20 Octobre 2002

De: Marie-Claude Kervella
secrétaire générale de l'Union fédérale CFDT des fonctions publiques et assimilés
Objet:
membres du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Michel Périer
représentant de l'Union fédérale CFDT des fonctions publiques et assimilés
Objet:
membres du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Mongin
secrétaire général de la cellule TRACFIN, chargé de la direction du service visé à l'article 5 de la loi du
12 juillet 1990
susvisée
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Marc Maury
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, conformément à leurs instructions"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pascal Rigaud
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Christian Lacoume
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Fond
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Denis Martinez
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bruno Latombe
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marc Fradet
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Brunhes
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Pierre Mazé
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Rey
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des poudres et substances explosives destinées à des fins militaires
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudre et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exportation de poudre et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Fabien Strobel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Fond
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Charles Vincente
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-François Rubler-Ruebler
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pascal Rigaud
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gérard Quésada
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bernard Poirier
attaché principal d'administration centrale, chef de mission
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Denis Martinez
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bruno Latombe
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Nadi Bou Hanna
ingénieur des télécommunications
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-François Beaufrère
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-François Beaufrère
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Claude Maison
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Gallouin
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Franck Uguet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Alain Lamour
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Serge Duyrat
directeurs adjoints des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Georges Brovarnik
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gilles Montagnat-Rentier
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Marque
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Brunhes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux régime fiscal et douanier des produits pétroliers et réglementations assimilées, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Marc Tomi
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marc Fradet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Erick Chatenet
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean Puig
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Fond
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Defins
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bruno Latombe
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierre Fond
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Daniel Mouche
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pierrick Louboutin
attaché principal d'administration centrale, chef de mission
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Delasalle
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Delasalle
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Michel Boudet
directeurs régionaux des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Francis Bonnet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gilbert Laborde
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Francis Bonnet
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Luc Vallin
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Scardéoni
attaché principal d'administration centrale, chef de mission
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pascal Rigaud
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Lataste
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Vigot
inspecteurs principaux des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Moutot
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Pierre Mazé
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Antoine Lucciardi
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Régis Cornu
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Patrick Tassart
receveurs principaux de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exploitation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: François Rey
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exploitation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exploitation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exploitation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: José Camut
directeur adjoint des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'importation et d'exploitation de poudres et substances explosives ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage, civil et militaire
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Patrick Tassart
receveur principal de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Noël Navarro
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Claude Lion
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Philippe Kearney
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: José Camut
directeur adjoint des douanes, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Corinne Cléostrate
directrice adjointe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dominique Danna
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mylène Orange-Louboutin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Emmanuelle Double
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Anne Cornet
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Elisabeth Melscoet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sonia Delaunay
inspectrices principales des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dominique Danna
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Florence Pouyol
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Florence Pouyol
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Odile Gonthier
directeurs régionaux des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sophie Depreitère
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Béatrice Delemasure
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sophie Meynard
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Anne Cornet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jocelyne Charlon
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Béatrice Delemasure
directrice adjointe, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mylène Orange-Louboutin
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marie-Line Montarnal
directrice adjointe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marlène Ballorca
receveuse principale de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mylène Orange-Louboutin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Chantal Marie
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Isabelle Pavis
attachée principale d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Hélène Guillemet-Ehrburger
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Béatrice Delemasure
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pascale Galindo
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Nadine Lebourdier
inspecteurs principaux des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation de biens culturels, ainsi que les décisions relatives aux réglementations techniques
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Michel Thornary
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Omar Senhaji
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Denis Piveteau
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Didier Guédon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean Courtial
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Didier Chauvaux
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jean-Pierre Bonon
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gilles Bachelier
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Anne-Françoise Roul
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat, ainsi que
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2002-octobre 2003
Groupe:
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Kanny (Gisèle), épouse Chator
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
service de réanimation médicale, hôpital central
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, immunologie clinique et allergologie, hôpital central
Groupe:
professeur="Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bénétos (Athanase)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
service de réanimation médicale, hôpital central
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , service de médecine B, hôpital de Brabois
Groupe:
professeur="Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: de Chillou de Churet (Christian)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
service de réanimation médicale, hôpital central
cardiologie , département de cardiologie et maladies cardio-vasculaires, hôpital de Brabois
Groupe:
professeur="Cardiologie"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dequin (Pierre-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (université de Tours)
thérapeutique (type clinique) , service de réanimation médicale, hôpital Bretonneau
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Brunereau (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (université de Tours)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service de radiologie adultes, hôpital Bretonneau
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pisella (Pierre-Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (université de Tours)
ophtalmologie , service d'ophtalmologie, hôpital Bretonneau
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Perrotin (Franck)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (université de Tours)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie et obstétrique B, hôpital Bretonneau
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Laroche (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse
(université Toulouse-III - UFR Rangueil)
rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital de Rangueil
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Otal (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse
(université Toulouse-III - UFR Rangueil)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service central de radiologie, hôpital de Rangueil
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Suc (Bertrand)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse
(université Toulouse-III - UFR Rangueil)
chirurgie digestive , service de chirurgie générale et digestive, hôpital de Rangueil
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Salles (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (université Toulouse-III - UFR Purpan)
pédiatrie , département médico-chirugical de pédiatrie, hôpital des Enfants
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Paoli (Jean-Roch)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (université Toulouse-III - UFR Purpan)
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie , service de chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, hôpital de Purpan
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Izopet (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (université Toulouse-III - UFR Purpan)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique) , laboratoire de virologie, hôpital de Purpan
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Andres (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, diabète et maladies métaboliques, hôpital civil
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bahram (Seiamak)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
immunologie (type biologique) , laboratoire d'immunologie biologique, hôpital de Hautepierre
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Langer (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , département de gynécologie-obstétrique, hôpital de Hautepierre
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Simon (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de traumatologie, hôpital de Hautepierre
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Becmeur (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile, hôpital de Hautepierre
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Diemunsch (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , service d'anesthésiologie et de réanimation chirurgicale, hôpital de Hautepierre
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gain (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
ophtalmologie , service d'ophtalmologie, hôpital Bellevue
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Varlet (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile, hôpital nord
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Porcheron (Jack)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
chirurgie digestive , service de chirurgie générale et digestive, hôpitaux nord et Bellevue
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Borg (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie, hôpitaux nord et Bellevue
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Peoc'h (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
anatomie et cytologie pathologiques (type clinique) , laboratoire d'anatomo-pathologie, hôpital Bellevue
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Campos (Lydia), épouse Guyotat
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique) , laboratoire d'hématologie, hôpital nord
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marguet (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (université de Rouen)
pédiatrie , département de pédiatrie médicale, hôpital Charles-Nicolle
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Musette (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (université de Rouen)
dermato-vénéréologie , clinique dermatologique, hôpital Charles-Nicolle
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Duparc (Fabrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (université de Rouen)
anatomie (type clinique), chirurgie orthopédique et traumatologique , département d'orthopédie, traumatologie, chirurgie plastique, hôpital Charles-Nicolle
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Siproudhis (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service des maladies de l'appareil digestif, hôpital Pontchaillou
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Corbineau (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire , service de chirugie thoracique et cardio-vasculaire, hôpital Pontchaillou
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Watier (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique reconstructrice et esthétique , service de chirurgie plastique et reconstructrice, hôpital sud
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Leclercq (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
cardiologie , département de cardiologie et maladies vasculaires, hôpital Pontchaillou
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Wodey (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , fédération d'anesthésie, réanimation chirurgicale, service d'anesthésie, réanimation chirurgicales II
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Deschamps (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims (université de Reims)
médecine et santé au travail (type clinique) , laboratoire de pharmacologie-toxicologie, hôpital Maison-Blanche
Groupe:
professeur="CHU de Reims"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Irani (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (université de Poitiers)
urologie , service d'urologie, CHU La Milétrie
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Kemoun (Gilles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (université de Poitiers)
médecine physique et de réadaptation , service de médecine physique et réadaptation, CHU La Milétrie
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dussardier (Brigitte) épouse Gilbert
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (université de Poitiers)
génétique (type clinique) , service de génétique médicale, CHU La Milétrie
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Soyer (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service de radiologie à orientation viscérale et vasculaire, hôpital Lariboisière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Chabriat (Hugues)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
neurologie , service de neurologie, hôpital Lariboisière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Toubert (Antoine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
immunologie (type biologique) , service d'immunologie biologique, hôpital Saint-Louis
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Nizard (Rémy Simon)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Lariboisière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mazda (Keyvan)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile à orientation orthopédique, hôpital Robert-Debré
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Hennequin (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type clinique) , service de radiothérapie, hôpital Saint-Louis
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Cluzel (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service de radiologie, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mousseaux (Elie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VI - UFR Broussais - Hôtel-Dieu)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service de radiologie cardio-vasculaire, hôpital européen Georges-Pompidou
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bonnet (Damien)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Necker - Enfants malades)
pédiatrie , service de cardiologie pédiatrique, hôpital Necker - Enfants malades
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Polak (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Necker - Enfants malades)
biologie et médecine du développement et de la reproduction (type clinique), pédiatrie , service de métabolisme, hôpital Necker - Enfants malades
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Brézin (Antoine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
ophtalmologie , unité d'ophtalmologie, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Poiraudeau (Serge)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
médecine physique et de réadaptation , service de rééducation-réadaptation de l'appareil locomoteur et des pathologies du rachis, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Goffinet (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique 1 à orientation obstétricale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bertherat (Jérôme)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie et maladies métaboliques, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Anract (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service d'orthopédie B, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Coste (Joël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type clinique) , antenne d'informatique médicale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Terris (Benoît)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
anatomie et cytologie pathologiques (type biologique) , service d'anatomie et cytologie pathologiques, groupe hospitalier Cochin-Saint-Vincent-de-Paul, La Roche-Guyon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Breban (Maxime)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines UFR médicale Paris - Ile-de-France-Ouest)
rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital Ambroise-Paré
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Denys (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines UFR médicale Paris - Ile-de-France-Ouest)
médecine physique et de réadaptation , service de rééducation fonctionnelle, hôpital Raymond-Poincaré
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Carbillon (Lionel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XIII - UFR de Bobigny)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, hôpital Jean-Verdier
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Benamouzig (Robert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XIII - UFR de Bobigny)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service d'hépato-gastro-entérologie clinique, hôpital Avicienne
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Maître (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XII - UFR de Créteil)
pneumologie , centre hospitalier intercommunal de Créteil (par convention) et antenne de pneumologie de l'hôpital Henri-Mondor
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Créange (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XII - UFR de Créteil)
neurologie , service de neurologie, hôpital Henri-Mondor
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sobhani (Iradj)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XII - UFR de Créteil)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Henri-Mondor
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Lantieri (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XII - UFR de Créteil)
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique reconstructrice et esthétique , service de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, hôpital Henri-Mondor
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Loric (Sylvain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XII - UFR de Créteil)
biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie, hôpital Henri-Mondor
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Young (Jacques-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XI - UFR du Kremlin-Bicêtre)
endocrinologie et maladies métaboliques , service d'endocrinologie, hôpital Bicêtre
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Azoulay (Mardochée Daniel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XI - UFR du Kremlin-Bicêtre)
chirurgie digestive , département hépato-biliaire, hôpital Paul-Brousse
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Falissard (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XI - UFR du Kremlin-Bicêtre)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique) , département de santé publique, d'évaluation et d'information médicale, hôpital Paul-Brousse
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Duranteau (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-XI - UFR du Kremlin-Bicêtre)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , département d'anesthésie-réanimation chirurgicale, hôpital Bicêtre
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mandelbrot (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VII - UFR Bichat-Beaujon)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, hôpital Louis-Mourier
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Amarenco (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
médecine physique et de réadaptation , service de rééducation neurologique et d'explorations périnéales, hôpital Rothschild
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pialoux (Gilles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses , service de maladies infectieuses et tropicales, hôpital Tenon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Paye (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
chirurgie générale , service de chirurgie générale, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Louvet (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique) , service d'oncologie médicale, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Flahault (Antoine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique) , antenne de biostatistiques, hôpital Tenon
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Lebbe (Céleste), épouse Faillot
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-VII - UFR Lariboisière-Saint-Louis)
dermato-vénéréologie , service de dermatologie 2, hôpital Saint-Louis
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Rigaud (Anne-Sophie), épouse Monnet
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(université Paris-V - UFR Cochin-Port-Royal)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , service de gérontologie 2, hôpital Broca
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bourgault (Isabelle), épouse Villada
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines UFR médicale Paris - Ile-de-France-Ouest)
immunologie (type clinique), dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital Ambroise-Paré
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Barry (Béatrix), épouse Hotton
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VII - UFR Bichat-Beaujon)
oto-rhino-laryngologie , service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Bichat
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Constant (Isabelle), épouse Bouffard
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (université Paris-VI - UFR Saint-Antoine)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , service d'anesthésie-réanimation, hôpital Trousseau
Groupe:
professeur="CHU de Paris"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bernardin (Gilles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (université de Nice)
réanimation médicale , service de réanimation médicale, hôpital de l'Archet 1
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bongain (André)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (université de Nice)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, reproduction et médecine foetale, hôpital de l'Archet 2
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Flucklinger (Véronique), épouse Paquis
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (université de Nice)
génétique (type biologique) , laboratoire de génétique, hôpital de l'Archet 2
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Lemarchand (Patricia)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes (université de Nantes)
biologie cellulaire (type biologique) , unité de thérapie cellulaire et génique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
professeur="CHU de Nantes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Blanchet (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Pointe-à-Pitre (université des Antilles-Guyane UFR des Antilles-Guyane)
urologie , service de chirurgie urologique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Labauge (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nîmes (université Montpellier-I)
neurologie , service de neurologie, hôpital Carémeau
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Nîmes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Ripart (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nîmes (université Montpellier-I)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , département d'anesthésie-douleur, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Nîmes"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Levy (Bruno)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (université Nancy-I)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Nancy"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Jorgensen (Christian)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
thérapeutique (type clinique), rhumatologie , service d'immuno-rhumatologie, hôpital Lapeyronie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Morin (Denis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
pédiatrie , service de pédiatrie I, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Demoly (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
pneumologie , service des maladies respiratoires, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Frapier (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire , service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Canovas (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
anatomie (type clinique), chirurgie orthopédique et traumatologique , service d'orthopédie III, hôpital Lapeyronie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Quéré (Isabelle)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (université Montpellier-I)
chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option médecine vasculaire , service de médecine interne et maladies vasculaires, hôpital Saint-Eloi
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Thirion (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique) , service d'information médicale, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Naudin (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie d'adultes, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Rochwerger (Richard Alexandre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologie, hôpital de La Conception
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Chossegros (Cyrille)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie , service de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, hôpital La Timone
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Berdah (Stéphane)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
chirurgie digestive , service de chirurgie générale et digestive, hôpital nord
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Paganelli (Franck)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
cardiologie , service de cardiologie, hôpital nord
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Guieu (Régis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
biochimie et biologie moléculaire , laboratoire de biochimie et biologie moléculaire, hôpital La Timone
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Paut (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , département d'anesthésie et réanimation pédiatrique, hôpital La Timone enfants
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Richard (Marie-Aleth), épouse Lallemand
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (université Aix-Marseille-II)
dermato-vénéréologie , service de dermatologie-vénéréologie, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Marseille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bonnefoy (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon-Sud)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , service de médecine gériatrique, centre hospitalier Lyon-Sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dumontet (Charles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon-Sud)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique) , laboratoire central d'hématologie, centre hospitalier Lyon-Sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Golfier (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon-Sud)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , hospices civils de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Colombel (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon-Nord)
urologie , service d'urologie, hôpital Edouard-Herriot
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mertens (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon-Nord)
anatomie (type clinique), neurochirurgie , service de neurochirurgie A, hôpital neurologique et neurochirurgical Pierre-Wertheimer
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Nicolino (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Grange-Blanche)
pédiatrie , service de pédiatrie, hôpital Debrousse
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Honnorat (Jérôme)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Grange-Blanche)
neurologie , service de neurologie B, hôpital neurologique et neurochirurgical Pierre-Wertheimer
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Roy (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Grange-Blanche)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologie) , service de biostatistiques, hospices civils de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bastien (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Grange-Blanche)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , unité de transplantation cardiaque, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Durieu (Isabelle)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (université Lyon-I - UFR Grange-Blanche)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne A, centre hospitalier Lyon-Sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lyon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dantoine (Thierry)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (université de Limoges)
médecine interne : gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , département de gérontologie clinique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Feuillard (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (université de Limoges)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique) , service d'hématologie biologique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Aubard (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (université de Limoges)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sturtz (Franck)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (université de Limoges)
biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie et génétique moléculaire - chimie des explorations fonctionnelles, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Tessier (Marie-Pierre), épouse Clément
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (université de Limoges)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service de médecine interne B, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Limoges"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Villers (Arnauld)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
urologie , service d'urologie, hôpital Claude-Huriez
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Leclerc (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , clinique de radiologie, service de neuroradiologie, hôpital Roger-Salengro
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Neviere (Rémi)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
physiologie (type biologique) , service d'explorations fonctionnelles respiratoires, hôpital Albert-Calmette
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Defebvre (Luc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
neurologie , clinique de neurologie, service de neurologie A, hôpital Roger-Salengro
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Assaker (Richard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
neurochirurgie , clinique de neurochirurgie, hôpital Roger-Salengro
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Guery (Benoît)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses , service de réanimation médicale et maladies infectieuses, centre hospitalier de Tourcoing (par convention)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Desreumaux (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service des maladies de l'appareil digestif et de la nutrition, hôpital Claude-Huriez
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pattou (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
chirurgie générale , service de chirurgie générale et endocrinienne, hôpital Claude-Huriez
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Lille"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Plantaz (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
pédiatrie , département de pédiatrie, hôpital de La Tronche
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Zaoui (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
néphrologie , service de néphrologie, hôpital Michallon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Chabre (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie-diabétologie et maladies de la nutrition, hôpital Michallon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Cohen (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique), génétique , service de génétique, hôpital Michallon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Maurin (Max)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique) , laboratoire de bactériologie et virologie, hôpital Michallon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Leccia (Marie-Thérèse)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (université Grenoble-I)
dermato-vénéréologie , département pluridisciplinaire de médecine, hôpital Michallon
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Maillefert (Jean-Francis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
rhumatologie , service de rhumatologie, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Ricolfi (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
radiologie et imagerie médicale (type clinique) , service de neuroradiologie, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bonnotte (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
immunologie (type clinique) , service de médecine interne, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bernard (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire , service de chirurgie digestive, thoracique et cancérologique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gerbaud (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique) , service d'épidémiologie, économie de la santé et prévention, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: d'Incan (Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I)
dermato-vénéréologie , service de dermatologie et vénéréologie, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Garcier (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I)
anatomie (type clinique), radiologie et imagerie médicale , service de radiologie et imagerie médicale, hôpital Gabriel-Montpied
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Leclercq (Sylvain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (université de Caen)
chirurgie orthopédique et traumatologique , département d'orthopédie-traumatologie, CHU Côte-de-Nacre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Caen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Ravasse (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (université de Caen)
chirurgie infantile , service de chirurgie infantile, CHU Côte-de-Nacre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Caen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Emery (Evelyne), épouse Colotte
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (université de Caen)
neurochirurgie , service de neurochirurgie, CHU Côte-de-Nacre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Caen"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Sizun (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest (université de Brest)
pédiatrie , département de pédiatrie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Brest"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Cochener (Béatrice), épouse Lamard
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest (université de Brest)
ophtalmologie , service d'ophtalmologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Brest"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Auriacombe (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université de Bordeaux-II - UFR-III)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie adultes, hôpital Charles-Perrens
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Zerbib (Franck)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université de Bordeaux-II - UFR-III)
gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Saint-André
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Ravaud (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université de Bordeaux-II - UFR-III)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique) , service de radiothérapie, groupe hospitalier Saint-André
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Rigalleau (Vincent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-II)
nutrition (type clinique) , service de nutrition, diabétologie et maladie du métabolisme, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Viallard (Jean-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-I)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Mahon (François-Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-I)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique , laboratoire d'hématologie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Dubus (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-I)
cytologie et histologie (type biologique) , laboratoire d'anatomie pathologique, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Fabre (Thierry)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-I)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service d'orthopédie-traumatologie A, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Le Bail (Brigitte)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université de Bordeaux-II - UFR-III)
anatomie et cytologie pathologiques (type clinique) , laboratoire d'anatomie pathologique, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Gromb (Sophie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-II)
médecine légale et droit de la santé (type clinique) , service de médecine légale, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Marchasson (Isabelle), épouse Bourdel
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR-II)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , département de gériatrie médicale, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Pivot (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon (université de Besançon)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique) , service de radiothérapie, oncologie, hôpital Jean-Minjoz
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Besançon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Coutant (Régis)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers (université d'Angers)
pédiatrie , département de pédiatrie médicale, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Angers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers (université d'Angers)
pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique : option pharmacologie clinique , laboratoire de pharmacologie et toxicologie, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Angers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Berrut (Gilles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers (université d'Angers)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , fédération de neurologie et gérontologie clinique
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Angers"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Choukroun (Gabriel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens (université d'Amiens)
néphrologie , service de néphrologie et médecine interne, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Duhaut (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens (université d'Amiens)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, hôpital nord
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Lefrère (Jean-Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens (université d'Amiens)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique) , laboratoire d'hématologie et immuno-hématologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Beloucif (Sadek)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens (université d'Amiens)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type clinique) , service d'anesthésie, réanimation C, groupe hospitalier sud
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Testelin (Sylvie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens (université d'Amiens)
chirurgie maxillo-faciale et stomatologie , service de chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, hôpital nord
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.