20 Juillet 2013

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Frédéric Angermann
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Nicolas Péhau
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Didier LESCHI
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Stéphane ROUVE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Frédéric MOUSSAC
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre local d'information et de coordination de la CUB Nord-Ouest »
Remplace:M. Olivier FAYEMENDY
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Rémy PETERLONGO
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Emploi Roissy CDG »
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Sandra SEBASTIEN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Réseau addictions Martinique »
Remplace:M. François MARCK
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Michel LE CHEVILLER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Guyane, base avancée 2014-2016 »
Remplace:Mme Ida ALI
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Philippe GRISET
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction régionale garde-côtes (DRGC) d'Antilles-Guyane
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Cayenne
directeur de la direction régionale des douanes de Guyane
Remplace:M. Jean-Michel ANDRIES
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: GRISET
en sa qualité de directeur des douanes à Cayenne et de président de la commission régionale de la Masse des douanes de Guyane
Objet:
conformément à
l'article 27 du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié portant statut de la Masse des douanes, ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés relatifs à la commission régionale de la Masse des douanes de Guyane
dans les limites fixées par
l'article 18, alinéa 5, du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Nicole DAIRÉ
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Remplace:M. Christian CHAUMONT
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Thierry PICART
administrateur civil hors classe au bureau D3 « lutte contre la fraude » de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la direction des enquêtes douanières (DED)
directeur de la DED
Remplace:M. Denis MILLET
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
détachement
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Michel ANDRIES
administrateur des douanes et droits indirects à Cayenne
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la recette régionale du Havre
receveur régional
Remplace:M. Roland PASTOR
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Christine DURRINGER
administratrice des douanes et droits indirects à Orléans
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à Strasbourg
directrice de la direction régionale de Strasbourg
Remplace:M. Marc STEINER
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Marc STEINER
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Strasbourg
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la recette régionale de Metz
receveur régional
Remplace:M. Christian BASTIEN
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Denis MILLET
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la direction des enquêtes douanières
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Orléans
directeur de la direction régionale des douanes du Centre
Remplace:Mme Christine DURRINGER
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Michel PILLON
administrateur des douanes et droits indirects à Perpignan
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects au bureau D 3 « lutte contre la fraude » de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
chef du bureau
Remplace:M. Thierry PICART
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Marie DIONET
administrateur des douanes et droits indirects à la direction régionale garde-côtes (DRGC) de Rouen
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Perpignan
directeur de la direction régionale des douanes de Perpignan
Remplace:M. Jean-Michel PILLON
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Philippe VIGOT
directeur des services douaniers de 2e classe à la direction des opérations douanières de Marseille
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Rouen
directeur de la direction régionale garde-côtes (DRGC) de Rouen
Remplace:M. Jean-Marie DIONET
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
détachement
20 Juillet 201320/07/2013
De: Gisèle CLEMENT
directrice des services douaniers de 2e classe à la direction des opérations douanières de Lyon
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à Fort-de-France
directrice de la direction régionale garde-côtes (DRGC) d'Antilles-Guyane
Remplace:M. Philippe GRISET
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
détachement
20 Juillet 201320/07/2013
De: Emmanuelle BOUR-POITRINAL
Objet:
membre du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Remplace:M. Alain MOULINIER
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: GILLES (Daniel)
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants de l'Association des régions de France
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: CHEKHEMANI (Kader)
conseiller régional de HauteNormandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentants de l'Association des régions de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Chantal Viguié
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Christophe ROUBIN
conseiller diplomatique
Objet:
conseiller diplomatique
chargé des outre-mer
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Christine AVELIN
conseillère technique chargée des filières végétales et de l'outre-mer
Objet:
conseillère technique chargée des filières végétales et de l'élaboration du projet de loi d'Avenir pour l'agriculture, l'agroalimentaire et la forêt
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Hami (Jallal, Fateh)
Objet:
pour l'année 2012 l'élève officier de carrière
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant
Le sous-lieutenant
corps="Officiers des armes"
promotion
20 Juillet 201320/07/2013
De: Matthéos (Nicolas)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16
le lieutenant-colonel
suppléant du colonel
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Métais (Christophe)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5
suppléant
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Browaëys (Arnaud)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16
titulaire, pour représenter le ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Browaëys (Arnaud)
pour représenter le ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16
le lieutenant-colonel
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Mottier (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5
titulaire
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Mottier (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
20 Juillet 201320/07/2013
De: Matthéos (Nicolas)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jorré (Pascal)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
20 Juillet 201320/07/2013
De: Buchheit (Edmond)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
20 Juillet 201320/07/2013
De: Aubert (Patrick)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires des officiers généraux et supérieurs
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
20 Juillet 201320/07/2013
De: Touret (Gabrielle)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
secrétaire générale de la mission interministérielle des anniversaires des deux guerres mondiales
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Ceszniewski (Mélanie)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (OG UNIV) (session 2013)
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I"
admission
20 Juillet 201320/07/2013
De: Thierry BONNET
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Provins
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guyane
Groupe:
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Marcel Panchout
après consultation du Conseil national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Jean-Pierre Limousin
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201320/07/2013
De: Gérard GAYET
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, qui a bénéficié d'une prolongation d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-09-04"
date_fin="2013-09-03"
depart_retraite
admission
20 Juillet 201320/07/2013
De: Bernard STAMM
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Juillet 201320/07/2013
De: Danielle Voissier-Philibert
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
renouvellement
20 Juillet 201320/07/2013
De: Riquin (Daniel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
mutation
20 Juillet 201320/07/2013
De: MARTIN (Pierre-Edouard, Roger, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Jean-Jacques MARTIN, Bernard CAUSSIDOU et Stéphanie MARTIN-ALOÏ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
20 Juillet 201320/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.