20 Octobre 1994

De: Krembel (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques), à l'université Lille-I
Groupe:
date_debut="1994-12-25"
date_fin="1995-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Viallet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Perpignan
Groupe:
date_debut="1995-06-23"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bernard Pache
Objet:
président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Guedon (Denis)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Menu (Joanni)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Will (Pierre-Etienne)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Puech (Claude)
professeur à l'université de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur de la recherche à la compagnie Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Le Roy Ladurie (Emmanuel)
président de la Bibliothèque nationale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Fumaroli (Marc)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Frisch (Uriel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Danchin (Antoine)
professeur à l'institut Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Damour (Thibault)
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Chartier (Roger)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Said (Suzanne)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Morisson (Cécile)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Paschal (Michel)
Confédération générale du travail
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Bidard (Claude)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Duroyon (Edouard-Emmanuel)
Objet:
rapporteur à la Commission centrale d'aide sociale
personne particulièrement compétente en matière d'aide sociale
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Marc (Claude)
attaché au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Robba (Max)
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques) à l'université de Caen
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
maintenu en activité, en surnombre, jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
date_debut="1995-12-29"
a_sa_demande
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Baudry (Henri)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1994-09-04"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Renuit (Daniel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1994-05-01"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Walle (Roger)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1994-01-01"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Eric Giuily
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Pierre Rosenberg
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="1994-10-27"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Jean-Marie Momal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Brunei Darussalam
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Djibouti
Remplace:M. Régis de Belenet
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Djibouti"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Le Guennec (Simone)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
agent comptable secondaire de Météo-France à Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Stome (Claude)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Quernez (Pierre)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Plazannet (Fabien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Marchand (Pierre)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Maral (Alexandre)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Kinossian (Yves)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Eldin (Grégoire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Beyeler (Christophe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Vatican (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Van Den Neste (Evelyne)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Toulouse (Sarah)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Tessier (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Richard (Lisa)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Quereux (Delphine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Mouren (Raphaële)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Lefebvre (Emmanuelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Le Menn (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Houste (Isabelle), épouse Westeel
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Hagi (Anne-Claire)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Guyard (Patricia)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Granger (Catherine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Ducourtieux (Judith)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Doux (Florence)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Demerliac (Bérengère)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Delaforge (Sandrine), épouse Marchand
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Chablat (Agnès)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bubenicek (Michelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Berstein (Aline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bellon (Cécile)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
20 Octobre 199420/10/1994
De: Chassagne (Guy)
Objet:
18 août 1936
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1996-05-31"
date_fin="1996-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: M.Favier (Raphaël)
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole supérieure de plasturgie
Groupe:
ecole="École supérieure de plasturgie"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Welterlin (Georges)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-07-25"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Mantoux (Gilles)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-05-10"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Robert (Patrice)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Rodolausse (Fernand)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-03-18"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Montocchio (Lionel)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-03-18"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: N'Guyen (Kim-Trung)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Charles-Elie-Nelson (Henri)
adjoint d'administration de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles et en Guyane, à Fort-de-France
Remplace:M. Rilos (Albert)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Meynier (Irénée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur particulier des finances de 1re classe de Lorient (Morbihan) (1re catégorie)
date_debut="1994-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Pelletier (Anne-Marie), épouse Fericelli
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Science économique générale) à l'université Paris-II
Groupe:
date_debut="1994-11-04"
depart_retraite
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Dehand (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Strasbourg-I
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Duperray (Bernard)
Objet:
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-10"
depart_retraite
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bernard Taris
Objet:
professeur de pathologie végétale au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-07-09"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Jean-Noël Tassez
Objet:
président-directeur général de la Société financière de radiodiffusion
Remplace:M. Jean-Louis Dutaret
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Marc Solery
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
20 Octobre 199420/10/1994
De: Schorsh (Gilbert)
directeur des recherches de la société Rhône-Poulenc Chimie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Ruget (Gabriel)
directeur scientifique de la société Thomson, à Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Rigny (Paul)
directeur du département des sciences chimiques du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Navatte (Patrick)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Marx (Pierre)
directeur scientifique du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Gagnepain (Jacques)
directeur du département Sciences pour l'ingénieur du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Delaval (Guy)
président-directeur général de la société Tabur Caoutchouc
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: De Charantenay (François)
directeur scientifique de la société Peugeot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: De Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint de l'Union des industries métallurgiques et minières
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Boisivon (Jean-Pierre)
directeur de l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Baleras (Roger)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Aspect (Alain)
directeur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Puel (Laurence)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Nougué (Rémy, Pierre, Jean-Marie)
rang du
1er octobre 1990
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Claude Quin
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au titre de représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Marc Solery
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: François Bordry
fonctionnaire européen
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des transports
Remplace:M. Claude Quin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Philippe Martin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire suppléant du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
renouvellement
20 Octobre 199420/10/1994
De: Ronny Abraham
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
renouvellement
20 Octobre 199420/10/1994
De: Schoch (Christian)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Suppléants
Remplace:M. Damour (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Sablong (Cosette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Suppléants
Remplace:M. Chabrol (Raymond)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Remplace:M. Padovani (Charles)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Langnier (Christiane)
sous-directeur de 1re classe
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Joubert (Alain)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Fontaine (Martine)
directeur de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Personne qualifiée
Remplace:M. Blais (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Piquet (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Ghestem (Véronique)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique dans l'académie de la Réunion
Remplace:Mme Bonnard (Marie-Andrée)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Le Mentec (Alain)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Pontivy et de Saint-Jean-Brévelay
Remplace:M. Le Neve (Marcel)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Viénot (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1994-11-02"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Freyche (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994
De: Chevalier (Laurence)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Courtial (Michèle)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Chevalier (Laurence)
contrôleur du Trésor
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Yvelines
date_debut="1994-09-19"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Bonnet (Béatrice)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile
Remplace:Mme Tatry (Aliette)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Guillaume (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Coudurier (Paul)
Groupe:
president
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Lamaty (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Montpellier-II
Groupe:
date_debut="1995-08-09"
date_fin="1998-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 199420/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.