20 Mai 2004 - Nominations au Journal officiel de la République française

20 Mai 2004

De:	Lilia Dridi
Objet:	chargée de mission au cabinet de la ministre

cabinet="Ministre DE LA PARITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000802170 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ewa Harland secrétaire de documentation de classe supérieure
Objet:	sur la liste d'aptitude chargé d'études documentaires au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000802169 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laurens (Jean)
Objet:	président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000801968 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Desbrosses (Philippe)
Objet:	président de la section agriculture biologique de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000801967 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	de Marcillac (Olivier) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mathys (Laurent) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Billon (Gilles) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	de Pazzis (Henri) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Reynard (Guy) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Renais (Maurice) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cazenove (Robert) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Coop de France
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Fabre (Rémy) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bonneval (Franck) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Jeunes agriculteurs (JA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gangneron (Etienne) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Villemin (Michel) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Julien (Thierry) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gaurin (Jean) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Garbay (Jean-Jacques) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Douze (Rik) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chevallier (René) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jaquet (Nicolas) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Coordination rurale union nationale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Honoré (Francis) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Coordination rurale union nationale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guillerme (Patrick) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Boon (Eric) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Confédération paysanne
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	My (Jacques) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Union des industries de la protection des plantes
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Brun Keris (Nicolas) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Union des industries de la protection des plantes
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Poidevin (Gilles) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Union des industries de la fertilisation
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Thibault (Daniel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rousseaux (Eric) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rannou (Loïc) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vrignaud (Maurice) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Alimentation animale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	d'Ozenay (Michel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Serive (James) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Llado (François) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guillemot (Gaëtan) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Distributeurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	de la Baume (Emmanuel) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Heurte (Serge) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guilet (Didier) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Colin (Patrick) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rouvière (Bernard) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Antony (Paul) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lemarié (Jean-Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Autres personnalités Le directeur de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio), ou son représentant
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Daniel (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Autres personnalités Le directeur de l'Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (agence Bio), ou son représentant
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vuillermoz (Anne) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pelletier (Maria) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Transformateurs de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Josse (Christèle) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Coop de France
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laurent (Brigitte) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Béguin (Maryvonne) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des transformateurs Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Raust (Pauline) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Leroux (Juliette) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Fouchet (Marianne) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des producteurs agricoles Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (FNAB)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Catrycke (Florence) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Union des industries de la fertilisation
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chazal (Marie-Paule) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Alimentation animale
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vercaemer (Mireille) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Parrent (Florence) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bize (Sandrine) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des distributeurs Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Andrault (Anne) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cohen (Elsa) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bruyere (Résie) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des consommateurs et des utilisateurs Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Decante (Frédéric) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Représentants des vétérinaires
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Andrillon (Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Représentants des vétérinaires
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gury (Pascal) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Institut technique de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Calame (Matthieu) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Institut technique de l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sylvander (Bertil) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gautronneau (Yvan) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sutter (Alain) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Collignon (Alain) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pior (Jacques) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Monnier (Claude) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	der Khatchadourian (Pascale) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gachet (Gabrièle) suppléante
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section agriculture biologique Collège des personnalités qualifiées Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801966 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rivière (Jean-Pierre) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 décembre 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-12-10"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bousquet (Corinne) ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 novembre 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-11-10"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jouannelle (René) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dumont (Stéphane) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Destremx (Gérald) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-08-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marin (Gérard) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 20 juillet 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-07-20"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Desbenoit (Jean-Pierre) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 10 juillet 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-07-10"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Piram (Jean) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 8 juillet 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-07-08"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Oria (Catherine) ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juillet 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-07-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Grandet (Michel) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mai 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-05-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gouvine (Bernard) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er avril 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-04-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Feuillerat (Jean-Claude) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mars 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-03-01"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chupeau (Frédéric) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 février 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-02-17"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Roch (Bernard) ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 18 janvier 2004)
Objet:	au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="2004-01-18"

JORFTEXT000000801965 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-François de Montcuit de Boiscuillé
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Groupe:	École nationale supérieure de la nature et du paysage

JORFTEXT000000801938 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Romain Soubeyran
Objet:	au cabinet du ministre conseiller technique ingénieur en chef des mines

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000801937 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rachel Mourier
Objet:	au cabinet du ministre conseiller technique

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000801937 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Pierre Marcus conseillers à la cour d'appel de Paris, suppléants
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Richard Metzger
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	William Hammond suppléants
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Thierry Geismar
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hélène Vestur conseiller d'Etat, suppléantes
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Conseil d'État

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Emmanuelle Prada-Bordenave maître des requêtes
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Conseil d'État

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marie Picard maître des requêtes
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des membres du Conseil d'Etat
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Conseil d'État

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Geneviève Regniez
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marie-Gabrielle Magueur conseillère à la cour d'appel de Paris, présidente
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des magistrats de l'ordre judiciaire
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Virginie Zancan
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Evelyne Roux
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laurence Julien-Raes
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Christian Van Yen N'Guyen directeur du service de propriété industrielle de Thales, suppléants
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Philippe Jurgensen président-directeur général de l'ANVAR
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Clotilde Turleque directrice juridique et propriété industrielle de Salomon
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Elisabeth Thouret-Lemaitre directrice du département brevets de Sanofi-Synthelabo
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Béatrice Dubois responsable propriété industrielle de l'ANVAR, suppléantes
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Annie Basdevant directrice des affaires juridiques et de la propriété industrielle de l'ANVAR
Objet:	membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle Au titre des personnes qualifiées
Groupe:	Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000801936 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Miserey (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jais (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dupont (Eric)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Deveaux (Lucien)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Couvreur (Serge)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Tétard (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Tolédano (Ralph)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sorlut (Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Perrilliat (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mocho (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Martin (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Kretz (Patrice)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Grumbach (Didier)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dimitrov (Koubrat)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Damamme (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration au comité de développement et de promotion de l'habillement Au titre de représentants des personnalités proposées par les syndicats professionnels
Groupe:	Comité de développement et de promotion de l'habillement

conseil_administration

JORFTEXT000000801935 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Durvye (Louis) administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:	dans le corps des contrôleurs financiers

date_debut="2004-03-31"
corps="Contrôleurs financiers"

JORFTEXT000000801934 (source JORF)

titularisation

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laurent Collet-Billon ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	au conseil d'administration de la société Thales représentant de l'Etat au titre de l'action spécifique
Remplace:	M. Yves Gleizes
Groupe:	Thales

conseil_administration

JORFTEXT000000801750 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Querenet Onfroy de Breville (Jean) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Magniny (Bernard) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lescuyer (Georges) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Latournerie (Dominique) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Turquet de Beauregard (Philippe) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gauron (André) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	de Saint Pulgent (Maryvonne) conseiller d'Etat
Objet:	membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:	Commission des infractions fiscales

JORFTEXT000000801749 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Yann Pétel médiateur du service universel postal
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, décisions ou conventions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801745 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Christian de Wandel attaché d'administration centrale, secrétaire général adjoint
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801744 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marc Oberlé ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801744 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	François Bélorgey ingénieur en chef des télécommunications, secrétaire général adjoint
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801744 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sylvie Tanneur secrétaire administrative de classe supérieure, responsable administrative
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801744 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Annick Degove-Le Duic inspectrice générale des postes et télécommunications, présidente du comité de l'inspection
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801744 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marcel Jurien de la Gravière délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes ou décisions pris en application du décret du 5 juillet 2001 susvisé, à l'exception des décrets, des décisions de mise en service des systèmes nucléaires militaires ainsi que des décisions ayant une incidence directe sur la disponibilité opérationnelle des forces nucléaires

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000801743 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laval (Maurice, Raymond, Georges) sous-lieutenant, Résistance. Chevalier du 14 septembre 1991
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Entzmann (Jean, Léon, Albert) gendarme. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ferary-Berthelot (Mary, Frantz, Arthur) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Puech (Marcel, Joseph, Louis) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sopkowiz (Joseph) adjudant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1986
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chaïb-Draa (Ahmed) 1925, adjudant-chef, train. Chevalier du 25 octobre 1985
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-25"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gaultier de Kermoal (Yves, Stanislas, Marie) lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 septembre 1985
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-21"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bologna (Jean, Jacques) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 octobre 1984
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-17"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gloria (Henri, Pierre, Marie) adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 26 septembre 1984
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-26"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Citol (Guy, Félix, Alfred) caporal, infanterie. Chevalier du 12 septembre 1984
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-12"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cammilleri (Eduardo, Cosimo) caporal-chef, infanterie. Chevalier du 11 juillet 1984
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Previdi (Venerio) maréchal des logis-chef, légion étrangère. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Fydrych (François) soldat de 1re classe, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bonacoscia (Ernest) adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 11 juin 1983
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Soureil (Sylvain, René) adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rau (Jean, Eric) adjudant-chef, cadre spécial. Chevalier du 27 mai 1981
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-27"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Arnaud (Jean, Robert) adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 22 avril 1981
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-22"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gritti (Gaëtan, Pierre) sergent, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1980
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-08"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lamotte (Louis, Vital) adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 16 mars 1980
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-16"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Battu (André, Louis, Joseph) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 septembre 1975
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-26"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hobacq (Michel, Yvon, Roger) lieutenant, train. Chevalier du 13 juin 1975
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-13"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gicquel (Louis, Yves, Marie) maître principal. Chevalier du 25 mai 1974
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-25"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rolle (André, Maurice) sergent, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Koenig (Robert, Hugues) sous-lieutenant, infanterie. Chevalier du 27 janvier 1971
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-27"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Faure (Roger) lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 10 novembre 1968
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-11-10"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Carbonell (Raphaël, Gilbert) adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1967
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Brand (Georges, René) lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 octobre 1964
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-10-24"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pollet (Georges, François, Jean) chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 27 décembre 1963
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-27"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lehmann (Joseph, Alphonse) lieutenant-colonel, train. Chevalier du 18 décembre 1963
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-18"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vidal (Pierre, Antoine) colonel, artillerie. Chevalier du 13 juin 1963
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-06-13"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rousset (Alphonse, Jean, Antoine) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Damez (Yvon, Emile) chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Delobbe (Henri, Hyacinthe) capitaine, infanterie. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bertaut (Pierre, Arthur, Victor) capitaine, cadre spécial. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pietri (Jean-François) sergent-chef, infanterie. Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Albuixech (Henri, Michel, Edouard) capitaine, infanterie. Chevalier du 2 décembre 1958
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-02"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Raymond (Claude, Hervé) capitaine, troupes de marine. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mièle (Camille, Jean) capitaine, infanterie. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bertrand (Antoine, Georges, Justin) lieutenant-colonel. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Benon (Rodolphe, André) capitaine, troupes de marine. Chevalier du 3 août 1956
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-03"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lempereur (Paul, Etienne, Gaston) capitaine, cadre spécial. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ader (Marius, Pierre, Paul) lieutenant, infanterie. Chevalier du 4 octobre 1954
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-10-04"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dufetel (André, Eugène) soldat de 1re classe, génie. Chevalier du 17 septembre 1953
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-09-17"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vidal (Jean, Pierre, Etienne) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade d'officier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1948-12-30"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Diers (Robert, Simon, Alfred) vétérinaire biologiste principal. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Blelly (Raymond, Alphonse, Julien) adjudant. Médaillé militaire du 31 décembre 1958 Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Panteghini (Jacques, Joseph, Marie) sous-lieutenant, groupe de spécialités état-major. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Poncet (Daniel, Omer) adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 décembre 1951 Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Joyeux (François, Pierre, Jean) lieutenant, infanterie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Kara (Jean) capitaine, génie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Friess (Robert, Henri, Francis) chef d'escadron, artillerie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Levet (Raymond, Aimé, Marcellin) chef de bataillon, génie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Solleuz (Allain, François) capitaine, transmissions. Blessé et cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Diverrez (Jean, Joseph) lieutenant, infanterie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bénard (François, Adrien) lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bernhardt (Jean, Marie) adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 décembre 1950 Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chauveau (Henry) chef de bataillon, infanterie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	André (Jean, Gaston) capitaine, infanterie. Cité
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rière (Josette, France, Henriette) épouse Pierre, 24 janvier 1917, lieutenant, cadre spécial. Citée
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pihahuna (Teriimoehau) caporal, infanterie. Médaillé militaire du 17 mai 1967
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lestas (Pierre Victor, Pascal) caporal-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jaaja (Maarouf, Maros) légionnaire, légion étrangère. Médaillé militaire du 17 juin 1947
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rossey (René) matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guézennec (Francis, Hyacinthe, Auguste) matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 15 décembre 2000
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guinebault (Eugène, Joseph) matelot de 2e classe
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Masson (Jean, Camille, Joseph) quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 4 mai 1970
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chouteau (Paul) quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Duquenne (Robert, Marcel) premier maître. Médaillé militaire du 1er novembre 1951
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Andriot (François, Maurice, Camille) matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rouxel (Marcel, Emmanuel, Marie) quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 31 décembre 1984
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bouarfa (Ouassini) premier maître. Médaillé militaire du 30 juin 1949
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gadou (Robert, Paul, Lucien) quartier-maître de 1re classe. Médaillé militaire du 10 septembre 1945
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gannat (Marcel, Louis, Albert) second maître de 1re classe. Médaillé militaire du 29 décembre 1948
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Coste (Georges, Emile) second maître. Médaillé militaire du 16 octobre 1945
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Galhaut (Gabriel, Germain, René) maréchal des logis-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Victor (Léonard, Henri) soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Migy (Pierre, Charles) caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Perrier (Marc, Louis) soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 8 novembre 1989
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bret-Dibat (André, Jean) sergent-chef, transmissions. Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Velsch (Pierre, Alexandre) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 6 décembre 1996
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Boucher (Gaston, Ernest) adjudant, matériel. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Morizot (Georges, Raoul, Charles) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 5 novembre 1951
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Capelle (Charles, Alphonse) caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 janvier 1957
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Legoullon (Raymond, Charles) soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Voutsas (Georges) sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Paralieu (Armand, Xavier) maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Couchot (Jeannot, Georges) soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1975
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Forzy (Aimery, Pierre, Marie) maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 24 mai 1994
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lapisardi (Roger, François, Albert) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sobraqués (Hubert) adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Robert (Gabriel, Victor, Marie) sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chevalier (Henri, Marcel) adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 30 juin 1958
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ripol (Marcel) brigadier, artillerie. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Garcia (José) soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Petit (Michel, Marcel) soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cubertafon (André) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1987
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guerrini (Martin) adjudant-chef, génie. Médaillé militaire du 30 décembre 1956
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Malinosky (Maurice, Armand, Julien) caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 25 février 1957
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Girard (Jean, François, Louis) caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 23 février 1961
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Salas (René) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Niss (Fernand, Emile) caporal, infanterie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Combredet (Auguste) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 13 décembre 1977
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gautier (Francis, Denis, Robert) sergent-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 octobre 1945
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Tétart (André) capitaine, infanterie. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Deuff (Henry, Edouard, Marie) maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 1er janvier 1992
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rayé (Pierre, Paul, Ernest) sergent, troupes de marine. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pétrequin (Albert, Maurice) soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Torre (Antoine, Baptiste) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vurpillot (Erasme, André, Raymond) capitaine, génie. Médaillé militaire du 5 octobre 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Georgin (Emile, Adrien) sergent-major, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hébert (Henry, Fernand, Auguste) adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 23 juin 1945
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Scholtus (Marcel) maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 5 novembre 1951
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hugounenq (Emile, Jean, Gabriel) caporal, génie. Médaillé militaire du 11 juillet 1947
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Buisson (Jean, Marius, Alphonse) caporal, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Blétry (Bernard, Charles) maréchal des logis-major, train. Médaillé militaire du 30 juin 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Anciaux (Marcel, Edouard) brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vuillermoz (Georges, Charles, Henri) sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 février 1979
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Walter (Jean) adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Clausse (Pierre, Lucien) brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Branche (Théodore, Alexandre) cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pina (Jean) adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Fleury (Alfred, Paul) maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vaxelaire (Robert, Maurice) adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 juillet 1951
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacquot (Marcel, Paul) adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 27 janvier 1948
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
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grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dabzat (Marcel, André) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pierre (André, Georges, Honoré) adjudant, train. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:	notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre des articles 1er et 2 du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000801740 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	André Labarrière agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pierre Pédron magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Michel Duvette
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hélène Marsault chef de service, adjointe au directeur
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Claudine Lescoffit
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Françoise Dubreuil
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Françoise Busnel attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000801543 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Antoine Guérin administrateur civil
Objet:	chef adjoint de cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

JORFTEXT000000799213 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	René-Marc Viala sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bertrand Gautier sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Pierre Emery sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Christophe Alviset sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean Deulin sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Benoît Chevauchez contrôleur d'Etat, directeur général de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de ses attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Emmanuel Viaud attaché d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Paul Veyre directeur divisionnaire des impôts
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Xavier Serres attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Hervé Puygauthier
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Michel Prévot ingénieur économiste de la construction
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laurent Obrecht
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Patrick Levérino
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Philippe Debet administrateur civil
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Robert Bonnery
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Benoît Chevauchez contrôleur d'Etat, directeur général de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Yves Talaud administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Benoît Chevauchez de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Philippe Blumenfeld
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Repaux attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Pierre Emery
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Michel Coussens traducteur principal
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	René-Marc Viala
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Roger Sicre attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Michel Ramos administrateur civil
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Serge Pinson administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Maurice Pellequer administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Luc (Alviset, M.) Nicolas
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Giraud
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Olivier Dugué
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Casanova de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Yves Talaud administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Benoît Chevauchez de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Philippe Blumenfeld
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Michèle Féjoz directrice adjointe
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marie-Christine Armaignac sous-directrice
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Nathalie Tournyol du Clos sous-directrice
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de ses attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Claude Vulliez
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Florence Dubo
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Frédérique Colin
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Françoise Bureaud
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Isabelle Roux-Trescases chef de service, chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information, ainsi que
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Nathalie Tournyol du Clos
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marie Deketelaere administratrice civile
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Valérie Saigne attachée principale d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Edith Izquierdo
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Wilma Galfré attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Claudine Faucher
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Nathalie Tournyol du Clos de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Annie Rousseau trésorière principale du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marie Deketelaere de
Objet:	au nom du ministre délégué à l'industrie, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:	Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE)

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614741 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Paul Palasz administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Paul Palasz administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Osmont ingénieur général des mines
Objet:	dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacques Leloup ingénieur en chef des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Daniel Lalanne ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Vallet ingénieur des mines
Objet:	dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Osmont
Objet:	dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Claude Cadenet administrateur civil
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Véronique Barry administratrice civile
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Patricia Prat administratrice civile, et à
Objet:	dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions

autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"

JORFTEXT000000614740 (source JORF)

délégation de signature

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Roch (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rivière (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Piram (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marin (Gérard)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jouannelle (René)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Grandet (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gouvine (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Feuillerat (Jean-Claude)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dumont (Stéphane)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Destremx (Gérald)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Desbenoit (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chupeau (Frédéric)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bousquet (Corinne)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Oria (Catherine)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000614686 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Bernard Harth ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lituanie
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Ouzbékistan
Remplace:	M. Jacques-André Costilhes
Groupe:	République d'Ouzbékistan

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouzbékistan"

JORFTEXT000000614685 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ilana Polac médecin inspectrice de santé publique
Objet:	chargée de mission au cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000614684 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Claude Chevalier avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614683 (source JORF)

désignation

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Claude Ohlmann professeur de droit privé à l'université de Metz, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Fournier professeur de droit privé à l'université de Metz, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Denis Sauve receveur des finances à Sarreguemines, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pierre Dubourdieu trésorier-payeur général de la région Lorraine et du département de la Moselle, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Arsène Neu commissaire aux comptes à Bitche, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Alain Collot président de la compagnie régionale des commissaires aux comptes, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	René Michèle Ott conseillère à la cour d'appel de Metz titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz président
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Agnès Cordier vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz président
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Dominique Vonau président du tribunal de grande instance de Sarreguemines, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jean-Marie Schaack magistrat consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Emmanuel Conigam juge consulaire au tribunal de grande instance de Sarreguemines, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Christian Bartholus président des juges consulaires du tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz professeur des universités personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gérard Terrien président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
magistrat

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Richard Sapena président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
magistrat

JORFTEXT000000614682 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Françoise Pavan-Dubois substitute du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

JORFTEXT000000614681 (source JORF)

désignation

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vanhamme (Jean-Jacques)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Réunion

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Martin (Brigitte)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Puy-de-Dôme

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Savoye (Jocelyne)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Pas-de-Calais

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Leroy (Anne-Marie)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Nord

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chomette (Marie-Josée)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Haut-Rhin

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Malaval (Simone)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture du Gard

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Desmeulles (Marie-Madeleine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Côtes-d'Armor

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cardi (Evelyne)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture des Bouches-du-Rhône

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gilbert (Martine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Vendée

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Marin-Lamellet (Annick)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Savoie

JORFTEXT000000614680 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Collot (Martine)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Meuse

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lafont (Nicole)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de la Charente-Maritime

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cottancin (Marylène)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de l'Hérault

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mas (Maryline)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture de Lot-et-Garonne

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Destouches (Marie-France)
Objet:	attaché de préfecture A la préfecture d'Indre-et-Loire

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nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gras (Catherine) administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès de l'ambassade de France à Copenhague
Objet:	au détachement chef des services économiques

date_debut="2003-09-12"

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cessation de fonction

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chaumacher (Gabriel) quartier-maître
Objet:	médaille militaire MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacobbi (Robert, Guiseppe) soldat de 1re classe, transmissions. Blessé
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rieu (Hillarion) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Quinquis (Herlé, Louis) soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Andreu (Alexandre, Jean, Barthélémy) quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:	médaille militaire MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lemasson (Marcel, Désiré, Pierre) matelot de 1re classe. Cité
Objet:	médaille militaire MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacquinet (René, Joseph) quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:	médaille militaire MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

medaille_militaire
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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Triaire (René, Pierre) soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Bris (Marcel, Jean, Marie) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sarteur (Alphonse, Edouard) soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Tesson (Léon, Auguste) soldat, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bocquet (Roger, Lucien) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Blary (Pierre) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Graglia (Raymond, Joseph) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bellon (Maurice, Léon, Joseph) sergent, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Masanelli (Jean-Baptiste) soldat, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Carpentier (Jean, Fernand) brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Campo (Raphaël, Georges) soldat, troupes de marine. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Servant (Paul, Louis, Antoine) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Brocas (François, Rolland) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Tissot (Marcel) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Aloy (Achille, Benoît) cavalier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Borredon (Henri, Jacques, Edwar) caporal, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Humbert (Jean, Maurice) sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Henry (Jean-Marie) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Beaujon (Pierre) caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Galéa (Robert) brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ricoine (René, Joseph) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chabot (Roger, Clément, Marius) soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Buffet (Georges, Louis) sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Buhagiar (Marcel, Carmel) canonnier de 1re classe, artillerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lebraud (Robert) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guirado (Lucien, Joseph) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bouzigues (Fernand, Charles, Joseph) chasseur, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Duclos (Edouard, Pierre, René) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Joly (Louis, Mathieu) soldat, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Poncet (André, Frédéric, Norbert) maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vicente (Jean) caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bruhat (Jacques, Louis) sergent, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Morelli (Pierre, François, Dominique) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Régnier (René, Eugène, Camille) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Giraud (Yves, Claude) maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Teboul (Maurice) soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Morvan (Jean, Pierre, Marie) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Meron (Jean, Joseph) sergent, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pidoux (Maurice, Lucien) caporal, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sghir (René, Léon) soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vétel (Joseph, Louis, Marie) caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Humbert (Marcel, Ferdinand, Joseph) brigadier, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Riboud (Alain, Charles, Elisabeth) soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Boisson (Marc, Alexandre) cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Trebern (Jean-Marie) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sisini (Charles, Médéric, Gustave) soldat, train. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pérez (Michel) soldat, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Maizoué (André, Joseph) soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rolland (Henri) adjudant, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Frachon (Jean, François, Xavier) cavalier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lévy (Pierre, Léon, Néphtali) soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Fouilloux (Jacques, René) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jacoulot (René, Gaston, Constant) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Paquignon (Georges, Louis) soldat, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Djedidi (Mabrouk) sergent, infanterie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Oget (Hubert) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Casaubieilh (Jean) brigadier, train. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Thubé (Marceau, Emile) caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Monnot (Charles, Robert) soldat, train. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Laville (Fernand) soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Matt (Eugène, Léon) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Torres (Salomon, Ernest) soldat, artillerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Martin (Georges, Lucien) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gil (Gabriel, Clément) canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Ellul (Pierre, Charles, Paul) canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cassagnes (Yves, Augustin, Roger) sergent-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Chapusot (Edgard) caporal, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Scotto Di Vettimo (Sauveur) soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

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décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Franceschi (Jean, Yves, Marie) soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lagrange (Raymond) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Trotemann (Marceau, Louis) sergent, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Clair (Charles, André) soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Moreno (René, Julien) brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gonzalez (Julien) caporal, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pédano (Jérôme) soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Debay (Jean, André, Joseph) maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lablanche (Jack, René) maréchal des logis-chef, artillerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lequint (Denis, François) sergent, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Livrain (Henri, Louis) soldat de 1ere classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lantes (Victor, Manuel) caporal, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Angeli (Paul, Hyacinthe, David) caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Aufiero (Antoine, Pascal) caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Guzman (Antoine, Vincent) soldat, train. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mongellas (Georges, Antoine) soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:	médaille militaire ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Brossard (Jacqueline, Renée, Paulette) épouse Gaborit, 23 juin 1923, conductrice ambulancière. Citée
Objet:	médaille militaire SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:	Service de santé des armées

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000614398 (source JORF)

décoration

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Piétri (Paul, André, Antoine) quartier-maître de 2e classe. Officier du 18 juin 1998
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-06-18"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pelletier (Guy, Joseph, Louis) colonel, infanterie. Officier du 8 mai 1986
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Mazaudier (Antoine, Eugène) capitaine, infanterie. Officier du 14 juillet 1982
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Colcombet (Charlot, Paul, Hilaire) chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 27 mars 1981
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-27"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Quiniou (Paul, Louis, Marie) lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 21 décembre 1979
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-21"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Souron (Roland, Jules, Marie) lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 22 septembre 1975
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-09-22"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Maillet (André, Jean, Léon) capitaine, troupes de marine. Officier du 11 mai 1975
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-11"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Roux (Albert, Marius) lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du 11 novembre 1973
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	La Fouchardière (de) (Pierre, Marie, Alphonse) chef de bataillon, arme blindée et cavalerie. Officier du 7 octobre 1972
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-10-07"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Llanos (Francis) chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 28 septembre 1972
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-28"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Rosenzweig (Alfred) colonel, train. Officier du 7 juillet 1971
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-07"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Puisarnaud (Jean, Georges, Michel) chef de bataillon, génie. Officier du 23 mai 1968
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-05-23"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Blachère (Edmond, Julien, Joseph) colonel, infanterie. Officier du 21 septembre 1967
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-21"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Leménager (Robert, Pierre, Etienne) colonel, infanterie. Officier du 8 mai 1966
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-05-08"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Royer Dupré (de) (Jean, Marcel, Charles) colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 6 février 1965
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-02-06"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Féat (Francis) colonel, troupes de marine. Officier du 4 décembre 1963
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-04"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cochois (Bernard, Félix, Julien) commandant. Officier du 4 décembre 1963
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-04"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pigneaux de Laroche (Jacques, Edouard) capitaine, troupes de marine. Officier du 31 décembre 1962
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-12-31"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gonzalès (Jean, Salvator) colonel, infanterie. Officier du 30 juin 1962
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Camus (Jean) colonel, infanterie. Officier du 12 juillet 1961
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-07-12"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Zang (Jacques, André, Pierre) contre-amiral. Officier du 11 novembre 1960
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-11-11"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Passavanti (Casimir) lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 7 juillet 1955
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Gisclon (Jules, Justin) lieutenant-colonel. Officier du 30 juin 1953
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1953-06-30"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Pin (René) lieutenant-colonel. Officier du 9 juillet 1951
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Sans traitement ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1951-07-09"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Blanc (Adrien, Clément, Joseph) colonel, infanterie. Officier du 30 juin 1958 Cité
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-06-30"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Inguimberti (Lucien, Louis) colonel. Officier du 31 décembre 1954 Cité
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du 14 février 2003 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de commandeur Avec traitement ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-31"
armee_grade="Commandeur"

JORFTEXT000000614397 (source JORF)

promotion

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Yvan de Dieuleveult
Objet:	membre titulaire au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
Remplace:	M. Christophe Huguet
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

conseil_administration

JORFTEXT000000436852 (source JORF)

nomination

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Véron (Jean-François)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000436851 (source JORF)

inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Villeroux (Claude)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Thirion (Jean-Luc)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Staes (Marie-José)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Sonnino (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Porte (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Luce (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Le Tennier (Frédéric)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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inscription

20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Lafourcade (Stéphane)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Jouniaux (Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Deschamps (Jean-Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Cadot (Jean-Yves)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bussière (Roland)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Brunel (Laurent)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Bothorel (Gwenaël)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Blanchecotte (Jean-Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Banège (Lionel)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Balastegui (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Aurade (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Anouilh (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Vasseur (Anne)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Moralès (Sylvie)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004

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20 Mai 2004 20/05/2004

De:	Menjot (Marie-Bernadette)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2004