20 Juin 2007

De: Yannick Soubien
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 5° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean Sarrazin
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 5° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gérard Besson
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 5° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Philippe Sterlingot
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Michel Sala
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Armand Gersanois
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean Fancello
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jacques Vaillant
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 3° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Eric Pastor
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 3° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jacques Lapouméroulie
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 3° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: René Couratier
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 3° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Michel Legmann
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gérard Lagarde
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Michel Fillol
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Françoise Cappelle
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 5° de l'article 1er de l'arrêté susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Irène Kahn-Bensaude
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'agrément dont la composition est prévue par l'arrêté du
30 avril 2007
susvisé
Au titre du 2° de l'article 1er de l'arrêté du
30 avril 2007
susmentionné
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Audoire (Dominique)
DCN Cherbourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Vodable (Jean-Pierre)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Viard (René)
Ecole d'application de l'artillerie, Draguignan
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Vergé (Jean-Paul)
direction régionale du génie, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Tartu (Alain)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Seguin (Daniel)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Saliou (Jean-Luc)
direction des travaux, Antilles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Roussel (Alain)
direction du commissariat de l'armée de terre, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Rouquet (François)
établissement central de production audiovisuelle de la défense
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Rouanet (André)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Ribaud (Joël)
direction régionale du génie, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Péguet (Jean-Michel)
direction de la qualité et du progrès, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Poirrier (Bernard)
centre de transmissions gouvernementales, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Piriou (Joseph)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Monnier (Pascal)
direction régionale du service de santé des armées, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Martin (Gilbert)
direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Mars (Pierre)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Maret (Jean-Jacques)
centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Lopez (José)
centre d'essais aéronautique, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Lissorgues (Jean-Pierre)
centre d'expertise parisien, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Letullier (Jacques)
établissement administratif et technique du service des essences des armées
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Le Roux (André)
direction du commissariat de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Le Rezollier (Didier)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Lanni (Gérard)
direction de la qualité et du progrès, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Lamy (Guy)
direction des constructions navales (DCN), Saint-Tropez
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Kwong (Gérard)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jeanjean (Bernard)
1er régiment d'infanterie, Sarrebourg
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gravouille (Gérard)
établissement technique d'Angers
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gay (Gérard)
28e régiment de transmissions, Varces
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gautrais (Emile)
42e régiment de transmissions, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Gare (Joël)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Frambourt (Lionel)
4e régiment de transmissions, Montigny-lès-Metz
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Fontana (Michel)
établissement de formation de la marine
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Durand (Pascal)
centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Dupas (Jean-Pierre)
direction des systèmes d'information de la marine
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Dubarry (Bernard)
1er régiment de hussards parachutistes, Tarbes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Derique (Alain)
GIAT Industries, centre de Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Derache (Pierre)
direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Denat (Jean-Pierre)
établissement du génie, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Dababie (Jean-Pierre)
Etat-major de la région terre Sud-Ouest, Bordeaux
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Czarnyszka (Henri)
base aérienne 102, Dijon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Cruciani (Christian)
15e base de soutien du matériel, détachement de Langres
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Corroy (Jean-Pierre)
Centre des hautes études de l'armement, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Candal (Yves)
direction du développement international, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Cabos (Alain)
11e base de soutien du matériel, Montauban
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Blanc (Paul)
direction régionale des télécommunications et de l'informatique, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Bizien (Marcel)
DCN Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Berthou (Jacques)
service des programmes navals, Paris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Beautru (Jean)
direction du commissariat de l'armée de terre, Rennes
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Batany (Christian)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Autrive (Jean-Pierre)
service de qualité, Salbris
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Richard (Christiane)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Ligero (Innocente)
direction régionale du génie, Lyon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Martine Turmine, épouse Duhamel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances intérimaire au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
Remplace:M. Pascal Harfouche
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Philippe Giraud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2007-09-01"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juin 200720/06/2007
De:
Boyon
Objet:
dans la convention
Question n° 7 : Si votre service est concerné par cette disposition, veuillez remplir le tableau ci-dessous
Fait à Paris, le
12 juin 2007
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Le président
Groupe:
inscription
20 Juin 200720/06/2007
De: Sylvie Chevalier
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Loir-et-Cher
Remplace:M. Jean-Pierre Babilliot
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Nicolas de Bouillane de Lacoste
(cadre d'Orient)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Philippe Sutter
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Yann Pradeau
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: François Naucodie
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Hugues Moret
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Catherine Robinet
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: François Pugeaut
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Romain Nadal
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Sylvain Fourriere
(cadre d'Orient)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Thanh Huong Nguyen Binh Tan
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Florence Caussé, épouse Tissier
(cadre général)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Emmanuelle Blatmann
(cadre d'Orient)
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Bessero (Gilles)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
pour exercer
par intérim, les fonctions de directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
désignation
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean-Paul Jorieux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juin 200720/06/2007
De: Marc Guillaume
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:
tous actes et décisions d'ordre administratif au nom du président du Conseil constitutionnel
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil constitutionnel"
délégation de signature
20 Juin 200720/06/2007
De: Didier Sapy
suppléant
en remplacement de la Fondation nationale de gérontologie représentée par
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour la Fédération nationale Avenir et Qualité de vie des personnes âgées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Benoît Jayez
titulaire
en remplacement de l'Union nationale interprofessionnelle des retraités de la CFE-CGC représentée par
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Georges Grulois
titulaire
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour l'Union confédérale des retraités Force ouvrière
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Geneviève Laroque
suppléante
Objet:
représentants des associations et des personnes qualifiées
mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles
pour la Fédération nationale Avenir et Qualité de vie des personnes âgées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Béatrice Delval
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Château-Thierry
Remplace:Mme Cécile Roux
Groupe:
date_debut="2007-06-25"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Béatrice Delval
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Château-Thierry
Remplace:Mme Cécile Roux
Groupe:
date_debut="2007-06-25"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Martin Hirsch
Objet:
haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et participe au conseil des ministres pour les affaires relevant de ses attributions
Groupe:
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Laurent Wauquiez
Objet:
secrétaire d'Etat, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat, porte-parole du Gouvernement"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Rama Yade
Objet:
secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Valérie Létard
Objet:
secrétaire d'Etat chargée de la solidarité
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Fadela Amara
Objet:
secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Nathalie Kosciusko-Morizet
Objet:
secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Dominique Bussereau
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des transports
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Roger Karoutchi
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Hervé Novelli
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des entreprises et du commerce extérieur"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Alain Marleix
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean-Pierre Jouyet
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Eric Besson
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: André Santini
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean-Marie Bockel
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Luc Chatel
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de la consommation et du tourisme"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Christian Estrosi
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Xavier Bertrand
Objet:
ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Christine Boutin
Objet:
ministre du logement et de la ville
membre_gouvernement
ministre="Ministre du logement"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Eric Woerth
Objet:
ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre du budget"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Bernard Kouchner
Objet:
ministre des affaires étrangères et européennes
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Roselyne Bachelot-Narquin
Objet:
ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Hervé Morin
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Christine Albanel
Objet:
ministre de la culture et de la communication
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Xavier Darcos
Objet:
ministre de l'éducation nationale
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'éducation nationale"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Christine Lagarde
Objet:
ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'économie"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Michèle Alliot-Marie
Objet:
ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Brice Hortefeux
Objet:
ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Valérie Pécresse
Objet:
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Michel Barnier
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Jean-Louis Borloo
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Rachida Dati
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
20 Juin 200720/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.