20 Août 1999

De: Hopfner (André)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-02-04"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Vennetier (Michel)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvet (Philippe)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bordeaux (Christophe)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Rodts (Gilbert)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Rodts (Gilbert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Nord - Pas-de-Calais, à Lille
Groupe:
cessation de fonction
20 Août 199920/08/1999
De: Jensen (Nicole)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-04-19"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Martinez (Jean-Luc)
conservateur en chef au musée du Louvre
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Ecole française d'Athènes ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Ehrhart (Yves)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Raude (Patrick)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Théobalt (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Saadoun (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Ribowski (Nicolas)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Mathieu (Albert)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Depondt (Sylvie)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
date_debut="1999-05-29"
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Lanoote-Bancal (Elisabeth)
attachée des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication, prise en charge par voie de détachement dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication depuis le
1er septembre 1989
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attachée
date_debut="1999-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
20 Août 199920/08/1999
De: Corset (Gilles)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 10e échelon
Objet:
des contrôles
radiation
20 Août 199920/08/1999
De: Corset (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 10e échelon
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Souvais (Jean-Pierre)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services financiers) dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Moreau (Alain)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services financiers) dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bailbled (Yannick)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services financiers) dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Grinevald (Cécile)
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services financiers) dans les conditions
prévues par le décret no 95-888 du
7 août 1995
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Baud (Michel)
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire ayant quitté l'institut depuis moins de cinq ans
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacq (Jean-Claude)
chef de la division des sciences sociales et de l'archéologie à la sous-direction de la recherche, direction de la coopération scientifique universitaire et de la recherche, direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Traunecker (Claude)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Salles (Jean-François)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur de la maison de l'Orient méditerranéen à Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Nicolet (Claude)
ancien directeur de l'Ecole française de Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Laurens (Henry)
professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Picard (Olivier)
ancien directeur de l'Ecole française d'Athènes, professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Vandermarcq (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Peccoud (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Dobias (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Daugeras (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Cazaux (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Brandys (Pascal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Sanz (Germain)
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Romand (Alain)
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Robert (Guy)
(Union nationale des professions libérales)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Reboullet (Marc)
(Confédération générale du travail - Force ouvrière)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Pichat (Etienne)
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jullien (Henri)
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Gouel (Philippe)
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Cohen-Tannoudji (Gilles)
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Besse (Jean-Pierre)
(Fédération de l'éducation nationale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Audier (Henri-Edouard)
(Syndicat national des chercheurs scientifiques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a)
Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Toubert (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
personnalités membres de sociétés savantes
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Solnik (Bruno)
ainsi que
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Pave (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Merindol (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Flandrois (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Achache (José)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Piecuch (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bourguignon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bothorel (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Verjus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Barre (Bertrand)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Robert (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Mornex (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Veyre (Annie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Touraine (Agnès)
ainsi que
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Ponthieu (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
b) Représentant le monde économique, social et culturel
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Laurent (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Hulin (Danièle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Dupas (Claire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Corbier (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a)
Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Sofer (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Schmidt-Laine (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
1
membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Varenne (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Carboni (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bourdageau (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Julard (Christine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Jannin (Patricia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvier (Cécile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Schor (Karin)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1999-11-30"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Jacob (Nathalie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1999-11-16"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Desnoues (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Varenne (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Carboni (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bourdageau (Stéphane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Desnoues (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 23 du décret du
7 août 1995
précité
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Schor (Karin)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Julard (Christine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Jannin (Patricia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Jacob (Nathalie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvier (Cécile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Laurent (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Salaün (Cécile), épouse Colombani
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Julien (Alexandre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Gelpi (Patrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Fernex (Alain)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Petit (Valérie), épouse Blanchet
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Nicolet (Sophie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Juratic (Laurent)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Loisel (Dominique)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvet (Jean-Marc)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Piroche (Jean-Noël)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Violette (Gérard)
président
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Thorn (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Renaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Le Moal (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Guisard (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Davis (Yvon)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Chevalier (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Boutleux (Bruno)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacques (Brigitte)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Dupond (Béatrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Azoulay (Sabrina)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvier (Jean-Christophe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans son corps d'origine
élève
date_debut="1999-04-01"
réintégration
20 Août 199920/08/1999
De: Bouvier (Jean-Christophe)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des administrateurs civils
élève
corps="Administrateurs civils"
radiation
20 Août 199920/08/1999
De: Sala (Henri)
directeur des programmes à Alcatel Espace
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Fache (Jean-Louis)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Marshall (David)
GIE Agora
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Le Chauff de Kerguenec (Yann)
association régionale des caisses de mutualité sociale agricole des Pays de la Loire
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Ferrand (Rémi)
Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Bouchez (Christophe)
Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Benyahya (Jean-Marie)
caisse de mutualité sociale agricole du Cantal
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Lagoeyte (Fabienne)
GIE Agora
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Braux (Anne-Sandrine)
caisse de mutualité sociale agricole de la Charente-Maritime
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Bonomelli (Fabienne)
Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole suivants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
affectation
20 Août 199920/08/1999
De: Bras (Pascal)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-04-19"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Descroix (Laurent)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-04-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Gillet (Dominique)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Schmitt (André)
attaché des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication, pris en charge par voie de détachement dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication depuis le
1er mai 1992
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attaché
date_debut="1999-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
20 Août 199920/08/1999
De: Tramu (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité technique, 6e échelon
Groupe:
date_debut="1999-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Bekkal (Khadidja)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
dans son corps d'origine
attachée de préfecture
date_debut="1999-07-01"
réintégration
20 Août 199920/08/1999
De: Bekkal (Khadidja)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
des contrôles du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des attachés de préfecture
attachée de préfecture
corps="Attachés de préfecture"
radiation
20 Août 199920/08/1999
De: Duqueroy, née Imhoof (Elisabeth)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 11e échelon
Objet:
des contrôles
radiation
20 Août 199920/08/1999
De: Duqueroy, née Imhoof (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, 11e échelon
Groupe:
date_debut="1999-12-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Millan (Mario)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Lafosse (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Gallot (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Favre (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Delfante (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Coux (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De:
Pougeau
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Pinkasfeld (Danielle), épouse Vidal
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Collobert (Marie-Noëlle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Arias (Anne-Marie), épouse Ansermoz
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2001-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Perret (Joël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Olivier (Cyrille)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De:
Lacrampe-Couloume
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Kocher (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Drouard (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Darras (Michaël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Conill (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Bourrier (Jérôme)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Toillon (Françoise), épouse Pallares Ochoa
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Sire (Sylvie), épouse Torrebadell
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Mora (Mélanie), épouse Morraja-Sanchez
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Mascarin (Valérie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Martinez (Hélène)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Linois (Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Le Fevre (Béatrice), épouse Revolte
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Lai (Florence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
(Christophe)
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Gaube (Ghislaine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Ganozzi (Pascale)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Diouloufet (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Checchin (Barbara)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-10-31"
ecole
admission
20 Août 199920/08/1999
De: Cuillier (Benoît)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Caramelle (Philippe)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Georges Fousse
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacques Bahuau
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
d)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: René Lemet
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
b)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Edmond Kindt
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
a)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jean-Jacques Kerhoas
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
c)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Claude Genoud-Prachet
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
b)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bernard Chaffange
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
a)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Yolande Paulze-d'Ivoy
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
c)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Louis Lewden
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (section Sécurité et navigation aérienne)
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de représentants de l'Etat
c)
suppléant du président de la section Sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
suppleant
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Granet (Anne-Marie)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-03-11"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Ducos (Yves)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Fourmy (Jacques)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Blet-Charaudeau (Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1999-01-01"
promotion
20 Août 199920/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.