20 Mai 2009

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Philippe POUDEVIGNE
attaché principal
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
20 Mai 200920/05/2009
De: Olivier PORTEAU
ingénieur divisionnaire des TPE
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
20 Mai 200920/05/2009
De: Patrick KOHLER
ingénieur divisionnaire des TPE
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
20 Mai 200920/05/2009
De: Françoise THOUVENIN
personnel RIN exceptionnel
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
20 Mai 200920/05/2009
De: Anne-Marie DOUCET
attachée principale
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
20 Mai 200920/05/2009
De: François CARAYON
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Hervé CANNEVA
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Marie-Hélène LE HÉNAFF
sous-directrice du développement rural et du cheval à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
représentants de l'Etat
Représentante du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Christophe SODORE
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Alexis MALLON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
5
suppléants des membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Gérard DECORPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
5
suppléants des membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Guillaume FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
4
membres suppléants
représentant le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Bruno BETHUNE
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Isère, suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
4
membres suppléants
représentant le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Viviane CARVALHO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
5
suppléants des membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Annick WAGNER
adjointe au directeur des sports, suppléante du directeur des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
4
membres suppléants
représentant le ministre chargé des sports
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Paul ROBACH
représentants des personnels enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Pascal NORAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Pierre HERRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Thierry DURAND
représentant des personnels ouvriers et des personnels techniques et de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Pierre VIAUX
ministre plénipotentiaire, ancien directeur des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Pierre-Henri PAILLASSON
alpiniste de haut niveau, désigné par la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Olivier HINDERMEYER
directeur général de l'Union nationale des centres sportifs de plein air, représentant les associations nationales agréées dont les membres pratiquent le ski et l'alpinisme en dehors de la compétition sportive
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Gilles CHABERT
représentant le Syndicat national des moniteurs du ski français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Patrice LEFEBVRE
sous-directeur des finances et du fonctionnement des services à la direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
1
représentant du ministre chargé des sports
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Monique OSMONT
représentants des personnels administratifs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
membres élus
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Françoise GENDARME
représentant le Syndicat national des guides de montagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
2
membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Vicari (Laurent)
centre de rémunérations et des pensions de l'armée de l'air à Tours
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Nguyen Van Phuoc
état-major de la marine
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Tourtoy (Dominique)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Renaut (Pascal)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Pouille (Claude)
direction régionale du service d'infrastructure de la défense à Brest
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Maréchal (Denis)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Fleury (Daniel)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Assailly (Alain)
région terre Sud-Est
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Poulet (Marie-Françoise)
institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace à Toulouse
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Gomez épouse Tastet (Danielle)
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Gallet (Marie-Claude)
direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Delpeuch épouse Moreau (Dominique)
Office national des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Brousse épouse Bordarias (Marie-Martine)
atelier industriel de l'aéronautique à Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: de Lary de Latour (Charles)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: de Fritsch (Lionel)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Traore (Christian)
secrétariat général pour l'administration
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Rode (Florent)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Rocuet (Jean-Luc)
direction du renseignement militaire
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Perrin (Vincent)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Moulinier (Yann)
direction des affaires juridiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Matarese (Franck)
direction des affaires juridiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Lecoutour (Olivier)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Laazaoui (Mohamed)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Gousseau (Patrick)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Gandriau (Yann)
détaché auprès des services du Premier ministre
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Gaillochet (Dominique)
direction du renseignement militaire
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Fruhauf (Dominique)
base aérienne 942 de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Esnault (Sébastien)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Dossios (Emmanuel)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Diacon (Charles-Alexis)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Coumazeilles (Patrick)
direction du service national
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Cassan (François)
direction des affaires juridiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Borghese (Bruno)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Bissez (Nicolas)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Baour (Olivier)
cabinet du ministre
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Alain (Pierrick)
direction des affaires juridiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Tappero (Estelle)
délégation générale pour l'armement
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Ratinaud (Dominique), épouse Espinasse
délégation générale pour l'armement
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Quentrec (Nathalie), épouse Frappat
centre territorial d'administration et de comptabilité de Rennes
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Poncet (Anne-Marie)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Poirel (Anne-Lise), épouse Juguet
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Oliveau (Albane), épouse Borgis
délégation aux affaires stratégiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Mirandel (Nathalie), épouse Bernard
direction du service national
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Lorand (Marie-Jeanne), épouse Landeau
direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Rennes
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Le Gall (Agnès), épouse Le Gall-Hamann
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Grebert (Florence), épouse Lutz
direction des affaires juridiques
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Girod (Florence)
direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Carles (Sandrine)
service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Bretel-Hubert (Natacha)
commandement de l'arrondissement maritime Méditerranée
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Bouvier (Cécile)
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Benisty (Elody), épouse Justo
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Beaufaron (Aurore), épouse Beaufaron-Croasdale
direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
au titre de l'année 2008, pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense, les attachés
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Saffray (Jean-Yves, Christian, Jules)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Métais (Christophe, Arthur, Paul)
Général de brigade
nommé adjoint au chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Fayol (Pierre, Bernard, Régis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Châtelain (Bruno, Henri, Lucien, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Roth (Pierre-André, Olivier, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Vinson (Blandine, Régine, Maria), épouse Rouchon
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Boone Arbod Borssat de Lapérousse (Philippe, Robert, François, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-07-31"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Amoroz (Bernard)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-07-26"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Becdelièvre (Olivier, Marie, Louis)
Colonel du matériel de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-07-22"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Bontoux (François, André, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'expertise technique et directeur des essais
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Studer (Nicolas)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Hogard (Jean-François, Marie)
Colonel des troupes de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Pène (Jean, Bernard, Christian)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
inspecteur général des armées
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle
date_debut="2009-06-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Chaulet (Jean-François, Georges, Jacques)
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
nommé inspecteur technique des services pharmaceutiques des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Mai 200920/05/2009
De: Maurin (Jean, François)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Mai 200920/05/2009
De: Huet-Pailhes (Pierre, Eugène, Gustave)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Luc ANGOT
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef de service
directeur général adjoint, chef du service de la coordination des actions sanitaires, à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Monique ELOIT
Groupe:
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Joël KRASKE
Objet:
expert permanent au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
Remplace:M. Alain SICARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Looten (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Mendras (Antoine)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Brunet (Jean-Max)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Quencez (Etienne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Jayat (Elisabeth)
assesseure à la cour administrative de Bordeaux
Objet:
vice-présidente du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Bataille (Frédérik)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Giraudon (Marie-Christine)
vice-présidente du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Fuchs (Odile)
vice-présidente du tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Le Goff (Robert)
vice-président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Koster (Patrick)
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Formery (Simon)
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Even (Bernard)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Barbillon (Jean-Yves)
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Herbelin (Joëlle)
vice-présidente du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-présidente du tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Declercq (Maurice)
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Bonnet (André)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Kolbert (Eric)
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Bourrachot (François)
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Beaujard (Patrice)
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Dronneau (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Krulic (Joseph)
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Begault (Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
president
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Vinot (Hélène)
vice-présidente du tribunal administratif de Versailles
Objet:
assesseure à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Lercher (Alain)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Chalhoub (Anne-Sophie)
vice-présidente du tribunal administratif de Lille
Objet:
assesseure à la cour administrative d'appel de Lyon à compter 1er septembre 2009
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon à Compter 1er Septembre 2009"
magistrat="Assesseur"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: Vincent TIANO
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
sur place
au grade directeur du travail
date_debut="2006-06-01"
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Marie-Noëlle BALLARIN
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2009-06-01"
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Catherine TINDILLIERE
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction générale du travail
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
date_debut="2009-06-01"
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Catherine PERNETTE
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail à compter 1er juin 2009
promotion
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Paul Depecker
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet auprès du directeur général du Trésor et de la politique économique, en charge du secrétariat de la commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Paul Depecker
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi classé en groupe II
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
20 Mai 200920/05/2009
De: Ramon FERNANDEZ
administrateur civil hors classe, directeur général de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de CNP Assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Serge Tomasi
directeur de l'économie globale et des stratégies du développement à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Michel Prom
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: Laurent Amar
sous-directeur des stratégies du développement à la direction de l'économie globale et des stratégies du développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la coopération
Remplace:M. Marc Levy
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 200920/05/2009
De: QUEMERAIS (Christian)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 200920/05/2009
De: STRASSER (Claude)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 200920/05/2009
De: HUARD (Francis)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
date_debut="2009-03-13"
depart_retraite
admission
20 Mai 200920/05/2009
De: Sylvain Plénier
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « Egalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « Solidarité et intégration »
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Colette Porier
secrétaire administrative, et à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « Egalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « Solidarité et intégration »
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Armelle Petit
agente contractuelle
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « Egalité entre les hommes et les femmes » (programme 137) de la mission interministérielle « Solidarité et intégration »
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Alain Kurkdjian
adjoint à la chef de service des droits des femmes et de l'égalité
Objet:
au nom du ministre chargé des droits des femmes et de l'égalité
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des droits des femmes et de l'égalité"
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Huguette Beaux
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé des droits des femmes et de l'égalité
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des droits des femmes et de l'égalité"
délégation de signature
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Luc Vaudelin
suppléant (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Hors-classe
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Jacques Ledig
titulaire (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Hors-classe
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Jean-Pierre Grenier
suppléant (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Hors-classe
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Désiré Chaplier
titulaire (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Hors-classe
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Michel Moulin
suppléant (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Classe normale
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Yves Esteve
titulaire (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Classe normale
élection
20 Mai 200920/05/2009
De: Patrick Chanot
titulaire (APENSAM)
Objet:
représentants du personnel
Classe normale
élection
20 Mai 200920/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.