20 Mai 2016

De: Charles Revet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Philippe Madrelle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Ronan Dantec
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Patrick Chaize
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Claude Berit-Debat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Martial Saddier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Bertrand Pancher
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Chantal Jouanno
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Martine Lignières-Cassou
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Sabine Buis
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Rémy Pointereau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Hervé Maurey
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Jacques Filleul
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jérôme Bignon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: David Douillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Dino Cinieri
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Paul Chanteguet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Sophie Primas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Evelyne Didier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Nicole Bonnefoy
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Viviane Le Dissez
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Geneviève Gaillar
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Christophe Cavard
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Eric Alauzet
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Louis Roumégas
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Noël Mamère
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Sergio Coronado
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Paul Molac
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(13 au lieu de 12)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Véronique Massonneau
Objet:
Groupe socialiste, républicain et citoyen
(279 membres au lieu de 274)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Eva Sas
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Cécile Duflot
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Michèle Bonneton
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Danielle Auroi
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Isabelle Attard
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Brigitte Allain
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Laurence Abeille
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: François de Rugy
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: Paul Molac
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: François-Michel Lambert
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: Christophe Cavard
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: Eric Alauzet
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: Véronique Massonneau
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
Groupe écologiste
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Mai 201620/05/2016
De: Gilles Crespin
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Baptiste Menguy
responsable auprès du directeur général du département chargé de l'ensemble des affaires de gestion des emplois, des compétences, des personnels et de la masse salariale
Objet:
au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
20 Mai 201620/05/2016
De: Michael Christophe
chargé de mission auprès du président, ou à
Objet:
au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
20 Mai 201620/05/2016
De: Xavier Heiligenstein
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Phalempin (Pierre, Alexandre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Jean-Yves FRAQUET
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
après recul de limite d'âge et prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil
sous-préfet hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2016-10-07"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
20 Mai 201620/05/2016
De: Franck Chaulet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'optimisation des moyens de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="un an"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Prieto (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-07-01"
réintégration
20 Mai 201620/05/2016
De: Prieto (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Guyane
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Guyane"
affectation
20 Mai 201620/05/2016
De: Géraud Sajust de Bergues de Escalup
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Xavier de Lesquen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Frédéric Bereyziat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Philippe MOUNIER
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-08-01"
date_fin="2017-07-31"
a_sa_demande
disponibilité
20 Mai 201620/05/2016
De: Carole Champalaune
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2016-05-23"
duree="trois ans"
détachement
20 Mai 201620/05/2016
De: Catherine Sultan
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2016-06-05"
duree="trois ans"
détachement
20 Mai 201620/05/2016
De: Sophie Bulle
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-07-07"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
20 Mai 201620/05/2016
De: Axelle Le Boulicaut
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2016-07-01"
date_fin="2019-06-30"
a_sa_demande
disponibilité
20 Mai 201620/05/2016
De: Yves Badorc
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
afin d'occuper l'emploi de chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
duree="un an"
détachement
20 Mai 201620/05/2016
De: Guillemette (Alain, Guy, Lucien)
Objet:
aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement et maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
élévation
20 Mai 201620/05/2016
De: Pontiès (Philippe, Antoine)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur du service national
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Lecasble (Valérie)
Objet:
directrice de la délégation à l'information et à la communication de la défense
Remplace:M. Bayle (Pierre)
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Bruno Mauchauffée
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fiscalité directe des entreprises au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
20 Mai 201620/05/2016
De: Sandrine Le Gall
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du secrétaire général des ministères économiques et financiers
au sein de la délégation à l'encadrement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: François ALLAND
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A PLUS IMAGE 7, COFIMAGE 28, MANON 7
Remplace:M. Claude WARNET
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Serge GUILBAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information pour les activités support au sein du service des politiques support et des systèmes d'information du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
duree="un an"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Christine BOUCHET
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Remplace:M. Christophe SAINTILLAN
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Laurent Toulouse
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Prague
Objet:
consul général de France à Hambourg
Remplace:M. Serge Lavroff
consul="Hambourg"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Patrick Poinsot
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
consul général de France à Annaba
Remplace:M. Franck Simaer
consul="Annaba"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Fabienne Mansencal
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
consule générale de France à Chengdu
Remplace:M. Olivier Vaysset
consul="Chengdu"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Louis De Corail
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Atlanta
Remplace:M. Denis Barbet
consul="Atlanta"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Erbil
Remplace:M. Alain Guepratte
consul="Erbil"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Clément Leclerc
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Miami
Remplace:M. Philippe Letrilliart
consul="Miami"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Cédric Prieto
conseiller des affaires étrangères, secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Canberra
Objet:
consul général de France à Madrid
Remplace:Mme Christine Toudic
consul="Madrid"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Frédéric de Touchet
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
consul général de France à Cracovie
Remplace:M. Thierry Guichoux
consul="Cracovie"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: Touraine (Barthélémy)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Robien (de) (Charles)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lobkowicz (de) (Aloys)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Salustro (Charles)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Priam (Paul)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Pimparé (Pierre)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Mienville (Nicolas)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Manenc (Bertrand)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Male (Aymeric)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lebougre (Jean)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lebeaupin (Mehdi)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Fedit (Guillaume)
responsable du bureau des activités et planification, école des marins-pompiers de la marine
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Dupont (Kevin)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Despinasse (Fabien)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Denis de Senneville (François)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Chevalier (Baptiste)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Baudet (Jan)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Bataille-Zérapha (Alexandre)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Barbot (Thibault)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Awad (Elie)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Teulier (Justine)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Tardieu (Constance)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Tabellion (Fanny)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Plancquaert (Charlotte)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Pineau (Sarah)
collaborateur parlementaire, Assemblée nationale
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Mariaux (Astrid)
juriste, service des sanctions, Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Jurien de la Gravière (Marine)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Gautier-Le Boulch (Claire)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Gancel (Madeleine)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Delaby (Mélanie)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: De Paoli (Laëtitia)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Clot (Alice)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Capogna (Alexandra)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Brun (Kassandra)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Balian (Catherine)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Azerad (Margot)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Touraine (Barthélémy)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Robien (de) (Charles)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lobkowicz (de) (Aloys)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Salustro (Charles)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Priam (Paul)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Pimparé (Pierre)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Mienville (Nicolas)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Manenc (Bertrand)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Male (Aymeric)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lebougre (Jean)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Lebeaupin (Mehdi)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Fedit (Guillaume)
responsable du bureau des activités et planification, école des marins-pompiers de la marine
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Dupont (Kevin)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Despinasse (Fabien)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Denis de Senneville (François)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Chevalier (Baptiste)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Baudet (Jan)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Bataille-Zérapha (Alexandre)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Barbot (Thibault)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Awad (Elie)
étudiant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Teulier (Justine)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Tardieu (Constance)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Taille (de la) (Eléonore), étudiante
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Tabellion (Fanny)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Plancquaert (Charlotte)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Pineau (Sarah)
collaborateur parlementaire, Assemblée nationale
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Mariaux (Astrid)
juriste, service des sanctions, Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Jurien de la Gravière (Marine)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Gautier-Le Boulch (Claire)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Gancel (Madeleine)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Delaby (Mélanie)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: De Paoli (Laëtitia)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Clot (Alice)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Capogna (Alexandra)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Brun (Kassandra)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Balian (Catherine)
élève en classe préparatoire intégrée, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Azerad (Margot)
étudiante
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Auvergne - Rhône-Alpes (du 25 au 29 avril 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
20 Mai 201620/05/2016
De: Antoine PAVAMANI
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller chargé des études et de la prospective
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Mai 201620/05/2016
De: David ASSOULINE
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les préconisations susceptibles d'améliorer l'accès du public à la diffusion d'événements sportifs d'importance majeure et le renforcement médiatique de disciplines sportives ou de pratiques émergentes
Groupe:
charge
20 Mai 201620/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.