20 Juin 2003

De: Le Roy (Marcel)
Objet:
membre de la commission exécutive du Comité national pour l'érection et la conservation du mémorial de la déportation au Struthof
Remplace:M. Linet (Roger)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Paris (Marina, Zaïra), épouse Rochette
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Prudhon (Pierre-Olivier, Louis, Julien)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Graux (Jérôme, Jacques, Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bentata (Maurice, Christophe)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Medioni (Alain, Guy, Baruk)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003
De: Samson (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Samson (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Texier (Jean-Georges)
attaché principal des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Objet:
auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la quatrième section (nature, forêt, bois) du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Jean-Paul Lanly
Groupe:
date_debut="2003-04-19"
president
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Jacques Becker
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction de la prévision
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppléant représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Gautier Chatelus
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pascal Salin
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Sciences économiques
Groupe:
president
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean Combacau
professeur à l'université Paris-II
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Droit public
Groupe:
president
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Anne Teillard-Lefebvre
professeure à l'université Paris-II
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
16 avril 2003
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
president
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Geneviève Jourdier
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Laurent (Sylvain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 15 novembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-11-15"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Sabathier (Bernard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 14 novembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-11-14"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Dufour (Didier)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 11 novembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-11-11"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Trouslard (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 2 novembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-11-02"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Velten (Jean)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er novembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-11-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Mamie (Maurice Gustave)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 8 septembre 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-09-08"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Lefebvre (Elisabeth)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 22 août 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-08-22"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Lourme (Régis)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-08-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Dugail (Roland)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 18 juillet 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-07-18"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Bethbeder (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juillet 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-07-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Tourré (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 juin 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-06-17"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Baixas (Martine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 juin 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-06-17"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Coutier (Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juin 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-06-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Allain (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 12 mai 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-05-12"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Broquère (Gilles)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er avril 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-04-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Thomas (Jean-Louis)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 14 mars 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-14"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Batmale (Jean-Claude)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 12 mars 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-12"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Peytavin (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 27 février 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-02-27"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Boucheron (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 16 février 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-02-16"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Vuillermet (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Philippe (Jean-Antoine)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Dupont (Daniel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Perritaz (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:Mme Collet-Sassere (Jocelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Marsigny (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Hennetin (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Dumas (François)
chef de service, adjoint à la directrice de l'encadrement
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre suppléant
Remplace:Mme Moreau (Armelle)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Gazagnes (Philippe)
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bernet (Eric)
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Dumas (François)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pelissier (Chantal)
chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Cuisinier (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice de l'encadrement
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Saillant (Danièle)
sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers, techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pelissier (Chantal)
chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Antoine (Dominique)
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre titulaire
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Korolitski (Jean-Pierre)
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Antoine (Dominique)
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pelissier (Chantal)
chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Olivier (Laurence), épouse Ollier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Françoise Devis et Ollivier Deramecourt, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etaples (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Martine Perisello
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de conservateur territorial de bibliothèques de 2e classe
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Marie-José Klein
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de conservateur territorial de bibliothèques de 2e classe
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Sophie Guillemain
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Patrick Canillade
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Perritaz (Alain)
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:Mme Collet-Sassère (Jocelyne)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Antoine (Dominique)
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Terrier (Thierry)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'UNSA-fonctionnaires
Membre suppléant
Remplace:M. Carbonneil (Joseph)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pelissier (Chantal)
chef de service, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation de l'administration
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Cuisinier (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Moraux (Marie-France)
directrice de l'encadrement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membres suppléants
Remplace:M. Dellacasagrande (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre titulaire
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Cusy (Gilles)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon
Groupe:
ecole="École d'architecture de Languedoc-Roussillon"
president
conseil_administration
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bernard Pejouan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
représentant de l'Académie de pharmacie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Maurice Gueniot
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
représentant de l'Académie de médecine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Michel Warnet
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Eric Vicaut
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: François Tron
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Louis Teboul
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Noël Talbot
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Marie Seigneurin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bernard Rouveix
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Jacques Monsuez
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Frank Martinez
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Michel Lievre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Pierre Lepine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean Doucet
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pierre Demolis
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Patrick Couzigou
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Robert Cohen
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Philippe Bourrier
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: François Boue
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jacques Belegaud
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Didier Armengaud
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Jacques Altman
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Anne-Marie Taburet
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Catherine Sgro
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Annie Fourrier
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Isabelle Fouraste
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Elisabeth Elefant
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Nathalie Brion
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Ségolène Ayme
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Brigitte Autran
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Philippe Maincent
Objet:
respectivement premier vice-président et deuxième vice-président de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-François Bergmann
Objet:
respectivement premier vice-président et deuxième vice-président de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Claude Bohuon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
représentant de l'Académie de pharmacie
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Paul Giroud
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
représentant de l'Académie de médecine
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Daniel Vittecoq
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Dominique Tremblay
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Claude Thery
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Benoît Schlemmer
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Michel Rosenheim
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Christian Riche
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Pierre Reynier
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean Revuz
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Olivier Reveillaud
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Louis Prugnaud
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean Oustrin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Xavier Mazoit
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Daniel Marzin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Philippe Maincent
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: François Liard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Christian Jacquot
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bertrand Diquet
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Michel Detilleux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Alain Castaigne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Marc-André Bigard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-François Bergmann
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Alain Baumelou
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jérôme Barre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Bernard Bannwarth
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Serge Bakchine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Pierre Armand
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Muriel Vray
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Marie-Claude Bongrand
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1° En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
membres titulaires
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Daniel Vittecoq
Objet:
président de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
president
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Boig (Jean-Yves)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 3e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 200320/06/2003
De: Fabrice Brégier
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2003-04-07"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
20 Juin 200320/06/2003
De: Demurger (Florence)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Demurger (Florence)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Cherrier (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Cherrier (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean Volff
procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Marc Abadie
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur du développement économique et de la formation professionnelle auprès du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-10-21"
duree="cinq ans"
détachement
20 Juin 200320/06/2003
De: Jacques Mouly
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la vie associative et des cérémonies
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
20 Juin 200320/06/2003
De: Gilbert Borjon
chef de service administratif, chef du bureau des actions pédagogiques. »
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
20 Juin 200320/06/2003
De: Daniel Arnaud
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la documentation, des études et des publications
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
20 Juin 200320/06/2003
De: Didier Amrhein
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des actions culturelles et muséographiques
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
20 Juin 200320/06/2003
De: Gueit-Dessus (Pascal, Simon, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Le Guyader et Michel Druguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Druguet (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Le Guyader et Michel Druguet, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Gaucher (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003
De: Szpak (Romain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 24 août 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Serrano (Didier)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (anc. 3 mai 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Nicolas (Ivan-David)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 23 juin 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Marécaux (Xavier)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 22 avril 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Frangin (Guy)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (anc. 1er janvier 2000)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Détienne (Jean-François)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 3 août 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Duqueyroix (Martial)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 20 juin 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Darbo (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 26 octobre 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Dalle-Vedove (Frédéric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 24 mai 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Crenais (Jean-Michel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 19 septembre 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Coudrier (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 6 octobre 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Chambroy (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 18 juin 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Breton (Francis)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (anc. 24 mars 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Bourgine-De-Meder (Franck)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 1er juillet 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Vincent-Meston (Nathalie)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 18 mars 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Savy (Christine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 16 mai 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Morin (Laurence)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 12 mai 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Heude Gonon (Nancy)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 1er novembre 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Du Cluzel (Cécile)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 23 septembre 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Balestracci (Myriam)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 21 octobre 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Michel Laforest
attaché d'administration de l'aviation civile, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 200320/06/2003
De: Patrick Bernard
inspecteur du Trésor public, en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Centrafrique
au titre de la coopération technique
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Mauritanie
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Juin 200320/06/2003
De: Schauder (Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
admissibilité
20 Juin 200320/06/2003
De: Prévôt (Marc)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Remplace:M. Jourdain (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gabon"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Sounalet (Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Piedon et Jacques Meneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Wegner (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-08-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Wegner (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Dussuet (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Dussuet (Jean-Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Virginie Magnant
inspectrice adjointe de l'administration
Objet:
directrice des affaires financières et techniques auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Juin 200320/06/2003
De: Louvier (Jacques)
magistrat
Objet:
sous-directeur de la presse écrite et de l'information dans les services du Premier ministre (direction du développement des médias)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Région Picardie (Aisne, Oise, Somme)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2006-05-17"
renouvellement
20 Juin 200320/06/2003
De: Région Haute-Normandie (Eure, Seine-Maritime)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2006-05-17"
renouvellement
20 Juin 200320/06/2003
De: Pas-de-Calais (Nord, Pas-de-Calais)
Objet:
sous réserve des dispositions du présent arrêté
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante
Groupe:
date_fin="2006-05-17"
renouvellement
20 Juin 200320/06/2003
De: Ducret (Jean-Eric)
CFDT
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
représentant le personnel après consultation des organisations syndicales les plus représentatives dans l'établissement
Remplace:M. Daniel Vignaud
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Van Damme (Henri)
professeur à l'ESPCI
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Caseau (Paul)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Pineau (André)
professeur à l'Ecole des mines
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Quere (Yves)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Martinez (Augustin)
directeur adjoint du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Moreau (René)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Louvard (Daniel)
directeur de la recherche à l'Institut Curie
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Lions (Pierre-Louis)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Le Tallec (Patrick)
directeur général adjoint en charge de l'enseignement à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de la ministre de la défense, du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Adloff (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Clerc (Jean-Frédéric)
direction de la recherche technologique
Objet:
membres du conseil scientifique du Commissariat à l'énergie atomique
Sur proposition de l'administrateur général et choisis
en raison de leurs fonctions ou de leurs activités scientifiques à l'intérieur du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Livolant (Michel)
Groupe:
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Tardivon (Pascaline)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
chargée de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2003-02-28"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003
De: Roland Giraud
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Marraco (Mireille)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Marraco (Mireille)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Radio Basses Internationale (RBI)
Objet:
Groupe:
date_debut="2004-01-17"
duree="cinq ans"
reconduction
20 Juin 200320/06/2003
De: René Ressouches
délégué régional au tourisme pour la région Rhône-Alpes
Objet:
aux fonctions
date_debut="2003-07-01"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003
De: Sylviane Florit
attachée d'administration de l'aviation civile, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 200320/06/2003
De: Sylviane Florit
attachée d'administration de l'aviation civile, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
date_debut="2003-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 200320/06/2003
De: Denis Samuel Lajeunesse
chargé de mission auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Remplace:M. Jean-Pierre Jouyet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jarreau (Brigitte)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-09-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Jarreau (Brigitte)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Jonathan (Jean-Michel)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'optique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'optique"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-Marc Guegueniat
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Jean-François Hemidy
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003
De: Teiller (Marie-Noëlle)
magistrate
Objet:
sous-directrice du droit civil à la direction des affaires civiles et du sceau à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Gros (Daniel, Xavier, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert d'Argoeuves et Daniel Gros, anciennement Bernard d'Argoeuves et Daniel Gros, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
20 Juin 200320/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.