20 Juillet 1990

De: Perrine (Serge)
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Brocherie (Jean-Louis, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Brieux (Jean-Yves, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Brieux (Jean-Yves, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Guibert (Paul-Charles, Fernand)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Guy Lang et François Franck, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Barnel (Jean-Paul, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Guy Lang et François Franck, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bodin (Christian)
Objet:
membre suppléant au comité des territoires d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Gérard Bertrand
chef de la division textile à la sous-direction des industries chimiques, textiles et diverses
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Représentant du ministre de l'industrie, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Hubert Estrade
sous-directeur de la coopération et des échanges
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Représentant du ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Niels Robin
chef de la division des participations
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Représentant de la Caisse centrale de coopération économique
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Michel Fichet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Michel Braud
directeur de l'institut de recherche du coton et des textiles (C.I.R.A.D.-I.R.C.T.)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Henri Bichat
directeur général du Centre de coopération internationale de recherche en agronomie pour le développement (C.I.R.A.D.)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Pierre Servant
chef du département des concours financiers
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Michel Colin de Verdiere
sous-directeur du développement rural
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bertin (Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henri Asso, Francis Bertin, Paul Boudry et Pascal Dufour, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bas (Christophe, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Giroud et Sylvie Martin-Dincq, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albens (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bourgeade (Pierre)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en disponibilité
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
radiation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Lemarinel (Daniel)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Cherbourg
Remplace:M. Hamel (Bienaimé)
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Grasso (Antoine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 25 août 1990
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Segura (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 12 août 1990
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Layouni (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 4 août 1990
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Thefo (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 10 août 1990
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Chabaud (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Braidotti (Roland)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1990-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Ceyrat (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 10 août 1990
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Jean-François Merle
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Laroze (Pierre, Marius)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'établissement de réserve générale du matériel à Saint-Priest
Objet:
des contrôles
radiation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Laroze (Pierre, Marius)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'établissement de réserve générale du matériel à Saint-Priest
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-11-06"
a_sa_demande
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Rigny (Paul)
Objet:
directeur de département scientifique au Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Fayard (Michel)
Groupe:
date_debut="1990-07-16"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Delaballe (Jean-Christian)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
20 Juillet 199020/07/1990
De: Duvalet (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions des articles L. 4 (2o), L. 24 (I, 2o), L. 29, L. 31 et R. 36 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-04-25"
depart_retraite
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Masson (Jean-Louis, Maurice)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Dole (Jura)
Remplace:M. Cazali (Robert, André, David)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Dole"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Warnet (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-06-01"
détachement
20 Juillet 199020/07/1990
De: Luchez (Dominique, Armand)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Spillmann (Eric, Georges, Paul)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Pichon (Jean-Charles)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Permingeat (Alain, Edgard, Paul)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Mézières (Francis, Fernand, Christian, Jacques)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Martinez (Patrice, Claude)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Le Blay (Laurent, Gérard)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Janus (Christian)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Géneau (Jean, Henri, Joseph)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Feydau de Saint Christophe (Régis, Marie, Ignace)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
Concours de 1990
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
20 Juillet 199020/07/1990
De: Mazzucco (Jean, Toussaint)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Calvin (Philippe, Joseph, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Mazzucco (Jean, Toussaint)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Negre (Didier, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société Louis Lauzin et Louis Chabert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Lauzin (Marie-Christine, Yvette)
Objet:
notaires associés
membres de la société Louis Lauzin et Louis Chabert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Lauzin (Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Lauzin et Louis Chabert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Fresnel (Lucien)
administrateur civil hors classe
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1990-04-15"
duree="deux ans"
affectation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Rogeon (Claude, Marie, Marcel)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la base aérienne no 279 de Châteaudun
Objet:
des contrôles
radiation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Rogeon (Claude, Marie, Marcel)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la base aérienne no 279 de Châteaudun
Objet:
à la retraite
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
admission
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bellecour (Dominique, Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Touraine (Christian, Jean-Yves)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Neel (Fabrice, Serge)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Marquet (Eric, Jean-Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Hardouin (Philippe, Jean-Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Guillaud-Vallée (Olivier, Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Gaillard (Pierre-Emmanuel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Dussart (Vincent, Constant)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Duhamel (Patrick, Jean-Michel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bremard (Christophe, Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Baltazart (Bruno)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Cardona (Florence, Cécile)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites au concours d'admission aux écoles du service de santé des armées, catégorie P.C.E.M. 2, les candidats dont la liste est
ils sont priés de bien vouloir se présenter pour les épreuves orales à l'Ecole du service de santé des armées, 331, avenue Franklin-Roosevelt, 69500 Bron, le
17 juillet 1990
à 8 h 30
Groupe:
ecole
admissibilité
20 Juillet 199020/07/1990
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-04-02"
détachement
20 Juillet 199020/07/1990
De: Hernando (Hélène, Simonne), épouse Achour
Objet:
notaire associée
membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Dumas (Michel, José, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bruno Cizel, Gérard Thilly et Michel Dumas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Ruiz (Hélène), épouse Ruiz-Fabri: université de Caen
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
date_debut="1990-10-01"
professeur
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Dormoy (Daniel)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université française du Pacifique
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université française du Pacifique"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Guettier (Christophe)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université du Maine
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université du Maine"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Lebreton (Gilles)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université du Havre
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université du Havre"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Philippe (Xavier)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de la Réunion
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de la Réunion"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Chauchat (Mathias)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de Tours
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Tours"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Romi (Raphaël)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de Nantes
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Nantes"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Grellois (Christian)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université de Limoges
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université de Limoges"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Letteron (Roseline)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Orléans"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Maillard (Dominique)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université d'Angers
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Angers"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Drago (Guillaume)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Rennes-I"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Audeoud (Olivier)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Nancy-II"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Wagner (François)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Lyon-II
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Lyon-II"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Beaud (Olivier)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Lille-II
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Lille-II"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Biays (Joël-Pascal)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Grenoble-II (I.E.P.)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Grenoble-II"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Viguier (Jacques)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université Bordeaux-I
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Lanfranc de Panthou (Véronique, Anne-Marie, Josèphe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lafranc de Panthou (Roger, Paul, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-des-Besaces (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Blondieau (Francis)
directeur 2e classe (4e échelon depuis le 16 décembre 1989) à l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Objet:
au 2e échelon sans ancienneté
Au 2e échelon avec une ancienneté de 15 jours
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Vin (Georges)
directeur 2e classe (2e échelon depuis le 1er décembre 1987) au centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré
Objet:
au 2e échelon sans ancienneté
Au 1er échelon sans ancienneté
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Dru (Daniel)
directeur 2e classe (2e échelon depuis le 16 juillet 1987) au centre pénitentiaire de Moulins
Objet:
au 2e échelon sans ancienneté
Au 1er échelon sans ancienneté
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Perraudin (Gérard)
directeur 2e classe (3e échelon depuis le 4 novembre 1987) au centre pénitentiaire de Clairvaux
Objet:
au 2e échelon sans ancienneté
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Ledantec (Jean-Christophe)
directeur 2e classe (3e échelon depuis le 1er septembre 1987) à la maison d'arrêt de Strasbourg-Elsau
Objet:
au 2e échelon sans ancienneté
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Beuzon (Michel)
directeur 2e classe (3e échelon depuis le 29 janvier 1988) à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
au 2e échelon
date_debut="1990-01-29"
élévation
20 Juillet 199020/07/1990
De: Bonin (Jean)
directeur 1re classe (3e échelon depuis le 5 octobre 1987) à la direction régionale des services pénitentiaires de Marseille
Objet:
sur place
au grade de directeur hors classe au 3e échelon sans ancienneté
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Cabrit (Francis)
sous-directeur (7e échelon depuis le 16 juillet 1988) à la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Objet:
sur place
au grade de directeur 2e classe
Au 3e échelon sans ancienneté
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Delcourt (Alain)
sous-directeur (6e échelon depuis le 15 septembre 1987) au centre de détention de Neuvic
Objet:
sur place
au grade de directeur 2e classe
Au 2e échelon avec une ancienneté de 2 ans 3 mois 16 jours
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Traverso (Joseph)
directeur 2e classe (5e échelon depuis le 1er septembre 1989) à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne
Objet:
sur place
au grade de directeur 1re classe
Au 3e échelon avec une ancienneté de 4 mois
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Claudel (Yvon)
directeur 2e classe (4e échelon depuis le 30 mai 1989) à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur 1re classe
Au 2e échelon avec une ancienneté de 7 mois 1 jour
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Ricard (Jean-Pierre)
directeur 2e classe (3e échelon depuis le 1er décembre 1988) au centre pénitentiaire de Fort-de-France
Objet:
sur place
au grade de directeur 1re classe
date_debut="1990-01-01"
promotion
20 Juillet 199020/07/1990
De: Provent (Robert, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Simeon de Buochberg (Pierre, Auguste)
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Granger (Philippe, Jacques, Marie, Xavier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Descournut (Marc, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Sicard (Jacques, Denis, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
20 Juillet 199020/07/1990
De: Thouroude (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-05-25"
détachement
20 Juillet 199020/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.