20 Octobre 2001

De: Pierrot (Jean-François)
lieutenant au centre de secours de Joinville (Haute-Marne) ; 25 ans de services civils et militaires. Décédé en service, alors qu'il se rendait sur les lieux d'un feu de broussaille
Objet:
avec effet du
4 juillet 2001
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Saint-Martin Mobiles SA et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
31 août 2001
Le président
Groupe:
charge
20 Octobre 200120/10/2001
De: Madeleine Pin (Aznar)
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la Martinique
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Linda Thisse
Objet:
conseillère pour la communication
date_debut="2001-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Patrick Lambert
université de Savoie
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 61 : génie informatique, automatique et traitement du signal
Remplace:M. Lotfi Senhadji
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Franck Davoine
université de technologie de Compiègne
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 61 : génie informatique, automatique et traitement du signal
Remplace:Mme Anne Guerin-Dugue
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jean-Michel Eloy
université d'Amiens
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 73 : cultures et langues régionales
Remplace:Mme Marie-Rose Aurembousimoni
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Geneviève Bergonnier-Dupuy
université Paris-X
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 70 : sciences de l'éducation
Remplace:Mme Marie-Claude Baietto
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Nadine Martin-Guillaud
Centre national de recherche scientifique de Grenoble
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 61 : génie informatique, automatique et traitement du signal
Remplace:M. Eric Moreau
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Frédérique Bassino
université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 27 : informatique
Remplace:Mme Marie-Pierre Beal
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Sophie Lorrain-Bourgeois
université Strasbourg-II
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 12 : langues et littératures germaniques et scandinaves
Remplace:M. Alain Lattard
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Fevre (Catherine), épouse Morin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Chapotte (Dominique), épouse Leys
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bertrand (Nathalie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 11e arrondissement de Paris
Remplace:M. Becker (Claude, Jean)
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="11e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Thierry Heulin
Objet:
membres du comité scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Philippe Gillet
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Max Coleman
Objet:
membres du comité scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Paul Tapponnier
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Vareillaud (Jean-Marc)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
b)
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Fleury (Jean-Michel)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
b)
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Vivier (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bagnol (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Gard
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Adam (Jean)
président de la fédération départementale des chasseurs de Loir-et-Cher
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Gensou (Laurent)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
b)
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Chazalet (Jacques)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
b)
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Minchin (Jean-Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Arnould (Régis)
président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier
a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Vuillermoz (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
au titre de représentant du conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Cappone (Thomas)
IENAC S 99
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Themines (Caroline)
IENAC L 99
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lorenzon (Francis)
IENAC S 99
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Apert (Cécile)
IENAC L 99
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentants des élèves de l'école
Titulaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Scoyer (Fabrice)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Remplace:Mme Thidet (Carole)
Groupe:
ecole
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Joseph Ostermann
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Alain Néri
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
d)
députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Georges Colombier
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
d)
députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Wladislas Marek (FNACA)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Serge Cours (UF)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jacques Goujat (FNCPG-CATM)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Hugues Dalleau (UNC)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Georges Doussin (ARAC)
ou son représentant
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
c)
représentants des associations d'anciens combattants les plus représentatives et sur propositions de celles-ci
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Anicet Le Pors
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
a)
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Gisèle Printz
Objet:
à la commission d'étude
instituée par l'article 110 de la loi de finances susvisé
sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Raphaël Romi
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bertrand Munier
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Claude Jameux
professeur à l'université de Savoie
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bernard Colasse
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Pierre Batteau
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: José Allouche
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Elisabeth Tissier-Desbordes
doyenne associée à la recherche à l'Ecole supérieure de commerce de Paris et à l'Ecole des affaires de Paris
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Wisselmann (Didier)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Romain (Agnès), épouse Marie
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Versailles
Remplace:Mme Messager (Isabelle), épouse Le Gall
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
cour_appel="Versailles"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Laurence Bloch
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-10-12"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Provost (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jean-Noël Bruschini
attaché principal de 2e classe du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Objet:
directeur des services financiers du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Claire James
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Guioubly (Ange)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:Mme Thomert (Claire)
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
cour_appel="Fort-de-France"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Mailliet (Jean-Michel)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Var
Hauts-de-Seine
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Kerboul (Gilbert)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Var
Haute-Vienne
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Galand (Laurent)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Var
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Collini (Patrick)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Var
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Delcourt (Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Paris
Yvelines
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Mailliet (Jean-Michel)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Paris
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Delcourt (Philippe)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Paris
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Delesse (Alain)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Meurthe-et-Moselle
Moselle
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Voron (Stéphane)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Meurthe-et-Moselle
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Ragazzini (Alain)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Meurthe-et-Moselle
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Desbuisson (Michaël)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Meurthe-et-Moselle
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Leblanc (David)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Marne
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Delmas (Laurent)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Marne
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Boucher (Olivier)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Marne
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Martin (Laurent)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loire-Atlantique
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lavenant (Patrick)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loire-Atlantique
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Larghi (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
Isère
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Rousseau (Pascal)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Buratto (Bernard)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Raynaud (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
Ille-et-Vilaine
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Nardo (Denis)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
Hérault
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Mazzotti (Bruno)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Galand (Laurent)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Delesse (Alain)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Buratto (Bernard)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Martin (Franck)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Finistère
Haute-Garonne
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Guardiola (Jean-François)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Finistère
Gard
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Chomat (Alain)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Finistère
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bonnec (Pierre)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Finistère
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Izal (Stéphane)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Haettel (Mickaël)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Peyrucq (Christian)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Pertoldi (Marc)
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Collini (Patrick)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2001)
MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jean-François Gratieux
administrateur civil (HC)
Objet:
directeur du développement territorial au sein de la médiature
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Garrivier (Jean-François)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Bourg-en-Bresse (Ain)
Remplace:M. Leriche (Benoît)
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Boulenger (Philippe)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Bianchi (Francis)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Louhans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Philippe Lafouge
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-04-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 200120/10/2001
De: Laurent Vallet
Objet:
conseiller technique
au cabinet du ministre
date_debut="2001-10-19"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Polnard (Marie-Claude), épouse Trompette
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Lyon
Remplace:Mme Pioud (Marie-Claude)
Groupe:
date_debut="2001-09-04"
cour_appel="Lyon"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jean-Michel Boulegue
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique à Fort-de-France
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la Somme à Amiens
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jacqueline Guillin
conseillère des affaires étrangères
Objet:
conseillère auprès du Médiateur de la République, chargée du rapport annuel d'activité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Lobbe (Marie-Jeanne), épouse Voisin
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briançon
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Briançon"
suppleant
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Galzy (Jacqueline), épouse Czech
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Troyes
Remplace:Mme Bardol (Annie)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Dabal (Héléna), épouse Milley
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Troyes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Machet (Sylviane), épouse Baron
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Octobre 200120/10/2001
De: Grand (Annie)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Limoges
Remplace:Mme Labouchet (Bernadette), épouse Stofft
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Leone (Christophe)
caporal-chef au centre de secours de Joinville (Haute-Marne) ; 9 ans 7 mois de services civils et militaires. Décédé en service, alors qu'il se rendait sur les lieux d'un feu de broussaille
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
4 juillet 2001
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
grade="Chevalier"
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Ouarezki (Daunia)
greffière du troisième grade, actuellement régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris (20e)
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2001-09-06"
tribunal="" sexe="
nomination
20 Octobre 200120/10/2001
De: Jean-Baptiste Gillet
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. Pierre-Louis Mariel
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200120/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.