20 Août 2019

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Pierre MAURIN
adjoint technique principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Narbonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Jean-Claude VILA-LAGUERRE
directeur principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Août 201920/08/2019
De: Marie AMABLE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint Denis de la Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
suppleant
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: ROCHER Franck
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants du personnel technique du secteur des oléoprotéagineux et du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: OZANNE Luc
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants du personnel technique du secteur des oléoprotéagineux et du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: CHANTRE Guillaume
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants du personnel technique du secteur des oléoprotéagineux et du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: WINDSOR Sébastien
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: ROUSSEAU Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: ROBILLARD Gilles
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: MOULARD Fabrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LOISEAU Didier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LE PAPE Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: DAROT Patrick
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: CARRE Antoine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: BROSSARD Yann
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des producteurs d'oléagineux et protéagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: RACLE Damien
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des organismes stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: JACQUIN Pierre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des organismes stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: GONIN David
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des organismes stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: DELAGNEAU Gérard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des organismes stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: CROUTTE Frédéric
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des organismes stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: PAPI Jean-Jacques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des industries utilisatrices d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: BRINON Alain
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des industries utilisatrices d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: BOCQUELET Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants des industries utilisatrices d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: SAVOURAT Benoît
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentant de l'interprofession du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: HENRION Antoine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentant de l'interprofession des huiles et des protéines végétales
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: TABEL Claude
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentant de l'Union française des semenciers
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: BOURDIL Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentant de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: AUGIER Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: VIAL Anne-Claire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LEBAIL Marianne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: AVELIN Christine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: DESBROSSE (Guillaume)
président de l'association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Audrey GRIDAINE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Loir-et-Cher »
Remplace:M. Guillaume GODMER
Groupe:
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Jérôme STREHLE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du Groupement d'intérêt public « Centre de traitement textile d'Eure-et-Loir »
Remplace:Mme Caroline RIVEREAU
Groupe:
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Jean-François LIENART
directeur de service
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Poitiers »
Remplace:M. Alain PEYCLI
Groupe:
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Sophie POLETAEFF
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale des sports de montagne
Remplace:Mme Karine DAVY-DEVOUASSOUX
Groupe:
ecole="École nationale des sports de montagne"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: François GILLES
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
sous-directeur des services numériques au sein de la direction du numérique pour l'éducation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="un an"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Laurent LE PRIEUR
ingénieur de recherche hors classe
Objet:
sous-directeur du socle numérique au sein de la direction du numérique pour l'éducation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: SULEIMAN (Barakatallah Mohamad Abou El Anwar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique la personne
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: SCARLAT (Mihaela), épouse CHREIH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: ANUTOIU (Calina), épouse TODOSI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: SAYGILI (Arda)
né le15 mars 1963 à Kadirli (Turquie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: EL KHABBAZ (Farès)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: EL NABOUCH (Mohamad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: BIZIMUNGU (Cassien)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: RADWAN (Wael)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: GHDIFIAN (Sufian)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: ELKAROUI (Wiem), épouse BELHAJ
née le
1er août 1982
à Bizerte (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: DHIBI (Khaoula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: GATAULLINA (Svetlana), épouse LEMAIRE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: EL MOURAD (Sawsan), épouse TAIEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: MELCHOR ALONSO (Mirna), épouse MARGA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: MOUFTI ALCHAWATA (Hala), épouse MAROUF ALMOHAMED
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: SAMAAN (Raghad), épouse BOUTROS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: SADOU (Dalila), veuve ABDELLI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: KUETE TASSENG (Yannick)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: BOUCHIBA (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: FERHAT (Sofiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: BALDE (Yaya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: ESHOA (Anthony)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: TSILA UMBA (ELKE), épouse DIAFOUKA MAKOUNDOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: BENCHERIF (LAMIA)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: BAYOU (Ikram), épouse TIDAFI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: TRANZOL (Faustine Judith)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: SUROVTSEVA (Olena), épouse FECHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: CAVAZZI (Laura)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « pharmacie à usage intérieur »
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: CILLIS (Marine, Nathalie)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « pharmacie à usage intérieur »
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: TALPAERT (Moïra, Joëlle)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « pharmacie à usage intérieur »
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
20 Août 201920/08/2019
De: Bouchard (François, Maurice)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er novembre 2018
auprès de la chambre de commerce et d'industrie du Grand Est
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Août 201920/08/2019
De: Marie-Gabrielle BAYLE, épouse HARCOUET
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
20 Août 201920/08/2019
De: Marie-Gabrielle BAYLE, épouse HARCOUET
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201920/08/2019
De: GIRAUD (Virginie, Stéphanie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Michel SERVAN et Jean-Claude NEBLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: SERVAN (Michel, Christian, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Michel SERVAN et Jean-Claude NEBLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
cessation de fonction
20 Août 201920/08/2019
De: GIRAUD (Virginie, Stéphanie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Corinne VARENGO DI MARCO, Marc FARINELLI et Julia FARINELLI, notaires associés d'une Société Civile et professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Mandelieu-la-Napoule (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Août 201920/08/2019
De: RIGAUD (Laurent, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry LAIRÉ, Arnaud GROMEZ, Arnaud DELAPORTE et Jean-Yves LAMEYSE, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Herblay (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LAIRÉ (Thierry, Etienne, Louis, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry LAIRÉ, Arnaud GROMEZ, Arnaud DELAPORTE et Jean-Yves LAMEYSE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Herblay (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
20 Août 201920/08/2019
De: OMPHALIUS (Claire, Simone, Danièle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre-Georges NARBEY, Maud BERNARD et Sylvie JOUSSEAUME, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: BENJAMIN (Sarah, Lucie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL AGOSTINO AUDIFFRED »
notaire
notaire_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: CARLUER (Hélène, Jane, Tréphine, Marie, Charlotte), épouse BUREL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE DU CARRÉ - NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: GUEZ (Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Martin CAMPS et Noël CHARRAS, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: SINOQUET (Anne-Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Annie MARTEL et Charles DEMAY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: RENARD (Martine, Andrée, Germaine)
ayant pour nom d'usage GUENOUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Dominique GRUEL, François-Xavier LEPESQUEUR et Mathieu LELEU-EPONVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: DÉPLANQUE (Cathleen, Fabienne, Mary)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Eddy BARAS »
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: LOUSTAU (Philippe, Raymond, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Bruno DENOIX de SAINT MARC - Mathieu CALVEZ, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: GARZINO (Flavien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Jean-Paul RICARD
directeur des services pénitentiaires hors classe, chargé de mission au sein du cabinet du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Août 201920/08/2019
De: Dossier Médical Partagé (DMP)
Cet outil doit permettre de faciliter le suivi des patients et leur prise en charge coordonnée entre professionnels. Le LAP certifié n'est pas exigé pour les médecins exerçant une spécialité ne disposant pas d'une telle offre de logiciels
Objet:
de 175 points en 2017,230 points en 2018 et 280 points en 2019. « A compter de 2022 ce volet est revalorisé à hauteur de 400 points par l'intégration dans le volet 1 de l'indicateur « participation à une démarche de soins coordonnée », initialement intégré dans le volet 2 du forfait
Les indicateurs de ce volet sont des prérequis qui doivent tous être atteints pour permettre de déclencher la rémunération forfaitaire de ce volet
En outre, ces prérequis conditionnent également la rémunération du deuxième volet et la possibilité de bénéficier de l'aide à l'embauche d'un assistant médical prévue au volet 3 du forfait structure
Article 1.1
Mise à disposition d'un justificatif témoignant de l'utilisation d'un logiciel facilitant la pratique médicale
affectation
20 Août 201920/08/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.