20 Septembre 2016

De: Evelyne NORMAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
Groupe:
date_debut="2016-09-26"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Evelyne NORMAND
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Evelyne NORMAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy
Groupe:
date_debut="2016-09-26"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Evelyne NORMAND
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy
date_debut="2016-09-26"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Christophe MIRA
avocat général près la cour d'appel de Colmar, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar et Metz
Remplace:Mme Cécile HARTMANN
Groupe:
cour_appel="Besançon, Colmar et Metz"
magistrat
désignation
20 Septembre 201620/09/2016
De: Sylvie LHOTE
(GIBERT)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Lina DUVERCEAU
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Emilie MOUGNE
(BAUDOIN)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Puteaux"
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Gilles ALAYRAC
Objet:
conseiller spécial au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2016-09-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Monique Saliou
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Pierre Michel
maire de Rochetaillée (Haute Marne), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dominique Jarlier
maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jacky Favret
maire de Blondefontaine (Haute-Saône), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Francis Cros
Président de la communauté de communes du Haut Languedoc (Hérault)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Yves Caullet
maire d'Avallon (Yonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Michel Castan
conseiller municipal de Tardets (Pyrénées atlantiques), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Luc Pigeassou
technicien supérieur forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du syndicat national des personnels administratifs de l'ONF (SNPA-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dimitri Demange
technicien supérieur forestier
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Philippe Cottet
attaché principal d'administration, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: François Chanal
cadre technique
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Berger
technicien supérieur forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Olivier Suter
ouvrier forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: David Druesne
ouvrier forestier
au titre de la fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
au titre de la fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Eric Augereau
ouvrier forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Sylvain Pennet
cadre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Richert
Président du Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Michel Thomas
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Siat
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Marie-Louise Haralambon
maire de Favières (Meurthe et Moselle), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Vinot
attachée d'administration, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Delleaux
technicienne supérieure forestière, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Armelle Noé
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du syndicat national de cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Julie Marsaud
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascale Got
députée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Mathieu ALAPETITE
Objet:
chef adjoint de cabinet
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Pierre BERTHET
Objet:
directeur du travail, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: PERDRIX (Jean-Marc, Robert, Lucien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain GASTALDELLO et Sébastien THEVENET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: MIARA (Caroline, Lucienne, Louisette), épouse DUCEPT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle VINCENS de TAPOL et LEBLOND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pessac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: GIUDICELLI (Grégory, Romain)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un Office Notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: LONGUET (Virginie, Julie), épouse DARMÉ
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un Office Notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: BEAUSSIER (Maud, Charlotte), épouse GARBACCIO
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle 14 Pyramides Notaires, SCP titulaire d'un Office Notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: de VILLENEUVE (Pascale, Marie, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: PECCARD (Juliette, Yvonne, Suzanne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Fabienne ROCHER et Murielle DUMAS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: PELTIER (Murielle, Geneviève, Simone), épouse CATRIN
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Fabienne ROCHER et Murielle DUMAS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: DÉCUP (Claire, Aude, Hélène), épouse DECAUX
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle SCP IMBERT - DECAUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Céré (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: IMBERT (Françoise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle SCP IMBERT - DECAUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Céré (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: FUMET (Yves, Raymond, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves FUMET, Christophe GUIRAUD, Jean-François GUICHARD et Mathieu FUMET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marguerittes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: PETER (Fabrice, René, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: MATIGNON (Bruno, Laurent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: MATIGNON (Bruno, Laurent)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Giovachini (Laurent, Marie)
ingénieur général hors classe (2e section)
Objet:
vice-président du Conseil général de l'armement
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Lormier (Catherine)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
20 Septembre 201620/09/2016
De: Lormier (Catherine)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201620/09/2016
De: Greff (Francis)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
20 Septembre 201620/09/2016
De: Greff (Francis)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-12-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201620/09/2016
De: Henri PITRON
Objet:
conseiller en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Mayada BOULOS
Objet:
conseillère en charge de la presse et de la communication au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
date_debut="2016-10-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Arnaud Boyer
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
conseiller chargé des très petites entreprises et petites et moyennes entreprises
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Wilfrid Pailhès
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
conseiller chargé des relations internationales, chef de cabinet adjoint
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Eric Dupas-Laigo
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
conseiller chargé de l'économie sociale et solidaire et des reprises d'entreprises
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: CHRISTNACHT (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: VERGNE (Jean-Luc)
ancien directeur des ressources humaines de grands groupes industriels et bancaires
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: LE PAPE (Jacques)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: JODER (Mélanie)
inspectrice des finances de 1ère classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2016
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dominique BONNANS
administrateur hors classe de l'INSEE
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
suppleant
president
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pierre JOLY
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Sandra Beau
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Zaïnil Nizaraly
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:M. Eric Keller
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Yves Giquel
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Georges Louis
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléants
Remplace:M. Alexandre Grillat
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Justine Braesch
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:M. Jacky Chorin
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Besson
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Remplace:Mme Véronique Deleville
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Francine Didier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléants
Remplace:M. Frédéric Morterol
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascal Pavageau
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: François Moreux
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:M. Georges Louis
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dominique Allaume-Bobe
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Elisabeth Pinto
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Remplace:M. Zaïnil Nizaraly
Groupe:
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Alain DEDENIS
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Sandrine LORIDAN
directrice adjointe de la direction des comptes et de l'information financière du CNRS (DCIF)
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DCIF
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 18 000 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Alain FUCHS
Objet:
au dossier de l'agent pendant trois ans. Sans nouvelle sanction intervenue pendant cette période, le blâme sera automatiquement effacé de son dossier
Article 3
La présente décision fera l'objet d'une publication anonymisée au bulletin officiel du CNRS
Fait à Paris, le 7/10/2016
inscription
20 Septembre 201620/09/2016
De:
V
directeur de recherche de deuxième classe
Objet:
[…]
affectation
20 Septembre 201620/09/2016
De:
D
directeur de recherche de première classe
Objet:
[…]
affectation
20 Septembre 201620/09/2016
De:
Christian Pieralli auprès de la déléguée régionale Centre-Est
Objet:
chargé de mission, pour les régions Bourgogne et FrancheComté
date_debut="2016-09-20"
cessation de fonction
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascal Loubière
Objet:
DR, et à
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De:
Denis
Objet:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Le Berre-Anton
Objet:
CR, à
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Carole Molina-Jouve
directrice de l'UMR5504
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Christian Mustin
Objet:
Directeur de recherche CNRS, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascale Bauda
Objet:
Professeur à l'Université de
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Christine Aussenac
Objet:
secrétaire générale et
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Cécile Lorentz
Objet:
Technicienne CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Christine Aussenac
Objet:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascale Bauda
Objet:
Professeur à l'Université de Lorraine, directrice adjointe, à
Groupe:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Fabien Thomas
directeur de l'unité UMR7360
Objet:
au nom du la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="La déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Laurent MICOUIN
Objet:
Directeur de recherche 1ère classe
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Christine GRAVIER-PELLETIER
Objet:
Directrice de recherche 2ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1e°
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Marie-Agnès SARI
Objet:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Marie-Agnès SARI
directrice de l'unité UMR8601
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Eric Pinelli
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Eric Pinelli
Objet:
de
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De:
Catherine
Objet:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Cécile Odorico
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Catherine Donati
Objet:
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016
De: Régis Cereghino
Pr
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Septembre 201620/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.