20 Octobre 2016

De: Dominique Vollet
directeur de l'unité mixte de recherche « Mutations des activités, des espaces et des formes d'organisation dans les territoires » (Métafort), Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Vautey
directeur technique adjoint, expert émérite réseaux et télécommunications technologies pour aérostructures, chef du département matériaux et essais, Dassault Aviation
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yann Toma
professeur des universités, directeur de l'équipe de recherche CNRS - Art et Flux, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Guy Richard
chef du département environnement et agronomie, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gaël Richard
professeur, responsable de département d'enseignement et de recherche, institut Mines-Télécom / Télécom ParisTech
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphane Requena
responsable de l'innovation, Grand Équipement national de calcul intensif (GENCI)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Philippe Nabot
délégué régional à la recherche et à la technologie Provence - Alpes - Côte d'Azur, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Didier Michel
directeur, Association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle (AMSCTI)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Franck Marescal
chef de l'Observatoire central des systèmes de transport intelligents - Gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Éric Lacroix
direction recherche, Total Marketing Services - délégué recherche, lubrifiants et compétition/coordinateur innovation
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michel Khairallah
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional en sciences de la vie et de la Terre, conseiller académique recherche, développement, innovation et expérimentation, délégué académique à la formation des personnels, rectorat d'Orléans-Tours, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard Jarry-Lacombe
chargé de mission, Confédération française démocratique du travail cadres ; responsable du centre d'étude et de formation pour l'accompagnement des changements (Crefac)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Richard Jacobsson
physicien, Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Pierre Hamaide
responsable des collaborations académiques en France, Nokia, Bell Labs
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascal Guénée
directeur de l'institut pratique du journalisme, université Paris-Dauphine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Martial Delignon
professeur des universités, institut supérieur d'administration et de management - institut d'administration des entreprises de Nancy (Isam-IAE Nancy); premier vice-président et vice-président du conseil d'administration, université de Lorraine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Éric Connehaye
directeur adjoint de la communication, Institut national de la recherche agronomique (Inra)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Baptiste Bondu
directeur de cabinet du président, université Paris-Ouest-Nanterre-La Défense
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Patrick Blanc-Tranchant
chef du service d'études des réacteurs et de mathématiques appliquées, direction de l'énergie nucléaire, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laurent Belanger
adjoint au sous-directeur de l'animation scientifique et technique, direction de la recherche et de l'innovation, Commissariat général au développement durable, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laurent Baly
président de la Société d'accélération du transfert de technologies, Satt Sud Est
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Amine Amar
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Amélie Vagner
responsable des programmes européens, direction du développement, BRGM
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Véronique Ruffier-Meray
directrice, direction chimie et physico-chimie appliquées, IFP Énergies nouvelles
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne Pépin
directrice de la mission pour la place des femmes, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maria Pereira Da Costa
maître de conférences, laboratoire « adaptations, travail, individu », institut universitaire de psychologie, vice-présidente du conseil d'administration, université Paris-Descartes
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Rachel Marie Pradeilles Duval
chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Violaine Lucas
conseillère régionale
membre de la commission emploi, apprentissage, formation professionnelle, insertion, conseil régional Pays de la Loire
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie Leenhardt
chef du pôle biotechnologies, direction générale de la prévention des risques, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphanie Kervestin-Yates
responsable de l'innovation et des partenariats industriels, institut des sciences biologiques, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sylvie Inizan
directrice des ressources humaines, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascale Gueriaux
chef du bureau de la stratégie territoriale et de l'appui, direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Martine Garnier-Rizet
responsable adjointe du département numérique et mathématiques, Agence nationale de la recherche (ANR)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Ludivine Deloux
adjointe du directeur, centre de recherche de Lille-Nord Europe, Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Barbara De Salvo
directrice scientifique du laboratoire d'électronique et de technologie de l'information (Leti), direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Céline Couderc-Obert
adjointe au chef de la mission risques environnement santé, Commissariat général au développement durable, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Clotilde Boulanger
professeure d'université, département chimie et physique des solides et des surfaces (CP2S), institut Jean-Lamour, chargée de mission auprès du président et du vice‑président recherche, université de Lorraine
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie Bodeux
vice-présidente, association Les Petits Débrouillards
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Alexandra Belus
directrice de la Graduate School, École polytechnique
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne-Laure Bedu
conseillère régionale, déléguée transfert, innovation et accélération, Conseil régional Nouvelle-Aquitaine ; directrice fondatrice du cabinet de conseil Presqu'île
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle Allegret
directrice générale déléguée en charge de la recherche, de l'innovation et de la valorisation, université Grenoble-Alpes
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie pour l'année 2016-2017
Groupe:
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sindy JASARON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Agen
date_debut="2016-11-02"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Véronique BERNARDET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Niort
date_debut="2016-11-02"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascal VIEULES M. Donald MALET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Abdelkader BEDJGHIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nour-Eddine HAIDAR Mme Sofia BENOTMANE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Edith LLEDOS Mme Sophie GESLIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Ouided EL AGGAD SADIK Mme Géraldine LECLANCHE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES - PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Denise LORETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
(UNSA - SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Vincent MASSARI Mme Sonia OLLIVIER
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: François LAVERNHE M. Thierry TAME
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Vito FORTUNATO M. Julien TORRES
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuel DAVID M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christophe CARON M. Carlos LOPEZ
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Aurore TREPP Mme Patricia CARMINATI
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laurence LE LOUET Mme Johanna CLEMENTE
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Natacha GRELOT Mme Nathalie CARON
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice BRIOUT M. Guillaume CHARIGNON
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine BERTHE M. Samy FERDJANI
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emeline SANTOS
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Dijon
Remplace:Mme Arlette HUPONT
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Morgane BROISAT
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Dijon
Remplace:Mme Emeline SANTOS
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Joëlle Garriaud-Maylam sur le contrat d'objectifs
de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde
en application del'article 53 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
relative à la liberté de communication (sous réserve de sa transmission) dont la Commission est saisie pour avis.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Martial Bourquin
rapporteur sur le projet de loi n° 16 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-David Ciot
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Valax
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Valax
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marcel Bonnot
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Valax
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Valax
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise Dumas
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annie Genevard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marcel Bonnot
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sébastien DELAVOUX
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
3)
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
membre suppléant
Remplace:Mme Viviane FLATREAUD
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise GENG
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
2)
membre suppléant de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »
Remplace:M. Hervé LEBLANC
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nathalie METCHE-NICKLES
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
1)
membres suppléants de l'assemblée plénière
Remplace:M. Bruno JARDIN
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique DUHAMEL
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
1)
membres suppléants de l'assemblée plénière
Remplace:Mme Nathalie RUFFIN-SACCHIERO
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Président
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles POUX
maire de La Courneuve (93)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas LEFEBVRE
conseiller municipal de Bailleul (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves AUMON
conseiller municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Robert ALLOGNET
maire de Sourcieux-les-Mines (69)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Paul TASSO
directeur des ressources humaines du centre hospitalier de Mâcon (77)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe PARET
directeur du centre hospitalier de Brie-Comte-Robert (77)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique PRINCE
délégué à la diversité et à l'égalité professionnelle, direction des ressources humaines, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Claude MICHAUD
adjoint à la sous-direction qualité de vie au travail, direction des ressources humaines, secrétariat général des ministères des affaires sociales
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry DAVIAU
chef du département de la mobilité et de la formation, ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claude BRULIN
adjoint au sous-directeur de la synthèse des ressources humaines, direction des ressources humaines, ministère de la justice
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Olivier BAOUR
chef du département carrières et compétences, direction des ressources humaines, ministère de la défense
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Frédéric MACABIAU
directeur adjoint de l'EPSM de Saint-André-lez-Lille (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Claude HAIGRON
conseiller municipal de Vern-sur-Seiche (35)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Pierre GUYOMARC'H
conseiller municipal de Bordeaux (33)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bruno FAULCONNIER
directeur du centre hospitalier de Niort (79)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Francis CHALARD
adjoint au maire de Poitiers (86)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Pierre BOUQUET
maire de Vitry-le-François (51)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves AUMON
conseiller municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Cédric MANUEL
sous-directeur de la politique des ressources humaines, direction des ressources humaines, ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphane LE RAY
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle et statutaires, service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, direction générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Louis GRENOUILLOUX
adjoint à la cheffe de la mission du pilotage, de l'emploi, de la gestion prévisionnelle des ressources humaines et de l'observatoire des missions et des métiers, service des ressources humaines, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Serge BILLIOTTET
chef de service, direction des ressources humaines ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves AUFFRET
chef du bureau coordination des politiques ministérielles des ressources humaines, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Daniel LEROY
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (77)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre COILBAULT
conseiller municipal de L'Haÿ-les-Roses (94)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Francis CHALARD
adjoint au maire de Poitiers (86)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Robert ALLOGNET
maire de Sourcieux-les-Mines (69)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: François VAUSSY
directeur du centre hospitalier Delafontaine, Saint-Denis (93)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: David TROUCHAUD
directeur des ressources humaines de l'hôpital Ambroise Paré, Boulogne-Billancourt (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur de l'hôpital hôtel Dieu de Chartres (28)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-François SALIBA
chef du bureau des personnels administratifs, direction des ressources humaines, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Frédéric DESBOIS
adjoint au sous-directeur des ressources humaines, services du Premier ministre
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles POUX
maire de La Courneuve (93)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Daniel LEROY
adjoint au maire de Moussy le Neuf (77)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas LEBAS
maire de Faches-Thumesnil (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Claude HAIGRON
conseiller municipal de Vern-sur-Seiche (35)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe CHARPENTIER
directeur des ressources humaines du centre hospitalier régional universitaire de Lille (59)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves BUZENS
directeur de centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marc ESTOURNET
sous-directeur des politiques sociales et des conditions de travail, direction des ressources humaines, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Raphaël DIAZ-LOPEZ
chef du bureau de la prévention et des conditions de travail, direction des ressources humaines, ministère de la défense
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry DELANOE
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale, service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, direction générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe LAURENT
maire de Sceaux (92), président du conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre COILBAULT
conseiller municipal de l'Haÿ- les-Roses (94)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Francis CHALARD
adjoint au maire de Poitiers (86)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard DUPONT
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy (54)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Henri RIBIERAS
chef de service adjoint à la directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Olivier RICHEFOU
président du conseil départemental de la Mayenne
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles POUX
maire de La Courneuve (93)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry MEIGNEN
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Daniel LEROY
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf (77)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe LAURENT
maire de Sceaux (92) président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Claude HAIGRON
conseiller municipal de Vern-sur-Seiche (35)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christophe GUILLOTEAU
président du conseil départemental du Rhône
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre COILBAULT
conseiller municipal de l'Haÿ- les-Roses (94)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Francis CHALARD
adjoint au maire de Poitiers (86)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laurent BURCKEL
conseiller régional Grand Est
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves AUMON
conseiller municipal de Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Robert ALLOGNET
maire de Sourcieux-les-Mines (69)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Frédéric VALLETOUX
président de la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas SAVALE
directeur des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (63)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur de l'hôpital hôtel Dieu de Chartres (28)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard DUPONT
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy (54)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gérard COTELLON
directeur des ressources humaines de l'AP-HP
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christian CLAUZONNIER
directeur de l'EHPAD de Vizille (38)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves BUZENS
directeur du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Eric WAISBORD
directeur de projet à la direction des ressources humaines, secrétariat général des ministères des affaires sociales
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Fabrice THEVAUX
sous-directeur de la synthèse des ressources humaines, direction des ressources humaines, ministère de la justice
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Henri RIBIERAS
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laurent NOUCHI
adjoint à la sous-directrice des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques, direction des ressources humaines, ministère de la défense
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Eric LEDOS
chef de service adjoint au directeur des ressources humaines, secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Yves LE NOZAHIC
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales, service des ressources humaines, ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Eric LE GUERN
chef de service, adjoint à la directrice des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Antoine GUERIN
directeur des ressources humaines adjoint, chef de service, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Xavier DELARUE
sous-directeur de l'administration des ressources humaines, direction des ressources et des compétences de la police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascal CHIRON
sous-directeur des ressources humaines, services du Premier ministre
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Viviane FLATREAUD
Objet:
membres du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CGT fonction publique
3)
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Paul RICA
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maryse LEMMET
conseillère municipale d'Antony (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice de LAVALETTE
adjointe au maire de Suresnes (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Zaynab RIET
directrice du groupe hospitalier du Havre (76)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne METZINGER
directrice adjointe des hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emeline LACROZE
directrice adjointe de l'institut le Val Mandé à Saint-Mandé (94)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascale FINKELSTEIN
cheffe du département du développement professionnel à la DRH de l'AP-HP
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle GADREY
sous-directrice des politiques des ressources humaines et des relations sociales, ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Gabrielle VAYSSIERE-BONNET
adjointe du pôle ressources humaines hospitalières, fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Léopoldine ROBITAILLE
cheffe du département contrôle de gestion et de prévision à la DRH de l'AP-HP
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Florence PORTELLI
maire de Taverny (95)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laëtitia JEHANNO
directrice des ressources humaines du centre hospitalier de Châteauroux (36)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie GUERRAZ
directrice des ressources humaines du centre hospitalier régional universitaire de Poitiers La Miletrie (86)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice GIRAUD
adjointe au chef du bureau de la réglementation des primes et des indemnités, direction des ressources humaines ministère de la défense
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Florence PORTELLI
maire de Taverny (95)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice de LAVALETTE
adjointe au maire de Suresnes (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE-BONNET
adjointe du pôle ressources humaines hospitalières à la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claire LE CORRE
directrice adjointe du centre hospitalier intercommunal Robert Ballenger à Aulnay-sous-Bois (93)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nadine BARBIER
auditrice, directrice d'hôpital, direction de l'inspection et de l'audit à l'AP-HP
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annick WAGNER
cheffe du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine FERREOL
adjointe au chef de service chargé des questions sociales, direction des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère de logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
cheffe du bureau de gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, direction des ressources humaines, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Paola BERGS
cheffe du bureau de la gestion des ressources humaines, services du Premier-ministre
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maryse LEMMET
conseillère municipale d'Antony (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie CELTON
adjointe au maire de Septèmes-les-Vallons (13)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Monique SORRENTINO
directrice du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône (69)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Fanny MARTIN-BORN
directrice des ressources humaines du centre hospitalier de Versailles - hôpital André Mignot Le Chesnay (78)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Danièle GILLES-GARAUD
directrice de l'ESAT La Soubretière de Savenay (44)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Valérie CHAPELLE
directrice des ressources humaines de l'Hôpital Simone Veil-Montmorency (95)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphanie RENAUD
cheffe du bureau de l'action sociale et des conditions de travail, direction des ressources humaines, ministère de la justice
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
adjointe à la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions, direction des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Myriam LEHEILLEIX-ZINK
cheffe du bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention, direction des ressources humaines, secrétariat général des ministères des affaires sociales
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maryse LEMMET
conseillère municipale d'Antony (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
conseillère municipale de Rosny-sur-Seine (78)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice de LAVALETTE
adjointe au maire de Suresnes (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Gabrielle VAYSSIERE-BONNET
adjointe du pôle ressources humaines hospitalières fédération hospitalière de France
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sonia NOUICER
directrice des structures médico-sociales, des UCSA et du CRA centre hospitalier de Versailles Le Chesnay (78)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier de Courbevoie, Neuilly, Puteaux à Neuilly-sur-Seine (92)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie GUERRAZ
directrice des ressources humaines du centre hospitalier régional universitaire de Poitiers La Miletrie (86)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Véronique DESJARDINS
directrice du centre hospitalier hôpital André Mignot Le Chesnay (78)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie REYNES
cheffe du bureau des politiques ministérielles, direction des ressources humaines, ministère de la justice
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Evelyne RANUCCINI
cheffe du bureau affaires juridiques, politiques statutaire et indemnitaire, contentieux, déontologie, direction des ressources humaines, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Florence DUBO
cheffe du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bérengère DE MONTBRON
adjointe à la cheffe du bureau des politiques statutaires et réglementaires, service des ressources ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hélène CAPLAT-LANCRY
cheffe du bureau des affaires générales, des études et des statuts, direction des ressources humaines, ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Véronique VOLTO
vice-présidente du conseil départemental de Haute-Garonne
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Florence PORTELLI
maire de Taverny (95)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maryse LEMMET
conseillère municipale d'Antony (92)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claire FITA
conseillère régionale d'Occitanie
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
conseillère municipale de Rosny-sur-Seine (78)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice de LAVALETTE
adjointe au maire de Suresnes (92)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE-BONNET
adjointe du pôle ressources humaines hospitalières à la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Zaynab RIET
directrice du groupe hospitalier du Havre (76)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marine PLANTEVIN
directrice du centre de santé mentale angevin à Sainte-Gemmes-sur-Loire (49)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sonia NOUICER
directrice des structures médico-sociales des UCSA et du CRA du Centre hospitalier de Versailles Le Chesnay (78)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux à Neuilly-sur-Seine (92)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie HOUSSEL
responsable du pôle ressources humaines hospitalières à la fédération hospitalière de France
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Danièle GILLES-GARAUD
directrice de l'ESAT La Soubretière à Savenay (44)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique DE WILDE
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Reims (51)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Chantal CARROGER
directrice générale du centre hospitalier régional universitaire hôpital Saint-Jacques Besançon (25)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Caroline BELOT-STUCK
directrice des ressources humaines du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace à Mulhouse (68)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Chantal ALLARD-JACQUIN
directrice générale adjointe du centre hospitalier régional universitaire - hôpital nord d'Amiens (80)
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs hospitaliers
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annick WAGNER
cheffe du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Coralie OUDOT
sous-directrice des ressources humaines ministérielles, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Mylène ORANGE-LOUBOUTIN
cheffe de service adjointe à la directrice des ressources humaines, ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Valérie LE GLEUT
sous-directrice des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques, direction des ressources humaines, ministère de la défense
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine GAUDY
directrice générale des ressources humaines, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Caroline FERRARI
directrice des ressources humaines, ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claire CHERIE
cheffe du service des ressources humaines, ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Cécile AVEZARD
directrice des ressources humaines, ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs Etat
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle GRIMAULT
administratrice territoriale hors classe
Objet:
sous-directrice de l'enfance et de la famille à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-11-08"
duree="trois ans"
reconduction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michel Roussel
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Maylis Roques
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marc Drouet
administrateur général
Objet:
directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France
Groupe:
date_debut="2016-10-24"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuel MATHIEU
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentants du ministre chargé de l'économie
membre suppléant
Remplace:Mme Ramzié-Kadija ZAINE
Groupe:
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Benoit AMEYE
adjoint au chef du bureau financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentants du ministre chargé de l'économie
membre titulaire
Remplace:M. Arnaud GUIGNE
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Chloé LOMBARD
cheffe du bureau des aides financières à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social
représentant du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:M. Rémi TARDIVO
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michallet (Jacques, Jean-Paul, Gabriel)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
1er juin 1985
auprès de l'office national de la chasse et de la faune
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: Monique L'hostis
professeur de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle, affectée à l'école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS) - site de la Chantrerie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Max LAGENEBRE
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseurs suppléants
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Estelle HUBERT
attachée
Objet:
régisseurs suppléants
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique GUEIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseurs suppléants
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie. »
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Estelle HUBERT
attachée
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régies. »
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique GUEIT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régies. »
suppleant
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: DEVIS (Jérémie, Lionel, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise DEVIS, Ollivier DERAMECOURT et Laurence OLLIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etaples (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: DUPRET (Françoise, Marie, Madeleine), épouse DEVIS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Françoise DEVIS, Ollivier DERAMECOURT et Laurence OLLIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Etaples (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: BARTHELEMY (Marie), épouse POLATLI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gabriel ZIMMERMANN, Annick BRUCHON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: ZIMMERMANN (Gabriel, Ali, Rémy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel ZIMMERMANN, Annick BRUCHON, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: CHOURAQUI (Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée Grégory BETTA
notaire
notaire_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Creunet (Jean-Robert)
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, le mandat de
Groupe:
date_debut="2016-10-17"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
20 Octobre 201620/10/2016
De: LEBRUN (Véronique, Marie, Patricia, Andrée, Elisabeth), épouse DOBBELAERE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Elisabeth THOUAULT, Alexis DUPIRE, Stéphane LE QUÉRÉ et Sandrine COSSEC, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: MONTEIL (Thierry, Paul)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: RIOU (Christine), épouse PARIZZI
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: PEIFFER (Alexandra, Cécile)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: MIQUET (Emilie, Sylvaine, Ghislaine)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: GORMIER (Jessica)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: CHOFFEL (Tina)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: CARVALHO DIAS (Liliane)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: BATISSE (Marion)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc NAZ, Bernard PACAUD, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE et Chloé LALLEMANT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marcel REME
directeur des services pénitentiaires au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan (Bordeaux)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: André FOSTIER
directeur des services pénitentiaires, à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône (Lyon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Guerquin (Francine)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Guerquin (Francine)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: CHATTI (Amor)
né le
1er novembre 1970
à Grombalia (Tunisie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: AISSAOUI (Ben Salim)
né en 1978 à Djelfa (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: SAMET (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: DJEDID (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: DJEBROUNI (Farres)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: NGUYEN (Thi Le Hoa) épouse THOANNES
née le
1er mars 1958
à Hai-Chau-Da-Nang (Vietnam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: ANTONIOS (Roula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: MAHIOUT (Soraya)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: ABDULHAY (Reem) épouse Perrotey
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: BOURRADA (Salima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nathanaël Ackerman
Objet:
conseiller innovation au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2016-10-24"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nathalie BOLLE
contrôleuse des Finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Centre hospitalier François Quesnay Association Odyssée » (création)
Groupe:
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jocelyne Kamara
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Lhomme
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de limite d'âge
date_debut="2017-01-23"
depart_retraite
admission
20 Octobre 201620/10/2016
De: François-Xavier ROUXEL
ingénieurs en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-10-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bruno DUTHOIT
ingénieur général des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry MUTSCHLER
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-08-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christian GACON
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thomas EYMOND-LARITAZ
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
20 Octobre 201620/10/2016
De: LAFLECHE (Vincent)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. SOUBEYRAN (Romain)
Groupe:
ecole
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Eric Tournier
Objet:
conseiller en charge de la préparation de la rentrée, du premier degré, du second degré et de l'éducation prioritaire
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Olivier Noblecourt
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Agathe Cagé
conseillère auprès de la ministre, en charge du premier degré, du second degré, de l'éducation prioritaire, des programmes et de l'évaluation des élèves
Objet:
directrice adjointe du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Razak Ellafi
Objet:
conseiller en charge de la veille et de la prospective
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard Lejeune
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
directeur du cabinet
Groupe:
date_debut="2016-10-24"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Fanny Jaffray
au sein du cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseillère en charge de l'éducation artistique et culturelle, de la mémoire-citoyenneté et de l'éducation aux médias et à l'information
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine FAGNERE
admise au concours de recrutement de professeur des universités ouvert
en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
professeur des universités (86e section : sciences du médicament et autres produits de santé) et affectée auprès de l'université de Limoges
Groupe:
professeur
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hassan ALLOUCHI
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Francis MEGERLIN
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-François GUICHOU
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Montpellier
Groupe:
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Igor CLAROT
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Patrick TROUILLAS
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Corinne ARPIN
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="87"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre WAFFO TEGUO
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sophie FULLANA
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Toulouse III
Groupe:
professeur="Université Toulouse III"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne FAGART
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Paris XI
Groupe:
professeur="Université Paris XI"
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Samuela PASQUALI
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Paris V
Groupe:
professeur="Université Paris V"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Caroline MOYRET-LALLE
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Lyon I
Groupe:
professeur="Université Lyon I"
professeur_section="87"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry LOMBERGET
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86e section : sciences du médicament et autres produits de santé), université Lyon I
Groupe:
professeur="Université Lyon I"
professeur_section="86"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Benoît FOLIGNE
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Lille II
Groupe:
professeur="Université Lille II"
professeur_section="87"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Florence SIEPMANN
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Lille II
Groupe:
professeur="Université Lille II"
professeur_section="85"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre Commenville
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'établissement public du Parc national des Ecrins
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Béatrice FROSSARD
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
cessation de fonction
20 Octobre 201620/10/2016
De: Antoine Sivan
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kenya
Remplace:M. Rémi Maréchaux
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie
Objet:
directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
date_debut="2016-10-28"
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christian Périssé
ingénieur des systèmes d'information et de communication, directement placé sous l'autorité du chef de bureau de la supervision
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de la supervision. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Olivier Guillossou
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de l'exploitation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'exploitation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Mustapha Bdiri
ingénieur des systèmes d'information et de communication, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des infrastructures d'hébergement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures d'hébergement. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphane Briand
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des applications. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Alban Treuffet
agent contractuel, chef du bureau des services et des infrastructures transverses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Larbi
agent contractuel, chef du bureau des infrastructures d'hébergement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Luc David
agent contractuel, chef du bureau du pilotage des infrastructures
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: David Carriou
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau de l'exploitation et de l'ingénierie des réseaux, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des infrastructures
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique Valentin
ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'assistance aux utilisateurs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'assistance aux utilisateurs. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bertille Martin
attachée d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Odile Fraschini
chef des services des systèmes d'information et de communication, adjoints au sous-directeur des applications, directement placés sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des applications. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique Vallet
Médecin général inspecteur
adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « hôpitaux - recherche » et pour les actes relatifs aux affaires des hôpitaux, de l'institut de recherche biomédicale et du service des archives médicales hospitalières
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Rouanet
Médecin général inspecteur
adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « plans - capacités » et pour les actes relatifs aux affaires des directions régionales, du centre d'épidémiologie et de santé publique et du service de protection radiologique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Rémy Meesemaecker
Médecin général inspecteur
adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « appui à l'activité » et pour les actes relatifs aux affaires de la direction des approvisionnements en produits de santé, du centre de transfusion sanguine et du centre de traitement de l'information médicale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Dominique Deschamps
Médecin chef des services
chef du bureau « gestion des ressources militaires » de la sous-direction « ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Serge Cueff
Médecin général
chargé des fonctions de sous-directeur « ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bernard Saouzanet
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau « effectifs et masse salariale »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas Meschkutat
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles Joubert
Commissaire principal
commandant en second du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hervé Hubert
Commissaire principal
chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Michel Bascou
Commissaire en chef de 2e classe
commandant le bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean Baron
Commissaire principal
chef de pôle au sein du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne Vareille
Médecin général inspecteur
adjointe « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction « ressources humaines » et pour les actes relatifs aux affaires des écoles et du bureau central d'administration du personnel militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne-Hélène Poutout
Médecin en chef
cheffe du bureau « affaires juridiques » de la sous-direction « appui à l'activité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Isabelle Drouillard
Pharmacien en chef
adjointe au sous-directeur « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions du bureau « politique hospitalière » de la sous-direction « hôpitaux - recherche »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Floriane De Dadelsen
chargée des fonctions de sous-directrice « hôpitaux - recherche »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Aveline Bousquet
cheffe du bureau « coopérations internationales » de la sous-direction « plans - capacités »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sabine Stevant
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuelle Santarelli
Commissaire principale
adjointe au chef du bureau « gestion des crédits et coordination financière »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Olivier Noblecourt
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Agathe Cagé
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Hervé Delmer
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, responsable de l'unité logistique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes de gestion
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Benoît Bettinelli
ingénieur en chef des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Gilles Rat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous directeur des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chef du service des risques technologiques et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas Chantrenne
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef de service des risques technologiques, et sous directeur des risques accidentels et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Baptiste Legay
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et sous-directeur déchets et économie circulaire
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Cédric Bourillet
ingénieur en chef des mines, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry Hubert
architecte urbaniste de l'Etat général, adjoint au chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Joël Hoffman
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur-adjoint du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: François Duquesne
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pascal Valentin
agent contractuel, chef de la mission du bruit et des agents physiques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Xavier Strébelle
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau santé-environnement, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Mathias Pieyre
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et des pollutions des eaux et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Claude Pfauvadel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christophe Pecoult
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, adjoint au chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, en charge de l'intérim du chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Pierre Pasquier de Franclieu
ingénieur des mines, chef du bureau des produits chimiques, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean-Luc Oury
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Nicolas Monié
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christophe Josseron
administrateur civil hors classe, chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Aurélien Gay
ingénieur des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jacques Faye
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Vincent Courtray
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des risques naturels terrestres, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Jean Boesch
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la sécurité des équipements à risques et des réseaux, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Serge Artico
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Catherine Mir
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, adjointe au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et responsable de la sous-direction santé-environnement, produits chimiques, agriculture par intérim et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Laure Tourjansky
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Emmanuelle Mauchrétien
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des crues
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Anne-Luce Zahm
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Christine Vignon
ingénieure principale d'études sanitaires, adjointe au chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Annie Normand
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau d'analyses des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Stéphanie Mouriaux
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Caroline Henry
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau de la prévention et des filières à responsabilité élargie du producteur, à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Claire Cocchi
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle affaires financières, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Sylvia Celcal
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle ressources humaines et logistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Bérangère Basin
agent contractuel, cheffe du bureau des risques inondations et littoraux
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Luba JURGENSON
Objet:
Maître de conférences, et
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Marie-Christine AUTANT-MATHIEU
Objet:
Directrice de recherche 1 classe
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016
De: Xavier GALMICHE
directeur de l'unité UMR8224
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
20 Octobre 201620/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.