20 Mai 2004

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Lilia Dridi
Objet:
chargée de mission au cabinet de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre DE LA PARITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE"
cabinet_ministeriel
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Ewa Harland
secrétaire de documentation de classe supérieure
Objet:
sur la liste d'aptitude
chargé d'études documentaires
au titre de l'année 2004
inscription
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurens (Jean)
Objet:
président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Desbrosses (Philippe)
Objet:
président de la section agriculture biologique de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: de Marcillac (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Mathys (Laurent)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Billon (Gilles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: de Pazzis (Henri)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Reynard (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Renais (Maurice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cazenove (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Coop de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Fabre (Rémy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bonneval (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gangneron (Etienne)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Villemin (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Julien (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gaurin (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Garbay (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Douze (Rik)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chevallier (René)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jaquet (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Coordination rurale union nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Honoré (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Coordination rurale union nationale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guillerme (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Boon (Eric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: My (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Brun Keris (Nicolas)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Union des industries de la protection des plantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Poidevin (Gilles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Union des industries de la fertilisation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Thibault (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rousseaux (Eric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rannou (Loïc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vrignaud (Maurice)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Alimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: d'Ozenay (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Serive (James)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Llado (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guillemot (Gaëtan)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: de la Baume (Emmanuel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Heurte (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits
issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guilet (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits
issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Colin (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits
issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rouvière (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Antony (Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lemarié (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Autres personnalités
Le directeur de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio), ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Daniel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Autres personnalités
Le directeur de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio), ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vuillermoz (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pelletier (Maria)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Josse (Christèle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Coop de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurent (Brigitte)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Béguin (Maryvonne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des transformateurs
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Raust (Pauline)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Leroux (Juliette)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Fouchet (Marianne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Catrycke (Florence)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Union des industries de la fertilisation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chazal (Marie-Paule)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs
Alimentation animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vercaemer (Mireille)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Parrent (Florence)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bize (Sandrine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des distributeurs
Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Andrault (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits
issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cohen (Elsa)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bruyere (Résie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Decante (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Représentants des vétérinaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Andrillon (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Représentants des vétérinaires
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gury (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Calame (Matthieu)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Sylvander (Bertil)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gautronneau (Yvan)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Sutter (Alain)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Collignon (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pior (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Monnier (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: der Khatchadourian (Pascale)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gachet (Gabrièle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rivière (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 décembre 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-12-10"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bousquet (Corinne)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 novembre 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-11-10"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Jouannelle (René)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-08-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Dumont (Stéphane)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-08-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Destremx (Gérald)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-08-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Marin (Gérard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 20 juillet 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-07-20"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Desbenoit (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 juillet 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-07-10"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Piram (Jean)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 8 juillet 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-07-08"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Oria (Catherine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juillet 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-07-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Grandet (Michel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mai 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-05-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gouvine (Bernard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er avril 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-04-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Feuillerat (Jean-Claude)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mars 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-03-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Chupeau (Frédéric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 février 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-02-17"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Roch (Bernard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 18 janvier 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-01-18"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-François de Montcuit de Boiscuillé
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Groupe:
ecole
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Romain Soubeyran
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
ingénieur en chef des mines
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rachel Mourier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Pierre Marcus
conseillers à la cour d'appel de Paris, suppléants
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Richard Metzger
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: William Hammond
suppléants
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Thierry Geismar
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Hélène Vestur
conseiller d'Etat, suppléantes
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
maître des requêtes
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie Picard
maître des requêtes
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Geneviève Regniez
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie-Gabrielle Magueur
conseillère à la cour d'appel de Paris, présidente
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Virginie Zancan
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Evelyne Roux
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurence Julien-Raes
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian Van Yen N'Guyen
directeur du service de propriété industrielle de Thales, suppléants
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Philippe Jurgensen
président-directeur général de l'ANVAR
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Clotilde Turleque
directrice juridique et propriété industrielle de Salomon
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Elisabeth Thouret-Lemaitre
directrice du département brevets de Sanofi-Synthelabo
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Béatrice Dubois
responsable propriété industrielle de l'ANVAR, suppléantes
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Annie Basdevant
directrice des affaires juridiques et de la propriété industrielle de l'ANVAR
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Miserey (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jais (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dupont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Deveaux (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Couvreur (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre des personnalités
choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Tétard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Tolédano (Ralph)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Sorlut (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Perrilliat (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Mocho (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Kretz (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Grumbach (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dimitrov (Koubrat)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Damamme (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement
Au titre de représentants des personnalités
proposées par les syndicats professionnels
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Durvye (Louis)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-03-31"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurent Collet-Billon
ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la société Thales
représentant de l'Etat
au titre de l'action spécifique
Remplace:M. Yves Gleizes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lescuyer (Georges)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gauron (André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Yann Pétel
médiateur du service universel postal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian de Wandel
attaché d'administration centrale, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marc Oberlé
ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: François Bélorgey
ingénieur en chef des télécommunications, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Sylvie Tanneur
secrétaire administrative de classe supérieure, responsable administrative
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Annick Degove-Le Duic
inspectrice générale des postes et télécommunications, présidente du comité de l'inspection
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marcel Jurien de la Gravière
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes ou décisions pris
en application du décret du
5 juillet 2001
susvisé, à l'exception des décrets, des décisions de mise en service des systèmes nucléaires militaires ainsi que des décisions ayant une incidence directe sur la disponibilité opérationnelle des forces nucléaires
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Laval (Maurice, Raymond, Georges)
sous-lieutenant, Résistance. Chevalier du 14 septembre 1991
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Entzmann (Jean, Léon, Albert)
gendarme. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Ferary-Berthelot (Mary, Frantz, Arthur)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Puech (Marcel, Joseph, Louis)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Sopkowiz (Joseph)
adjudant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Chaïb-Draa (Ahmed)
1925, adjudant-chef, train. Chevalier du 25 octobre 1985
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-25"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gaultier de Kermoal (Yves, Stanislas, Marie)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 septembre 1985
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-21"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bologna (Jean, Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 octobre 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-17"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gloria (Henri, Pierre, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Citol (Guy, Félix, Alfred)
caporal, infanterie. Chevalier du 12 septembre 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-12"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Cammilleri (Eduardo, Cosimo)
caporal-chef, infanterie. Chevalier du 11 juillet 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Previdi (Venerio)
maréchal des logis-chef, légion étrangère. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Fydrych (François)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bonacoscia (Ernest)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 11 juin 1983
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Soureil (Sylvain, René)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Rau (Jean, Eric)
adjudant-chef, cadre spécial. Chevalier du 27 mai 1981
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-27"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Arnaud (Jean, Robert)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 22 avril 1981
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-22"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gritti (Gaëtan, Pierre)
sergent, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1980
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-08"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Lamotte (Louis, Vital)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 16 mars 1980
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-16"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Battu (André, Louis, Joseph)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 septembre 1975
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-26"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Hobacq (Michel, Yvon, Roger)
lieutenant, train. Chevalier du 13 juin 1975
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-13"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gicquel (Louis, Yves, Marie)
maître principal. Chevalier du 25 mai 1974
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-25"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Rolle (André, Maurice)
sergent, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Koenig (Robert, Hugues)
sous-lieutenant, infanterie. Chevalier du 27 janvier 1971
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-27"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Faure (Roger)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 10 novembre 1968
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-11-10"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Carbonell (Raphaël, Gilbert)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1967
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-07-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Brand (Georges, René)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 octobre 1964
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-10-24"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pollet (Georges, François, Jean)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 27 décembre 1963
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-27"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Lehmann (Joseph, Alphonse)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 18 décembre 1963
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-18"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Vidal (Pierre, Antoine)
1er juin 1924, colonel, artillerie. Chevalier du 13 juin 1963
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-06-13"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Rousset (Alphonse, Jean, Antoine)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Damez (Yvon, Emile)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Delobbe (Henri, Hyacinthe)
capitaine, infanterie. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertaut (Pierre, Arthur, Victor)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pietri (Jean-François)
1er avril 1920, sergent-chef, infanterie. Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Albuixech (Henri, Michel, Edouard)
capitaine, infanterie. Chevalier du 2 décembre 1958
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-02"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Raymond (Claude, Hervé)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Mièle (Camille, Jean)
capitaine, infanterie. Chevalier du 14 août 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertrand (Antoine, Georges, Justin)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 août 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Benon (Rodolphe, André)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 3 août 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-03"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Lempereur (Paul, Etienne, Gaston)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Ader (Marius, Pierre, Paul)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 4 octobre 1954
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-10-04"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Dufetel (André, Eugène)
soldat de 1re classe, génie. Chevalier du 17 septembre 1953
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-09-17"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Vidal (Jean, Pierre, Etienne)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1948-12-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pihahuna (Teriimoehau)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 17 mai 1967
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lestas (Pierre Victor, Pascal)
caporal-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jaaja (Maarouf, Maros)
légionnaire, légion étrangère. Médaillé militaire du 17 juin 1947
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guézennec (Francis, Hyacinthe, Auguste)
1er novembre 1924, matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rossey (René)
matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guinebault (Eugène, Joseph)
matelot de 2e classe
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Masson (Jean, Camille, Joseph)
quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 4 mai 1970
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chouteau (Paul)
quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Duquenne (Robert, Marcel)
premier maître. Médaillé militaire du 1er novembre 1951
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Andriot (François, Maurice, Camille)
matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rouxel (Marcel, Emmanuel, Marie)
quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 31 décembre 1984
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bouarfa (Ouassini)
premier maître. Médaillé militaire du 30 juin 1949
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gadou (Robert, Paul, Lucien)
quartier-maître de 1re classe. Médaillé militaire du 10 septembre 1945
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gannat (Marcel, Louis, Albert)
second maître de 1re classe. Médaillé militaire du 29 décembre 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Coste (Georges, Emile)
second maître. Médaillé militaire du 16 octobre 1945
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Galhaut (Gabriel, Germain, René)
maréchal des logis-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Victor (Léonard, Henri)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Migy (Pierre, Charles)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Perrier (Marc, Louis)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 8 novembre 1989
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bret-Dibat (André, Jean)
sergent-chef, transmissions. Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Velsch (Pierre, Alexandre)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 6 décembre 1996
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Boucher (Gaston, Ernest)
adjudant, matériel. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Morizot (Georges, Raoul, Charles)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 5 novembre 1951
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Capelle (Charles, Alphonse)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 janvier 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Legoullon (Raymond, Charles)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Voutsas (Georges)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Paralieu (Armand, Xavier)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Couchot (Jeannot, Georges)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1975
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Forzy (Aimery, Pierre, Marie)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 24 mai 1994
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lapisardi (Roger, François, Albert)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Sobraqués (Hubert)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Robert (Gabriel, Victor, Marie)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chevalier (Henri, Marcel)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 30 juin 1958
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Ripol (Marcel)
brigadier, artillerie. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Garcia (José)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Petit (Michel, Marcel)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cubertafon (André)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1987
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Guerrini (Martin)
adjudant-chef, génie. Médaillé militaire du 30 décembre 1956
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Malinosky (Maurice, Armand, Julien)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 25 février 1957
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Girard (Jean, François, Louis)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 23 février 1961
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Salas (René)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Niss (Fernand, Emile)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Combredet (Auguste)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 13 décembre 1977
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gautier (Francis, Denis, Robert)
sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 octobre 1945
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Tétart (André)
capitaine, infanterie. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Deuff (Henry, Edouard, Marie)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 1er janvier 1992
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rayé (Pierre, Paul, Ernest)
sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pétrequin (Albert, Maurice)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Torre (Antoine, Baptiste)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vurpillot (Erasme, André, Raymond)
capitaine, génie. Médaillé militaire du 5 octobre 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Georgin (Emile, Adrien)
sergent-major, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Hébert (Henry, Fernand, Auguste)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 23 juin 1945
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Scholtus (Marcel)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 5 novembre 1951
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Hugounenq (Emile, Jean, Gabriel)
caporal, génie. Médaillé militaire du 11 juillet 1947
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Buisson (Jean, Marius, Alphonse)
caporal, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Blétry (Bernard, Charles)
maréchal des logis-major, train. Médaillé militaire du 30 juin 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Anciaux (Marcel, Edouard)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vuillermoz (Georges, Charles, Henri)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 février 1979
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Walter (Jean)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Clausse (Pierre, Lucien)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Branche (Théodore, Alexandre)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pina (Jean)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Fleury (Alfred, Paul)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vaxelaire (Robert, Maurice)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 juillet 1951
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacquot (Marcel, Paul)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 27 janvier 1948
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dabzat (Marcel, André)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierre (André, Georges, Honoré)
adjudant, train. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Diers (Robert, Simon, Alfred)
vétérinaire biologiste principal. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Blelly (Raymond, Alphonse, Julien)
adjudant. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Panteghini (Jacques, Joseph, Marie)
sous-lieutenant, groupe de spécialités état-major. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Poncet (Daniel, Omer)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 décembre 1951
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Joyeux (François, Pierre, Jean)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Kara (Jean)
capitaine, génie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Friess (Robert, Henri, Francis)
chef d'escadron, artillerie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Levet (Raymond, Aimé, Marcellin)
chef de bataillon, génie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Solleuz (Allain, François)
capitaine, transmissions. Blessé et cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Diverrez (Jean, Joseph)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bénard (François, Adrien)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bernhardt (Jean, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 décembre 1950
Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chauveau (Henry)
chef de bataillon, infanterie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: André (Jean, Gaston)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rière (Josette, France, Henriette)
épouse Pierre, 24 janvier 1917, lieutenant, cadre spécial. Citée
Objet:
notamment
au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et
au titre
des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: André Labarrière
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierre Pédron
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Duvette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Hélène Marsault
chef de service, adjointe au directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Claudine Lescoffit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Françoise Dubreuil
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Françoise Busnel
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Antoine Guérin
administrateur civil
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: René-Marc Viala
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertrand Gautier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Pierre Emery
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Christophe Alviset
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean Deulin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Benoît Chevauchez
contrôleur d'Etat, directeur général de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de ses attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Emmanuel Viaud
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Xavier Serres
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurent Obrecht
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean Deulin
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Philippe Debet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Robert Bonnery
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Benoît Chevauchez
contrôleur d'Etat, directeur général de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Yves Talaud
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Benoît Chevauchez
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Philippe Blumenfeld
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Repaux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Pierre Emery
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Coussens
traducteur principal
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: René-Marc Viala
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Roger Sicre
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Serge Pinson
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Maurice Pellequer
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Luc (Alviset, M.)
Nicolas
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Giraud
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Olivier Dugué
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Yves Talaud
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Benoît Chevauchez
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Philippe Blumenfeld
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michèle Féjoz
directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie-Christine Armaignac
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Nathalie Tournyol du Clos
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de ses attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Claude Vulliez
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Florence Dubo
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Frédérique Colin
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Isabelle Roux-Trescases
chef de service, chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information, ainsi que
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Nathalie Tournyol du Clos
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie Deketelaere
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Valérie Saigne
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Edith Izquierdo
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Wilma Galfré
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Claudine Faucher
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Nathalie Tournyol du Clos
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Annie Rousseau
trésorière principale du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie Deketelaere
de
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Paul Palasz
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Paul Palasz
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Osmont
ingénieur général des mines
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacques Leloup
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacques Leloup
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Daniel Lalanne
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Vallet
ingénieur des mines
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Osmont
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Claude Cadenet
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Véronique Barry
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Patricia Prat
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Bernard Harth
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Ouzbékistan
Remplace:M. Jacques-André Costilhes
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouzbékistan"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Ilana Polac
médecin inspectrice de santé publique
Objet:
chargée de mission au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Claude Chevalier
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
désignation
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Claude Ohlmann
professeur de droit privé à l'université de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Fournier
professeur de droit privé à l'université de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Denis Sauve
receveur des finances à Sarreguemines, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierre Dubourdieu
trésorier-payeur général de la région Lorraine et du département de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Arsène Neu
commissaire aux comptes à Bitche, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Collot
président de la compagnie régionale des commissaires aux comptes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: René Michèle Ott
conseillère à la cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Agnès Cordier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Dominique Vonau
président du tribunal de grande instance de Sarreguemines, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Marie Schaack
magistrat consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Emmanuel Conigam
juge consulaire au tribunal de grande instance de Sarreguemines, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian Bartholus
président des juges consulaires du tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gérard Terrien
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Richard Sapena
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Françoise Pavan-Dubois
substitute du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
désignation
20 Mai 200420/05/2004
De: Vanhamme (Jean-Jacques)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Réunion
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Martin (Brigitte)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Puy-de-Dôme
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Savoye (Jocelyne)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Pas-de-Calais
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Leroy (Anne-Marie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Nord
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chomette (Marie-Josée)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Haut-Rhin
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Malaval (Simone)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Gard
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Desmeulles (Marie-Madeleine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Côtes-d'Armor
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cardi (Evelyne)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gilbert (Martine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Vendée
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Marin-Lamellet (Annick)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Savoie
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Collot (Martine)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Meuse
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lafont (Nicole)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Charente-Maritime
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cottancin (Marylène)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de l'Hérault
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Mas (Maryline)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de Lot-et-Garonne
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Destouches (Marie-France)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture d'Indre-et-Loire
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gras (Catherine)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès de l'ambassade de France à Copenhague
Objet:
au détachement
chef des services économiques
date_debut="2003-09-12"
cessation de fonction
20 Mai 200420/05/2004
De: Chaumacher (Gabriel)
quartier-maître
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacobbi (Robert, Guiseppe)
soldat de 1re classe, transmissions. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Rieu (Hillarion)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Quinquis (Herlé, Louis)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lemasson (Marcel, Désiré, Pierre)
1er octobre 1923, matelot de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Andreu (Alexandre, Jean, Barthélémy)
quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacquinet (René, Joseph)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Riboud (Alain, Charles, Elisabeth)
1er avril 1923, soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Pédano (Jérôme)
1er janvier 1920, soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Martin (Georges, Lucien)
1er mai 1921, maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lablanche (Jack, René)
1er septembre 1919, maréchal des logis-chef, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Guirado (Lucien, Joseph)
1er mai 1924, soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Franceschi (Jean, Yves, Marie)
1er septembre 1920, soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Frachon (Jean, François, Xavier)
1er mai 1922, cavalier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Triaire (René, Pierre)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Bris (Marcel, Jean, Marie)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Sarteur (Alphonse, Edouard)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Tesson (Léon, Auguste)
soldat, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Bocquet (Roger, Lucien)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Blary (Pierre)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Graglia (Raymond, Joseph)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Bellon (Maurice, Léon, Joseph)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Masanelli (Jean-Baptiste)
soldat, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Carpentier (Jean, Fernand)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Campo (Raphaël, Georges)
soldat, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Servant (Paul, Louis, Antoine)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Brocas (François, Rolland)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Tissot (Marcel)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Aloy (Achille, Benoît)
cavalier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Borredon (Henri, Jacques, Edwar)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Humbert (Jean, Maurice)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Henry (Jean-Marie)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Beaujon (Pierre)
caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Galéa (Robert)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Ricoine (René, Joseph)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Chabot (Roger, Clément, Marius)
soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Buffet (Georges, Louis)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Buhagiar (Marcel, Carmel)
canonnier de 1re classe, artillerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lebraud (Robert)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Bouzigues (Fernand, Charles, Joseph)
chasseur, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Duclos (Edouard, Pierre, René)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Joly (Louis, Mathieu)
soldat, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Poncet (André, Frédéric, Norbert)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Vicente (Jean)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Bruhat (Jacques, Louis)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Morelli (Pierre, François, Dominique)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Régnier (René, Eugène, Camille)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Giraud (Yves, Claude)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Teboul (Maurice)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Morvan (Jean, Pierre, Marie)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Meron (Jean, Joseph)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Pidoux (Maurice, Lucien)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Sghir (René, Léon)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Vétel (Joseph, Louis, Marie)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Humbert (Marcel, Ferdinand, Joseph)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Boisson (Marc, Alexandre)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Trebern (Jean-Marie)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Sisini (Charles, Médéric, Gustave)
soldat, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Pérez (Michel)
soldat, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Maizoué (André, Joseph)
soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Rolland (Henri)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lévy (Pierre, Léon, Néphtali)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Fouilloux (Jacques, René)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacoulot (René, Gaston, Constant)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Paquignon (Georges, Louis)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Djedidi (Mabrouk)
sergent, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Oget (Hubert)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Casaubieilh (Jean)
brigadier, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Thubé (Marceau, Emile)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Monnot (Charles, Robert)
soldat, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Laville (Fernand)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Matt (Eugène, Léon)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Torres (Salomon, Ernest)
soldat, artillerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Gil (Gabriel, Clément)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Ellul (Pierre, Charles, Paul)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Cassagnes (Yves, Augustin, Roger)
sergent-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Chapusot (Edgard)
caporal, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Scotto Di Vettimo (Sauveur)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lagrange (Raymond)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Trotemann (Marceau, Louis)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Clair (Charles, André)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Moreno (René, Julien)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Gonzalez (Julien)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Debay (Jean, André, Joseph)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lequint (Denis, François)
sergent, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Livrain (Henri, Louis)
soldat de 1ere classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Lantes (Victor, Manuel)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Angeli (Paul, Hyacinthe, David)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Aufiero (Antoine, Pascal)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Guzman (Antoine, Vincent)
soldat, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Mongellas (Georges, Antoine)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Brossard (Jacqueline, Renée, Paulette)
épouse Gaborit, 23 juin 1923, conductrice ambulancière. Citée
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
20 Mai 200420/05/2004
De: Piétri (Paul, André, Antoine)
quartier-maître de 2e classe. Officier du 18 juin 1998
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-18"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pelletier (Guy, Joseph, Louis)
colonel, infanterie. Officier du 8 mai 1986
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Mazaudier (Antoine, Eugène)
capitaine, infanterie. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Colcombet (Charlot, Paul, Hilaire)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 27 mars 1981
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-27"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Quiniou (Paul, Louis, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 21 décembre 1979
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-21"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Souron (Roland, Jules, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 22 septembre 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-09-22"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Maillet (André, Jean, Léon)
capitaine, troupes de marine. Officier du 11 mai 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Roux (Albert, Marius)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du 11 novembre 1973
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: La Fouchardière (de) (Pierre, Marie, Alphonse)
chef de bataillon, arme blindée et cavalerie. Officier du 7 octobre 1972
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-10-07"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Llanos (Francis)
chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 28 septembre 1972
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-28"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Rosenzweig (Alfred)
colonel, train. Officier du 7 juillet 1971
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-07"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Puisarnaud (Jean, Georges, Michel)
chef de bataillon, génie. Officier du 23 mai 1968
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-05-23"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Blachère (Edmond, Julien, Joseph)
colonel, infanterie. Officier du 21 septembre 1967
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-21"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Leménager (Robert, Pierre, Etienne)
colonel, infanterie. Officier du 8 mai 1966
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-05-08"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Royer Dupré (de) (Jean, Marcel, Charles)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 6 février 1965
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-02-06"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Féat (Francis)
colonel, troupes de marine. Officier du 4 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-04"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Cochois (Bernard, Félix, Julien)
commandant. Officier du 4 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-04"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pigneaux de Laroche (Jacques, Edouard)
capitaine, troupes de marine. Officier du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-12-31"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gonzalès (Jean, Salvator)
colonel, infanterie. Officier du 30 juin 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Camus (Jean)
colonel, infanterie. Officier du 12 juillet 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-07-12"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Zang (Jacques, André, Pierre)
contre-amiral. Officier du 11 novembre 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-11-11"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Passavanti (Casimir)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 7 juillet 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Gisclon (Jules, Justin)
lieutenant-colonel. Officier du 30 juin 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1953-06-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Pin (René)
lieutenant-colonel. Officier du 9 juillet 1951
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1951-07-09"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Blanc (Adrien, Clément, Joseph)
colonel, infanterie. Officier du 30 juin 1958
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-06-30"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Inguimberti (Lucien, Louis)
colonel. Officier du 31 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-31"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Yvan de Dieuleveult
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:M. Christophe Huguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pejoine (Pierre-Cyrille)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Savignac (Quentin, Raphaël)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Rosso (Gérald)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Penard (Cédric, Ludovic, E.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Ferrière (Laurent)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Durand (Patrick, Alain, R.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Cronenberger (Sébastien)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Bourhis (Patrick)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Siron (Emilie, Marie, M.)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Sadoine (Virginie, Isabelle)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Masson (Pascale, Dominique)
épouse Trembleau
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Magand (Aurélie, Alexandra)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Exposito (Gwenaëlle)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Celier (Magali, Delphine)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Barraud (Magalie, Karelle)
Objet:
au concours sur titre ouvert aux jeunes gens titulaires d'un diplôme du troisième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un titre d'ingénieur pour le recrutement dans le corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
admissibilite
20 Mai 200420/05/2004
De: Beaufays (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sont rapportées
Objet:
sous-directeur du droit des produits, des politiques sectorielles et des exploitations, au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
inclus
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
date_fin="2003-12-31"
détachement
20 Mai 200420/05/2004
De: Gilles Bloch
précédemment nommé conseiller pour les sciences du vivant, la santé et la bioéthique au cabinet du ministre délégué
Objet:
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Charles-Henri Levaillant
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
ingénieur des télécommunications, conseiller pour les nouvelles technologies et la culture scientifique et technique
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Christophe Jeanney
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
ingénieur des mines, conseiller pour l'innovation, la valorisation et le transfert technologique
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Magali Debatte
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
ingénieure principale des études et techniques d'armement, conseillère pour les affaires régionales
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Caroline Chevasson
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers
conseillère diplomatique et aux affaires européennes
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Buhl (Christine)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-01-13"
cessation de fonction
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierrick Blairon
Vice-amiral
directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure
Objet:
tous actes intéressant l'ensemble de la direction, à l'exclusion de tous actes relatifs à la passation des marchés publics et aux sanctions disciplinaires applicables au personnel civil. »
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierre Valla
ingénieur en chef des mines, délégué interministériel aux normes
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Christophe Jeanney
ingénieur des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Michel Siwak
professeur des écoles des mines, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service de la tutelle des écoles des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: François Chenu
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service de la tutelle des écoles des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie-Gaëlle Pinart
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, secrétaire générale adjointe
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du secrétaire général du conseil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Marie-Gaëlle Pinart
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service de la tutelle des écoles des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Jacques Sanvert
inspecteur général de l'industrie et du commerce, chef du corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents et pièces se rapportant aux frais de déplacement des personnels de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: André Tanti
inspecteur des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Lallemand
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: André-Claude Lacoste
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Luc Lachaume
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Delmestre
administrateur civil
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Bourguignon
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Schmitt
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Christian Martial
agent contractuel
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Jean-Luc Lachaume
de
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Delmestre
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Michel Bourguignon
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Becquet
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Maurel (René)
1er mai 1925. Médaillé de la Résistance du 15 octobre 1945
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertin (Louis, Victor)
Médaillé de la Résistance du 20 novembre 1946
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gretter (Erwin, Eugène)
Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bernard (Jacques, Paul)
Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bertholet (Aimé, Claude)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Machuron (Georges, Jean, Louis)
Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946
Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Barbé (Roger, Louis)
Médaille militaire du 20 avril 1978
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Beauvy (Léandre, Abel)
Médaille militaire du 8 mars 1945
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 27 septembre 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Vincent (Roger, Jean, Mathias)
Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Diuzet (Auguste)
Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bastélica (Antoine, François)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Médaille militaire du 4 mai 1963
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Primard (Joanny)
Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Coutan (Jean, Henri, Gaston)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Delfosse (Pierre, Charles, Joseph)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Rousseau (Pierre, André)
Médaillé de la Résistance du 11 mars 1947
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Marcucci (Corrado)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Diacono (Henri, Louis, Antoine)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Erligmann (Richard, Joseph)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gaborit (Raymond, Aimé, René)
Médaillé de la Résistance du 3 août 1946
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 7 novembre 1994
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Picard (René, Jean, Marie)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 16 juillet 1968
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Petit (Daniel, Auguste, Paul)
Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Festor (Lucien, Pierre, Jean)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Danna (Henri)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Discazaux (Henri, Joseph)
Médaillé de la Résistance du 24 juin 1946
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Galataud (Raoul)
Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gastaud (Maurice)
Médaillé de la Résistance du 11 mars 1947
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Laroche (Lucien, Gaston, André)
Médaillé de la Résistance du 24 avril 1946
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Ostrowicz (Edmond)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Noël (Adrien)
Médaillé de la Résistance du 24 avril 1946
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 9 mars 1966
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Waintrop (Maurice)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pierrès (Charles, Paul)
Médaillé de la Résistance du 14 juin 1946
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 27 mars 1969
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Laurent (Roland)
Médaillé de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Poirier (René, Jacques)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cimetière (Saint-Jean, Georges)
Médaillé de la Résistance du 24 avril 1946
Chevalier de l'ordre national du Mérite du 11 novembre 1980
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jeffrédo (Marie, Joseph)
épouse Van Belle, 4 juin 1917. Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gayet (Anne, Marie, Claire)
épouse Garrido, 21 mars 1923. Médaillée de la Résistance du 24 avril 1944
Citée
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
17 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS RÉSISTANTS PARTICULIÈREMENT VALEUREUX
Avec traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Colombin (Claude, Gérard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Pottier (Claude, André, Raymond)
Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Coiffard (Claude)
Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Galoppo (Claude, Raymond)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Caliot (Marcel-Gérard)
Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Yahya (Ahmed)
Médaillé militaire du 18 juin 1959
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
Y Wo Mlo, 24 avril 1933. Médaillé militaire du
17 janvier 1962
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Chaouche (Mohamed, Arezki)
Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Bicchiéraï (Jacques-Antoine)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Boulanouar (Lakhdar)
Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Martinez (Christian, Aimé, François)
Médaillé militaire du 17 juillet 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Roby (Jean, Noël)
Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Gisquet (René)
Médaillé militaire du 29 avril 1983
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Nenno (Louis, Nicolas)
Médaillé militaire du 31 décembre 1972
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Joos (Roger, Camille)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Placide (Albert, Emile, Claude)
Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Lamari (Saïd)
Médaillé militaire du 20 août 1960
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Planson (Gérard, Marcel)
Médaillé militaire du 31 décembre 1971
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Morsli (Ali)
Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Cappy (Bernard, Georges, Louis)
Médaillé militaire du 31 décembre 1966
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: