20 Septembre 2013

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Gabrielle de Groër
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe (2ème tour)
Objet:
inspectrices générales de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Miriam Bénac
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale (1er tour)
Objet:
inspectrices générales de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Marie BOYER
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président du comité national du tableau
suppléant
Remplace:Mme Sylvie MESLIN
Groupe:
suppleant
president
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bernadette VAN RUYMBEKE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre nationale de discipline des expertscomptables
suppléante
Remplace:M. Patrick DESMURE
magistrat="Président de chambre"
suppleant
president
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Claude LAFONT
avocat général près la cour d'appel de Colmar
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:Mme Madeleine SIMONCELLO
Groupe:
cour_appel="Colmar"
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Elisabeth JOUVENET
présidente de chambre à la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
président
Remplace:M. Guillaume LEVESQUE DU ROSTU
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Christian PRAT dit HAURET
professeur en science de gestion à l'université Montesquieu - Bordeaux IV, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Laura SAUTONIE-LAGUIONIE
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Florence DEBOISSY
professeur de droit privé à l'université Montesquieu - Bordeaux IV, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:M. Guillaume WICKER
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gérald QUINTIN
directeur départemental des finances publiques du Tarn, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe LEGRAS
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Michel DEDIEU
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre BONALD
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ghislaine VEYSSIER
directrice départementale des finances publiques du Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Pierre PELLARIN
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yves REYMOND
président de chambre au tribunal de commerce de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent GRANEL
président de chambre au tribunal de commerce de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Charles GARRIGUES
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Joëlle MUNIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques LARRIEU
professeur de droit privé à l'Université Toulouse 1 - Capitole, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Christian BUZET
procureur financier à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-François BARBIERI
professeur de droit privé à l'Université Toulouse 1 - Capitole, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Françoise FALGA
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Claude TERREAUX
conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
président de la commission nationale de discipline des associations de gestion et de comptabilité
Remplace:Mme Sylvie MESLIN
Groupe:
president
désignation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Xavier RIGAUD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Nantes
Remplace:Mme Anne LHUINTRE
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Lionel BUISSON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Remplace:M. Emmanuel ROBERT
Groupe:
ecole
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Daniel GIOVACCHINI
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris -Val-de-Seine
Remplace:Mme Barbara LOUISERRE
Groupe:
ecole
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Armelle DAAM
administratrice civile, chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement (7BAED) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents du directeur du budget
Remplace:M. David KNECHT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Benjamin Bellet
Objet:
conseiller chargé du tourisme au cabinet de la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacques WADRAWANE
chargé de mission à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
suppléant au commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Philippe LERAITRE
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gilles Armand
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre observateur sans voix délibérative représentant le ministre des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Anne Lévêque
administratice civile hors classe
Objet:
directrice générale de l'administration et de la fonction publique, à l'administration centrale du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Valérie Baduel
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Pascal Bergeret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mangeon (Anthony)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Saint-Martin (Jean-Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="74"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaxelaire-Sock (Béatrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="7"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Maggi (Alessia)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ersen (Ovidiu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="28"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bastoul (Cédric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bérard (Jean)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="26"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Wassenberg (Birte)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Normand (Romuald)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laacher (Smaïn)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="19"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vincent-Feria (Françoise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Séguy (Christiane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Grunau (Christoph)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="67"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Schmool (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Perpignan (IUT de Perpignan)
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="28"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Heim (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Goddard (Jean-Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Mulhouse
Groupe:
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="32"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Porro (Pasquale)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="7"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Giusti (Christian)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="23"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Cathé (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="18"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Galeote (Géraldine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="14"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Verny (Marie-Jeanne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="73"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Roux-Perez (Thérèse)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="70"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vincenti (Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="7"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Leblanc (Serge)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="70"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sicard (Mathieu)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="67"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bouyer (Denis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="62"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Monerie (Yann)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mora (Serge)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II (IUT de Nîmes)
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Deschaux-Beaume (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Montpellier-II (IUT de Nîmes)
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Azé (Jérôme)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Montpellier-II (IUT de Béziers)
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="27"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Calaque (Damien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="25"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Legué (Valérie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="66"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ginet (Magali)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="16"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Renaud (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pelletier (Hervé)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="60"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Renaudin (Guillaume)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="33"
ecole="École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Zykin (Alexey)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de la Polynésie française
Groupe:
professeur="Université de la Polynésie française"
professeur_section="25"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gimello-Mesplomb (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="71"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bischoff (Armin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université d'Avignon (institut universitaire de technologie d'Avignon)
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="68"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Elazouzi (Rachid)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="27"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Requemora-Gros (Sylvie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="9"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fourquet-Courbet (Marie-Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="71"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Wong-Wah-Chung (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="31"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Mourougou-Candoni (Nadine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sené (Sylvain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Gadal (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="23"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Medard (Henri)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Adalian (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="20"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Lamanthe (Annie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="19"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pariente-Butterlin (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="17"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Bakhouch (Mohammed)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="15"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sorlin (Sandrine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="11"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pittin-Hedon (Marie-Odile)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="11"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Nuselovici (Alexis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="10"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sawas (Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="22"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yang-Drocourt (Zhitang)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Racine-Issa (Odile)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Giannesini (Jean, Antoine)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Paul Gossard
directeur du travail
Objet:
secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
duree="cinq ans"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général des services actifs de la police nationale, en fonctions à la DGPN pour servir
Objet:
sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
conseiller technique sécurité au cabinet du Premier ministre à Paris (75), DGPN-Divers/services centraux
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre à Paris "
grade="Conseiller"
affectation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Didier LAUGA
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Drôme"
prefet_departement_code="26"
prefet
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Milon (Alain)
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Remplace:M. Lorrain (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Anne Bolliet
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Mathilde Damon
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-François VERDIER
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent de Jekhowsky
administrateur général des finances publiques
Objet:
secrétaire général des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean Maïa
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Régis DUPONT
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-06-15"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: Yann FRAVAL
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-02-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: LANGLOIS (Valérie, Stéphanie, Madeleine)
ayant pour nom d'usage TOMAS
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Office de greffier de tribunal de commerce Kathy Vuillin
greffier
greffier_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
greffier_residence_departement_code="06"
tribunal
tribunal_commerce
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-01-01"
réintégration
20 Septembre 201320/09/2013
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
20 Septembre 201320/09/2013
De: Brigitte SOPPELSA
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sylvie GARCIA
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabienne Fédérini
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique Charbonnieras
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marc Bablet
chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-François Bourdon
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Laurent Brisset
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Tarlet (Lionel)
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ain
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:Mme Leloup (Marie-Hélène)
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Cambe (Gilbert)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Clermont-Ferrand)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Remplace:M. Cosnard (Hervé)
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Hélène Duchêne
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement (groupe I) à la direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Isabelle ANDRIVON
directeur général adjoint de Voies navigables de France
Objet:
commissaire de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Jean-Louis JEROME
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Nicolas de SAUSSURE
Objet:
conseiller technique (fonction publique) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Anne LÉVÊQUE
Objet:
conseillère fonction publique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Septembre 201320/09/2013
De: Ludovic KAUFFMAN
Objet:
conseiller technique (sécurité) au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Philippe BERTRAND
Groupe:
date_debut="2013-09-23"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabien Dell
conseiller technique (macroéconomie et zone euro)
Objet:
conseiller technique (stratégie économique) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Guillaume Chabert
Objet:
conseiller pour l'économie, les finances et les entreprises au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Julien Rencki
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: SOUBEYRAN (Denis)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme directeur financier et de la stratégie du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: COUDURIER (Michèle)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseillère maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: BASSET (Jacques)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: SOUSSIA (Corinne)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseillère maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: MEAUX-QUAGLIA (Florence)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en service détaché comme directrice générale d'AFNOR Certification
Objet:
conseillère maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: FULACHIER (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Thierry Francq
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
commissaire général adjoint à l'investissement
Remplace:M. Philippe Bouyoux
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Julien Rencki
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour la modernisation de l'action publique
Remplace:M. Jérôme Filippini
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Corinne Bouys-Barbelin
chargée d'études documentaires principale de 2e classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Patrick Lefebvre
Général
chargé des fonctions de directeur de la navigabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Eric Labourdette
Colonel
chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Alain Deniau
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « surveillance et audits »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Erik Chatelus
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre-Laurent Borras
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation navigabilité »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabienne Tavoso
Colonelle
chargée des fonctions de sous-directeur « espace aérien »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe PATISSON
commissaire de police, coordonnateur du centre de coopération policière et douanière de Tournai
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire du centre de coût PN52618059 relevant de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CCPD
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Grégory ANGELI
chef d'escadron de gendarmerie, coordonnateur adjoint du centre de coopération policière et douanière de Tournai. »
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire du centre de coût PN52618059 relevant de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CCPD
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013
De: Kremer (Frédéric)
lieutenant de police à la brigade anticriminalité de la préfecture de police de Paris ; 31 ans de services. Blessé en intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 juillet 2013
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Jullian
déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2013-09-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Luc Rossignol
maître de conférences à l'université de Besançon
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pierre Iriart
maître de conférences à l'université Bordeaux IV
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Régis Gossaert
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Philippe Evezard
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Martial Chadefaux
professeur à l'université de Dijon, président du jury du diplôme d'expertise comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean Bonnet
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Fabrice Bien
enseignant à l'ESC Clermont et à l'ESSEC
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Marie-Pierre Mairesse
professeur à l'université de Valenciennes, vice-présidente du jury du diplôme d'expertise comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Maria Alvarez Garzon
expert-comptable
Objet:
membres de la commission d'examen de l'épreuve d'aptitude prévue
aux articles 26 et 27 de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
les personnalités
Groupe:
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Didierjean
Professeur de l'Université de Lorraine
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Bernard Antoine
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sébastien Pillet
chargé de recherche de première classe
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Sophie Ploneis
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences Plasma - Surfaces
Groupe:
date_debut="2013-07-10"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jacky Dulcy
IR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
Groupe:
date_debut="2013-07-10"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Luc Moreau
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7198 intitulée Institut Jean Lamour : Matériaux - Métallurgie - Nanosciences - Plasma - Surfaces
Groupe:
date_debut="2013-07-10"
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Pascal GRISET
directeur de l'unité UPS3088
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Septembre 201320/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.