20 Septembre 1997

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Delepine (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bretin (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Christophe Vallet
chef de service.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
20 Septembre 199720/09/1997
De: Xavier Roy
sous-directeur.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
20 Septembre 199720/09/1997
De: Patrick Monod
administrateur civil, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
20 Septembre 199720/09/1997
De: Michel Melot
conservateur général des bibliothèques, à MM
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
20 Septembre 199720/09/1997
De: Leroyer (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Le Roy (Adrien)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Planterose (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Taillieu (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pesquet (Hubert)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mazot (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Marine (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Laperche (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lamy (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Joubert (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pellegrino (Hélène)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Gougnard (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Remplace:M. Magnan (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Delpoux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
institué par l'article L. 422-1 du code des assurances
professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Jacques Dumont
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Remplace:M. Ivan Chiaverini
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Barsacq (Gilles)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1997-02-01"
duree="deux ans"
détachement
20 Septembre 199720/09/1997
De: Michel Bornancin
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Corse
Remplace:M. Marc Debene
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Corse"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Paul de Gaudemar
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Philippe Joutard
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Toulouse"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Venkov (Boris)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Perrez Ferrer (Luis, Gonzalo)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="neuf mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Delzant (Eric)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1997-07-08"
affectation
20 Septembre 199720/09/1997
De: Richard (Charles-Hervé)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Risse (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Petrich (René)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Perrin (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Journe (Henri-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Hervouet (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Cathelin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bories (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Belot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Terrien (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Gasne (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Filhol (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Moriniere (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Favennec (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Fabreguettes (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bonnet (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bejar (François)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Diebolt (Wanda)
administrateur civil
Objet:
administrateur général de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Anne Gazeau, épouse Secret
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur de la presse, de l'information et de la communication du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jacques Rummelhardt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jérôme Chapuisat
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Pierre Ferrari
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Tourenne (Francis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'institut polytechnique de Sévenans
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Delpech de Saint Guilhem (Jean)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
20 Septembre 199720/09/1997
De: Michel Roux
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section sociale du Conseil d'Etat
Remplace:M. Alain Bacquet
Groupe:
date_debut="1997-09-23"
conseil_des_ministres
president
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vernier (Emmanuel)
administrateur civil
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction régionale de l'environnement d'Ile-de-France)
adjoint au responsable de l'eau, chef du service de la délégation de bassin Seine-Normandie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-04-02"
duree="deux ans"
affectation
20 Septembre 199720/09/1997
De: Le Page (David)
qui ne relève pas d'un service du ministère de la défense prend effet à la date de prise de fonctions, le
25 août 1997
sous réserve que le lauréat justifie des diplômes requis
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
LISTE COMPLEMENTAIRE D'ADMISSION
Concours externe
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Le Page (David)
qui ne relève pas d'un service du ministère de la défense prend effet à la date de prise de fonctions, le
25 août 1997
sous réserve que le lauréat justifie des diplômes requis
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
LISTE COMPLEMENTAIRE D'ADMISSION
Concours externe
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Le Page (David)
Objet:
inspecteur-élève des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
LISTE COMPLEMENTAIRE D'ADMISSION
Concours externe
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Marc Debene
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Jean-Paul de Gaudemar
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Strasbourg"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Tisseau (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Guyonnet (Dominique)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Orléans (ESEM)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mordant (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Stuckens (Danièle), épouse Magnin
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pepy (Guillaume)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la disponibilité
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
cessation de fonction
20 Septembre 199720/09/1997
De: Crozafon (Jean-Luc)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, placé en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er juillet 1991
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1997-07-01"
réintégration
20 Septembre 199720/09/1997
De: Crozafon (Jean-Luc)
Objet:
des cadres de l'administration du ministère de la justice
date_debut="1997-07-01"
radiation
20 Septembre 199720/09/1997
De: Crozafon (Jean-Luc)
Objet:
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice, placé en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er juillet 1991
date_debut="1997-07-01"
cessation de fonction
20 Septembre 199720/09/1997
De: Alain Bacquet
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1997-09-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Septembre 199720/09/1997
De: de Vignes de Puylaroque (Paul)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des conseillers référendaires de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1997-07-10"
corps="Conseillers référendaires"
cour_comptes
radiation
20 Septembre 199720/09/1997
De: Neraud (Frédéric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
20 Septembre 199720/09/1997
De: Siffre (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mirhouh (Djamal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Maubernard (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Comte (Gaston)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: de Merindol (Christian, Gaston, Rodrigue)
conservateur de 1re classe du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1997-09-07"
admission
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-François Collinet
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:M. Roland Morin
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean de Gliniasty
ministre plénipotentiaire, directeur des Nations unies et des organisations internationales
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Pierre Valentin
secrétaire national, chargé des relations internationales et des droits de l'homme, Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-François Trogrlic
secrétaire national, chargé de la politique internationale, Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Philippe Thiébaud
conseiller des affaires étrangères, représentant permanent adjoint de la France auprès des Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jacques Pé
secrétaire confédéral, chargé du secteur Europe et international, Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Pierre Page
responsable du département international
membre de la commission exécutive de la Confédération générale du travail
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Alain Dejammet
ministre plénipotentiaire, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès des Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jacques Blot
ministre plénipotentiaire, secrétaire général adjoint pour les affaires politiques et de sécurité
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mario Bettati
président de l'Association française pour les Nations unies
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Xavier de Villepin
président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Bernard Raimond
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pierre Mauroy
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pierre Lellouche
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jacques Legendre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Yves Le Déaut
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jack Lang
président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean Glavany
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Valéry Giscard d'Estaing
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Claude Estier
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Yves Cochet
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Pierre Cantegrit
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: André Boyer
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Alain Bocquet
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Jean-Louis Bianco
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Charles Josselin
secrétaire d'Etat à la coopération
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pascale Andréani
conseiller des affaires étrangères, directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales
Objet:
membres de la délégation française
Les représentants suivants des organisations syndicales
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Michèle Alliot-Marie
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Hubert Védrine
ministre des affaires étrangères
Objet:
président de la délégation française à la 52e session de l'assemblée générale des Nations unies
Groupe:
president
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Piganiol (Raymond)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique, ou
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vieillart (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Toulis (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Rabiller (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Frisch (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Serres (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Ollivier (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Malabirade (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lemaitre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lassus (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Grosjean (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Daul (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bizien (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Maurette (Marjolaine)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Deletre (Bruno)
inspecteur des finances, chargé de la sous-direction “Epargne, prévoyance et marché financier” à la direction du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit foncier de France
Remplace:M. Marcel (Dominique)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Fitou (Jean-François)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Langon
Groupe:
date_debut="1997-05-07"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
détachement
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lannou (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
cour_comptes
détachement
20 Septembre 199720/09/1997
De: Beninger (Peter)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Nantes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Kalra (Prem)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Limoges
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Roucou (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VIII (IUT de Tremblay-en-France)
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Burgel (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lyon-I
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: de La Grandville (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants du Premier ministre
membre suppléant
Remplace:M. Vergez (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lasvignes (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants du Premier ministre
membre titulaire
Remplace:M. Schoettl (Jean-Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199720/09/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.