20 Mai 2000

De: Decoud (Jean-Michel)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Jacques-Henri Stahl
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques
Remplace:
Mme Denis-Linton
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Mailhos (Pascal)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
chef de service au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-10-27"
duree="cinq ans"
détachement
20 Mai 200020/05/2000
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1999-09-01"
détachement
20 Mai 200020/05/2000
De: Bénabès (Ginette)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Lorient (Morbihan)
Remplace:M. Bittard (André)
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Mielle (Simone)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfète
date_debut="1999-12-27"
duree="trois ans"
détachement
20 Mai 200020/05/2000
De: Camet (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice adjointe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Mai 200020/05/2000
De: Likhtart (Patrick)
attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Mai 200020/05/2000
De: Ravier (Paul-Henry)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Mai 200020/05/2000
De: Labeyrie (Jacques)
directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membre titulaire du deuxième collège du comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement
sur proposition du directeur de la recherche en accord avec le directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Cantet (Jean-Luc)
inspecteur du Trésor public, détaché auprès du Parc national de la Guadeloupe
Objet:
assurer par intérim les fonctions de directeur de l'Etablissement public du Parc national de la Guadeloupe
Groupe:
charge
20 Mai 200020/05/2000
De: Rosso (Raymond)
3
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Rancurel (Pierre)
4
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Leturcq (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Labbé (Claude)
2
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Bauchet (Jean-Robert)
(détaché), 5
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Philippe Lauret
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
professeur des universités - praticien hospitalier
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Philippe Santana
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
personnel de direction de l'éducation nationale
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Dang Tran
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Frédéric Mion
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
auditeur au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bernard Fontaine
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
administrateur civil de 1re classe
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Jean Digne
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Paquita Morellet-Steiner
précédemment conseillère technique
Objet:
conseillère
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Anne Koenig
Objet:
conseillère technique, chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Le Cam (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
date_debut="1999-10-04"
duree="trois ans"
détachement
20 Mai 200020/05/2000
De: Marie-Hélène Mitjavile
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Gilles Le Chatelier
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Vicrey (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Hillaire-Buys (Dominique)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Amédée-Manesme (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Marie (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la presse médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Dutilleul (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la presse médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Ricard (Jean-Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Crochet (Benoît)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Lagache (Pierre-Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Ferrer (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Eole (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Wierre (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
pharmacien d'officine et de pharmacien hospitalier
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Miot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
pharmacien d'officine et de pharmacien hospitalier
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Vercauteren (Richard)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de visite médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: de Bandt (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Viens (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Semah (Franck)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Rouveix (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Ollagnier (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Kahn (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Esnault (Vincent)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Dumont (Xavier)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Cohen (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bonet (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Belmin (Joël)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Pouletty (Catherine)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Paulmier-Bigot (Sylvie)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Mascret (Caroline)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Ouvrard-Pascaud (Marilise)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la presse médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Damour-Terrasson (Claudie)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la presse médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Ricatte (Michelle)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Pepin (Sophie)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Duboc (Brigitte)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Grelier-Lenain (Catherine)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de publicité
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Guillon (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bernard-Harlaut (Micheline)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
représentants d'organismes de consommateurs
faisant partie du Conseil national de la consommation
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Lebas-Certain (Michelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
pharmacien d'officine et de pharmacien hospitalier
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Conort (Ornella)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
pharmacien d'officine et de pharmacien hospitalier
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Nayel (Marie-Noëlle)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de visite médicale
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Jolliet (Pascale)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Forest (Nadine)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Degos (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Corruble (Emmanuelle)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de médicaments
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bonet (Philippe)
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
désignation
20 Mai 200020/05/2000
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
Groupe:
désignation
20 Mai 200020/05/2000
De: Likhtart (Patrick)
attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 14 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mai 200020/05/2000
De: d'Angers (ENIHP)
réservés aux titulaires du baccalauréat scientifique ou de titres français ou étrangers admis en dispense par le jury obtenus l'année du concours ou pour l'ENIHP l'année qui précède, qui
Objet:
dans les conditions fixées respectivement par les arrêtés susvisés du
31 août 1992
du
18 mars 1998
sont définis ci-dessous
recrutement
20 Mai 200020/05/2000
De: Jean-Richard Cytermann
directeur de la programmation et du développement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Etienne Ganier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la prévision et des moyens
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Etienne Ganier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Christian Duc
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des formations professionnelles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Christian Duc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Alain Abécassis
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Alain Abécassis
chef de service
dans la limite des attributions du service des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Françoise Mallet
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000
De: Lagrange (Richard)
directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: François (Raoul)
directeur du département génie civil à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Chopin (Jean-Louis)
directeur de la Société d'équipement de Toulouse - Midi-Pyrénées (SETOMIP)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Cabirol (Jean-Lucien)
adjoint au maire de Toulouse, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Roux-Loupiac (Nicole)
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Jaillet (Marie-Christine)
directrice du Centre interdisciplinaire d'études urbaines (CIEU), professeure de géographie et aménagement à l'université Toulouse-Le Mirail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Leturcq (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-26"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Rancurel (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-04"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Bauchet (Jean-Robert)
(détaché)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-04"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Rosso (Raymond)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-24"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Labbé (Claude)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Jean-Richard Cytermann
chef de service
Objet:
directeur de la programmation et du développement
Remplace:M. Michel Garnier
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Corbin de Mangoux (Erard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
date_debut="1999-11-24"
duree="cinq ans"
détachement
20 Mai 200020/05/2000
De: Jacques-Henri Stahl
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Mai 200020/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.