20 Juillet 1991

De: Bourquencier (Jacques)
greffier en chef de troisième grade du conseil de prud'hommes de Soissons
Objet:
au deuxième grade du corps des greffiers en chef et nommé à la mission d'inspection des greffes
Groupe:
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Veillat (Claude)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Equipements armes
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dufour (Jean-Luc, Stanislas)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Transmissions
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Clouet (Jean-Michel)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Transmissions
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cappellesso (Yves, Fernand, Georges)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Transmissions
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ollivier (Eric, François)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Equipements armes
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Legros (Philippe, Michel, Emile)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Equipements armes
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Belotti (Jean-Luc)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Equipements armes
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Orieux (Jean, Claude, André, Auguste)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Branche technique
Mécanique
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merlin (Pascal, Jean, Pierre, Michel)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Branche technique
Mécanique
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Inizan (Jean, Pierre)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Branche technique
Electricité
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Corbineau (Thierry, Guy, Albert)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Aéronautique
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cheenne (Rémy, Raymond, Jean, René, Marcel)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Aéronautique
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bastier (Bernard)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Aéronautique
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Zussy (Mario, Pascal)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Amphibie
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jurgaud (Robert, Michel)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Amphibie
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Delarue (Hubert, Francis, Gilbert)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Amphibie
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bernet (Fredy, Roger, Charles)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Amphibie
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pauty (Jean, Yves, Alain)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ghirardi (Philippe, Yvon)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chambe (Pierre)
Objet:
à l'école militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine, à la suite des concours 1991, les trente-cinq officiers mariniers
(classement
dans chaque spécialité)
Groupe:
ecole="École militaire de la flotte, section Officiers spécialisés de la marine"
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Resneau (Béatrice, Marie-Louise, Odile), épouse Lambert
Objet:
notaire
Remplace:M. Popelin (Yves, Albert)
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Remy (Jean-Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Abdesselam Taoumi
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Claude Simon
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Didier Serres
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Joseph Pommier
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jacques Lepers
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Philippe Hommeril
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Maurice Declercq
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean-Michel Adrien
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Françoise Millié
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cécile Mariller
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Elisabeth Jayat
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Odile Fuchs
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Martine Doumergue
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Evelyne Chossat
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Francis Mayer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public et
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Landau (Jean-Pierre)
inspecteurs des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
inspecteurs généraux des finances
maintenus en service détaché
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Careil (Patrick)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
maintenus en service détaché
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean-Pierre Villeneuve
contrôleur d'Etat, chargé des fonctions de directeur adjoint à l'Imprimerie nationale
Objet:
en son nom et conformément aux instructions du ministre délégué au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Boniau (Henri)
professeur agrégé
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Cluny"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Le Prado (Didier, Bernard, Jean, Maurice)
Objet:
avocat auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
en remplacement de la société civile professionnelle Jean Le Prado et Didier Le Prado, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Le Prado (Didier, Bernard, Jean, Maurice)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jean Le Prado et Didier Le Prado, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
20 Juillet 199120/07/1991
De: Blanc (Henri)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Objet:
auprès de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon
directeur international
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
détachement
20 Juillet 199120/07/1991
De: Heumann (Pierre)
(S.N.A.V.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des usagers du transport aérien
Membre suppléant
Remplace:M. Velluet (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bernardy (Jean)
(S.N.A.V.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des usagers du transport aérien
Membre titulaire
Remplace:M. Heumann (Pierre)
Groupe:
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Tosan (Auguste)
assistant ingénieur au laboratoire central des sols sportifs
Objet:
pour exercer
les fonctions de régisseur de l'avance de 8000 F instituée par l'arrêté du
2 septembre 1981
pour le paiement des dépenses de fonctionnement du laboratoire central des sols sportifs
date_debut="1991-04-18"
désignation
20 Juillet 199120/07/1991
De: Franck Terrier
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Christian Roehrich
directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Marc Robert
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: François Falletti
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Mayer
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Francis Mayer
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'énergie
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: François Lafon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Patrick Herbin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ollinger (Marie-Odile, Pascale), épouse Willemin
Objet:
notaire
Remplace:M. Baudot (Jacques)
notaire
notaire_residence="Verdun (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Thomet (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lourme (Damien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gleize (Jean-Michel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Georges (Nicolas)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Charon (Philippe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Toulotte (Muriel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Sibille (Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouffiac (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rosenthal (Danielle), épouse Szende
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pontier (Marie-Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pipon (Brigitte)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pilleboue (Frédérique)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Limon (Marie-Françoise)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lacousse (Magali)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jean (Mireille)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Hochuli (Paule), épouse Dubuis
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guelfucci (Emmanuelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fayet (Sylvie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Faure (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dumont (Céline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Brezet (Bénédicte)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Borel (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Basques (Valérie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Balley (Noëlle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Depoil (Claude)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentant des salariés du transport aérien
Remplace:M. Fromonteil (J.-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Combarnous (Michel)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
des fonctions de directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
ecole
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Louage (Francis)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pierre Castella
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la coopération et du développement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération et du développement"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pascaud (Pierre, Marie, Henri)
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
20 Juillet 199120/07/1991
De: Jammayrac (Christian, Marc, Félix)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
inclus
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
date_fin="1992-05-11"
conseil_des_ministres
reconduction
20 Juillet 199120/07/1991
De: Péron (Gérard, Yves, Louis)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bernaudin (Gérard, Raymond, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Leblanc (André, Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gueldry (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bignicourt (Paul, Marie, Henri, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement de
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barlet (Louis, Marcel, Elie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Amiable (René, Vital)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouet (André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moreau (Hubert, René, Marie)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gellibert (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Capitaine de vaisseau
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rouvillois (Gildas)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cau (Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rand du
1er août 1991
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Scheller (Michel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Estournet (Daniel, Jacques, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Doin (Bernard, Jean, Félix)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bouxin (Georges, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
conseil_des_ministres
promotion
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Claude, Louis, Jules)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-11-24"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Demotes-Mainard (Alain, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-07"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Desgrées du Lou (Bertrand, Paul, Jean, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe à Naples
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Louisfert (Claude, Fernand, Albert, Henri)
Général de brigade
Objet:
directeur du matériel de la région militaire de défense Méditerranée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Latournerie (Albert, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guérin (Gilbert, Emile, Marius)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 10e division blindée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ferrandon (Jackie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur régional du Sud-Ouest du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des marchés des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chéneau (Hervé, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Brouet (Claude, Francis, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'artillerie du 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Baudot (Bernard, Marie, Louis, Maurice)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'artillerie
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'artillerie"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Ripoll (Jean-Claude, Gérard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-19"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de division aérienne
Objet:
commandant des écoles de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Menard (Yves, Charles, Toussaint)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Malardel (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des armements terrestres
conserve en outre ses fonctions de chargé de la sous-direction Personnels et équipements
Groupe:
date_debut="1991-08-08"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Waymel (Marc)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Metz, commandant la 6e région militaire
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
commandant les écoles de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dars (Michel, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pennacchioni (Dominique, Jean, François)
Général de division
Objet:
inspecteur de la défense opérationnelle du territoire
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Euverte (Philippe, Pierre, Paul)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cyssau (Bernard, Paul, Rémy)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Objet:
commandant la 6e région de gendarmerie
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Barthe (Jean, François)
Général de brigade
Objet:
commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Avon (Pierre, Joseph, Eugène)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Grosjean (Robert, Armand, André)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole supérieure de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de la gendarmerie nationale"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre, Maurice, Ignace)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'infanterie et la 14e division légère blindée, adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, délégué militaire départemental de l'Hérault"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès de l'amiral chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-07-28"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carlier (Michel, Georges, Maurice)
Général de division
Objet:
commandant la 10e division blindée et la 63e division militaire territoriale
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
Général de brigade
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major de l'armée de terre"
grade="Chef"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pillan (Bernard, Pierre, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
date_debut="1991-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lesbre (François, Xavier, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guillaume (Roger, Claude)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de l'emploi de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Follmi (Jean-Pol, Yves, Marie)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du personnel de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
charge
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bocquet (André, Michel)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-11-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Mollat du Jourdin (Michel, Marie, Jean, Emmanuel)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Massin (Jean, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bonnard (Pierre, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vinot Préfontaine (Pierre, Nicolas, Yves, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roblin (Bernard, Adolphe, Rémi)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rifle (Jacques, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Métayer (Jean-Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: La Ruelle (Clément, Georges, Ferdinand)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Decaix (Paul-Claude, Louis, Fernand)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Robillard (Jean-Pierre, Gustave, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vanderchmitt (Georges)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès des services du Premier ministre
directeur du réseau européen des bureaux de la D.A.T.A.R., à Bruxelles
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
date_fin="1993-05-07"
cour_comptes
disponibilité
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gruau (Jean)
ingénieur civil des télécommunications
Objet:
haut fonctionnaire de défense, chargé des questions spatiales, du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Castex (Louis)
professeur des universités
Objet:
directeur au centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers d'Aix-en-Provence"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lizarazu (François)
professeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers exerçant dans les disciplines scientifiques
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Bordeaux"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rémy (Alain)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 2e échelon, précédemment détaché sur un emploi d'administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget depuis le
1er juin 1987
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1989-08-14"
réintégration
20 Juillet 199120/07/1991
De: Rémy
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
agent contractuel de 1re catégorie A
conseiller financier, chef de poste, à l'agence financière près l'ambassade de France à New Delhi
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
20 Juillet 199120/07/1991
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lemieux (Claude, Ange)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Calmon (Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Salaun (Henri, Alain, Hervé)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Chazarain (Noël, Honoré)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Christian Pheline
chef du service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre des conseils d'administration des sociétés nationales de programme Antenne 2 et France Régions 3
Remplace:M. Thierry Le Roy
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Fontaine (Gaston, Eugène, Louis, Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
20 Juillet 199120/07/1991
De: Nicolas (Marcel)
professeur de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers hors classe
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Sagaspe (Jean-Pierre)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Paris
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris"
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Raymond (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1991-10-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
admission
20 Juillet 199120/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.