin (Chine) ministre conseiller pour les affaires économiques, chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Chine, définie par l'arrêté du
3 mai 2002
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: François Molins
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de chef de service à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
inclus
Groupe:
date_debut="2004-08-06"
date_fin="2004-11-14"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Catherine Brouard-Gallet
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
date_fin="2009-06-01"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Gaeremynck (Jean)
délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, président
Objet:
membre de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'administration
Remplace:Mme Barbaroux (Catherine)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ghilini (Joseph)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Haute-Corse
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Voilin (Michel)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de l'Isère
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Faury (Jean-Pierre)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Guardos (Jean-Claude)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de Tarn-et-Garonne
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Préclin (Françoise)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ducanchez (Dominique)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture du Nord
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Dujas (Claudine)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture des Landes
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Chalmé (Ginette)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture des Côtes-d'Armor
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Hosten (Christiane)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Somme
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Dumas (Marie-Hélène)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Creuse
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Martinez (Paule)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Charente-Maritime
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Gabrion (Françoise)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Martin (Marie-Ange)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de Lot-et-Garonne
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Tréguier (Marguerite)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ghersi (Gérard)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 23e section
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Frédéric Perissat
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Laurent Nunez
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Bertrand Munch
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Thomas Degos
administrateur civil, chargé de la mission de la politique de mobilité et de débouchés
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Jacques Pecchioli
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Laurent Nunez
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Dominique Edmond-Nirennold
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Patricia Maire (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Pascale Crepy (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Michel Malafosse (Bordeaux)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Michel Maille (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Michel Kossowski (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Jean-Pierre Taillemite (Toulon)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Jean-Pierre Gourbat (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Jean-François Paris (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Hervé Gommeaux (Toulon)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Gérard Solignac (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Etienne Bertran (Bordeaux)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Didier Prunet (Paris-Percy)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Alain Seynaeve (Toulon)
Objet:
à effectuer les surexpertises nécessaires à la vérification des conditions médicales particulières à l'accès et au maintien aux corps d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile de la filière navigation aérienne et transport aérien qui exercent des fonctions de contrôle de la circulation aérienne
Centres d'expertises médicales du personnel navigant (CEMPN)
Médecin général Alain Bordier (directeur du centre de Paris-Percy)
Groupe:
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De: Jean-Louis Perrin
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Thomas Pavel
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein sur la chaire internationale
professeur à l'université de Chicago (Etats-Unis)
Groupe:
duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université de Chicago"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: de Mombynes (Yorick)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Veil (Sébastien)
auditeurs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Herondart (Mathieu)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Mouttalib (Karim)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Colcombet (Yves)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lambert (Thierry)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Dupuis (Philippe)
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Boucher (Julien)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Jean-Pierre Bouchout
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Ile-de-France
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Pierre Rosier
Objet:
membre titulaire du collège des professionnels du Conseil national de la consommation
Remplace:M. François Malaterre
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Raymonde Gest
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2005-05-03"
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Martin Parent
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
cadre contractuel de 1re catégorie à Paris
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
date_fin="2006-08-31"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Remoussenard (Pascal)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-11-14"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Wawrzyniak (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-10-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lebahy (Claude)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-09-13"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Richoilley (Lionel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-08-16"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Grimont (Evelyne)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-08-16"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Anne Grosjean
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Marie-Antoinette Casenave Lacoume
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du service de la communication du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Arghiro Henry
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
suppleant
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Marie-Antoinette Casenave Lacoume
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes intérimaire auprès du service de la communication du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
cessation de fonction
20 Avril 200520/04/2005
De: Andrew McMichael
maître-assistant de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des maîtres de conférences
date_debut="2003-09-01"
corps="Maîtres de conférences"
réintégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Testu (Bernard)
conseiller économique hors classe
Objet:
auprès de la mission économique à Tokyo (Japon) en sa qualité de commissaire général de la section française à l'Exposition internationale de Aïchi
Groupe:
affectation
20 Avril 200520/04/2005
De: Schilte (André)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2005-10-06"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Coralie Noel
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Vignon (Patrice)
A la préfecture des Hauts-de-Seine
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Peiffert (Bernard)
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Mercier (Henri)
A la préfecture du Finistère
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Charreteur (René)
A la préfecture de la Haute-Saône
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Schaeffer (Maryse)
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Pizzini (Monique)
A la préfecture de la Guadeloupe
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Duraffourg (Jocelyne)
A la préfecture de la Savoie
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Champsaur (Chantal)
A la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Boulanger (Marie-Line)
A la préfecture de Maine-et-Loire
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Besancenot (Pascale)
A la préfecture d'Eure-et-Loir
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Bahon (Paulette)
A la préfecture de la Vienne
Objet:
attachés principaux de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2005
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2005-01-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Derancourt (Dany)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Marty (Denis)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Malbec (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Jakubowski (Christian)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Delmaire (Emmanuel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Chauvin (Paul-Henri)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Chanut (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Califano (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Brunet (Pierre-Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Bollen (Marc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Bardon (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Vicomte (Catherine)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Vandomme (Virginie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Vallenet (Claire)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Roberjot (Céline)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Ravache (Rachel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Pivert (Pascaline)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Mateu (Virginie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Le Moal (Patricia)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Godefroid (Pascale)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Alaux-Dhenin (Virginie)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
médecin de sapeurs-pompiers professionnels (session 2005) les 21 candidats
inscription
20 Avril 200520/04/2005
De: Schmitt (Jean-Claude)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
president
renouvellement
20 Avril 200520/04/2005
De: Xavier Rousset
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
directeur
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
date_fin="2007-09-12"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: Yves Trevilly
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ledet (Marc)
détaché dans le corps depuis le
1er septembre 2002
intégré
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-10-04"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Basset (Elisabeth)
détachée dans le corps depuis le
1er janvier 1995
intégrée
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-09-07"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Courseaux (Nadège)
détachée dans le corps depuis le
1er septembre 2002
intégrée
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-09-02"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Venerosy (Johny)
détaché dans le corps depuis le
1er septembre 2002
intégré
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-09-01"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Passard (Guillaume)
détaché dans le corps depuis le
1er janvier 2002
intégré
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2004-08-23"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Teboul (Xavier)
détaché dans le corps depuis le
1er janvier 2002
intégré
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2004-07-30"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Dion (Sophie)
détachée dans le corps depuis le
1er janvier 2001
intégrée
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-06-21"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Gagneau (Joëlle)
détachée dans le corps depuis le
1er janvier 1995
intégrée
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2004-06-07"
intégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Verdier (Pierre)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Tupet (Jacques)
vice-président d'honneur de l'Association des officiers de la marine, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Rebeyrol (Guy)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Porcheron (Jacques)
président national de l'Association nationale et fédérale d'anciens sous-officiers de carrière de l'armée française, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Miolane (Marcel)
président national adjoint de la Fédération nationale des officiers mariniers, quartiers-maîtres en retraite et veuves, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lachaud (Michel)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ingouf (Pierre)
président de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Girouin (André)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Coirault (Maurice)
président national adjoint de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Clerc (Alain)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Catelin (Gérard)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Bourillet (Jacques)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Bonneville (Jacques)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Bernard (Jean-Michel)
administrateur de l'Association nationale des officiers de carrière en retraite, des veuves, veufs et orphelins d'officiers, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Auzanneau (Gérard)
vice-président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Arrouet (André)
président national de l'Union nationale des sous-officiers en retraite, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: de Crevoisier d'Hurbache (René)
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lefevre (Bernard)
président du Syndicat professionnel des anciens médecins des armées exerçant ou ayant exercé la médecine libérale ou salariée, et son suppléant
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lacaille (Henri)
président de l'Union nationale de coordination des associations militaires, et son suppléant
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Gaudineau (Raymond)
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Gliniasty (Michel, Hugues)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement de
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2005-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
20 Avril 200520/04/2005
De: Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Puga (Benoît, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Le Bot (Frank, Pierre, Charles)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Hili (Alain, Yves, Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé directeur régional des télécommunications et de l'informatique en région terre Nord-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Boulnois (Alain, Marie)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Salvignol (Bernard, François, Maurice)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Buchheit (Edmond, Mathieu)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Cabrières (Michel, Maurice)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Sahut d'Izarn (Xavier, Marie, Louis, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Fourure (Olivier, Georges, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Jouan (Daniel, Jean-Louis, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Kerros (Patrice, Georges, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Avril 200520/04/2005
De: Stervinou (Patrick, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-06-06"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Vigreux (Alain, Camille, Charles)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Martinez (Gérard, Michel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Rayssac (Jean-Pierre)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur
chargé de la sous-direction de l'administration générale de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Berthet (Bruno, Olivier, François, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-chef d'état-major « programmes-matériels » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Desgeorges (Michel, Jean, Bernard)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rangs et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Avril 200520/04/2005
De: Bach (Alain, René, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Madika (Jean-Pierre, Georges)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Goësbriand (François, Robert, Marie)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Gallineau (Philippe)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Charvoz (Robert, Louis)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Bagaria (Damien, Jacques, Barthélémy)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Giry (Pierre, Bruno, Laurent)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rangs et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Keiflin-Bonneyrat (Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Oudot (Bernard, Paul, Henri)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Avril 200520/04/2005
De: Gérard Cornuejols
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université d'Aix-Marseille-II (27e section : algorithmique, recherche opérationnelle)
Groupe:
professeur
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Lambert (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Nancy-Brabois
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Odile Hologne
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
auprès de l'INRA
directrice déléguée à l'information scientifique et technique au sein de l'unité centrale de documentation, d'information scientifique et technique de Versailles
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
20 Avril 200520/04/2005
De: André Legroux
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes d'Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Christian Peyrin
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
Objet:
membre de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
président des fédérations départementales des chasseurs
Remplace:M. Michel Brice
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Jouenne (Thierry)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Avril 200520/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.