20 Août 1991

De: Blanc (Antoine)
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française de céramique
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (Antoine)
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association des centres techniques des matériaux et composants pour la construction
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Legris (Claude)
maître de conférences
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1991-07-15"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Fretti (Charly)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Corse
Remplace:M. Nadal (Robert)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Dumolard (Jacques)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche d'Auvergne
Remplace:M. Desmoulins (Christian)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Vidal (Henri)
chargé de mission auprès du directeur des réacteurs nucléaires du Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.)
Objet:
secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:M. Ternault (Michel)
Groupe:
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Rochette (Pierre, Marcel, Yvon)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Gilles, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Nyons (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Messie (Marie-Dominique, Germaine), épouse Rochette
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Gilles, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Nyons (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Gilles (Jean-Pierre, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Gilles, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nyons (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Sioniac (Jean-Louis, Auguste, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Sioniac, Sigwalt, Mounier, de Kermadec, Mari, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beausoleil (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Arnal (Robert, Elie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Decazeville (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Arnal (Jérôme, François, Paul)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Decazeville (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Arnal (Robert, Elie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Decazeville (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Thomas (Yvon, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Sassier (Véronique, Martine, Alain, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Thomas (Yvon, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Baugé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Meunier (Anne, Marie, Magdeleine), épouse Kerisit
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fix (Antoine, Laurent, Marie)
huissier
huissier_residence="Plogastel-Saint-Germain (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Fix (Antoine, Laurent, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Martay (Michel, Jean, Mathurin)
huissier
huissier_residence="Douarnenez (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Delmas (Constantin, Albert, André, Emile)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Blanc et Paul Lamy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (Aimé, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Blanc et Paul Lamy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (François, Jean, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Blanc et Paul Lamy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Groppi (Jean-Paul, Maurice)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bouvet (Michel, Henri, Marie, Joseph)
huissier
huissier_residence="Couhé-Vérac (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Salessy (Alain)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Guyane-Guadeloupe-Martinique
Remplace:M. Trombone (Eugène)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Puisségur (Guy, Jean, René)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
20 Août 199120/08/1991
De: Le Floch (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
20 Août 199120/08/1991
De: Bidaud (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller pour la science et la technologie à Pékin (Chine)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Août 199120/08/1991
De: Gilles (Jean-Pierre, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jouve, Claude Thibaud, Jean-Philippe Dussaud, Jean-Louis Maurel, Gérard Candela et Jean-Marie Eychenie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Jouve (Bernard, Joseph, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jouve, Claude Thibaud, Jean-Philippe Dussaud, Jean-Louis Maurel, Gérard Candela et Jean-Marie Eychenie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (Antoine)
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton manufacturé
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Sandon (Gilbert)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Niel (Jean-Christophe)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Rabreau (Daniel)
professeur à l'université de Bordeaux, président de l'A.P.A.H.A.U
Objet:
membres du conseil des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Marin (Louis)
professeur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Charvet (Dominique)
vice-président du tribunal de grande instance de Paris, directeur de l'agence française de lutte contre le sida
Objet:
membres du conseil des études de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Apied (Viviane)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations (Développements)
chargé de mission (direction de la stratégie)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-08-13"
duree="deux ans"
détachement
20 Août 199120/08/1991
De: Benmehel (Bernadette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail et de l'emploi des Yvelines
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
depart_retraite
admission
20 Août 199120/08/1991
De: Voisin (Liliane)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
auprès de l'Etablissement public du Grand Louvre
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Août 199120/08/1991
De: Laclotte (Michel)
directeur du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Collinet (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Babelon (Jean-Pierre)
directeur du musée et du domaine national de Versailles et de Trianon
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Gendreau-Massalloux (Michèle)
recteur de l'académie de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Briot (Nicole)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
désignation
20 Août 199120/08/1991
De: Genee (Jean-François, Albert, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Egrix (Jacques, Henri, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Egrix (Jacques, Henri, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Guerrini (Ange, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Armani (Sébastien, Jean-François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Guerrini (Ange, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Matzke (Brigitte, Paule), épouse Guillemain
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dany Eldin et Pierre Baudia, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (Aimé, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Aimé Blanc, Alain Akoun et Jean-Pierre Besson, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Villard-de-Lans (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991
De: Desmoulins (Christian)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'industrie et de la recherche de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Hirtzman (Philippe)
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Blanc (Antoine)
ingénieur en chef des mines, chef du service des matières premières et du sous-sol
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre technique des tuiles et briques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Août 199120/08/1991
De: Meriguet (Francis)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Mazur (Adam)
état-major de la VIe région militaire, Metz
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Dupont (Charles)
délégation générale pour l'armement, direction des personnels et des affaires générales, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Richard (Annie)
délégation générale pour l'armement, direction des recherches études et techniques, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Paquet (Danielle)
délégation générale pour l'armement, direction des personnels et des affaires générales, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Kern (Agnès), épouse Proux
délégation générale pour l'armement, direction des personnels et des affaires générales, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Judd (Margaret)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions aéronautiques, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Bruno-Salel (Catherine)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions aéronautiques, Paris
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
titularisation
20 Août 199120/08/1991
De: Beauvalot (Yves)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Lorraine
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Août 199120/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.