20 Mai 2014

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Nathalie HAZARD
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Compiègne
date_debut="2014-05-01"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Nathalie HAZARD
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Compiègne
date_debut="2014-05-01"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Carine ERARD
(ARONDEL)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fougères
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fougères"
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Florence PETIT-DEQUEKER
(SERRAND)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fougères
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Laurent MARY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2014-06-16"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Bruno KOUBI
Objet:
premier suppléant
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Remplace:M. Pierre DARTIGUES
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: François CHAUVIN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration des étrangers (groupe III) à la direction de la police générale de la préfecture de police
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Bruno ANDRÉ
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: François CHAUVIN
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Mayotte
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Christian MALET
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecins compétents dans le domaine de la réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Sylvain DEMANCHE
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecins compétents dans le domaine de la réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-Marc DUBOIS
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Christian DEFOUILLOY
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin proposé par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Daniel CZITROM
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-Philippe LESBRE
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: André CARRIOU
Objet:
membres suppléants au collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-François MAGANA
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-Baptiste Avrillier
ingénieur en chef du corps des mines
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi et économie »
Groupe:
date_debut="2014-05-15"
duree="cinq ans"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: LEPETIT (Pierre)
inspecteur général des finances, en fonctions au service de l'inspection générale des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Thibaud POINSART
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Jordy PAGANI
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Flavien MARCHAL
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Nicolas MALRIC
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Stéphane HOAREAU
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Laurent GALINAT
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Pierre CHARLIER
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Charlotte THIRION
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Camille STEINER
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Laetitia LUCAS
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Carole LOPEZ
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Pascaline GOUBARD NOWAKOWSKI
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Marie CAPELLE
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Hélène BRANCHU BORD
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Vanessa ARNAUD
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Béatrice AMIZET
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session 2013)
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Stéphane VERMUE
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: David LACOMBE
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Vincent GILLIBERT
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: François DROUIN
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Ludivine SAPIN
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Nathalie LOBRE-LEBOUCHER
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: Anne-Claude ELLERT
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session 2013)
Groupe:
admission
20 Mai 201420/05/2014
De: RIGOUSTE (Guillaume, Yvan)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SAUNIER et Corinne SAUNIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Méru (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: SAUNIER (Philippe, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SAUNIER et Corinne SAUNIER, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Méru (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: FERRAND (Jean-Baptiste, Maurice, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard CANALÈS, Antoine EGASSE, Thibaut EGASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: CANALÈS (Rémi, Yann)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard CANALÈS, Antoine EGASSE, Thibaut EGASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: CANALÈS (Rémi, Yann)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard CANALÈS, Antoine EGASSE, Thibaut EGASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: EGASSE (Antoine, Félix, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard CANALÈS, Antoine EGASSE, Thibaut EGASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: DAGRENAT (Olivier, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: DAGRENAT (Olivier, Jean, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michelez et associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: RIBETON (Denis, Marie, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul BEAUFILS, Michel DRIQUERT et Laurent VANDAELE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: VANDAELE (Laurent, Denis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul BEAUFILS, Michel DRIQUERT et Laurent VANDAELE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: VIGNER (Robert, Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Draveil (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: BAENA (Gérald)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Draveil (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: AGARD (François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Draveil (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: VIGNER (Robert, Henri)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: AGARD (François)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: BAENA (Gérald)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François AGARD, Robert VIGNER, Gérald BAENA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draveil (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: POYET (Gaëtan)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: AZZOLA (Julien, Baptiste)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: ZILIC (Laurence, Michèle), épouse BALAY
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: SABOT (Sophie, Claire, Charlotte), épouse BARCET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: POYET (Jean-Michel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: DURIEUX (Jean-François, Marie, Michel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-Michel POYET
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Jean-François DURIEUX
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: ZILIC (Laurence, Michèle), épouse BALAY
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Laurence FAREL
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Sophie SABOT-BARCET
Objet:
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: SABOT (Sophie, Claire, Charlotte), épouse BARCET
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: ODON (Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: MONOT (Lionel, Serge)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: EID (Gaby)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: MONOT (Lionel, Serge)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: LARNICOL (Gérard, Yves, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: ODON (Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Gérard LARNICOL, Lionel MONOT, Christian ODON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: EID (Gaby)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bégard (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: LERAT (Guillaume, Aurélien, Matthieu)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-Jean SIBRAN, Pascal CHEENNE, Renaud DIEBOLD et Véronique SIBRAN-VUILLEMIN, huissiers de justice associés
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée HJ MELUN
huissier
huissier_residence="Montrouge (Hauts-de-Seine)Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="92"
reprise de fonctions
20 Mai 201420/05/2014
De: Vincent Bréhier
Objet:
directeur adjoint de cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: Yohann Petiot
Objet:
conseiller parlementaire du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC/PVDC/AI) (B/12)
(laboratoires SIGMA-TAU FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC/aluminium) (B/12)
(laboratoires SERVIER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC/alu) (B/60)
(laboratoires LABORATOIRES CTRS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC/alu) (B/30)
(laboratoires LABORATOIRES CTRS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC/alu) (B/30)
(laboratoires LABORATOIRES CTRS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: PVC-aluminium) (B/30)
(laboratoires PFIZER)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: II) (B/10)
(laboratoires PANPHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
20 Mai 201420/05/2014
De: Mélanie Weigel
gestionnaire adjointe, à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Sandra Thomazo
gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
assistante de gestion et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
T, et à
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Sandra Thomazo
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
AI
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Pierre-Marie Lledo
directeur de l'unité UMR 3571
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
assistante gestionnaire et
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
gestionnaire adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
assistante gestionnaire, et à
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Antonio Freitas
directeur de l'unité URA1961
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Mélanie Weigel
gestionnaire adjointe, à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Sandra Thomazo
gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
assistante de gestion et à
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Cantrel
assistant ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/01/2014 et jusqu'au 07/10/2016, date d'expiration de sa formation
nomination
20 Mai 201420/05/2014
De: Sandra Thomazo
Objet:
gestionnaire et à
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Mélanie Weigel
Objet:
gestionnaire adjointe, à
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Catherine Houy-Lemaire
Objet:
assistante de gestion
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014
De: Hugues Bedouelle
directeur de l'unité URA 3012
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Mai 201420/05/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.